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Déliberation - DE 2023 009 Lutte contre les inondations
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Vauchelles-les-Quesnoy.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2023 009 Lutte contre les inondations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Eau et assainissement,
MAIRIE
rue de la Grosse Borne — 80132 VAUCHELLES-LES-QUESNOY
Téléphone 09 60 43 69 05
mairie.vauchelles-lesquesnoy @wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance du 06 février 2023
Membres en exercice : 15
Membres présents : 12
Votants 3.13
OBJET : Lutte contre les inondations — Passage sous voirie Andrée Joubert
Jonction caniveau béton entre les rues de Caours et A. Joubert
Date de convocation du Conseil municipal : 30.01.2023
L'an deux mil vingt-trois, le six février, à 20 h 00, le Conseil municipal de Vauchelles-les-Quesnoy, régulièrement
convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur PATTE, Maire.
PRÉSENTS : MM PATTE, MAILLET, DELASSALLE, Mme CORNU, M. HANQUIER, Mmes BAILLEUL, DAMONNEVILLE,
FAUQUET, M. BLED, MM VASSEUX, CORDONNIER, PRAMAYON.
ABSENT EXCUSÉ : Mme BOURDON, M. LEDUC, M. DUMONT qui a donné pouvoir à M. PATTE.
M. Xavier VASSEUX a été nommé secrétaire de séance.
M. le maire donne la parole à M. Maillet qui présente aux membres de l'assemblée délibérante le projet 2023
de lutte contre les inondations de la rue de Caours.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
CONFIRME de nouveau le projet adopté le 5 décembre 2022 pour un montant de 110 900 HT.
AUTORISE M. le maire à intégrer la dépense engagée pour ces travaux dans le budget 2023 de la commune, au
cas où la CABS décidait de ne pas la prendre en charge.
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : O
Le secrétaire de séance,
Xavier VASSEUX
Extrait de la délibération DE_2023_009 :
Transmis au représentant de l'Etat le...
Publié sur le site internet de la Commune le