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Procès Verbal - oj 03 09 18
Document publié le Lundi 3 septembre 2018 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj 03 09 18)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 Septembre 2018
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2018
2. Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet
3. Remplacement d’un membre au CCAS
4. Budget principal : décision modificative n° 3
5. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage relative au déplacement de la conduite d’eaux usées au pont des Corbeillers
6. Travaux d’amélioration du réseau d’eau potable secteur des Cottaves
7. Travaux de sécurité incendie des hameaux des Cottaves et des Guillets