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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 22 MAI 2023
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 3 12 18
Ordre du Jour - 071020191116436686 Ordre du jour cm 7 10 19
Ordre du Jour - 200520191455072140 Ordre du jour cm du 27 05 19
Ordre du Jour - Ris ordre du jour CM 22 05 17
Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 12 22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Le
13
décembre
2022
+ ‘Mornant
Lundi
19
décembre
2022
à 20h
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie
ORDRE
DU
JOUR
|
20H
Appel
nominatif
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
17
octobre
2022
COMMISSION
RESSOURCES
Finances Rapports
présentés
par
Pascale
DANIEL
Rapport
n°1
Décision
Modificative
n°3
- Budget
principal
2022
Rapport
n°2
Modification
et
création
des
Autorisations
de
Programmes
Crédits
de
Paiement
(AP/CP) Rapport
n°3
Autorisation
des
dépenses
d'investissement
avant
vote
du budget
2023
Rapport
n°4
Adhésion
à la centrale
d’achats
de la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
Ressources
humaines
Rapports
présentés
par
Anne-Catherine
Valette
Rapport
n°5
Convention
de mise
à disposition
d’un
agent
municipal
au
CCAS
ÉRIC
OP
PE
SEE
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
19
DECEMBRE
2022
î Rapport
n°6
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°7
Recrutement
d'agents
vacataires
pour
l’année
2023
Rapport
n°8
Revalorisation
du
Régime
Indemnitaire
des
Fonctions
et des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’'Engagement
Professionnel
des
agents
titulaires
et contractuels
de
la commune
de
Mornant
(RIFSEEP)
Sécurité
Publique
Rapport
présenté
par
Sébastien
PONCET
Rapport
n°9
Adoption
d’un
règlement
pour
le site du
Lac
de la Madone
|
FONCTIONNEMENT
DE
LA
COLLECTIVITÉ
Rapport
présenté
par
Monsieur
le Maire
Rapport
n°10
Présentation
du
Rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
l'exercice
2015
et suivants
|
COMMISSION
SERVICES
A
LA
POPULATION
Scolaire Rapport
présenté
par
Dorothée
RODRIGUES
Rapport
n°11
Solde
de la subvention
de fonctionnement
au
groupe
scolaire
Saint
Thomas
d’Aquin
Culture Rapport
présenté
par
Virginie
PRIVAS
BREAUTE
Rapport
n°12
Demande
de subvention
à la Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais
pour
les
animations
culturelles
Festiv'été
2023
Vie
associative
Rapports
présentés
par
Pascale
CHAPOT
Rapport
n°13
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
ERREUR
PRE
ET EP SERRE SEINE
SRE
EE
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
19
DECEMBRE
2022
2 Rapport
n°14
Désignation
de
représentants
de la commune
au
sein
d’associations
mornantaises
Santé Rapport
présenté
par
Pascale
CHAPOT
Rapport
n°15
Convention
de partenariat
avec
le comité
du
Rhône
de la Ligue
contre
le cancer
[
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Urbanisme Rapports
présentés
par
Gaël
DOUARD
Rapport
n°16
Attribution
d’une
aide aux travaux
de rénovation
de façade
dans
le cadre
de l'Opération
programmée
d’amélioration
de
l'habitat
et
de
renouvellement
urbain
(OPAH-RU)
à
Monsieur
MOINE
Jean-Louis
Rapport
n°17
Attribution
d’une
aide
aux travaux
de rénovation
d’une
devanture
commerciale
dans
le
cadre
de
l'opération
façade
communale
en
complément
de
l'Opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
et
de
renouvellement
urbain
(OPAH-RU)
à Madame
GARCIA
CERRILLOS
Bérénice,
« Tant
qu’il y aura
des
gourmands
»
Rapport
n°18
Attribution
d’une
aide
aux
travaux
d’adaptation
dans
le
cadre
de
l'Opération
programmée
d'amélioration
de
l'habitat
et
de
renouvellement
urbain
(OPAH-RU)
à
Madame
et
Monsieur
Lucien
BERAUD
(dossier
OPAH
008-22
/ Mornant)
Rapport
n°19
Déclassement
de
la
parcelle
BK274
après
retrait
de
la boite
postale
par
le groupe
La
Poste Espaces
Publics
Rapports
présentés
par
Jean-François
FONTROBERT
Rapport
n°20
Dénomination
de
2 passages
sur
la commune
de
Mornant
Rapport
n°21
Forêt
de
Mornant :
inscription
des
coupes
de bois
pour
l’année
2023
Gestion
de
l’eau
Rapport
présenté
par
Jean-François
FONTROBERT
Rapport
n°22
MIMO
- Rapport
annuel
sur la qualité
du
service
public
de l’eau potable
— exercice
202
BEL
EEE
NI
REP
EPP
ER
ET
MAIRIE DE MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
19 DECEMBRE
2022
3 Mobilité Rapport
présenté
par
Loïc
BIOT
Rapport
n°23
Convention
de mise
à disposition
d’un
vélo
à assistance
électrique
(VAE)
Vie
Économique
Rapports
présentés
par
Loïc
BIOT
Rapport
n°24
Cession
d’un
local
de la copropriété
« Les
Verchères
» à la SCI
Antigone
la
Mornantaise Rapport
n°25
Autorisation
municipale
d'ouverture
exceptionnelle
des
commerces
le dimanche
pour
l’année
2023
DÉCISIONS
DU
MAIRE
PRISES
PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Décision
14/22
du
03
novembre
2022
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif
aux
travaux
de
rénovation
globale
des
toilettes
de
l’école
maternelle
le
petit
prince
— lot 1 plomberie
- pour un montant
des travaux
de 56
786,49
€ HT
à l’entreprise
MURY
située
220
rue
Jean-Baptiste
Marin
à
GLEIZE
(69).
Décision
15/22
du
03
novembre
2022
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif
aux
travaux
de
rénovation
globale
des
toilettes
de
l’école
maternelle
le
petit
prince
— lot 2 cloisons
— plâtrerie
— peinture
pour
un
montant
des travaux
de
10
760,70
€ HT
à l’entreprise
LARDY
SAS
située
119
Chemin
de
Pressin
à SAINT
GENIS
LAVAL
(69). Décision
16/22
du
03
novembre
2022
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif
aux
travaux
de
rénovation
globale
des
toilettes
de
l’école
maternelle
le
petit
prince
— lot 3 faïences
et carrelages
- pour
un
montant
des
travaux
de
13
802,00
€
HT
à l’entreprise
SIAUX
située
1167,
allée des
Müûriers
à CHONAS
L’AMBALLAN
(38).
Décision
17/22
du
03
novembre
2022
portant
attribution
du
marché
de
travaux
relatif
aux
travaux
de
rénovation
globale
des
toilettes
de
l’école
maternelle
le
petit
prince
— lot 4 électricité - pour
un
montant
des travaux
de 5 502,00
€ HT
à l’entreprise
PASSANT
ET
EDL
située
16
chemin
Saint-Gobain
à SAINT
FONS
(69).
Décision
18/22
du
14
novembre
2022
portant
attribution
d’un
mandat
spécial
à
Madame
Pascale
CHAPOT,
Monsieur
Patrick
BERRET,
Madame
Dorothée
RODRIGUES,
Monsieur
Gaël
DOUARD
et Monsieur
Sébastien
PONCET
dans
le cadre
d’un
déplacement
au
congrès
national
des
Maires
du
22
au
24
novembre
2022
à Paris.
ER
EE
EE
NE
EE
ER
SN
RENE
SENNE
AU
UNES EST NN EAN
EN ET ENT PR D
Eee a
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
19
DECEMBRE
2022
4 Décision
19/22
du
23
novembre
2022
portant
attribution
du
marché
de
fournitures
courantes
de
marché
d’achat
de
gaz
naturel
à l’entreprise
Total
Énergies
située
31
rue
Jean
Wenger
Valentin
à STRASBOURG
(67)
pour
une
durée
d’un
an
à compter
du
o1€"
janvier
2023.
Le
Maire,
Renaud
PFEFFER
MAIRIE
DE
MORNANT
/ CONSEIL
MUNICIPAL
19
DECEMBRE
2022
5