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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 27 06 22
Ordre du Jour - 071020191116436686 Ordre du jour cm 7 10 19
Procès Verbal - Ordre du Jour CM 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du Jour CM 7 avril 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Consommateurs,
MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 7 AVRIL 2025 1
Le 1er avril 2025
Lundi 7 avril 2025 à 20h00
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR
20H
Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 février 2025
COMMISSION RESSOURCES
Finances
Rapports présentés par Pascale DANIEL
Rapport n° 20-25
Compte Financier Unique 2024
Rapport n° 21-25
Affectation du résultat de fonctionnement 2024
Rapport n° 22-25
Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux au titre de l’année 2024
Rapport n° 23-25
Vote des taux des taxes locales pour l’année 2025
Rapport n° 24-25
Reprise de résultat suite à la dissolution de l’Etablissement Public pour les Autoroutes
Rhodaniennes de l’Information (EPARI)
Rapport n° 25-25
Neutralisation budgétaire de l’amortissement des subventions d’équipement versées
avant 2025
Rapport n° 26-25
Budget primitif de l’exercice 2025 MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 7 AVRIL 2025 2
Rapport n° 27-25
Modification et création des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
(AP/CP) 2025
Rapport n° 28-25
Fongibilité des crédits, pour 2025, en fonctionnement et en investissement, tel que
possible en M57
Rapport n° 29-25
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un outil informatique d'observatoire fiscal avec la Communauté de communes du Pays Mornantais
Ressources humaines
Rapports présentés par Anne-Catherine BLANC VALETTE
Rapport n° 30-25
Création de postes « emplois saisonniers »
Rapport n° 31-25
Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions
pluriannuelles proposées par le centre de gestion 69 (cdg69) dans le cadre d’une
convention unique – Mission d’inspection hygiène et sécurité
Rapport n° 32-25
Retrait délibération n°87-24 et adhésion au contrat d’assurance groupe risques
statutaires et gestion administrative des dossiers de sinistres au cdg69
COMMISSION SERVICES A LA POPULATION
Vie associative
Rapports présentés par Pascale CHAPOT
Rapport n° 33-25
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mornantaises
Rapport n° 34-25
Attribution de subventions spécifiques aux associations mornantaises
Enfance-Jeunesse
Rapports présentés par Dorothée RODRIGUES
Rapport n° 35-25
Convention d’engagement au dispositif Promeneurs du Net
Rapport n° 36-25
Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap
(AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré public MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 7 AVRIL 2025 3
Culture
Rapports présentés par Virginie PRIVAS-BREAUTE
Rapport n° 37-25
Demande de subvention COPAMO – « Festiv’été »
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Demande de subvention Région Auvergne-Rhône-Alpes – « Festiv’été »
COMMISSION TECHNIQUE
Grands projets
Rapport présenté par Jean-François FONTROBERT
Rapport n° 39-25
Adoption de l’Avant-Projet Définitif (APD) de la construction d’un skate-park
Voirie
Rapports présentés par Jean-François FONTROBERT
Rapport n° 40-25
Approbation de la convention avec le SYDER pour le raccordement à l’éclairage public
de matériels de vidéoprotection
Rapport n° 41-25
Modification des tableaux de classement des voies communales
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision 08/25 en date du 31 janvier 2025 portant signature d’une convention de mise à disposition de locaux (cuisine) à titre gracieux par le collège lycée Saint Thomas d’Aquin à la commune de Mornant, du 24 février au 7 mars 2025, durant le déménagement du restaurant scolaire municipal.
Décision 09/25 en date du 12 février 2025 portant signature d’un contrat d’exploitation du spectacle « Le greffeur d’histoire », le 11 avril 2025 à la médiathèque municipale, pour un montant de 665 € TTC.
Décision 10/25 en date du 14 février 2025 portant attribution d’un mandat spécial à monsieur le Maire, mesdames Oltra, Zimmermann, Rodrigues, Belbachir et messieurs Berret, Cecillon, Cafiero et Machon, dans le cadre d’un projet de jumelage à Vallecrosia en Italie, du 21 au 24 février 2025.
Décision 12/25 en date du 19 février 2025 portant signature d’un contrat de prestations de services – Restaurant d’enfants municipal de Mornant, afin de faire réaliser des contrôles mensuels dans le nouveau restaurant scolaire. MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 7 AVRIL 2025 4
Décision 13/25 en date du 10 mars 2025 portant signature de conventions de partenariat pour l’accompagnement des Mornantais dans le cadre d’un achat groupé de systèmes d’alarmes.
Décision 14/25 en date du 17 mars 2025 portant modification du contrat de bail à la ferme pour l’exploitation de cultures céréalières au lieu-dit Germany, suite à une modification des statuts de l’entreprise.
Décision 15/25 en date du 21 mars 2025 portant signature d’un contrat de formation professionnelle « Complémentaire Direction accueil collectif de mineurs » pour un agent du service périscolaire, du 3 avril au 14 novembre 2025 pour un montant de 1 356 € TTC.