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Convocation - 1711459268 Convocation Affiche
Convocation - 1731665500 Convocation
Convocation - 1698412327 Convocation
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Belfort-du-Quercy.
Lien du pdf (Convocation - 1698412327 Convocation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOT
Commune
de
BELFORT
DU
QUERCY
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
26
octobre
2023,
à 20
h 30
A
la salle
de
réunion
ORDRE
DU
JOUR
:
- Approbation
du procès-verbal
de
la séance
publique
du
mardi
25 juillet 2023,
- Avis
sur
le projet
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUi)
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Lalbenque-Limogne
(CCPLL),
-Service
ADS
- Avenant
n°1
à la convention
de
mise
à disposition
du
service
pour
l'instruction
des
actes
d'application
du
droit des
sols,
- Modalités
de gestion
des
amortissements
en
M57-
Communes
<3
500
habitants,
- Projet
de
rénovation
de
la salle
des
fêtes - Désignation
d'un
maître
d'œuvre,
architecte,
- Avenant
n°1
au
contrat
Parcours
Emploi
Compétence
à compter
du
1°" novembre
2023,
- Révision
des
tarifs et des
modalités
de location
de la salle des
fêtes à compter
du
1°" novembre
|
on
de principe
du
projet
de
déplacement
d’une
partie
du
chemin
communal
de
Pax
avec
le
GFA
VERINES,
modalités
des
démarches,
- Questions
diverses,
A
Belfort du
Quercy,
le 20
octobre
2023.