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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C57 05 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Collectivités territoriales,
C- 57-05-2025
Votants : 75
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 12 mai 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 19 mai 2025
COOPÉRATIONS ET STRATÉGIES TERRITORIALES - ÉTUDE D'ITINÉRAIRE DU CONTOURNEMENT NORD DE NIORT - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA CAN ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Elsa FORTAGE, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Nicolas VIDEAU, Sophie BOUTRIT pouvoir à François GUYON, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Rose-Marie NIETO, Noélie FERREIRA pouvoir à Romain DUPEYROU, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Marie-Paule MILLASSEAU pouvoir à Jeanine BARBOTIN, Franck PORTZ pouvoir à Jacques BILLY, Corinne RIVET BONNEAU pouvoir à Florent JARRIAULT, Séverine VACHON pouvoir à Philippe MAUFFREY, Lydia ZANATTA pouvoir à Aurore NADAL.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Patricia DOUEZ, Guillaume JUIN, Elisabeth MAILLARD, Marcel MOINARD, Michel PAILLEY.
Titulaire absente excusée :
Annick BAMBERGER.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 57-05-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 19 MAI 2025
COOPÉRATIONS ET STRATÉGIES TERRITORIALES - ÉTUDE D'ITINÉRAIRE DU CONTOURNEMENT NORD DE NIORT - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA CAN ET LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES DEUX-SÈVRES
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération du 29 juin 2021, le Conseil d’Agglomération a validé la convention avec le Département pour la réalisation d’une étude d’itinéraire du contournement Nord.
La convention indique que l'étude générale est d'un coût prévisionnel de 200 000 € HT, et que le financement sera partagé à moitié entre le Département et la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) soit 100 000 € HT chacun.
Au cours de l’étude, il est apparu nécessaire d’intervenir sur le formatage des données de trafic produites en 2018 pour les intégrer dans le nouveau modèle destiné à générer les simulations de trafic. De plus, les collectivités ont émis le souhait d’appréhender plus finement les enjeux circulatoires au niveau du giratoire de la MAAF à Chauray à partir de plusieurs scénarii de connexion du projet de contournement.
Pour se faire, il convient de passer un avenant n°1 à la convention signée le 7 octobre 2021 pour intégrer le financement des études complémentaires.
Le coût prévisionnel des études est porté à 290 000 € HT. Le financement est partagé par moitié entre le Département et la CAN, soit 145 000 € chacun.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’avenant n°1 à la convention de financement entre le Département des Deux-Sèvres et la Communauté d’Agglomération du Niortais à l’étude d’itinéraire du contournement Nord ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer l’avenant n°1 ci-annexé.
Le conseil adopte à la majorité cette délibération.
Pour : 68
Contre : 5
Abstentions : 2
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué