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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL Recuperation automa
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Raon-aux-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
Absent : Benjamin RENNER
Secrétaire de séance : Jean-Luc BOUTIN
Approbation du Conseil Municipal du 12 Septembre 2023 : Unanimité
Délégations de Monsieur le Maire :
- Entreprise JOLY et Fils : Acompte 01 rénovation salle polyvalente : 11 208 € - Signaux Girod : poteaux signalisation : 424.82 €
Modification montant acomptes sur charges appartement les Marronniers :
Suite à l’augmentation des tarifs du gaz et à la refacturation du chauffage pour l’appartement loué à Madame Josiane GUEYMARD, il s’avère nécessaire de réajuster l’acompte mensuel à un montant de 105 €.
Voté à l’unanimité.
Subventions accordées aux associations :
L’association All Dances de Hadol a sollicité une subvention pour le déplacement de deux jeunes Raonnaises à la coupe du monde de rock’n roll sauté le 14 Octobre en Slovénie.
Monsieur le Maire propose d’allouer la somme de 150. €.
Voté à l’unanimité.
Contrats d’assurances des risques statutaires 2025 -2028 :
Le Centre de Gestion des Vosges lance la création d’un nouveau contrat groupe assurance statutaire pour 2025 à 2028 et propose aux communes de le mandater afin que lors du lancement de l’appel d’offres, le nombre de mandats reçus soit nombreux et donc les taux proposés plus compétitifs.
Cette phase de mandatement n’engage en rien la commune ; le choix définitif se faisant à la suite de la présentation des résultats du marché prévue au printemps 2024.
Voté à l’unanimité. Approbation du rapport de la CLETC :
Monsieur le Maire présente le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 29 Septembre 2022 entre la Communauté d’Agglomération d’Epinal et ses communes membres et demande au Conseil Municipal de bien vouloir l’approuver.
Voté à l’unanimité.
Approbation du projet d’installation d’une chaufferie bois au groupe scolaire et demande de subventions :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du projet d’installation d’une chaufferie bois au groupe scolaire afin de remplacer le système gaz très onéreux mis en place.
Ce projet est susceptible de bénéficier de subventions provenant de l’Etat, de la Région et du Département.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le projet et de l’autoriser à solliciter les subventions afférentes.
Voté à l’unanimité.
Tarif vente de plaquettes forestières aux collectivités :
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de fixer un tarif de vente de plaquettes forestières aux collectivités : 40 € HT le m3 (TVA 10 %)
Voté à l’unanimité.
Informations diverses :
- Les services des élections de la Préfecture demande de mettre à jour la commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales. Est nommé Pierre Yves JACQUOT en tant que conseiller municipal. Sont proposées Liliane COLLE en tant que déléguée de l’administration et Isabelle JACQUET en tant que déléguée du Tribunal.
- Le dossier de labellisation forêt d’exception a été présenté au Comité National d’Orientation et a été accepté à l’unanimité. Il est maintenant dans l’attente de la signature de la directrice générale de l’ONF.
- Monsieur le Maire souhaite profiter des travaux d’enrobé réalisés par le Département sur la partie agglomération de la RD 34 pour modifier le carrefour situé Place de la Jue. Le « haricot » existant serait démonté et une étude serait alors faite avant remise en place la plus sécurisée. Une demande de devis a été faite à l’entreprise qui exécute les enrobés.
- Des travaux de finition intérieure et notamment de peinture sont envisagés à la salle polyvalente.
- La maison d’assistantes maternelles les P’tits Choux a fermé définitivement ses portes le 29 Septembre. Une possibilité de reprise est à l’étude. Dans l’attente, une location dans un but social précaire est possible. - Lors de son assemblée générale, la Protection Civile a voté à l’unanimité pour la continuité du projet résidence seniors, centre de formation, maison assistantes maternelles et cabinet de télémédecine route d’Arches.
- Le service d’assistance à maîtrise d’ouvrages de la Communauté d’Agglomération d’Epinal a été saisi pour l’implantation d’une halle place du Bexy. Une étude est également en cours pour la modification du bâtiment des ateliers communaux en restaurant. Un appel à manifestation d’intérêt par un porteur de projet avec la Direction Economique de la CAE a été lancé.
- Le travail sur les baux ruraux fait ressortir 9 hectares de champs exploités sans contrats de locations. Tous les agriculteurs ont été rencontrés sauf un.
- La vente de la cureuse à fossés et du broyeur est en cours.
- Pierre-Yves JACQUOT : bonne affluence à l’Ecofestival Tatou la Vida - Jean-Luc BOUTIN : la commune est adhérente au groupement de commande énergie coordonné par la Métropole du Grand Nancy. Un appel d’offre a été lancé pour le renouvellement du marché de fourniture d’électricité arrivant à échéance au 31/12/2023 pour une durée de 3 ans. Le nouveau marché a été attribué au fournisseur ENGIE qui annonce une baisse de l’électricité de 45 à 55 %.
La réception de chantier de la salle polyvalente n’a pas pu être réalisée car deux entreprises n’ont pas encore terminé leurs travaux. La chaudière a été lancée le 23 Septembre.
Un projet de pose de panneaux photovoltaïques est à l’étude sur la toiture du bâtiment des sapeurs-pompiers.
Un devis pour une extension de l’éclairage public Impasse du Frairage et Chemin de la Coupe a été reçu, ainsi que pour un aménagement de l’EP Rue de la Fontaine et le passage en éclairage LED sur la place du Bexy.
Des travaux ont actuellement lieu sur le relais du Brochiard.
- Céline VUILLEMIN se questionne sur le ressenti des administrés sur la nouvelle présentation du Quoi d’Neuf à Raon. Un atelier macramé a été mis en place par Marie- Claire BERNET, la bibliothécaire, à la bibliothèque avec l’entreprise Lulu Création Déco.
- Gérard TALIETTI : deux adjoints ont été appelés à se rendre sur la Place du Bexy suite à du rodéo exercé par deux jeunes en moto. Un agent aux services techniques en maladie est actuellement remplacé. La réfection des routes par l’entreprise Valdenaire commencera prochainement.
- Gabrielle CARVALHO félicite l’association Clef de Voûte pour la réussite et l’organisation du concert de Gospel à l’église.
- Gilles BONNE présente l’étude réalisée pour la sauvegarde informatique. Un projet de perméabilisation de la cour d’école a été réalisé par le CAUE et sera présenté au conseil d’école.
Le wifi a été installé de manière éphémère à la salle polyvalente dans le cadre de l’Ecofestival.
Une visite du parquet du Tribunal a été organisée, Monsieur le Maire et Gilles BONNE y étaient présents.
- Jean- Pierre ROUSSEL : les riverains qui gênent le passage des camions du SICOVAD sont actuellement contactés.
- Cathy BRAND a assisté à une des réunions organisées par le SCOT sur les énergies renouvelables.
- Bruno MOUGIN informe de la livraison prochaine des bois au Lycée Professionnel de Saulxures pour le projet Hêtre Zen.
La commission forêt se réunira le 18 Octobre. L’entreprise Paulus exécutera ses travaux de lamier à la fin du mois d’octobre. L’enlèvement des branches aux Maxières aura lieu prochainement.
Un devis avec l’association de réinsertion GACI a été signé pour du nettoyage parcellaire : débroussaillage et remise en peinture de la signalétique.
Le curage des fossés sera réalisé par l’entreprise Gaël ANDREUX.
La séance est levée à 22h48.