Ordre du Jour - 071020191116436686 Ordre du jour cm 7 10 19

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Ordre du Jour - 071020191116436686 Ordre du jour cm 7 10 19 Document publié le Lundi 7 octobre 2019 par la commune de Mornant. Lien du pdf (Ordre du Jour - 071020191116436686 Ordre du jour cm 7 10 19)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, 1

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2019 A 20H En Mairie de Mornant– Salle du conseil municipal

FINANCES ET MOYENS GENERAUX

Rapport n°65/19 P. DANIEL Vote du budget – Exercice 2019 – DM n°2

Rapport n° 66/19 P. DANIEL Souscription nouvel emprunt

Rapport n° 67/19 Y. PAPILLON Renouvellement convention de mise à disposition – ancienne gendarmerie

Rapport n°68/19 M. LE MAIRE Versement fonds de concours – Centre technique municipal

Rapport n° 69/19 M. LE MAIRE Election nouvel adjoint suite à démission

Rapport n°70/19 M. LE MAIRE Désignation Conseil d’administration du CCAS – Election des membres

Rapport n° 71/19 P. DANIEL Modification du tableau des effectifs

VIVRE ENSEMBLE

Rapport n° 72/19 P. CHAPOT Désignation représentants – Comité des fêtes

Rapport n° 73/19 P. CHAPOT Tarifs communaux – 2019

Rapport n°74/19 A. DUTEL Subvention exceptionnelle – Maison de Pays

Rapport n°75/19 V. MERLE Renouvellement CEJ - CAF

EQUIPEMENT URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Rapport n° 76/19 F. VALETTE Convention d’échange avec le Département du Rhône

Rapport n° 77/19 L. BIOT Convention SAFER – Redynamisation du secteur viticole et

suivi des cessions d’activités agricoles

Rapport n° 78/19 F. VALETTE Désaffection et déclassement d’emprises communales

Rapport n° 79/19 L. BIOT2

Rénovation de façade – M. IEZZI

Rapport n° 80/19 L. BIOT Rénovation de façade – M. MANTEAUX

Rapport n° 81/19 L. BIOT Rénovation de façade – M. VERNAY

Rapport n° 82/19 L. BIOT Rénovation de façade – Mme MARTIN

Rapport n° 83/19 L. BIOT Rénovation de façade – SCI MARINE

Rapport n° 84/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. BERTELLE

Rapport n° 85/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. BERTRAND

Rapport n° 86/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. BOURGEOIS

Rapport n° 87/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. COURT

Rapport n° 88/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. FABRE

Rapport n° 89/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. MARTIN

Rapport n° 90/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. MOUVAULT

Rapport n° 91/19 L. BIOT Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façade dans le cadre de l’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de renouvellement urbain (OPAH-RU) à M. DUCROS

Rapport n°92/19 L. BIOT Convention de fournitures de silos enterrés – SITOM3

Rapport n°93/19 F. VALETTE Groupement de commandes avec la COPAMO

Rapport n°94/19 F. VALETTE Régularisation foncière – Chemin de Germany

Rapport n°95/19 F. VALETTE Rétrocession foncière – Rue du Souvenir

Rapport n°96/19 F. VALETTE Cession terrain de l’Abbaye –Modification coordonnées de l’acquéreur

Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal

N° 12-19 – portant réalisation de travaux de remise en place d’une potence – signalisation tricolore N° 13-19 – portant sur une convention d’occupation d’un ERP avec INFRACOS (clocher de l’église) N° 14-19 – portant prestation pour un spectacle mené par la bibliothèque Louis Calaferte – « Ourneck le Troubadour »

N° 15-19 – portant assistance contentieuse – contentieux/administration générale N° 16-19 – portant prestation pour un spectacle mené par la bibliothèque Louis Calaferte – « Arbres merveilleux »

N° 17-19 – portant prestation avec la « Récré et Compagnie » - Soirée apéro théâtre N° 18-19 – portant assistance contentieuse – contentieux/urbanisme N° 19-19 – portant assistance contentieuse – contentieux/administration générale N° 20-19 – portant conclusion d’un marché – Fournitures de bureau – Lot n°1 N° 21-19 – portant assistance contentieuse – conseils projet en urbanisme N° 22-19 – portant conclusion d’un marché – Fournitures de bureau – Lot n°2 N° 23-19 – portant conclusion d’un marché – Fournitures de bureau – Lot n°3 N° 24-19 – annulé et remplacé

N° 25-19 – portant contraction d’un emprunt bancaire – Caisse d’Epargne N° 26-19 – annulé et remplacé

N° 27-19 – portant assistance contentieuse – conseils projets en urbanisme N° 28-19 – portant assistance contentieuse – conseils projets en urbanisme N° 29-19 – portant conclusion d’un contrat de fourniture d’électricité N° 30-19 – portant renouvellement adhésion à l’association ALCALY N° 31-19 : remplace décision n°26-19 – portant assistance contentieuse – contentieux centre aquatique

N° 32-19 – portant conclusion d’un accord-cadre – bons de commande – prestations de services divers

N° 33-19 – portant conclusion d’un accord-cadre – bons de commande – fournitures de produits et matériel d’entretien