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Déliberation - DAG 24 03 04 Modification de la composition de commissions municipales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
DOoUARN=N=z
— Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
5/04/2024
S
LG
Ville
de
| Kèr
ID
: 029-212900468-20240328-DAG_24_03_04-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
28
MARS
2024
Le
28
mars
de
l’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
15
mars
2024,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 26
Mme
POITEVIN
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
M.
POULMARC’H
-
Mme
DRÉANO
-
M.
JOLLÉ
-
Mme
CLÉMENT
-
Mme
BERBER
-
Mme
CHEVERT
M.
BUSSEREAU
-
Mme
OLIVIER
-
Mme
OLIER
-
Mme
TANGUY
-
M.
HÉMERY
-
Mme
LE
BUANEC
M.
LE
LANN
- M.
GUILIELMUS
-
M.
PLANCHETTE
- M.
COIGNEC
- Mme
CROM
- Mme
DULU-MARTIN
M.
DELBOT
- M.
QUÉRÉ
- M.
TOUZÉ.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 7
M.
NICOLAS
donne
procuration
à
Mme
OLIVIER
-
Mme
GUILCHER
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- Mme
VIGOUROUX-BUREL
donne
procuration
à
Mme
TANGUY
- Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
LE
BUANEC
- M.
JANNIC
donne
procuration
à
M.
PLANCHETTE
- M.
ARROUES
donne
procuration
à
Mme
OLIER
- Mme
BOUIN
donne
procuration
à
M.
DELBOT
M.
GUILLEMOT,
Adjoint
au
Maire,
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-24-03-04
Modification
de
la
composition
de
commissions
municipales
suite
à
la
démission
d’un
conseiller
municipal
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-22
;
Vu
les
délibérations
n°
DE-20-07-03A
en
date
du
15
juillet
2020,
DE-20-10-04
en
date
du
8
octobre
2020,
DE-21-06-04
en
date
du
28
juin
2021,
DE-21-10-04
en
date
du
25
octobre
2021,
DAG-23-07-02
en
date
du
11
juillet
2023
et
DAG-24-02-02
en
date
du
22
février
2024
par
lesquelles
le
Conseil
municipal
a
arrêté
la
composition
des
commissions
municipales
;
Vu
la
délibération
n°
DAG-24-03-01
en
date
du
28
mars
2024
par
laquelle
le
Conseil
municipal
a
pris
acte
de
l'installation
de
Mme
Marie-Pierre
GUILCHER
en
qualité
de
conseillère
municipale
;
Considérant
qu'à
la
suite
de
la
démission
de
M.
Dominique
BOUCHERON,
et
afin
de
respecter
la
représentation
pluraliste
du
Conseil
municipal
au
sein
des
commissions
municipales,
il est
proposé
de
désigner
un
membre
du
groupe
majoritaire
pour
siéger
en
ses
lieu
et
place
dans
les
commissions
où
ce
dernier
siégeait,
à
savoir
les
commissions
:
Culture,
Animation
locale
et
Communication,
Transition
écologique,
Cadre
de
vie
et
Travaux,
Finances
et Affaires
générales,
Patrimoine, Urbanisme, Permis
de
construire,
Sports, Nautisme, Proximité
—
Sécurité,
Action
sociale
et
Solidarité.
KSKKKKKKKK Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
9
Publié
le
S
L
Considérant,
par
ailleurs,
et
par
voie
de
conséquence,
que
l'intégration {1D
:029:212900468-20240328-DAG
24 03-04-DE
commissions
justifie
d'actualiser
la
composition
d’autres
commissions
pour
favoriser
la
présence
des
élus
au
sein
de
ces
instances.
Il'est
donc
proposé
d’actualiser
la
composition
des
commissions
comme
suit
:
1.
Commission
des
Affaires
scolaires,
Enfance
et
Famille
Membres
de
la
majorité:
Christelle
DRÉANO
-—
Christine
TANGUY
-
Dominique
TILLIER
—
Annie-Claude
LE
BUANEC
-—
Nathan
PLANCHETTE
-—
Frédéric
LE
LANN
—
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
Saïda
BERBER
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
— Maxime
TOUZÉ.
2.
Commission
Culture,
Animation
locale
et
Communication
Membres
de
la
majorité
: Isabelle
CLÉMENT
—
Nathan
PLANCHETTE
-— Bruno
JOLLÉ
—
Yvette
OLIER
—
Marc
BUSSEREAU
-
Bernard
ARROUES
-— Saïda
BERBER
-— Candy
JOLLY
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
— Yohan
QUÉRÉ.
3.
Commission
Transition
écologique,
Cadre
de
vie
et
Travaux
Membres
de
la
majorité:
Philippe
LE
MOIGNE
-
Irène
OLIVIER
-—
Marie-Pierre
GUILCHER
—
Marc
BUSSEREAU
-—
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
-—
Bertrand
POULMARC'H
—
Dominique
TILLIER
—
Yvette
OLIER
Membres
de
l'opposition
: Ollivier
DELBOT
-— Cécile
DULU-MARTIN.
4.
Commission
Finances
et
Affaires
générales
Membres
de
la
majorité:
Bertrand
POULMARC'H
-—
Alain
NICOLAS
—
Dominique
TILLIER
—
André
GUILLEMOT
—
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
—
Isabelle
CLÉMENT
—
Marc
BUSSEREAU
—
Frédéric
LE
LANN
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
-— Jean-Yves
COIGNEC.
5.
Commission
Patrimoine
Membres
de
la
majorité
: Isabelle
CLÉMENT
—
Roland
GUILIELMUS
—
Nathan
PLANCHETTE
—
Christelle
DRÉANO
-
Candy
JOLLY
—
Bertrand
POULMARC'H
—
Philippe
LE
MOIGNE
-
Bruno
JOLLÉ
Membres
de
l'opposition
: Jean-Yves
COIGNEC
-— Cécile
DULU-MARTIN.
6.
Commission
Urbanisme
Membres
de
la
majorité:
Annie-Claude
LE
BUANEC
—
Irène
OLIVIER
—
Philippe
LE
MOIGNE
-
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
-— Gildas
HÉMERY
— Alain
NICOLAS
-— Christelle
DRÉANO
—
Yvette
OLIER
Membres
de
l'opposition
: Florence
CROM
—
Maxime
TOUZÉ.
7.
Commission
des
Permis
de
construire
Membres
de
la
majorité:
Irène
OLIVIER
—
Sylvie
VIGOUROUX-BUREL
-—
Christelle
DRÉANO
-—
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
—
Marc
BUSSEREAU
—
André
GUILLEMOT
—
Marie-Pierre
GUILCHER
— Alain
NICOLAS
Mernbres
de
l'opposition
: Florence
CROM
-— Yohan
QUÉRÉ. Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
8.
Commission
Ressources
Humaines
Reçu
en
préfecture
le 04/04/2024
Publié
le
S
LG
Membres
de
la
majorité:
Dominique
TILLIER
—
Philippe
LE
MOI:iD:
029212000468
20240328 DAG 24! 08_04-DE
Nathan
PLANCHETTE
-—
Marie-Pierre
GUILCHER
—
Françoise
LAOUENAN
LE
LEC
-—
Jacqueline
CHEVERT
-
Gildas
HÉMERY
Membres
de
l'opposition
:
Yolande
BOUIN
-— Ollivier
DELBOT.
9.
Commissions
Sports
Membres
de
la
majorité
: André
GUILLEMOT
—
Camille
JANNIC
—
Christine
TANGUY
—
Bruno
JOLLÉ
—
Philippe
LE
MOIGNE
-
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
—
Bertrand
POULMARC'H
—
Marie-Pierre
GUILCHER
Membres
de
l'opposition
: Maxime
TOUZÉ
-— Yohan
QUÉRÉ.
10.
Commission
Nautisme
Membres
de
la
majorité:
André
GUILLEMOT
—
Roland
GUILIELMUS
—
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
-
Bertrand
POULMARC'H
—
Jacqueline
CHEVERT
—
Bernard
ARROUES
—
Candy
JOLLY
—
Isabelle
CLÉMENT
Membres
de
l'opposition
: Cécile
DULU-MARTIN
-— Jean-Yves
COIGNEC.
11.
Commission
Proximité
- Sécurité
Membres
de
la
majorité:
Roland
GUILIELMUS
—
Yvette
OLIER
—
Frédéric
LE
LANN
-—
Christine
TANGUY
—
Françoise
LAOUËNAN
LE
LEC
-
Gildas
HÉMERY
—
André
GUILLEMOT
—
Bernard
ARROUES
Membres
de
l'opposition
: Cécile
DULU-MARTIN
—
Maxime
TOUZÉ.
12.
Commission
Action
sociale
et Solidarité
Membres
de
la
majorité
:
Françoise
LAOUÉNAN
LE
LEC
—
Dominique
TILLIER
—
Annie-Claude
LE
BUANEC
-
Nathan
PLANCHETTE
-—
Jacqueline
CHEVERT
—
Frédéric
LE
LANN
-
Bertrand
POULMARC'H
-— Isabelle
CLEMENT
Membres
de
l'opposition
: Yolande
BOUIN
— Yohan
QUÉRÉ.
Les
membres
de
la
Commission
Finances
et
Affaires
générales
ont
échangé
sur
ce
point
lors
de
la
séance
du
12
mars
2024. Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
DÉFINIT
la
composition
des
commissions
municipales
telle
que
présentée
ci-avant
pour
tenir
compte
de
la
démission
de
M.
Dominique
BOUCHERON
de
sa
qualité
de
conseiller
municipal.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
André
GUILLEMOT
Secrétaire
de
Séance Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 029-212900468-20240328-DAG_24_03_04-DE