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Séance - 28060924 Versement dune subvention au Sou des Ecoles seances piscine
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Séance - 28060924 Versement dune subvention au Sou des Ecoles seances piscine)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
“17 [042-214202012:20240906-28060924-DE|
DEPARTEMENT DE LA LOIRE Accusé certifié exécutoire |
ARRONDISSEMENT DE SAINT ETIENNE Réceplion par le prélet 09:09:7024| .
MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - 42520 Popeeton. 09002024 Pour l'autorité compétente par délégation
* Nbr membres: 13
En exercice : 13
Présents : 7+1 pouvoir
Votants : 8
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre le six du mois de juillet à 20 heures, le Conseil Municipal
dûment convoqué s'est réuni sous la présidence de Madame Annick FLACHER
Présents: FLACHER Annick, BLANC Emilie, NAVEZ Marie-Louise, GIRAUD Jean, DUPINAY Pierre, CANET Véronique, Yves GRANGE
Excusés : GERY Jacques, LIMONE Julien, Muriel ROUCHOUSE, BARDY Benoît
Absents : CLUZEL Anthony, DEGAND Nathalie
Pouvoir : GERY Jacques à FLACHER Annick
Secrétaire de séance : GIRAUD Jean
N° 28 060924 OBJET : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU SOU DES ECOLES DU RPI VERANNE/SAINT APPOLINARD - SEANCES
PISCINE
Mme le Maire informe le conseil municipal que durant l’année scolaire 2023/2024,
des élèves du RPI se sont rendus à la piscine d’Annonay dans le cadre de leur programme
scolaire.
Les frais, pour les élèves de St Appolinard, s'élèvent à 1 200.00 € et ont été avancés
par le Sou des Ecoles.
Mme Le Maire propose au conseil municipal de verser une subvention de 1 200.00 €
au Sou des Ecoles du RPI.
OUI CET EXPOSE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL
-__ DECIDE d’allouer une subvention de 1 200.00 € au Sou des Ecoles du RPI
Véranne/St Appolinard _
-__ DIT que cette somme sera réglée sur le budget 202# compte 65748
Fait et délibéré les mêmes jour, mois et an que ci-dessus
Le Maire
À. FLACHER
Le Secrétaire de séance
TJ. GIRAUD \