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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Raon-aux-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2026
Excusés : Marie-Claude BLAEVOET (procuration à Jean-Pierre ROUSSEL)
Absents : Benjamin RENNER, Isabelle LELAY
Secrétaire de séance : Bruno MOUGIN
Approbation du Conseil Municipal du 24 Février 2026 : unanimité
Contributions syndicales année 2026 :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver les contributions syndicales comme suit :
- SMIC : 766.77 €
- SPL X DEMAT : 664.80 €
Voté à l’unanimité
Approbation du Compte Financier Unique :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Compte Financier Unique qui remplace le compte administratif et le compte de gestion et lui demande de bien vouloir l’approuver.
Monsieur le Maire ne prend pas part au vote.
Pour : 11 Contre : 0 Abstention : 1 (Christian VITU)
Affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2025 :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver l’affectation du résultat de l’exploitation de l’exercice 2025 qui se décompose ainsi :
- Affectation à l’excédent reporté de fonctionnement (ligne R002) : 255 827.77 € - Résultat d’investissement reporté au BP 2026, ligne 001 Dépenses : 58 067.22 € - Total affecté au c/1068 : 94 484.39 €
Voté à l’unanimité. Fongibilité des crédits :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir l’autoriser à procéder des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses du personnel, dans la limite de 7.5 % du montant des dépenses réelles de chacune des sections (fonctionnement et investissement) déterminées à l’occasion du budget.
Voté à l’unanimité.
Délibération approuvant la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver la modification n °2 du plan local d’urbanisme avec quelques rectifications mineures annexées dans le tableau joint.
Voté à l’unanimité.
Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité :
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de créer un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du service entretien à compter du 24 Mars 2026.
Voté à l’unanimité.
Informations diverses :
- La bibliothèque accueille 3 nouvelles bénévoles.
- Bruno MOUGIN : 253 pièges à frelons ont été commandés et seront distribués dès qu’ils seront livrés.
Une opération Nature Propre a eu lieu au plan d’eau de Remiremont avec la Fédération des Chasseurs.
La date du nettoyage de Printemps est à définir très prochainement.
- Jean-Pierre ROUSSEL : une analyse est en cours sur les supports des réseaux faibles. - Jean-Luc BOUTIN : le mesurage du Radon a été effectué par l’APAVE dans le groupe scolaire.
- Christian VITU remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour son activité pendant ces 6 années.
- Tous les élus actuels devront rapporter leurs clés au secrétariat pour le Jeudi 19 Mars au plus tard.
- L’installation du prochain CM aura lieu le vendredi 20 Mars à 18 heures à la Mairie.
Séance levée à 22h04