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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170107 05 ADM Election des autres membres du Bureau
Document publié le Samedi 7 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170107 05 ADM Election des autres membres du Bureau)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS D'OLORON ET
DES VALLEES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 07 JANVIER 2017
Etaient Présents, 50 titulaires, 1 suppléante, 21 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Yvonne COIG, Didier BAYENS, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Jean CASABONNE, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU- CARRERE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT-BATAILLE, Jean LABORDE, Michel LAUGA, Lydie CAMPELLO, Laurent KELLER, Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Pierre- Félix CAUHAPE, Françoise BESSONNEAU , Marc OXIBAR, Daniel LACRAMPE, Michel ADAM, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Valérie SARTOLOU, Bernard UTHURRY, Marylise GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert BAREILLE, Pierre ARTIGUET, Elisabeth MIQUEU, Jean-Pierre TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean- Pierre CHOURROUT-POURTALET, Jacques MARQUEZE, Christophe GUERY
Gérard BURS
Dominique LAGRAVE
Martine MIRANDE
Michel BARRERE-MAZOUAT
Jean-Claude COSTE
Jean-Etienne GAILLAT
Anne BARBET
Patrick MAUNAS
Evelyne BALLIHAUT
Jean CASABONNE REÇU
Maryse ARTIGAU
Anne VOELTZ cu e 12 JAN. 2017
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Denise MICHAUT à Daniel LACRAMPE
Henriette BONNET à Michel ADAM
Pierre SERENA à Gérard ROSENTHAL
Joseph LEES à Christophe GUERY
Alain CAMSUSOU à Pierre CASABONNE
Cédric LAPRUN à Aimé SOUMET
Gérard LEPRETRE à Françoise BESSONNEAU Fabienne MENE-SAFRANE à Marc OXIBAR
Dominique FOIX à Valérie SARTOLOU
Gérard ROSENTHAL à Jean-Jacques DALL'ACQUA Maïté POTIN à Elisabeth MEDARD
Aracéli ETCHENIQUE à France JAUBERT-BATAILLE David CORBIN à Pierre ARTIGUET
à
à
à
à
à
à
à
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALL
Absents excusés : Hervé LUCBEREILH, Rosine CARDON, Didier CASTERES, André LABARTHE, Maïlys DEL PIANTA RAPPORT N° 170107-05-ADM-
ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
Vu l'arrêté préfectoral n° 64 2016 07 22 008 en date du 22 juillet 2016 portant création, au 1° janvier 2017, de la Communauté de Communes du Pays d'Oloron et des Vallées du Haut-Béarn, issue de la fusion des Communautés de Communes de la Vallée d’Aspe, de la Vallée de Barétous,
de Josbaig et du Piémont Oloronais ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 521 1-2, L. 5211-10 etL. 5211-41-3 ;
D LACRAMPE précise que les autres membres du Bureau sont élus selon les mêmes modalités que le Président et les Vice-Présidents, selon le scrutin uninominal à trois tours, Conseiller par
Conseiller.
Le Conseil Communautaire élit donc les autres membres du Bureau, parmi ses membres, au
scrutin secret et à la majorité absolue.
Ainsi, M le Président propose, dans l'ordre suivant, les candidatures de :
1” Conseiller Communautaire délégué : Aracéli ETCHENIQUE
2e Conseiller Communautaire délégué : AURISSET Bernard
3°”° Conseiller Communautaire délégué : Laurent KELLER
4°" Conseiller Communautaire délégué : France JAUBERT BATAILLE
5° Conseiller Communautaire délégué : Paule BERGES
6°"° Conseiller Communautaire délégué : Martine MIRANDE
7°" Conseiller Communautaire délégué: Evelyne BALLIHAUT Le
8°"° Conseiller Communautaire délégué : Anne VOELTZEL
A l'issue des opérations de vote (cf procès-verbaux ci-joints), sont proclamés Conseil Communautaires délégués, dans l’ordre suivant :
1°" Conseiller Communautaire délégué : Aracéli ETCHENIQUE
2°"° Conseiller Communautaire délégué : Bernard AURISSET
3°"° Conseiller Communautaire délégué : Laurent KELLER
4°" Conseiller Communautaire délégué : France JAUBERT BATAILLE
5°"° Conseiller Communautaire délégué : Paule BERGES
Conseiller Communautaire délégué : Martine MIRANDE
Conseiller Communautaire délégué : Evelyne BALLIHAUT
8°" Conseiller Communautaire délégué : Anne VOELTZEL
gème
7ème
A l'issue de l'élection des Conseillers Communautaires délégués et tel que prévu par l'article L 5211-6 du CGCT, le Président clôt la séance après avoir fait lecture de la Charte de l'Elu et en avoir remis Un exemplaire à chaque Conseiller Communautaire encore présent.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 07 janvier 2017
Suivent les signatures