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Procès Verbal - 8 oj pour affichage 18 12 17
Document publié le Lundi 18 décembre 2017 par la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 oj pour affichage 18 12 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2017
20H30 Salle du Conseil
Ordre du jour
DCGCT Article L2121-12
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2017
2. SUBVENTION SKI SCOLAIRE A L’ASSOCIATION SKI SAINT HUGUES LES EGAUX – SAISON 2014-2015
3. CONVENTION D’EXPLOITATION DU DOMAINE DE SKI NORDIQUE DE SAINT HUGUES POUR LA SAISON 2017-2018.
4. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU REZ DE CHAUSSEE DU GITE DE SAINT HUGUES
5. CONVENTION DE SERVITUDE ET EXONERATION DE LA TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE MONSIEUR PICTON
6. CONFIRMATION DE LA CONTINUITE DU REGIME FORESTIER SUR LES BIENS DES SECTIONS TRANSFERES A LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
7. MISE A JOUR REGIE DE RECETTES ET REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
8. TARIFS FRAIS DE SECOURS 2017/2018 ET CONVENTION ABC AMBULANCES
9. AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION DETR POUR TRAVAUX DE MISE AUX NORMES POUR APPARTEMENT FENOY
10. DECISIONS MODIFICATIVES BUDGET
A) BUDGET PRINCIPAL
B) BUDGET FORET
C) BUDGET EAU ASSAINISSEMENT