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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 novembre 2024 1
Séance - SEANCE 2026 01 26 1
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 2026 01 26 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Commune de GENNES-LONGUEFUYE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 26 janvier 2026
N° DE LA
DÉLIBÉRATION
OBJET Décision du Conseil
Municipal
2026-001 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025 Approuvé à l’unanimité
2026-002 Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier : avis des communes membres Approuvé à l’unanimité
2026-003 Vente d’une partie du « Chemin de La Gare » (partie « sud ») - Longuefuye Approuvé à l’unanimité
2026-004 Cession de la parcelle 138 C n° 830 (partie « nord » de l’ancienne gare) – Longuefuye Approuvé à l’unanimité
2026-005 Agents communaux : convention de participation financière à une formation professionnelle Approuvé à l’unanimité
2026-006 Agents communaux : mise en place du temps partiel sur autorisation – quotité de 75 % Approuvé à l’unanimité
2026-007 Agents communaux : renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Approuvé à l’unanimité
2026-008 Renouvellement de la ligne de trésorerie Approuvé à l’unanimité
2026-009 Matériel communal : acquisition d’un tracteur Approuvé à l’unanimité
2026-010 Demande de subvention au titre du Fonds Communautaire d’Aménagement du Territoire Rural 2024-2026 – volet « Mutualisation de matériels » Approuvé à l’unanimité
2026-011 Argent de poche 2026 Approuvé à l’unanimité
Les délibérations sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture.