Procès Verbal - convoc conseil 25 mars 2021 1159853

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Procès Verbal - convoc conseil 25 mars 2021 1159853 Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune d'Embrun. Lien du pdf (Procès Verbal - convoc conseil 25 mars 2021 1159853)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Banque, Le Maire d’Embrun à

Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les

N'Réf. : OP/AC Membres du Conseil Municipal Affaire suivie par Olivier Pelloquin de la commune d’Embrun Tél. 04.92.44.66.01

Embrun, le 18 mars 2021

Objet : réunion du Conseil Municipal.

Chers Collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle des Fêtes , le

Jeudi 25 mars 2021 à 18 heures

L’ordre du jour sera le suivant :

e Désignation du secrétaire de séance.

e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 mars 2021 (envoyé par Email le ..…..)

Finances (les membres de la commission « Finances » ont reçu les projets de délibérations financières pour la

réunion de la commission du 18 mars 2021)

Compte de gestion 2020 budget général et budget annexe :

. Rapport n° 2021-035 KR: - budget principal.

. Rapport n° 2021-036 R : - budget annexe du camping municipal de la Clapière.

Compte administratif 2020 budget général et du budget annexe :

. Rapport n° 2021-037 R : - désignation d’un Président de séance

. Rapport n° 2021-038 R : - compte administratif budget général.

. Rapport n° 2021-039 R : - compte administratif budget annexe du camping la Clapière.

Affectation des résultats du budget général et du budget annexe :

. Rapport n° 2021-040 R : - Affectation des résultats 2020 budget principal . Rapport n° 2021-041 R: - Affectation des résultats 2020 budget annexe du camping

Budget Primitif 2021 Budget Général - Budget annexe Camping Municipal de la Clapière -

. Rapport n° 2021-042 R : - Budget primitif 2021 : Budget Général.

. Rapport n° 2021-043 R : - Budget primitif 2021 - Budget annexe du camping la Clapière : Régie à Autonomie Financière.. Rapport n° 2021-044 R : - Vote des taux d’imposition des 2 taxes pour l’année 2021 : Taxe sur le foncier bâti, Taxe sur le foncier non bâti.

. Rapport n° 2021-045R : - Attribution de subventions pour 2021.

. Rapport n°2021-046 R: Attribution de subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) :

convention.

. Rapport n° 2021-047 R : Ouverture d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 €.

. Rapport n° 2021-048 R : - Vote des autorisations de programme et crédits de paiement . Rapport n° 2021-049R : Garantie d’emprunts réaménagement dette CDC

. Rapport n° 2021-050 R : Approbation du rapport annuel 2019 de l’AREA, Région Sud

. Rapport n° 2021-051 R : Augmentation de capital de la SPL AREA REGION SUD

. Rapport n° 2021-052 R : Reversement de la participation de l’Etat pour l’achat des masques

Agriculture/Urbanisme/Travaux

. Rapport n° 2021-053 R : Acquisition parcelle cadastrée section E numéro 929, sise Grand Horizon 3

route de Caléyères, St Jacques — 05200 EMBRUN

Tourisme / Festivités

. Rapport n° 2021-054 R : Scènes ouvertes de Danse: demande de subvention à la Région pour le Festival 2021

Sports

. Rapport n° 2021-055 R: Domaine de Chauveton - Convention d’occupation entre le comité départemental handisport des Hautes Alpes et la commune.

Intercommunalité

. Rapport n° 2021- 056 R : Convention tripartite pour le logement des travailleurs saisonniers . Rapport n° 2021-057 R : Convention d’adhésion au programme « Petites Villes de Demain » . Rapport n° 2021-058 R : Convention de partenariat pour le financement du chef de projet « Petites Villes de demain »

Liste des D.I.A

Questions orales.

Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.

Chantal EYMEOUD