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Séance - SEANCE 2026 01 26 1
Séance - SEANCE 2026 05 18
Séance - SEANCE 2026 04 27
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Gennes-sur-Glaize.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 2026 04 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
Commune de GENNES-LONGUEFUYE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 27 avril 2026
N° DE LA
DÉLIBÉRATION
OBJET Décision du Conseil
Municipal
2026-051 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2026 Approuvé à l’unanimité 2026-052 Approbation des comptes financiers uniques (CFU) de
l’exercice 2025 – Budget principal et budgets annexes
Approuvé à l’unanimité
2026-053 Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 aux budgets primitifs 2026
Approuvé à l’unanimité
2026-054 Acquisition d’un tracteur – demande d’emprunt Approuvé à l’unanimité 2026-055 Demande de subvention supplémentaire – association Le
Volant gennois
Approuvé à l’unanimité
2026-056 Demande de subvention supplémentaire : association
Familles rurales
Approuvé à l’unanimité
2026-057 Vote des indemnités de gardiennage des églises pour l’année 2026
Approuvé à l’unanimité
2026-058 Services périscolaires communaux : vote des tarifs 2027 Approuvé à l’unanimité
2026-059 Location de la salle des fêtes de Gennes sur Glaize : vote du règlement et des tarifs 2027
Approuvé à l’unanimité
2026-060 Location de la salle des fêtes de Saint Aignan : vote du
règlement et des tarifs 2027
Approuvé à l’unanimité
2026-061 Location de la salle polyvalente : vote du règlement et des tarifs 2027
Approuvé à l’unanimité
2026-062 Location de la salle des fêtes de Longuefuye : vote du
règlement et des tarifs 2027
Approuvé à l’unanimité
2026-063 Participation de la commune dans le cadre de la convention avec l’OGEC – école privée Sainte Marie :
Versement du solde pour l’année 2025
Approuvé à l’unanimité
2026-064 Participation de la commune dans le cadre de la convention avec l’OGEC – école privée Sainte Marie :
Versement d’acomptes pour l’année 2026
Approuvé à l’unanimité
2026-065 Zone artisanale du Closeau : vente des parcelles à la
Communauté de Communes du Pays de Château-Gontier
Approuvé à l’unanimité
2026-066 Vente de chemins ruraux - tarifs Approuvé à l’unanimité 2026-067 Travaux de voirie 2026 Approuvé à l’unanimité 2026-068 Exercice du droit à la formation des élus Approuvé à l’unanimité 2026-069 Modification de la composition des commissions
« communication et événements culturels » et « jeunesse –
sports – loisirs »
Approuvé à l’unanimité
2026-070 Composition de la commission communale des impôts
directs
Approuvé à l’unanimité
2026-071 Désignation d’un représentant au syndicat mixte e-
collectivités
Approuvé à l’unanimité
2026-072 Désignation de référents au sein du GAL Sud Mayenne Approuvé à l’unanimité 2026-073 Désignation d’un représentant « risques naturels » Approuvé à l’unanimité 2026-074 Désignation d’un correspondant « incendie et secours » Approuvé à l’unanimité
Les délibérations sont consultables en mairie aux horaires d’ouverture.