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Document publié le Lundi 3 décembre 2018 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 oj pour affichage 03 12 18)
Thèmes du document : Justice et droit, Système de retraite, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 Décembre 2018
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 Novembre 2018 2. Déclassement d’une partie de la voirie communale sur le plan de ville dans le cadre du projet de maison du Parc Naturel Régional de Chartreuse et de siège de l’Office de Tourisme Cœur de Chartreuse
3. Adoption du second « plan d’actions municipal » et lancement des études des projets retenus
4. Ski nordique :
a. Versement de la part scolaire de la subvention départementale à l’association Ski St Hugues – Les Egaux
b. Solde des comptes entre la commune et la Fédération des Foyers de Ski de Fond de Chamechaude
5. Convention pour le logement des travailleurs saisonniers
6. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
7. Régime indemnitaire 2018 – Extension au grade d’agent de maîtrise
8. Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire du Centre de Gestion
9. Augmentation du taux de cotisation du contrat groupe d’assurance statutaire pour 2019
10. Attribution de l’indemnité annuelle de conseil au comptable
11. Secours sur pistes – Validation des tarifs pour la saison 2018-2019 et convention avec la société ABC Guillermin
12. Participation communale aux forfaits de ski saison pour les enfants scolarisés dans la commune
13. Participation au forfait saison de ski du personnel communal
14. Attribution du marché de prestation de services pour le déneigement des voies communales 15. Lancement de l’opération de réfection de la route du Col du Coq et validation de la convention avec le SIAGA
16. Projet de piste forestière « du bois des Joyaux »
17. Vente des coupes de bois 2019
18. Budget annexe de la forêt – Décision modificative n° 2
19. Budget principal – Décision modificative n° 6
20. Implantation Bâtiment NRO :
a. Travaux sur réseau de distribution publique d’électricité
b. Travaux sur réseau France Télécom
21. Modification des indemnités de fonctions des élus et retrait de la délibération du 5 Novembre 2018