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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 02 200728 ADM Erratum Election des autres membres du Bureau tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2007
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 02 200728 ADM Erratum Election des autres membres du Bureau tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
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: ADM _E-DE C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U H A U T - B E A R N R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S
SÉANCE DU 28 JUILLET 2020
Etaient Présents 55 titulaires, 5 suppléants, 11 conseillers ayant donné pouvoir
Présents : Dany BARRAUD, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Françoise ASSAD, Jean-Jacques BORDENAVE, Jean-Claude COUSTET, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU-CARRÈRE, Claude LACOUR, Jean-Michel IDOIPE, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Cédric PUCHEU, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Claude BERNIARD, Michèle CAZADOUMECQ, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Bernard UTHURRY, Marie- Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Anne SAOUTER, Patrick MAILLET, Brigitte ROSSI, Jean-Maurice CABANNES, Jean CONTOU CARRERE, Dominique QUEHEILLE, Raymond VILLALBA, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Nathalie PASTOR, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE
Suppléants : Anne-Marie BARRERE suppléante d’André BERNOS, Jean-Philippe FLORENCE suppléant de Fabienne TOUVARD, Serge MAUHOURAT suppléant d’Ophélie ESCOT, Thérèse LASMARRIGUES-MARQUIS suppléante de Philippe SANSAMAT, Lauriane TRESSERRE suppléante de Gérard LEPRETRE
Pouvoirs : David MIRANDE à Claude LACOUR, Jean CASABONNE à Martine MIRANDE, Fabienne MENE-SAFFRANE à Marc OXIBAR, Anne BARBET à Dominique QUEHEILLE, Stéphane LARTIGUE à Patrick MAILLET, Chantal LECOMTE à Raymond VILLALBA, Philippe GARROTÉ à Marie-Lyse BISTUÉ, Martine LARROUCAU à Brigitte ROSSI, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Jean-Luc MARLE à André LABARTHE, Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Absents : Alain CAMSUSOU (excusé), Rose Elisabeth LOPEZ, Laurence DUPRIEZ
ERRATUM RELATIF AU
RAPPORT N° 02-200728-ADM-
ÉLECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU
Suite à une erreur matérielle sur la délibération initialement rédigée, il convient d’apporter la précision de l’identité des Conseillers Communautaires Délégués, qui avait été omise. Le texte se trouve désormais ainsi rédigé :
M. UTHURRY expose : Envové en préfecture le 65/10/2620
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le
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a : ee AS un
FR SR
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L5211-2, L5211-10 et L5211-41-3 ;
Il est précisé que les autres membres du Bureau sont élus selon les mêmes modalités que le Président et les Vice-Présidents, selon le scrutin uninominal à trois tours, Conseiller par Conseiller.
Le Conseil Communautaire élit donc les autres membres du Bureau, parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue.
Ainsi, le Président propose, dans l’ordre suivant, les candidatures de :
1er Conseiller Communautaire Délégué : Bernard MORA
2ème Conseiller Communautaire Délégué : Philippe GARROTÉ
A l’issue des opérations de vote (cf procès-verbaux ci-joints), sont proclamés Conseillers Communautaires Délégués, dans l’ordre suivant :
1er Conseiller Communautaire Délégué : Bernard MORA
2ème Conseiller Communautaire Délégué : Philippe GARROTÉ
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 28 juillet 2020
Suit la signature
Le Président
Signé B.U.
Bernard UTHURRY Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le Tee
Procès verbal de vote
ELECTION DU 1° CONSEILLER COM
DÉLÉGUE ID : 064-200067262-20200728-02_200728_ADM_E-DE
Ce jour, 28 juillet 2020, il a été procédé à l'élection du 1° Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, chaque délégué du conseil ayant remis au Président de la séance, un bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Résultats du 1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne H
Bulletins blancs ou nuls 18
Nombre de suffrages exprimés S2
Majorité absolue 2+
M... oRA 82. voix
M... SERA .\.. voix
Masse ls voix
M |. voix
Résultats du 2°"° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne
Bulletins blancs où nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
M |. voix
Moses voix
Mas voix Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le Tee
ID : 064-200067262-20200728-02_200728_ADM_E-DE
Résultats du 3°"° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l'urne
Bulletins blancs ou nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
Ms voix
M |. voix
Msn ass voix
Mises as voix
M. NOR Ar... ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1° Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
Fait à Oloron-Sainte-Marie le 28 juillet 2020
Le Président Le Secrétaire de séance
7 7 À
Les Assesseurs
> NA Procès verbal de vote
ELECTION DU 2°" CONSEILLER COM
DÉLÉGUÉ
Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le eee
ID : 064-200067262-20200728-02_200728_ADM_E-DE
Ce jour, 28 juillet 2020, il a été procédé à l'élection du 2°"° Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn, chaque délégué du conseil ayant remis au Président de la séance, un bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Résultats du 1° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne +
Bulletins blancs ou nuls li
Nombre de suffrages exprimés 6o
Majorité absolue 31
M..GARRSTE S&.. voix
M... CALRA she VOIX
M....nAjLET .…L.. voix
Masse axes voix
Résultats du 2°" tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l’urne
Bulletins blancs où nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
M |. voix
Moss en voix
Ms voix
Mae es voix Envoyé en préfecture le 05/10/2020
Reçu en préfecture le 05/10/2020
Affiché le Tee
ID : 064-200067262-20200728-02_200728_ADM_E-DE
Résultats du 3°"° tour de scrutin :
Nombre de bulletins dans l'urne
Bulletins blancs où nuls
Nombre de suffrages exprimés
Majorité absolue
M |. voix
Macs
M |. voix
Moses sn voix
/
M. ...GARROTE........ ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 2°" Conseiller Communautaire Délégué de la Communauté de Communes du Haut-Béarn.
Fait à Oloron-Sainte-Marie le 28 juillet 2020
Le Président Le Secrétaire de séance
BA
_,
Les Assesseurs