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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
S
[
Ville de | Kêi
Publié le
C
RL
D'OUARN
ZN
=7
ID
: 029-21-suuavs-cu-su/11-DAG
23
07
03-DE
ré
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
MARDI
11
JUILLET
2023
Le
11
juillet
de
l’an
deux
mil
vingt-trois,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
5
juillet
2023,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 28
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
M.
POULMARC'H
-
Mme
DREANO
-
M.
GUILLEMOT
-
M.
LE
LANN
-
M.
JAFFRY
-
M.
ARROUES
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
HÉMERY
-
Mme
JOLLY
-
M.
PLANCHETTE
-
Mme
OLIER
Mme
LE
BUANEC
- M.
GUILIELMUS
- Mme
BERBER
- M.
BUSSEREAU
- Mme
CHEVERT
- M.
DELBOT
Mme
CROM
- M.
TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
- Mme
DULU-MARTIN
- M.
COIGNEC.
Nombre
de
Conseillers
représentés
: 5
Mme
CLÉMENT
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
- Mme
TANGUY
donne
procuration
à
Mme
LAOUÉNAN
LE
LEC
- M.
JOLLÉ
donne
procuration
à
M.
POULMARC’H
- M.
JANNIC
donne
procuration
à
M.
PLANCHETTE
- M.
NICOLAS
donne
procuration
à M.
GUILIELMUS.
M.
Frédéric
LE
LANN,
Conseiller
municipal,
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
N°
DAG-23-07-03
Modification
de
la
composition
de
la
commission
d’appel
d'offres
Vu
le
Code
général
des
collectivités,
et
notamment
son
article
L.
1411-85
;
Vu
la délibération
n°
DE-20-07-07A
en
date
du
15
juillet
2020
portant
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
;
Vu
les
démissions
de
Mme
Laure
DENIGOT
et
M.
Hugues
TUPIN
;
Considérant,
pour
mémoire,
que
la
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
de
la
Ville
de
Douarnenez
a
été
arrêtée
comme
suit
à
l'issue
de
l'élection
de
ses
membres
en
juillet
2020 :
Membres
titulaires
Membres
suppléants
M.
Bernard
JAFFRY
Mme
Isabelle
CLÉMENT
M.
André
GUILLEMOT
M.
Philippe
LE
MOIGNE
M.
Bertrand
POULMARC'H
M.
Marc
BUSSEREAU
M.
Dominique
BOUCHERON
Mme
Saïda
BERBER
Mme
Laure
DENIGOT
M.
Hugues
TUPIN
Considérant
toutefois
que
la
commission
d'appel
d'offres
répond
à
une
obligation
de
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste
; qu’à
la
suite
de
la
démission
de
Mme
Laure
DENIGOT,
membre
titulaire,
et
de
M.
Hugues
TUPIN,
membre
suppléant
devenu
titulaire
du
fait
de
la
vacance
du
siège,
il y
a
lieu
de
procéder
à
l'élection
de
deux
nouveaux
membres
issus
du
groupe
minoritaire. 23/07/2023 ÉLIT RAPPELLE
Envoyé
en
préfecture
le
13/07/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/07/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 029-212900468-20230711-DAG_23_07_0S3-DE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Jocelyne
POITEVIN,
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
sa
proposition,
M.
Jean-Yves
COIGNEC
et
Mme
Florence
CROM,
membres
du
groupe
minoritaire,
pour
siéger
au
sein
de
la
commission
d'appel
d'offres
respectivement
en
qualité
de
titulaire
et
suppléant.
que
la
nouvelle
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
s'établit
comme
suit : Membres
titulaires
Membres
suppléants
M.
Bernard
JAFFRY
Mme
Isabelle
CLÉMENT
M.
André
GUILLEMOT
M.
Philippe
LE
MOIGNE
M.
Bertrand
POULMARC'H
M.
Marc
BUSSEREAU
M.
Dominique
BOUCHERON
Mme
Saïda
BERBER
M.
Jean-Yves
COIGNEC
Mme
Florence
CROM
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdlits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN,
Frédéric
LE
LANN,
Secrétaire
de
séance
23/07/2023