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Déliberation - 4c Re¦Cglement e¦ucrit
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Déliberation - 4c Re¦Cglement e¦ucrit)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement,
A h.
Thiers-Sar- The ve
Commune de
THIERS-SUR-THÈVE
Mairie
1 Rue du Général Leclerc
60520 THIERS-SUR-THÈVE
Courriel : mairie-thiers-thece@wanadoo.fr
RÉVISION DU
3/$1/2&$/'·85%$1,60( 10U21
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL $JHQFHG·8UEDQLVPH$59$/
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
ELV3ODFHGHOD5pSXEOLTXH&5(3<(19$/2,6 7pOpSKRQH )D[
Courriel : nicolas.thimonier@arval-archi.fr
3DUWLFLSDWLRQÀQDQFLqUH &RQVHLO'pSDUWHPHQWDOGHO·2LVH
'DWHG·RULJLQH
Juin 2025
ARRÊT du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Juin 2025
Rendu exécutoire
8 Juillet 2024
'2&80(1765e*/(0(17$,5(6 4 4 n.
Thiers-Sar- The ve
Ve 2 LH 7
Commune de
THIERS-SUR-THÈVE
Mairie
1 Rue du Général Leclerc
60520 THIERS-SUR-THÈVE
Courriel : mairie-thiers-thece@wanadoo.fr
RÉVISION DU
3/$1/2&$/'·85%$1,60( 10U21
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL $JHQFHG·8UEDQLVPH$59$/
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
ELV3ODFHGHOD5pSXEOLTXH&5(3<(19$/2,6 7pOpSKRQH )D[
Courriel : nicolas.thimonier@arval-archi.fr
3DUWLFLSDWLRQÀQDQFLqUH &RQVHLO'pSDUWHPHQWDOGHO·2LVH
'DWHG·RULJLQH
Juin 2025
ARRÊT du Projet - Dossier annexé à la
délibération municipale du
APPROBATION - Dossier annexé à la
délibération municipale du 18 Juin 2025
Rendu exécutoire
8 Juillet 2024
5Ë*/(0(17 4c P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement
- 1 -
SOMMAIRE DU RÈGLEMENT
TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES page 2
TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES page 4
CHAPITRE 1 Dispositions applicables à la zone UA page 5
CHAPITRE 2 Dispositions applicables à la zone UD page 16
CHAPITRE 3 Dispositions applicables à la zone UE page 27
TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER page 33
CHAPITRE 1 Dispositions applicables à la zone AU page 34
TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AGRICOLE page 43
CHAPITRE 1 Dispositions applicables à la zone A page 44
TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE page 50
CHAPITRE 1 Dispositions applicables à la zone N page 51
TITRE VI - ANNEXES DOCUMENTAIRES page 59
GLOSSAIRE page 60
EXTRAIT DU CODE CIVIL page 69
Repérage des éléments à préserver au titre de l’article L151-19 (copie ci-annexée)
Prise en compte des sols argileux (copie ci-annexée)
Plaquette de recommandations architecturales (copie ci-annexée)
Plaquettes de recommandations paysagères (copie ci-annexée)
("Plantons dans l'Oise" et "Arbres et haies de Picardie")
Le glossaire figurant en annexe du présent document vient apporter des précisions sur le sens des termes employés dans les différents articles du règlement. En outre, la justification des dispositions réglementaires figurant dans le dernier chapitre du rapport de présentation permet d'aider à la traduction de la règle en cas de litige sur son interprétation. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement
- 2 -
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE I - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Champ d'application territorial du plan
Le présent règlement du Plan Local d’Urbanisme s'applique à la totalité de la Commune de Thiers- sur-Thève.
Portées respectives du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols
a) Les dispositions du Plan Local d’Urbanisme se substituent à celles du Règlement National d'Urbanisme, sous réserve de respecter les dispositions des articles R111-2 à R111-20 du code de l’urbanisme.
b) Les dispositions prévues aux titres I, II, III, IV et V du présent règlement s'appliquent sans préjudice des prescriptions prises au titre des législations spécifiques aux servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol. Ces servitudes ainsi que les dispositions réglementaires qui les concernent figurent en annexe du Plan.
Division du territoire en zones
Le territoire couvert par le Plan Local d’Urbanisme est divisé en zones urbaines (indicatif U), en zones à urbaniser (indicatif AU), en zone agricole (indicatif A) et en zone naturelle et forestière (indicatif N) dont les délimitations sont reportées sur les plans de découpage en zones.
Dans chacun des chapitres, ces dispositions sont regroupées en trois sections :
• section I Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités • section II Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysage • section III Equipement et réseaux
Les documents graphiques font, en outre, apparaître :
• les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts (ER)
• les éléments de paysage à protéger et à mettre en valeur au titre de l'article L.151-19 ou de l’article L.151-23 du Code de l'urbanisme et les espaces boisés classés à conserver ou à créer au titre des articles L.113-1 et L.113-2 du Code de l’urbanisme.
Lotissement et permis valant division
Dans le cas d’un lotissement ou de la construction, sur un même terrain, de plusieurs bâtiments dont le terrain d’assiette doit faire l’objet d’une division en propriété ou en jouissance, les règles édictées par le Plan Local d’Urbanisme ne sont pas appréciées au regard de l’ensemble du projet, mais au regard de chacun des terrains issus de la division (article R.151-21 du code de l’urbanisme).
Adaptations mineures
• Des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles, le caractère des constructions avoisinantes, peuvent être apportées aux sections II et III (article L.152-3 du Code de l'Urbanisme). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement
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• Lorsqu'un immeuble bâti n'est pas conforme aux règles édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé que pour des travaux qui ont pour objet d'améliorer la conformité de l'immeuble avec les dites règles, ou qui sont sans effet à leur égard.
Permis de démolir
En application des articles L.421-3 et suivants du Code de l’urbanisme, et suivant la délibération du conseil municipal instituant un permis de démolir dans l’ensemble des zones délimitées au plan local d’urbanisme, les démolitions de bâtiments (en tout ou partie) d’une emprise au sol d’au moins 20 m2 sont soumises à l’obtention d’un permis de démolir.
Droit de préemption urbain
Au titre de l’article L.211-1 et suivants du Code de l’urbanisme, la commune de Thiers-sur-Thève a instauré un droit de préemption urbain (DPU) sur l’ensemble des zones U (urbaines) et AU (à urbaniser) délimitées au PLU.
Régime applicable aux aménagements et travaux divers
Au titre de l’article R.421-12 alinéa d) du Code de l’urbanisme et suivant la délibération du conseil municipal, l’édification des clôtures est soumise à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, à l’exception de celles nécessaires aux activités agricoles et forestières.
Au titre de l’article R.421-17 alinéa d) du Code de l’urbanisme, sont soumis à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, les travaux exécutés sur des constructions existantes ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément que le plan local d'urbanisme a identifié, en application de l'article L.151-19, comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager.
Au titre de l’article R.421-23 alinéa h) du Code de l’urbanisme, sont soumis à déclaration préalable auprès du maire de la commune avant le commencement des travaux, les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer une élément que le plan local d'urbanisme a identifié en application de l'article L.151-19, comme présentant un intérêt patrimonial ou paysager.
RAPPELS
• Les coupes et abattages d’arbres sont soumis à déclaration dans les espaces boisés classés, en application de l’article L.113 du Code de l’urbanisme. Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés.
• Les bâtiments d'élevage ou d'hébergement d'animaux (boxes à chevaux, chenil, etc.) sont soumis aux dispositions du règlement sanitaire départemental, et au régime des installations classées.
• Dans le périmètre du site classé, les travaux de clôture sont soumises à déclaration.
• Le traitement ou l'aménagement des marges de recul ou d'isolement par rapport aux propriétés voisines doit être réalisé suivant les règles fixées par le code civil.
• Les projets de construction, d’installation, d’aménagement envisagés sur la commune, outre les dispositions du PLU, devront également tenir compte des dispositions réglementaires relevant d’autres législations (code de l’habitat et de la construction, code de la voirie routière, etc.), notamment en ce qui concerne l’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les projets d’aménagement et de production de logements.
• Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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DISPOSITIONS APPLICABLES
AUX ZONES URBAINES
Caractère des zones :
• Zone UA : zone urbaine mixte (habitat, activités, équipements, …) regroupant le tissu bâti ancien de la commune.
• Zone UD : zone urbaine principalement à dominante d’habitat, regroupant le tissu bâti plus récent, le plus souvent implanté en retrait par la voie publique.
• Zone UE : zone urbaine destinée aux activités économiques. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA
Rappel :
Sur les terrains situés sur un sol argileux soumis à un aléa moyen de retrait - gonflement des argiles (voir la cartographie figurant en annexe du présent règlement), une étude géotechnique est nécessaire au moment de la vente d’un terrain voué à être construit pour une habitation individuelle ou pour toute nouvelle construction d’habitation individuelle.
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
Paragraphe 1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sont interdits :
Toute nouvelle construction ou installation sur sous-sol (sauf vide-sanitaire qui reste autorisé), entendu comme étant les parties de la construction situées en dessous du terrain naturel avant travaux.
Les constructions et installations nouvelles à usage industriel et artisanal ou à usage d'entrepôt à vocation industrielle et artisanale.
Suivant les dispositions de l’article L.151-16 du code de l’urbanisme, la transformation à d’autres destinations que commerciales, artisanales, de bureaux, de services ou d’équipements, d’un local situé en rez-de-chaussée d’un immeuble accueillant un commerce de proximité existant au moment de l’entrée en vigueur du P.L.U. révisé.
Les installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées par le bruit, les émanations d'odeurs ou de poussières, la gêne apportée à la circulation, le risque d'explosion ou les risques technologiques. Cette compatibilité sera appréciée selon la réglementation en vigueur.
Les bâtiments et installations à usage d'activité agricole.
Les abris pour animaux supérieurs à 10 m2 d’emprise au sol.
L'ouverture et l'exploitation de carrières.
Les dépôts de matériaux de toute nature, même temporaires.
Les parcs d'attraction.
Les habitations légères de loisirs.
Le stationnement prolongé des caravanes isolées hors du terrain où est implantée la construction qui constitue la résidence principale de l'utilisateur.
Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.
Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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Paragraphe 2 – Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
1) L’usage et l’affectation des sols, les constructions et activités suivantes, sont limités aux conditions ci-après :
- La transformation ou l’extension d’une habitation existante dans la limite de 100 m2 de surface de plancher, vouée à l’exercice d’activités de services ou commerciales dans la mesure où il n’en résulte pas pour les propriétés voisines et l’environnement des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d’odeurs, la fumée, la circulation, le stationnement, les risques d’incendie ou d’explosion.
- La création d’une activité de commerces dans la limite de 100 m2 de surface de vente, pouvant atteindre 150 m2 pour la restauration dans la mesure où il n’en résulte pas pour les propriétés voisines et l’environnement des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d’odeurs, la fumée, la circulation, le stationnement, les risques d’incendie ou d’explosion.
- Par unité foncière, une annexe isolée par rapport à la construction principale dans la limite de 40 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, un équipement lié et nécessaire à l'activité de jardinage sur une surface maximale de 20 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, des installations d’accompagnement de loisirs (piscine et sa plage, aire de jeux, etc.) à une construction à usage d’habitation, dans la limite de 100 m2 cumulés d’emprise au sol.
- Dans l’emprise délimitée à cet effet, les projets d’aménagement, d’extension ou de construction devront respecter les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) fixées par le P.L.U. (voir pièce 3 du dossier P.L.U.). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
Emprise au sol des constructions :
- L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 50% de la surface totale des terrains faisant jusqu’à 600 m2, 35% de la surface totale des terrains de plus de 600 m2 et jusqu’à 1000m2, et 30% de la surface des terrains dont la superficie totale est supérieure à 1000 m2. L'emprise au sol de l'ensemble des constructions peut être portée à 60% en cas de création de nouvelles activités économiques.
Cette règle ne s’applique ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), ni aux équipements et installations publiques présentant un caractère d’intérêt général, ni en cas de reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, ni, dans la mesure où ils ne peuvent satisfaire aux règles définies ci-dessus, aux immeubles existants avant la mise en vigueur du plan local d’urbanisme, qui peuvent être réparés, aménagés ou agrandis dans la limite de 20 m2 d’emprise au sol, à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone.
Hauteur des constructions :
- La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur. En cas d’extension ou d’aménagement des constructions existantes, la hauteur maximale autorisée pourra atteindre la hauteur de la construction existante.
- La hauteur des constructions est limitée à 11 mètres au faîtage avec un seul niveau dans les combles (Rez de chaussée + 1 étage plein + combles).
- La hauteur des constructions annexes isolées est limitée à 5 mètres au faîtage. Néanmoins, les annexes étant implantées sur une des limites séparatives et ayant une seule pente de toiture auront une hauteur maximale limitée à 3,50 mètres.
- La hauteur des abris de jardin est limitée à 3,50 mètres au faîtage.
- Un dépassement ponctuel de ces hauteurs peut être également autorisé pour des raisons techniques, fonctionnelles ou architecturales.
Ces règles ne s’appliquent ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), ni aux équipements publics.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
Par rapport aux voies et emprises publiques :
- Les constructions, sur l’ensemble du front de rue doivent être implantées soit à l’alignement, soit en retrait de l’alignement.
Si une construction n’occupe pas la totalité de cet alignement et dans le cas d’implantation en retrait de l’alignement, la continuité urbaine et visuelle sera assurée par une clôture (voir paragraphe 3, rubrique « Les clôtures ») continue et opaque elle-même implantée à l’alignement. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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- En cas de retrait par rapport aux voies et emprises publiques, la construction sera implantée avec un recul d’au moins 6 mètres par rapport à l’alignement.
Toutefois, pour les bâtiments existant déjà à moins de 6 mètres de l’alignement, une extension est autorisée dans la continuité du bâti existant sans réduction du retrait observé.
- Dans tous les cas et sauf dans le secteur soumis aux OAP , aucune habitation nouvelle ou construction nouvelle à usage d'activité commerciales, de bureaux ou de services, ou transformation de construction existant en habitation, en activité commerciale, de bureaux ou services, ne peut être implantée à plus de 25 mètres de profondeur mesurés à partir de l'alignement sur la voie publique principale qui dessert le terrain et qui permet un accès aux véhicules.
L’extension d’une construction à usage d’habitation, de bureaux ou de services, existante avant l’entrée en vigueur du PLU révisé, reste autorisée au-delà de cette bande de 25 mètres, dans la limite de 40 m2 d’emprise au sol et en une seule fois.
L'implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d'une part, pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d'autre part pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, ainsi que pour les équipements publics.
Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions venant à l'alignement sur la rue seront implantées sur au moins une des limites séparatives. En cas d’implantation sur une seule des limites séparatives, un retrait minimal au moins égal à 3 mètres de l’autre limite séparative sera respecté. L’aménagement ou l’extension à l’arrière de la construction, des bâtiments existant au moment de l’entrée en vigueur du PLU et ne respectant pas cette disposition, reste admis.
- Pour les constructions situées en retrait de l’alignement sur la rue, la partie de la construction non contiguë aux limites séparatives doit être implantée avec un retrait minimal de 3 mètres.
- Les annexes isolées pourront s'implanter en limites séparatives, plus particulièrement en venant s'adosser sur un bâtiment existant déjà édifié en limite séparative lorsqu'il existe sur la propriété voisine, ou seront implantées à au moins 3 mètres des limites séparatives ; ce retrait minimal est réduit à 1,50 mètre pour l’abri de jardin dont l’emprise au sol est inférieure à 10 m2.
- Les nouvelles constructions doivent s'implanter en retrait d’au moins 10 mètres par rapport à la Thève.
L'implantation se fera sur au moins sur une des limites séparatives ou avec un retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction, d'une part, pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d'autre part pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, ainsi que pour les équipements publics.
Constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain :
- Entre deux constructions, une distance d'au moins 3 mètres devra être observée .
- Les constructions annexes isolées par rapport à la construction principale seront situées : . soit à l'arrière de la construction principale ou en continuité de celle-ci lorsqu'il n'est pas possible de la réaliser à l'arrière,
. soit au devant de cette construction principale dès lors que leur aspect extérieur est traité de manière identique à l’aspect de la façade de la construction principale donnant sur la rue. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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Ces règles ne s’appliquent pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part aux équipements et installations publiques présentant un caractère d’intérêt général.
Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions doivent par leurs dimensions, leurs architectures, la nature de leurs matériaux, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur.
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
Toute construction innovante ayant fait l’objet d’une recherche particulière en terme d’architecture (volume, matériaux de construction et de couverture, etc.), d’intégration urbaine et paysagère ou énergétique, est recevable dès lors que cette architecture ne porte pas atteinte au caractère ou à l‘intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
• Les façades (y compris les pignons) :
La forme des constructions principales doit rester parallélépipède en acceptant des formes arrondies comme élément de façade.
L’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) le seront soit d’un enduit lisse, gratté ou taloché suivant les teintes définies dans la plaquette de recommandations architecturales, enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux, soit de pierres naturelles de pays (le parement en pierres naturelles de pays est autorisé). Dans tous les cas, les façades ou pignons des nouvelles constructions (hors extension de l’existant) venant à l’alignement sur la voie publique seront composés d’éléments (soubassement, encadrement des ouvertures, corniche, etc.) en pierres naturelle de pays ou moellons (les parements étant autorisés).
Sur les parties d’une construction existante visibles depuis la voie publique, les façades en pierres appareillées ou en moellons, ou en briques rouges vieillies de Pays, resteront apparentes (ni peintes, ni enduites). S’agissant des maçonneries anciennes en pierres, les murs doivent être restaurés en utilisant les mêmes matériaux que ceux d’origine et/ou des matériaux permettant l’amélioration de leur état sanitaire.
Les éléments d’ornementation d’origine (bandeaux, sculptures, corniches, pilastres, chaînes d’angle, appuis et linteaux, etc.) doivent être conservés et restaurés si besoin.
Sur les façades des constructions non visibles des voies publiques, l’utilisation du bois apparent (hors rondins apparents) ou d’un matériau composite est admise dès lors qu’il est nécessairement peint suivant les teintes figurant dans la palette de recommandations architecturales. Dans le cas contraire, le bois apparent conservera une teinte bois naturel foncée.
Il n’est admis qu’au plus deux teintes (hors menuiseries) sur l’ensemble des façades de la construction.
L’utilisation de matériaux de récupération (type tôle, palette, container, etc.) et de bardages métalliques est interdite pour constituer une façade. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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La largeur cumulée des portes de garage (ou de leur groupement) accolée d’un même côté de la construction principale ne devra pas représenter plus d’un tiers de la longueur de la façade de cette construction.
Une autre architecture reste autorisée pour les équipements et installations publics présentant un intérêt général lorsque leur fonctionnement ou leur monumentalité la rend nécessaire.
• Les ouvertures :
Les baies principales visibles des voies publiques seront plus hautes que larges (à l'exception des portes de garage et celles des bâtiments d'activités ou des équipements publics). Sur les ouvertures nouvelles (y compris des constructions nouvelles) des baies principales, les volets seront à un ou deux battants ouvrant à la française ou coulissant sur la façade. Les volets roulants sont tolérés, mais les coffres ne seront pas visibles depuis les voies publiques (en cas d’obligation technique à installer le coffre à l’extérieur de la construction, il ne dépassera pas l’embrasure de l’ouverture et il sera masqué par un bandeau). Sur les constructions anciennes, les volets traditionnels existants (à un ou deux battants ouvrant à la française) seront conservés lors de rénovation (ou remplacement) des menuiseries, au moins sur la partie de la construction implantée à l’alignement sur la voie publique. La forme des ouvertures sur une construction existante pourra être conservée lors de rénovation (pose de nouvelle menuiserie ou création à l’identique d’une nouvelle ouverture).
Les menuiseries auront au plus deux teintes. L’ensemble des volets aura une teinte unique (hors ferronnerie) suivant les teintes proposées dans le nuancier de la plaquette de recommandations architecturales, en étant en harmonie avec la teinte des matériaux utilisés sur la façade et sur les constructions situées dans le voisinage. En cas de menuiserie claire, les volets pourront avoir une autre teinte suivant celles définies dans la palette de couleurs de la plaquette de recommandations architecturales.
Les frontons et pilastres ou colonnes sont interdits.
Les garde-corps et autres barreaudages de protection seront fins et simples.
• La toiture :
Les toitures principales des constructions seront à 2 pentes comprises entre 35° et 55° sur l'horizontale, sauf pour les constructions venant en complément d'un bâtiment existant où la pente des toitures de ce bâtiment pourra être conservée.
Des pentes plus faibles (ou partie complémentaire à la toiture principale) pourront être autorisées dans le cas d'aménagement, de réparation ou d'extension limitée à 30 m2 d'emprise au sol, sur les annexes isolées et les abris de jardin, ainsi que dans le cas où une construction viendrait s'insérer entre deux constructions existantes sur les terrains contigus ayant une pente de toiture différente. Toutefois, les toits- terrasses sont interdits sauf pour un élément de liaison entre bâtiments, limité à un niveau de la construction et dès lors que le toit-terrasse reste non visible depuis la voie publique.
La couverture des habitations sera réalisée en tuile rectangulaire plate dans la gamme de brun, brun-rouge ou en ardoise naturelle ; le zinc est admis sur une partie de la toiture. En cas d’extension d’une construction, est autorisé le maintien des tuiles existantes (ou à défaut l’utilisation de tuiles ayant le même aspect que celle utilisée sur la partie existante de la construction). La couverture des annexes et garages sera identique à celle de la construction principale dès lors qu’ils se situent à l’alignement sur la rue ; le shingle imitation tuile ou la tôle recouverte de brande (teinte naturelle) est admis uniquement sur les annexes non visibles depuis la rue. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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Les lucarnes traditionnelles doivent garder des dimensions modestes par rapport à l'ensemble de la toiture. Les ouvertures autorisées dans la toiture ne doivent pas occuper plus de 25% du pan de la toiture. Les nouvelles lucarnes seront plus hautes que larges de type à capucine. Les relevés de toiture dits "Chien assis" sont interdits. Les châssis de toiture seront intégrés au versant de la toiture par une pose encastrée. Côté rue, la pose de châssis de toiture superposés ou accolés est interdite. Sauf impossibilité technique, les ouvertures en toiture seront alignées sur celles de la façade du bâtiment.
Les cheminées doivent être simples, bien proportionnées, et non massives. Elles seront en pierre naturelle de pays, en briques rouges de pays, ou matériaux enduits ton pierre naturelle de pays. Les conduits de cheminée seront maçonnés ou inclus à l’intérieur de la construction (pas de tubage inox ou métallique visible depuis l’extérieur).
• Les vérandas, piscines et abris de jardin :
Les vérandas, verrières de plus de 3 m2, ne seront pas visibles depuis les voies publiques. La pente de leur toiture sera de 10° au minimum.
Les piscines et leur abri sont autorisés uniquement côté jardin (à l’arrière de la construction principale). Une piscine et son abri restent possibles côté rue (par rapport à la construction principale) s’ils ne sont pas visibles depuis la voie publique (présence d’un mur de clôture notamment).
L’abri de jardin ou l’abri pour animaux sera réalisé en bois ou en matériau composite d’aspect bois, de teinte bois naturel ou suivant les teintes figurant dans la palette de couleurs de la plaquette de recommandations architecturales. L'emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, ou du bardage métallique est interdit.
• Clôtures
Les clôtures doivent présenter une simplicité d’aspect. La hauteur des clôtures est limitée à 2,00 mètres. En cas de restauration ou d’extension d'une clôture existante, la hauteur observée pourra être conservée. Les dispositifs de clôture doivent permettre d’intégrer les éléments techniques tels que coffrets, boîtes aux lettres, etc.
Les murs de clôture traditionnelle existants seront conservés, et restaurés si besoin, en particulier ceux identifiés au plan de découpage en zones en tant qu'élément de paysage bâti à préserver au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme. Les murs de clôture ainsi identifiés pourront être partiellement démolis dans la limite de la création, par unité foncière, d'une ouverture permettant l'accès en véhicule au terrain qu'ils bordent et d'un portillon permettant l'accès aux piétons.
Les clôtures donnant sur la voie publique seront réalisées en murs pleins de pierres naturelles de pays ou de moellons (le parement est admis). Elles pourront également correspondre à un mur bahut d’une hauteur comprise entre 0,80 m et 1,20 m, surmonté d'une grille en ferronnerie simple (dont l’aluminium) ; le mur bahut sera réalisé en pierres naturelles de pays ou en moellons (le parement est admis), ou encore en matériaux enduits de teinte pierre naturelle de pays. Dans tous les cas, la pose de pare-vue {plastifié ou en tissu, et les canisses) est interdite. En cas de pose d’un festonnage sur la clôture, celui-ci est toléré uniquement s’il est placé du côté de la propriété (et non côté rue).
Lorsque les clôtures sont faites de pierres, les joints seront beurrés au nu de la pierre (joints creux ou saillants interdits) et au mortier de chaux grasse de même teinte que la pierre.
Les clôtures réalisées sur les limites séparatives pourront être comme sur rue. Elles pourront également correspondre à un simple grillage posé sur poteaux à profilés fins, doublé d’une haie taillée composée d’essences de pays reposant ou au non sur un muret de soubassement, ce dernier pouvant correspondre à une plaque de béton teintée, la teinte béton gris est interdite, dans la masse de 0,60 mètre de hauteur maximale. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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L’utilisation de panneaux en bois (ou matériau composite d’aspect bois) et de ganivelle est admise pour constituer la clôture.
Les éléments végétaux existants et pouvant constituer une clôture sur rue ou en limites séparatives peuvent toutefois être préservés.
Les teintes des matériaux utilisés en clôtures (portail, barrière, ferronnerie) sont celles figurant dans la plaquette de recommandations architecturales en (fiche « Couleurs ») en autorisant les teintes proposées pour les volets et les portes. Les portails seront sobres et à dominante verticale, réalisés en ferronnerie (dont aluminium) ou en bois.
• Dispositions diverses
Les antennes paraboliques et tout autre matériel doivent être non visibles depuis l’espace public.
Les coffrets électriques collectifs ou non resteront peu visibles depuis l’espace public et ne devront pas constituer une gêne à la circulation. Les boîtes aux lettres seront installées dans le mur de clôture quand il existe ou dans le bâtiment aligné sur la voie publique.
• Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient installés en toiture resteront non visibles depuis l’espace public. Ils utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction ou couvriront la totalité du pan de toiture. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la rue et seront installés dans un caisson insonorisé situé à au moins 3,50 mètres des limites séparatives des terrains voisins accueillant une construction à usage d’habitation. Ce retrait est réduit à 1,50 mètre s’il existe un mur plein d’au 2 mètres de haut en clôture séparative entre les terrains concernés.
Ces règles ne s’appliquent pas d’une part, aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part aux équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général, ainsi que dans le cas d’une reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher. Toutefois, l’aspect extérieur de ces constructions et installations sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la commune (matériaux en pierres naturelles de pays ou en moellons, en enduits suivantes les teintes autorisées ci-dessus, pas de toiture terrasse).
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement paysager. Pour les unités foncières inférieures à 500 m² : 40 % au moins de la superficie de l’unité foncière doivent être traités en pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.), hors circulation et stationnement, surface non imperméabilisée. Pour les unités foncières comprises entre 500 m2 et 1000 m2 : 50% au moins de la superficie de l’unité foncière doivent être traités en pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.), hors circulation et stationnement, surface non imperméabilisée. Pour les unités foncières supérieures à 1000 m² : 60 % au moins de la superficie de l'unité foncière doivent être traités en pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.), hors circulation et stationnement, surface non imperméabilisée.
Ces espaces libres en pleine terre doivent être traités en espaces verts et être plantés à raison d’au minimum 1 arbre pour 300 m² de jardin ou espace vert.
Lorsqu’un changement de destination ou l’aménagement d’un bâtiment existant conduit à la réalisation d’un ou plusieurs logements, il sera prévu sur le terrain, une emprise non imperméabilisée, d’au P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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moins 50 m2 par logement faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) hors stationnement et circulation.
Lorsqu'une opération d'un ensemble de logements ou d'activités s'accompagne d'une aire de stationnement, celle-ci sera paysagée avec notamment au moins un arbre pour 6 places de stationnement. Les plantations doivent être uniformément réparties.
Les éléments de paysage repérés sur les plans de découpage en zone sont à pérenniser au titre de l'article L.151-19 ou de l’article L.151-23 du code de l'urbanisme sauf si un projet de valorisation paysagère ou environnementale ; un projet d'équipement, un aménagement ou une installation présentant un caractère d'intérêt général ; ou des problèmes de sécurité (chutes d'arbres ou de branches, etc.) nécessitent de modifier ou de réduire leur emprise. Dans ce cas, une déclaration devra être effectuée en mairie avant toute intervention. Leur entretien courant reste autorisé sans déclaration préalable.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement et disponible sur le site internet du CAUE de l'Oise, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites. Une attention particulière sera portée aux essences allergisantes.
Paragraphe 5 - Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des emprises des voies ouvertes à la circulation publique. En particulier, il est exigé :
- pour les constructions neuves à usage d'habitation ou pour tout logement résultant de l’aménagement ou de la division de bâtiment existant :
au moins 2 places non couvertes par logement (le carport n’est pas considéré comme une place couverte et fermée) dont au moins une place restera non imperméabilisée et pour toute construction d’au moins 120 m2 de surface de plancher, au moins une place supplémentaire par tranche de 60 m2 de surface de plancher de la construction,
au moins une place de stationnement d’un vélo par logement dans les immeubles d’habitat collectif, dans le cas d'opérations d'ensemble, il sera aménagé une place supplémentaire par tranche de 2 logements pour l'accueil de visiteurs ;
- pour les constructions à usage de bureaux et de services :
au moins 1 place par tranche de 25 m2 de surface de plancher de la construction, au moins une place de stationnement des vélos par tranche de 25 m2 de surface de plancher ;
- pour les nouvelles constructions à usage de commerces de plus de 100 m2 de surface de vente :
au moins 1 place de stationnement par tranche de 25 m2 de surface de vente ;
- pour les nouvelles constructions vouées à une activité d’hôtels, gîtes, chambres d’hôtes et restaurant :
au moins 1 place par chambre,
au moins 1 place par tranche de 10 m2 de surface de restaurant.
La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessus pour chacun des secteurs est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables.
Les places de stationnement doivent être facilement accessibles, non accolées les unes derrière les autres (pas de places en enfilade), et présenter des dimensions satisfaisantes (au moins 5 mètres de longueur pour 2,50 mètres de largeur). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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Section III -
EQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Pour recevoir une construction nouvelle (hors extension de l’existant), un terrain doit avoir un accès direct à une voie ouverte à la circulation (automobile) publique.
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l’enlèvement des déchets ménagers, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération future.
- Les impasses dont la longueur est supérieure à 40 mètres doivent être aménagées pour permettre aux véhicules de service de faire demi-tour.
- La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert. Pour les terrains situés à l'angle de deux voies, l'accès est recommandé sur la voie présentant le moins de risques.
- Pour les groupes de garages non liés à une habitation, il n’est autorisé qu’un seul accès sur la voie de desserte principale.
- Il est rappelé que la création ou l’aménagement des voiries ouvertes au public doivent respecter les prescriptions stipulées dans les décrets et les circulaires d’application relatives à la circulation des personnes handicapées.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
Assainissement :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être raccordée au réseau public d'assainissement collectif en respectant ses caractéristiques. Dans tous les cas, le système d’assainissement des eaux usées doit être réalisé en conformité avec la réglementation et les prescriptions du service gestionnaire.
- Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement adapté à l’opération et au terrain, suivant les dispositions du schéma d’assainissement pluvial. Pour les constructions nouvelles, les eaux pluviales seront collectées et gérées sur le terrain. La mise en œuvre d’un prétraitement des eaux pluviales pourra être exigée du pétitionnaire en fonction de la nature des activités exercées ou des enjeux de protection du milieu naturel environnant.
Electricité, communications électroniques et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en souterrain depuis le réseau public sur le domaine privé.
- Dans le cas d'ensemble d'habitations nécessitant la réalisation de voie(s) nouvelle(s), les réseaux seront aménagés en souterrain. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UA
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- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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CHAPITRE 2 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UD
Rappel :
Sur les terrains situés sur un sol argileux soumis à un aléa moyen de retrait - gonflement des argiles (voir la cartographie figurant en annexe du présent règlement), une étude géotechnique est nécessaire au moment de la vente d’un terrain voué à être construit pour une habitation individuelle ou pour toute nouvelle construction d’habitation individuelle.
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
Paragraphe 1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sont interdits :
Toute nouvelle construction sur sous-sol.
Les constructions et installations nouvelles à usage industriel et artisanal ou à usage d'entrepôt à vocation industrielle ou artisanale.
Les nouvelles constructions et installations à destination de commerces ou de services.
Les installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées par le bruit, les émanations d'odeurs ou de poussières, la gêne apportée à la circulation, le risque d'explosion ou les risques technologiques. Cette compatibilité sera appréciée selon la réglementation en vigueur.
Les bâtiments et installations à usage d'activité agricole.
Les groupes de garages s'ils ne sont pas directement liés à l'habitation.
L'ouverture et l'exploitation de carrières.
Les dépôts de toute nature, même temporaires.
Les parcs d'attraction.
Les habitations légères de loisirs.
Le stationnement des caravanes isolées hors du terrain où est implantée la construction qui constitue la résidence principale de l'utilisateur.
Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.
Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Paragraphe 2 – Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
1) L’usage et l’affectation des sols, les constructions et activités suivantes, sont limités aux conditions ci- après :
- Par unité foncière, une annexe isolée par rapport à la construction principale dans la limite de 40 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, un équipement lié et nécessaire à l'activité de jardinage sur une surface maximale de 20 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, des installations d’accompagnement de loisirs (piscine et sa plage, aire de jeux, etc.) à une construction à usage d’habitation, dans la limite de 100 m2 cumulés d’emprise au sol.
- Dans l’emprise délimitée à cet effet, les projets d’aménagement, d’extension ou de construction devront respecter les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) fixées par le P.L.U. (voir pièce 3 du dossier P.L.U.).
2) Il est rappelé que les bâtiments d'habitation, d'enseignement, de santé, de soins, ainsi que les bâtiments d'hébergement à caractère touristique, situés dans une bande de 300 m de l’A1 – voie classée de type 1 sur la totalité du territoire communal (suivant l'arrêté préfectoral en date du 23 novembre 2016) -, devront se conformer aux prescriptions de la loi 92-1444 du 31 décembre 1992 et de ses textes subséquents relatifs à l'isolation des bâtiments contre les bruits de l'espace extérieur. Ces secteurs de nuisances figurent dans les annexes du dossier P.L.U. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
Emprise au sol des constructions :
- L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 40% de la surface totale des terrains faisant jusqu’à 600 m2, 35% de la surface totale des terrains de plus de 600 m2 et jusqu’à 1000m2, et 30% de la surface des terrains dont la superficie totale est supérieure à 1000 m2.
Cette règle ne s’applique pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), d’autre part en cas de reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone, ainsi qu’aux équipements publics d’intérêt collectif.
Hauteur des constructions :
- La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux et au point le plus défavorable) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, acrotères, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.
- La hauteur des abris de jardin est limitée à 3,50 mètres au faîtage.
- La hauteur des constructions annexes non accolées aux constructions principales est limitée à 5 mètres au faîtage. Néanmoins, les annexes étant implantées sur une des limites séparatives et ayant une seule pente de toiture auront une hauteur maximale limitée à 3,50 mètres.
- La hauteur des autres constructions est limitée à 9 mètres au faîtage avec un seul niveau dans les combles. En cas de toiture plate ou inférieure à 20° de pente, la hauteur maximale autorisée est réduite à 7 mètres au point le plus haut.
- Un dépassement ponctuel de ces hauteurs peut être également autorisé pour des raisons techniques, fonctionnelles ou architecturales.
Cette règle ne s’applique pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), d’autre part en cas de reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone, ainsi qu’aux équipements publics d’intérêt collectif.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
Par rapport aux voies et emprises publiques :
- Les constructions seront implantées avec un retrait d’au moins 6 mètres de la voie publique ou l’emprise publique.
- Toutefois, pour les bâtiments existant déjà implantés à l'alignement ou à moins de 6 mètres de l’alignement, une extension est autorisée dans la continuité du bâti existant sans réduction de ce retrait par rapport à la voie publique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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- Sauf dans un secteur soumis à des OAP, la profondeur maximale d’implantation d’une nouvelle construction d’habitation ou de transformation en habitation d’une construction existante, est fixée à 30 mètres par rapport à la voie publique qui dessert le terrain et qui permet un accès aux véhicules. Une extension d’une construction d’habitation existant avant l’entrée en vigueur du PLU révisé et située à plus de 30 mètres de la voie publique qui la dessert, reste possible dans la limite de 40 m2 d’emprise au sol (en une seule fois).
L’implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d'une part, pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d'autre part pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, ainsi que pour les équipements et installations publics d’intérêt collectif.
Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions implantées sur une des limites séparatives observeront une marge au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres par rapport à l'autre limite séparative. Si la construction n'est pas implantée sur une des limites séparatives, elle devra alors respecter une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à chacune des limites.
- Toutefois, pour les bâtiments existant déjà implantés à moins de 3 mètres d’au moins une des limites séparatives, une extension est autorisée dans la continuité du bâti existant sans réduction de ce retrait.
- Lorsque la largeur du terrain est supérieure à 20 mètres, la construction principale à usage d’habitation sera nécessairement implantée avec un retrait d’au moins 3 mètres par rapport à chacune des limites séparatives.
- Si une construction principale est déjà implantée sur la limite séparative recevant une nouvelle construction principale, alors cette dernière sera nécessairement placée dans le même espacement déjà occupé par la construction voisine sur cette limite séparative, en acceptant un décalage maximal de 3 mètres mesurés le long de cette limite séparative.
- Les annexes isolées pourront s'implanter en limites séparatives, plus particulièrement en venant s'adosser sur un bâtiment existant déjà édifié en limite séparative lorsqu'il existe sur la propriété voisine, ou seront implantées à au moins 3 mètres des limites séparatives ; ce retrait minimal est réduit à 1,50 mètre pour l’abri de jardin dont l’emprise au sol est inférieure à 10 m2.
- Les nouvelles constructions doivent s'implanter en retrait d’au moins 10 mètres par rapport à la Thève.
L’implantation se fera sur au moins sur une des limites séparatives ou avec un retrait au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction, en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d'une part, pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d'autre part pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, ainsi que ainsi que pour les équipements et installations publics d’intérêt collectif.
Constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain :
- Entre deux constructions, une distance d'au moins 4 mètres devra être observée ; distance portée à au moins 12 mètres s’il s’agit de deux constructions à usage d’habitation. Cette disposition ne s'applique pas aux constructions de moins de 20 m2 d'emprise au sol.
- Les constructions annexes isolées par rapport à la construction principale seront situées : . soit à l'arrière de la construction principale ou en continuité de celle-ci lorsqu'il n'est pas possible de la réaliser à l'arrière, P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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. soit au devant de cette construction principale dès lors que leur aspect extérieur est traité de manière identique à l’aspect de la façade de la construction principale donnant sur la rue.
Ces règles ne s’appliquent pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part aux équipements et installations publiques d’intérêt collectif.
Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions doivent par leurs dimensions, leurs architectures, la nature de leurs matériaux, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur.
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
Toute construction innovante ayant fait l’objet d’une recherche particulière en terme d’architecture (volume, matériaux de construction et de couverture, etc.), d’intégration urbaine et paysagère ou énergétique, est recevable dès lors que cette architecture ne porte pas atteinte au caractère ou à l‘intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
• Les façades :
La forme des constructions principales doit globalement rester parallélépipède en acceptant des formes arrondies comme élément de façade.
La largeur cumulée des portes de garage (ou de leur groupement) accolée d’un même côté de la construction principale ne devra pas représenter plus d’un tiers de la longueur de la façade de cette construction.
Les modénatures existantes traditionnelles en pierre naturelle de pays ou en briques rouges vieillies seront conservées au moins pour les parties de la façade donnant sur l'espace public.
L’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés suivant les teintes définies dans la plaquette de recommandations architecturales, enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux grasse.
Les façades des constructions réalisées en bois apparent (hors rondins apparents), en bardages métalliques ou en matériau composite, seront nécessairement peintes suivant les teintes figurant dans la palette de recommandations architecturales. Dans le cas contraire, le bois apparent conservera une teinte bois naturel foncée.
Il n’est admis qu’au plus deux teintes (hors menuiseries) sur les façades.
L’utilisation de matériaux de récupération (type tôle, palette, container, etc.) est interdite pour constituer une façade.
D’autres formes architecturales restent autorisées sur la façade située à l'arrière de la construction par rapport à la rue, ainsi que pour les équipements publics présentant un intérêt général et constituant un édifice repère dans la trame urbaine, en se référant à la fiche correspondante (intitulée "architecture contemporaine") de la plaquette de recommandations architecturales pour la commune. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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• Les ouvertures :
Les volets roulants sont tolérés, mais les coffres ne seront pas visibles depuis les voies publiques au moins sur les constructions nouvelles. Sur les parties visibles depuis la rue d’une construction existante, en cas d’impossibilité technique à intégrer le coffre du volet roulant dans la construction, celui-ci sera sans débord par rapport à l’encadrement de la baie avec pose d’un bandeau de dissimulation du coffre, bandeau de la même teinte que celle de la façade de la construction.
Les volets et menuiseries (hors porte d’entrée principale et hors ferronnerie) auront une teinte unique respectant le nuancier traditionnel de la commune (se référer à la palette de couleur figurant dans la plaquette de recommandations architecturales). En cas de menuiserie blanche ou teinte similaire, les volets pourront avoir une autre teinte suivant celles définies dans la plaquette de recommandations architecturales, la teinte blanche étant également autorisée.
Les frontons et pilastres ou colonnes sont interdits sur les parties de la construction situées côté rue. Les garde-corps et autres barreaudages de protection seront fins et simples.
• La toiture :
Les toitures principales des constructions seront à 2 pentes comprises entre 35° et 55° sur l'horizontale, sauf pour les constructions venant en complément d'un bâtiment existant ou pour l’extension d’une construction existante où la pente des toitures du bâtiment pourra être conservée. Une partie du toit peut être en toiture-terrasse dissimulée par un acrotère. Des toits à 4 pentes et les croupes seront tolérés dans la mesure où la longueur du faîtage est au moins égale au 2/3 de la longueur de la façade.
Des pentes plus faibles ou les toits-terrasses pourront être autorisés dans le cas d'aménagement, de réparation ou d'extension limitée à 30 m2 d'emprise au sol, ainsi que dans le cas où une construction viendrait s'insérer entre deux constructions existantes sur les terrains contigus ayant une pente de toiture différente.
Pour les annexes accolées à une construction ou à un mur de clôture, une pente inférieure pourra être autorisée. L’annexe qui est implantée parallèlement à la limite séparative, aura une hauteur limitée à 3,50 mètres et elle devra comporter un toit à une seule pente.
La couverture des habitations aura une teinte unique, hors installation ou aménagement spécifique favorisant le recours aux énergies renouvelables devant cependant rester en harmonie avec le reste de la toiture (pour une construction nouvelle).
La couverture des habitations sera réalisée en tuile plate rectangulaire, dans la gamme de brun, brun-rouge ou en ardoise naturelle, ou autres matériaux justifiés pour répondre aux exigences de performance énergétique de la construction, y compris la toiture végétalisée en prévoyant un accès pour son entretien. La restauration à l'identique des couvertures des constructions principales reste autorisée. La couverture des annexes et garages sera identique à celle de la construction principale dès lors qu’ils se situent à l’alignement sur la rue ; le shingle imitation tuile ou la tôle recouverte de brande (teinte naturelle) est admis uniquement sur les annexes non visibles depuis la rue qui dessert le terrain ou implantées à plus de 30 mètres de l’alignement sur la voie publique. Le zinc est autorisé sur une partie de la toiture.
Les lucarnes traditionnelles doivent garder des dimensions modestes par rapport à l'ensemble de la toiture. Les ouvertures autorisées dans la toiture ne doivent pas occuper plus de 25% du pan de la toiture. Elles seront plus hautes que larges de type à capucine, jacobine (à bâtière) et pendante. Les châssis de toiture seront intégrés au versant de la toiture par une pose encastrée et auront un meneau central. Côté rue, la pose de châssis de toiture superposés ou accolés est interdite. Sauf impossibilité technique, les ouvertures en toiture seront alignées sur celles de la façade du bâtiment. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Les cheminées doivent être simples, bien proportionnées, et non massives. Elles seront en pierre, en briques rouges de pays, ou matériaux enduits ton pierre naturelle de pays. Les conduits d’évacuation ne seront pas apparents sur la façade de la construction (pas de tubage en inox ou métallique visible de l’extérieur).
• Les garages, annexes, vérandas et abris de jardin :
Les garages et annexes doivent être construits en harmonie de couleur et de matériau avec le bâtiment principal.
Les vérandas, verrières et abri piscine sont autorisés sur la façade jardin, sauf si la présence d’un mur de clôture suffisamment haut les rend non visibles depuis l’espace public. Les vérandas respecteront (pour les parties pleines) les éléments architecturaux du bâtiment d'origine : aspect, couleur. La pente de leur toiture sera de 10° au minimum.
L’abri de jardin ou l’abri pour animaux sera réalisé en bois ou en matériau composite d’aspect bois, de teinte bois naturel ou suivant les teintes figurant dans la palette de couleurs de la plaquette de recommandations architecturales. L'emploi de tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, ou de bardage métallique est interdit.
Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, seront masquées par un écran minéral ou végétal persistant afin de les rendre non visibles de la voie publique.
• Clôtures
Les murs de clôture traditionnelle existants repérés au plan seront conservés, et restaurés si besoin. Ils pourront être partiellement démolis dans la limite de la création d'une ouverture permettant l'accès en véhicule au terrain qu'ils bordent et d'un portillon permettant l'accès aux piétons.
Les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect (pas de matériau de récupération, pas de forme trop chargée, etc.). Elles seront traitées en harmonie de couleurs avec les façades du bâtiment principal. Au moins côté rue, l’emploi de matériaux hétéroclites ou disparates non prévus à cet effet, est interdit (en particulier les pares-vues plastifiés ou non). Se référer à la plaquette « Clôtures » établie par le Parc Naturel Régional Oise Pays de France.
La hauteur des clôtures, limitée à 2 mètres, est mesurée à compter de la limite de propriété privée sur l’emprise publique. En cas de rénovation ou de réparation, les clôtures peuvent être remplacées à l’identique. L’emploi de brise-vue plastifié en clôture est interdit.
Les clôtures donnant sur la voie publique correspondront à un mur de soubassement, d’une hauteur comprise entre 0,80 mètre et 1,20 mètre, surmonté d’une grille en ferronnerie simple (dont l’aluminium), d’une barrière ou panneaux en bois (ou composite), ou d’un grillage rigide sombre fixé sur poteaux à profilés fins de même teinte, doublé ou non d'une haie vive. En cas de pose d’un festonnage sur la clôture, celui-ci est toléré uniquement s’il est placé du côté de la propriété (et non côté rue). Le muret de soubassement sera réalisé en pierres ou moellons de pays (le parement est admis) ou matériaux enduits de teinte pierres naturelles de pays.
Sur les limites séparatives, et sur une profondeur maximale de 40 mètres depuis la voie publique qui dessert le terrain, les clôtures pourront être comme sur rue (le soubassement pouvant aussi correspondre à une plaque de béton teintée dans la masse, la teinte béton gris est interdite, d’une hauteur limitée à 0,60 mètre). Est également admise une clôture pleine, composée d’un mur maçonné en pierres naturelles de pays et/ou en enduit de teinte pierres naturelles de pays ou de panneaux en bois (ou matériau composite) de teinte sombre, sur une longueur maximale de 15 mètres comptés à l’arrière de la construction principale (qui pourra être adaptée suivant la configuration et l’implantation de la construction principale sur les terrains voisins), ou de ganivelle. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Elles pourront également correspondre à un simple grillage rigide posé sur poteaux à profilés fins doublé ou non d’une haie vive. Dans tous les cas de figure (et au delà de la profondeur maximale de 40 mètres), elles seront à dominante végétale.
Les teintes des matériaux utilisés en clôtures (portail, barrière, ferronnerie) sont celles figurant dans la plaquette de recommandations architecturales en (fiche « Couleurs ») en autorisant les teintes proposées pour les volets et les portes. Les portails seront sobres et à dominante verticale, réalisés en ferronnerie (dont aluminium) ou en bois.
• Dispositions diverses
Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre et tout autre matériel doivent être peu visibles depuis l’espace public.
Les coffrets électriques collectifs ou non resteront peu visibles depuis l’espace public et ne devront pas constituer une gêne à la circulation. Les boîtes aux lettres seront installées dans le mur de clôture quand il existe ou dans le bâtiment aligné sur la voie publique si c’est le cas.
• Performances énergétiques et environnementales
En cas de pose de panneaux photovoltaïques sur une construction nouvelle, ceux-ci auront une teinte analogue aux matériaux de la couverture dès lors qu’ils sont placés en toiture. Sur les constructions existantes, les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) installés en toiture ne seront pas visibles depuis la voie publique. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
Les éoliennes situées à plus de 12 mètres de hauteur par rapport au sol naturel devront être installées à au moins 15 mètres des limites séparatives et des emprises publiques.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la rue et seront installés dans un caisson insonorisé situé à au moins 3,50 mètres des limites séparatives des terrains voisins accueillant une construction à usage d’habitation. Ce retrait est réduit à 1,50 mètre s’il existe un mur plein d’au 2 mètres de haut en clôture séparative entre les terrains concernés.
Ces règles ne s’appliquent pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part aux équipements et installations publics d’intérêt collectif, ainsi que dans le cas d’une reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher. Toutefois, l’aspect extérieur de ces constructions et installations sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la commune (matériaux en pierres, en briques rouges vieillies ou enduits suivantes les teintes autorisées ci-dessus).
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement paysager (minéral ou végétal). La plantation d'au moins un arbre est obligatoire pour 300 m2 de surface libre de construction.
Au moins 50% de l'emprise totale des terrains de 500 m2 à 1000 m2 de superficie totale dont la destination principale est l’habitat restera non imperméabilisée, avec au moins 40% du terrain faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) hors stationnement et circulation. Sur les terrains de moins de 500 m2 dont la destination principale est l’habitat, au moins 40% de l’emprise totale du terrain restera non imperméabilisée, avec au moins 30% du terrain faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) avec possibilité de stationnement sur cette partie traitée en pleine terre. Sur un terrain de plus 1000 m2 de superficie totale dont la destination principale est l’habitat, au moins 60% de l’emprise totale restera non P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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imperméabilisée, avec au moins 50% du terrain faisant l’objet d’un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d’agrément, etc.) hors stationnement et circulation.
Lorsqu’un changement de destination ou l’aménagement d’un bâtiment existant conduit à la réalisation d’un ou plusieurs logements, il sera prévu sur le terrain, une emprise non imperméabilisée, d’au moins 50 m2 par logement faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) hors stationnement et circulation.
Lorsqu'une opération d'un ensemble de logements ou d'activités s'accompagne d'une aire de stationnement, celle-ci sera paysagée avec notamment au moins un arbre ou un arbuste pour 6 places de stationnement. Les plantations doivent être uniformément réparties.
Les parties des terrains construits bordant l'espace agricole ou naturel feront l'objet d'un traitement sous forme de haies taillées ou libres.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites. Une attention particulière sera portée aux essences allergisantes.
Paragraphe 5 - Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des emprises des voies ouvertes à la circulation publique. En particulier, il est exigé :
- pour les constructions neuves à usage d'habitation ou pour tout logement résultant de l’aménagement ou de la division de bâtiment existant :
au moins 2 places non couvertes par logement (le carport n’est pas considéré comme une place couverte et fermée) dont au moins une place restera non imperméabilisée et pour toute construction d’au moins 120 m2 de surface de plancher, au moins une place supplémentaire par tranche de 60 m2 de surface de plancher de la construction,
au moins un emplacement pour le stationnement d’un vélo par logement en cas d’habitat collectif, dans le cas d'une opération comptant plusieurs logements, il sera aménagé une place supplémentaire par tranche de 2 logements pour l'accueil de visiteurs ;
- pour les gîtes, chambre d’hôtes :
au moins 1 place pour 1 chambre ou pour 1 gîte.
A ces espaces doivent s'ajouter les espaces à réserver pour le stationnement des véhicules personnels des employés et des divers véhicules utilitaires. La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessus pour chacun des secteurs est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables.
Les places de stationnement doivent être facilement accessibles, non accolées les unes derrière les autres (pas de places en enfilade), et présenter des dimensions satisfaisantes (au moins 5 mètres de longueur pour 2,50 mètres de largeur). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Section III -
ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Pour recevoir une construction nouvelle, un terrain doit avoir un accès direct à une voie ouverte à la circulation publique.
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l’enlèvement des déchets ménagers, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération d’aménagement de la zone.
- Toute nouvelle voie ou accès privé, aménagé en voie carrossable pour desservir un ou plusieurs terrains nouvellement délimités pour recevoir une construction à usage d’habitation ne pourra avoir une profondeur supérieure à 15 mètres depuis la voie publique existante au moment de l'entrée en vigueur du P.L.U. révisé, sauf dans un secteur soumis aux OAP. La largeur minimale de la voie sera alors d'au moins 4 mètres. Cette disposition ne s’applique pas aux opérations d’ensemble d’au moins 5 constructions.
- La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert. Pour les terrains situés à l'angle de deux voies, l'accès se fera sur la voie présentant le moins de risques.
- Les impasses doivent être aménagées pour permettre aux véhicules de service de faire demi-tour.
- Il est rappelé que la création ou l’aménagement des voiries ouvertes au public doivent respecter les prescriptions stipulées dans les décrets et les circulaires d’application relatives à la circulation des personnes handicapées.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
Assainissement :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être raccordée au réseau public d'assainissement collectif en respectant ses caractéristiques, s’il existe.
En l’absence du réseau public d’assainissement collectif au droit du terrain, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement agréés avant rejet en milieu naturel. Une surface d'un seul tenant libre de toute construction, sera notamment prévue sur le terrain afin de permettre l’installation d’un dispositif autonome conforme à la législation en vigueur. Le dispositif d’assainissement envisagé, sera installé de telle sorte que la construction puisse être ultérieurement raccordée au réseau public lorsque celui-ci sera réalisé.
Dans tous les cas, le système d’assainissement des eaux usées doit être réalisé en conformité avec la réglementation et les prescriptions du service gestionnaire.
- Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement adapté à l’opération et au terrain suivant les dispositions de l’étude de zonage d’assainissement pluvial. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas empêcher l'écoulement des eaux pluviales. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UD
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Pour les constructions nouvelles, les eaux pluviales seront collectées et gérées sur le terrain (sauf en cas de contraintes techniques empêchant leur gestion sur la parcelle, elles pourront alors être renvoyées vers le réseau public de collecte des eaux pluviales dès lors qu’il passe devant le terrain). La mise en œuvre d’un prétraitement des eaux pluviales pourra être exigée au pétitionnaire en fonction de la nature des activités exercées ou des enjeux de protection du milieu naturel environnant.
Electricité, communications électroniques et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en souterrain depuis le réseau public sur le domaine privé.
- Les réseaux seront aménagés en souterrain sur le domaine privé.
- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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CHAPITRE 3 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UE
Rappel :
Sur les terrains situés sur un sol argileux soumis à un aléa moyen de retrait - gonflement des argiles (voir la cartographie figurant en annexe du présent règlement), une étude géotechnique est nécessaire au moment de la vente d’un terrain voué à être construit pour une habitation individuelle ou pour toute nouvelle construction d’habitation individuelle.
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
Paragraphe 1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sont interdits :
Les constructions et les installations commerciales de plus de 100 m2 de surface de vente, ainsi que les installations de type station de lavage, poste de carburants, etc.
Les constructions et installations à usage d’activités de transport (de personnes et de marchandises) et de logistique.
Les constructions à usage d’habitation, sauf celles admises selon les limites fixées au paragraphe 2 suivant.
Les constructions à destination d’hébergement hôtelier.
Les dépôts de matériaux, même temporaires, autres que ceux nécessaires à une activité autorisée.
Les parcs d'attraction.
Les habitations légères de loisirs.
Le stationnement des caravanes isolées.
Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes (et camping-cars) ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.
Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction ou l’ouverture et l’exploitation de carrières. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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Paragraphe 2 – Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
1) L’usage et l’affectation des sols, les constructions et activités suivantes, sont limités aux conditions ci- après :
Les constructions et installations à usage d'activité agricole, artisanale, de services, de commerces jusqu’à 100 m2 de surface de vente ou de petite industrie, relevant ou non du régime des installations classées pour la protection de l’environnement, dans la mesure où des dispositions suffisantes sont mises en oeuvre pour éviter les dangers, les nuisances liées au bruit, à la poussière, aux émanations d'odeurs, à la fumée, à la circulation, au stationnement ou les risques d'incendie. Elles devront notamment rester compatibles avec les secteurs d'habitat et les milieux naturels environnants.
Le logement nécessaire à la surveillance et l’entretien des locaux d’activités, dans la limite de 1 logement d’au plus 100 m2 de surface de plancher, par établissement ; le logement sera nécessairement inclus dans le volume du bâtiment d’activités.
Les dépôts de matériaux liées aux activités autorisées dans la mesure où ils sont le moins visible possible depuis l'espace public.
Les affouillements et exhaussements des sols, sous réserve qu’ils soient liés à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone, ou à des équipements d’infrastructure.
La reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher des immeubles légalement édifiés.
Les constructions et installations liées ou nécessaires à des équipements collectifs (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, ouvrages hydrauliques, antenne relais, etc.) à condition qu'elles soient convenablement insérés au site.
2) Il est rappelé que les bâtiments d'habitation, d'enseignement, de santé, de soins, situés dans une bande de 300 m de l’A1 – voie classée de type 1 sur la totalité du territoire communal (suivant l'arrêté préfectoral en date du 23 novembre 2016) -, devront se conformer aux prescriptions de la loi 92-1444 du 31 décembre 1992 et de ses textes subséquents relatifs à l'isolation des bâtiments contre les bruits de l'espace extérieur. Ces secteurs de nuisances figurent dans les annexes du dossier P.L.U. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
Emprise au sol des constructions :
- L'emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 60% de la surface totale du terrain.
Hauteur des constructions :
- La hauteur des constructions et installations est limitée à 12 mètres au faîtage ou à l’acrotère pour les toitures terrasses, hauteur mesurée à partir du terrain naturel (avant travaux) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d’ascenseurs, garde-corps, acrotères, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur. Cette hauteur pourra être dépassée par la végétation résultant d’une toiture végétalisée.
- Un dépassement de cette hauteur peut être autorisé pour des raisons techniques ou fonctionnelles lorsqu’il est rendu nécessaire par l’activité : élévateur, trémie, moteur électrique, gaine technique, bande de transport, colonne d’aération, cheminée, réservoir, silo, etc.
Ces dispositions ne s’appliquent pas d’une part, aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.) dans la mesure où elles s’insèrent convenablement à la zone, d’autre part pour les équipements publics d’intérêt collectif.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
Par rapport aux voies publiques et emprises publiques :
- Les constructions ou installations à usage d'activités et les dépôts doivent être implantés avec un retrait d'au moins 6 mètres par rapport à l'emprise de la voie qui dessert le terrain. Par rapport aux autres voies, le retrait sera d’au moins 3 mètres. L’extension des constructions existant, au moment de l’entrée en vigueur du PLU révisé, reste admise avec un retrait identique à l’existant.
L'implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d’une part pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part pour les équipements publics d’intérêt collectif.
Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions ou les installations et les dépôts seront implantés avec un retrait au moins égal à la ½ hauteur de la construction ou de l’installation sans jamais être inférieure à 4 mètres des limites séparatives.
- L’extension des constructions existant, au moment de l’entrée en vigueur du PLU révisé, reste admise avec un retrait identique à l’existant.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.) ainsi qu’aux équipements et installations publiques présentant un caractère d’intérêt général. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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Constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété :
Non réglementé.
Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
Tout projet pourra utilement se référer au courrier de l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) de l’Oise dans lequel est exposé l’ensemble des prescriptions architecturales générales, joint en annexe du PLU.
• Les façades :
- L'emploi à nu des matériaux (brique creuse, parpaing, etc.) destinés à être recouverts est interdit.
- Les façades seront réalisées en bardages métalliques ou bois peints (ou matériau composite d’aspect bois) teintés dans la masse d’au plus deux teintes mates, en bardage bois naturel, en pierres naturelles de pays (la pierre de parements est acceptée), en murs rideaux d’éléments verriers dont les façades à dominante de vitrage, en enduits lisses, grattés ou talochés. Les façades végétalisées sont également autorisées.
- Les menuiseries auront une teinte proche ou similaire à celle des parties pleines des façades ou
seront de teinte blanc cassé.
• La toiture :
- Les matériaux autorisés en couverture de toiture sont : la tuile, l’ardoise, le bardage prélaqué, le bardeau d’asphalte (ou shingle), ainsi que la toiture végétalisée. Le zinc est admis sur des éléments de la toiture.
- Les couvertures seront réalisées en utilisant une teinte unique mate (qui pourra être soit différente, soit identique à celle des façades) en dehors des éléments translucides permettant une luminosité naturelle à l’intérieur de la construction, ou des installations valorisant le recours aux énergies renouvelables et aux économies d’énergie.
• Les annexes :
- Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, qui ne seraient pas enterrées, seront non visibles ou masquées par un écran minéral ou végétal persistant composé d'essences de pays.
- Les locaux techniques doivent être intégrés dans la composition architecturale de la ou des constructions et de leurs espaces extérieurs.
• Clôtures
- Les clôtures doivent être réalisées avec des matériaux en harmonie avec leur environnement et doivent être conçues de manière à ce qu’elles assurent un écran visuel efficace. Elles seront nécessairement doublées d’une haie végétale constituée d’essences courantes et variées de pays.
• Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques), s’ils sont placés en toiture, seront nécessairement P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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installés au nu de la couverture et utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction à moins de couvrir la totalité du pan de toiture. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
L’ensemble de ces dispositions ne s’applique pas aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, antenne relais, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.) dans la mesure où elles s’insèrent convenablement à la zone et à condition que l’aspect extérieur de la construction respectent les caractéristiques architecturales de la commune.
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Au moins 20% de l’emprise d’un terrain nouvellement aménagé fera l'objet d'un traitement paysager comportant engazonnement et plantations, emprise restant non imperméabilisée.
Les aires de stationnement nouvellement créées doivent faire l'objet d'un traitement paysager particulier, avec au moins un arbre pour 8 places de stationnement, planté sur une bande traitée en surface perméable.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites.
Paragraphe 5 - Stationnement
Les aires de stationnement et d'évolution des véhicules utilitaires, de services, du personnel et des visiteurs, correspondant aux besoins des constructions ou installations, doivent être assurées en dehors des voies publiques. En particulier, il est exigé :
- pour les nouveaux établissements industriels et artisanaux :
. au moins 1 place de stationnement par tranche de 100 m2 de surface de plancher de la construction, avec un minimum de 2 places ;
- pour les constructions à usage commercial, de bureaux et de services :
. au moins 1 place par tranche de 40 m2 de surface de plancher de la construction, avec un minimum de 2 places,
. au moins une place de stationnement des vélos par tranche de 100 m2 de surface de plancher ;
Au moins une place de stationnement sur deux nouvellement réalisées sera traitée en surface perméable, sauf réglementation spécifique liée à l’activité.
La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessus est celle auxquels ces établissements sont le plus directement assimilables. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone UE
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Section III -
ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Les constructions et installations doivent avoir un accès direct à une voie publique ou à une voie ouverte à la circulation publique.
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettent de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, et de l'enlèvement des déchets ménagers et, être adaptés à l'opération future.
- La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie publique qui les dessert. Pour les terrains situés à l’angle de deux voies, l’accès est recommandé sur la voie présentant le moins de risques.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
Assainissement :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être raccordée au réseau public d'assainissement collectif en respectant ses caractéristiques. A défaut de branchement possible sur un réseau collectif d’assainissement, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement autonomes conformes à la législation en vigueur, en respectant les dispositions du zonage d’assainissement communal.
- Les eaux pluviales seront gérées sur l’emprise du terrain qui reçoit la construction ou l’aménagement, en respectant les dispositions de l’étude de zonage d’assainissement pluvial.
Electricité, communications électroniques et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en aéro-souterrain depuis le réseau public sur le domaine privé.
- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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DISPOSITIONS APPLICABLES
À LA ZONE À URBANISER P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AU
Rappel :
Sur les terrains situés sur un sol argileux soumis à un aléa moyen de retrait - gonflement des argiles (voir la cartographie figurant en annexe du présent règlement), une étude géotechnique est nécessaire au moment de la vente d’un terrain voué à être construit pour une habitation individuelle ou pour toute nouvelle construction d’habitation individuelle.
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
Paragraphe 1 : Interdiction de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
Sont interdits :
Toute nouvelle construction sur sous-sol.
Les constructions et installations à usage industriel et artisanal ou à usage d'entrepôt à vocation industrielle ou artisanal.
Les constructions et installations à destination de commerces ou de services.
Les installations dont la présence est incompatible avec la vie de quartier en raison des nuisances occasionnées par le bruit, les émanations d'odeurs ou de poussières, la gêne apportée à la circulation, le risque d'explosion ou les risques technologiques. Cette compatibilité sera appréciée selon la réglementation en vigueur.
Les bâtiments et installations à usage d'activité agricole.
Les groupes de garages s'ils ne sont pas directement liés à l'habitation.
L'ouverture et l'exploitation de carrières.
Les dépôts de toute nature, même temporaires.
Les parcs d'attraction.
Les habitations légères de loisirs.
Le stationnement des caravanes isolées hors du terrain où est implantée la construction qui constitue la résidence principale de l'utilisateur.
Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur.
Les affouillements et les exhaussements de sol non liés à une opération de construction. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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Paragraphe 2 – Limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
1) L’usage et l’affectation des sols, les constructions et activités suivantes, sont limités aux conditions ci- après :
- Par unité foncière, une annexe isolée par rapport à la construction principale dans la limite de 40 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, un équipement lié et nécessaire à l'activité de jardinage sur une surface maximale de 20 m2 d’emprise au sol.
- Par unité foncière, des installations d’accompagnement de loisirs (piscine, aire de jeux, etc.) à une construction à usage d’habitation, dans la limite de 100 m2 cumulés d’emprise au sol.
- Dans l’emprise délimitée à cet effet, les projets d’aménagement ou de construction devront respecter les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) fixées par le P.L.U. (voir pièce 3 du dossier P.L.U.). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
Emprise au sol des constructions :
- L'emprise au sol de l'ensemble des constructions ne doit pas excéder 40% de la surface totale des terrains faisant jusqu’à 500 m2, 35% de la surface totale des terrains de plus de 500 m2 et jusqu’à 1000m2, et 30% de la surface des terrains dont la superficie totale est supérieure à 1000 m2.
Cette règle ne s’applique pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone, d’autre part aux équipements publics d’intérêt collectif.
Hauteur des constructions :
- La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel (avant travaux et au point le plus défavorable) jusqu’au sommet du bâtiment. Les ouvrages indispensables et de faible emprise, tels que souche de cheminée et de ventilation, locaux techniques d'ascenseurs, garde-corps, acrotères, etc., ne sont pas pris en compte pour la détermination de la hauteur.
- La hauteur des abris de jardin est limitée à 3,50 mètres au faîtage.
- La hauteur des constructions annexes non accolées aux constructions principales est limitée à 5 mètres au faîtage. Néanmoins, les annexes étant implantées sur une des limites séparatives et ayant une seule pente de toiture auront une hauteur maximale limitée à 3,50 mètres.
- La hauteur des autres constructions est limitée à 8 mètres au faîtage avec un seul niveau dans les combles, pouvant atteindre 9 mètres au faîtage pour une construction d’au moins 150 m2 de surface de plancher implantée sur un terrain dont la superficie est supérieure à 800 m2.
- Un dépassement ponctuel de ces hauteurs peut être également autorisé pour des raisons techniques, fonctionnelles ou architecturales.
Ces règles ne s’appliquent pas d’une part, aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, etc.), d’autre part en cas de reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, à condition que la destination de la construction soit compatible avec la vocation de la zone, ainsi qu’aux équipements publics d’intérêt collectif.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
Par rapport aux voies et emprises publiques :
- Les constructions principales seront implantées avec un retrait d’au moins 6 mètres de la voie publique ou l’emprise publique qui dessert le terrain et à au moins 3 mètres des autres voies ou emprises publiques (ou susceptibles de le devenir).
- La profondeur maximale d’implantation d’une nouvelle habitation est fixée à 25 mètres par rapport à la voie publique qui dessert le terrain et qui permet un accès aux véhicules.
L'implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d’une part pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part pour les équipements et installations publics d’intérêt collectif.
Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions implantées sur une des limites séparatives observeront une marge au moins égal à la moitié de la hauteur de la construction sans pouvoir être inférieur à 3 mètres par rapport à l'autre limite séparative. Si la construction n'est pas implantée sur une des limites séparatives, elle devra alors respecter une distance au moins égale à 3 mètres par rapport à chacune des limites.
- Si une construction principale est déjà implantée sur la limite séparative recevant une nouvelle construction principale, alors cette dernière sera nécessairement placée dans le même espacement déjà occupé par la construction voisine sur cette limite séparative, en acceptant un décalage maximal de 3 mètres mesurés le long de cette limite séparative.
- Les annexes isolées pourront s'implanter en limites séparatives, plus particulièrement en venant s'adosser sur un bâtiment existant déjà édifié en limite séparative lorsqu'il existe sur la propriété voisine, ou seront implantées à au moins 3 mètres des limites séparatives ; ce retrait minimal est réduit à 1,50 mètre pour l’abri de jardin dont l’emprise au sol est inférieure à 10 m2.
L’implantation se fera à l'alignement ou en retrait de l'alignement en respectant les caractéristiques urbaines et architecturales de la commune, d'une part, pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d'autre part pour les équipements et installations publics d’intérêt collectif.
Constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain :
- Entre deux constructions, une distance d'au moins 4 mètres devra être observée ; distance portée à au moins 12 mètres s’il s’agit de deux constructions à usage d’habitation.
Cette disposition ne s'applique pas aux constructions de moins de 20 m2 d'emprise au sol.
- Les constructions annexes isolées par rapport à la construction principale seront situées à l'arrière de la construction principale ou en continuité de celle-ci lorsqu'il n'est pas possible de la réaliser à l'arrière.
Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas d’une part aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), d’autre part aux équipements et installations publics d’intérêt collectif.
Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions doivent par leurs dimensions, leurs architectures la nature de leurs matériaux, conserver le caractère spécifique des lieux afin de préserver l'intérêt du secteur.
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
Toute construction innovante ayant fait l’objet d’une recherche particulière en terme d’architecture (volume, matériaux de construction et de couverture, etc.), d’intégration urbaine et paysagère ou énergétique, est recevable dès lors que cette architecture ne porte pas atteinte au caractère ou à l‘intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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• Les façades :
La forme des constructions principales doit globalement rester parallélépipède en acceptant des formes arrondies comme élément de façade.
La largeur cumulée des portes de garage (ou de leur groupement) accolée d’un même côté de la construction principale ne devra pas représenter plus d’un tiers de la longueur de la façade de cette construction.
L’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés suivant les teintes définies dans la plaquette de recommandations architecturales, enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux grasse, ou encore de bardage en bois peint ou matériau composite d’aspect bois peint suivant les teintes définies dans la plaquette de recommandations architecturales. Le bois apparent peut aussi conserver une teinte bois naturel foncée.
Il n’est admis qu’au plus deux teintes (hors menuiseries) sur les façades.
L’utilisation de matériaux de récupération (type tôle, palette, container, etc.) est interdite pour constituer une façade.
D’autres formes architecturales restent autorisées sur la façade située à l'arrière de la construction par rapport à la rue, ainsi que pour les équipements publics présentant un intérêt général et constituant un édifice repère dans la trame urbaine, en se référant à la fiche correspondante (intitulée "architecture contemporaine") de la plaquette de recommandations architecturales pour la commune.
• Les ouvertures :
Les volets roulants sont tolérés, mais les coffres ne seront pas visibles.
Les volets et menuiseries (hors porte d’entrée principale et hors ferronnerie) auront une teinte unique respectant le nuancier traditionnel de la commune (se référer à la palette de couleur figurant dans la plaquette de recommandations architecturales). En cas de menuiserie blanche ou teinte similaire, les volets pourront avoir une autre teinte suivant celles définies dans la plaquette de recommandations architecturales, la teinte blanche étant également autorisée.
Les frontons et pilastres ou colonnes sont interdits sur les parties de la construction situées côté rue. Les garde-corps et autres barreaudages de protection seront fins et simples.
• La toiture :
Les toitures principales des constructions seront à 2 pentes comprises entre 35° et 50° sur l'horizontale. Une partie du toit peut être en toiture-terrasse dissimulée par un acrotère. Des toits à 4 pentes et les croupes seront tolérés dans la mesure où la longueur du faîtage est au moins égale au 2/3 de la longueur de la façade.
Des pentes plus faibles ou les toits-terrasses pourront être autorisés sur une partie de la construction limitée à 30 m2 d'emprise au sol.
Pour les annexes accolées à une construction ou à un mur de clôture, une pente inférieure pourra être autorisée. L’annexe qui est implantée parallèlement à la limite séparative, aura une hauteur limitée à 3,50 mètres et elle devra comporter un toit à une seule pente. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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La couverture des habitations aura une teinte unique, hors installation ou aménagement spécifique favorisant le recours aux énergies renouvelables et toiture végétalisée, devant cependant rester en harmonie avec le reste de la toiture.
La couverture des habitations sera réalisée en tuile plate rectangulaire, dans la gamme de brun, brun-rouge ou en ardoise naturelle, ou autres matériaux justifiés pour répondre aux exigences de performance énergétique de la construction ; le zinc est admis sur une partie de la construction. La couverture des annexes et garages sera identique à celle de la construction principale ; le shingle imitation tuile ou la tôle recouverte de brande (teinte naturelle), ainsi que le zinc, est admis uniquement sur les annexes non visibles depuis la rue qui dessert le terrain.
Les lucarnes traditionnelles doivent garder des dimensions modestes par rapport à l'ensemble de la toiture. Elles seront plus hautes que larges de type à capucine, jacobine (à bâtière) et pendante. Les ouvertures autorisées dans la toiture ne doivent pas occuper plus de 25% du pan de la toiture. Les châssis de toiture seront intégrés au versant de la toiture par une pose encastrée. Côté rue, la pose de châssis de toiture est interdite.
Les cheminées doivent être simples, bien proportionnées, et non massives. Elles seront en pierre, en briques rouges de pays, ou matériaux enduits ton pierre naturelle de pays. Les conduits d’évacuation ne seront pas apparents sur la façade de la construction (pas de tubage en inox ou métallique visible de l’extérieur).
• Les garages, annexes, vérandas et abris de jardin :
Les garages et annexes doivent être construits en harmonie de couleur et de matériau avec le bâtiment principal.
Les vérandas, verrières et abri piscine sont autorisés sur la façade jardin. Les vérandas respecteront (pour les parties pleines) les éléments architecturaux du bâtiment d'origine : aspect, couleur. La pente de leur toiture sera de 10° au minimum.
Les façades et les couvertures des abris de jardin doivent être réalisées avec des matériaux de couleurs foncées (verte, grise ou gamme de brun) ou de teinte bois. Les façades seront réalisées en bois ou en matériau composite d’aspect bois. L'emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit.
Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, qui ne pourraient pas être enterrées, seront masquées par un écran minéral ou végétal persistant afin de les rendre non visibles de la voie publique.
• Clôtures
Les clôtures doivent présenter une simplicité d'aspect (pas de matériau de récupération, pas de forme trop chargée, etc.). Au moins côté rue, l’emploi de matériaux hétéroclites ou disparates non prévus à cet effet, est interdit (en particulier les pares-vues plastifiés ou non). Se référer à la plaquette « Clôtures » établie par le Parc Naturel Régional Oise Pays de France.
La hauteur des clôtures, limitée à 2 mètres, est mesurée à compter de la limite de propriété privée sur l’emprise publique.
Les clôtures donnant sur la voie publique correspondront à un mur de soubassement, d’une hauteur comprise entre 0,80 mètre et 1,20 mètre, surmonté d’une grille en ferronnerie simple (dont l’aluminium), d’une barrière ou panneaux en bois (ou composite), ou d’un grillage rigide sombre fixé sur poteaux à profilés fins de même teinte, doublé ou non d'une haie taillée. En cas de pose d’un festonnage sur la clôture, celui-ci est toléré uniquement s’il est placé du côté de la propriété (et non côté rue). Le muret de soubassement sera réalisé en pierres ou moellons et/ou matériaux enduits de teinte pierres naturelles de pays. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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Sur les limites séparatives, la clôture correspondra à un simple grillage rigide posé sur poteaux à profilés fins doublé d’une haie taillée. La clôture pourra aussi être comme sur rue (le soubassement pouvant également correspondre à une plaque de béton dans la limite de 0,60 mètre de hauteur, teintée dans la masse, la teinte béton gris est interdite). Est également admise une clôture pleine, composée d’un mur maçonné et enduit de teinte pierre naturelle de pays, de panneaux rigides en bois (ou composite d’aspect bois) de teinte sombre, permettant le passage de la petite faune.
Les teintes des matériaux utilisés en clôtures (portail, barrière, ferronnerie) sont celles figurant dans la plaquette de recommandations architecturales en (fiche « Couleurs ») en autorisant les teintes proposées pour les volets et les portes. Les portails seront sobres et à dominante verticale, réalisés en ferronnerie (dont aluminium) ou en bois.
• Dispositions diverses
Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre et tout autre matériel ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.
Les coffrets électriques collectifs ou non resteront peu visibles depuis l’espace public et ne devront pas constituer une gêne à la circulation. Les boîtes aux lettres seront installées dans le mur de clôture quand il existe ou dans le bâtiment aligné sur la voie publique si c’est le cas.
• Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction dès lors qu’ils sont placés en toiture, sans venir en surépaisseur de la couverture. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
Les éoliennes de plus de 12 mètres de hauteur par rapport au sol naturel devront être installées à au moins 15 mètres des limites séparatives et des emprises publiques.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la rue et installés dans un caisson insonorisé situé à au moins 3,50 mètres des habitations voisines.
Ces règles ne s’appliquent pas ni aux constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement des équipements d'infrastructure de voirie et de réseaux divers (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, station d’épuration, etc.), ni aux équipements et installations publics présentant un caractère d’intérêt général. Toutefois, l’aspect extérieur de ces constructions et installations sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales de la commune (matériaux en pierres ou enduits suivantes les teintes autorisées ci-dessus).
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l'objet d'un traitement paysager (minéral ou végétal). La plantation d'au moins un arbre est obligatoire pour 300 m2 de surface libre de construction.
Au moins 50% de l'emprise totale des terrains de 500 m2 à 1000 m2 de superficie totale dont la destination principale est l’habitat restera non imperméabilisée, avec au moins 40% du terrain faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) hors stationnement et circulation. Sur les terrains de moins de 500 m2 dont la destination principale est l’habitat, au moins 40% de l’emprise totale du terrain restera non imperméabilisée, avec au moins 30% du terrain faisant l'objet d'un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d'agrément, etc.) avec possibilité de stationnement sur cette partie traitée en pleine terre. Sur un terrain de plus 1000 m2 de superficie totale dont la destination principale est l’habitat, au moins 60% de l’emprise totale restera non P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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imperméabilisée, avec au moins 50% du terrain faisant l’objet d’un traitement paysager de pleine terre (engazonnement, jardin potager ou d’agrément, etc.) hors stationnement et circulation.
Lorsqu'une opération d'un ensemble de logements s'accompagne d'une aire de stationnement, celle-ci sera paysagée avec notamment au moins un arbre ou un arbuste (hors fruitiers) pour 6 places de stationnement. Les plantations doivent être uniformément réparties.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites. Une attention particulière sera portée aux essences allergisantes.
Paragraphe 5 - Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des emprises des voies ouvertes à la circulation publique. En particulier, il est exigé :
- pour les constructions d'habitation :
au moins 2 places non couvertes par logement (le carport n’est pas considéré comme une place couverte et fermée) dont au moins une place restera non imperméabilisée et pour toute construction d’au moins 120 m2 de surface de plancher, au moins une place supplémentaire par tranche de 60 m2 de surface de plancher de la construction ;
au moins un emplacement pour le stationnement d’un vélo par logement en cas d’habitat collectif ; dans le cas d'une opération comptant plusieurs logements, il sera aménagé une place supplémentaire par logement pour l'accueil de visiteurs, nécessairement sur une surface non imperméabilisée ;
- pour les gîtes, chambre d’hôtes :
au moins 1 place pour 1 chambre ou pour 1 gîte.
Les places de stationnement doivent être facilement accessibles, non accolées les unes derrière les autres (pas de places en enfilade), et présenter des dimensions satisfaisantes (au moins 5 mètres de longueur pour 2,50 mètres de largeur). P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone AU
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Section III -
ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Pour recevoir une construction nouvelle, un terrain doit avoir un accès direct à une voie ouverte à la circulation publique.
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l’enlèvement des déchets ménagers, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération d’aménagement de la zone.
- La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert. Pour les terrains situés à l'angle de deux voies, l'accès se fera sur la voie présentant le moins de risques.
- Les impasses doivent être aménagées pour permettre aux véhicules de service de faire demi-tour.
- Il est rappelé que la création ou l’aménagement des voiries ouvertes au public doivent respecter les prescriptions stipulées dans les décrets et les circulaires d’application relatives à la circulation des personnes handicapées.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
Assainissement :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être raccordée au réseau d'assainissement collectif en respectant ses caractéristiques. Dans tous les cas, le système d’assainissement des eaux usées doit être réalisé en conformité avec la réglementation et les prescriptions du service gestionnaire.
- Les eaux pluviales doivent être dirigées vers un dispositif de traitement adapté à l’opération et au terrain suivant les dispositions de l’étude de zonage d’assainissement pluvial. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas empêcher l'écoulement des eaux pluviales. Les eaux pluviales seront collectées et gérées sur le terrain ou à l’échelle de la zone à aménager.
Electricité, communications électroniques et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en souterrain depuis le réseau public sur le domaine privé.
- Les réseaux seront aménagés en souterrain sur le domaine privé.
- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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DISPOSITIONS APPLICABLES
À LA ZONE AGRICOLE P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AGRICOLE (ZONE A)
Rappel :
Sur les terrains situés sur un sol argileux soumis à un aléa moyen de retrait - gonflement des argiles (voir la cartographie figurant en annexe du présent règlement), une étude géotechnique est nécessaire au moment de la vente d’un terrain voué à être construit pour une habitation individuelle ou pour toute nouvelle construction d’habitation individuelle.
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
1) Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol précisées ci-après et soumises à condition :
- Les constructions et installations (y compris leur extension et leur modification) qu’elles relèvent ou non du régime des installations classés, si elles sont nécessaires à l’exploitation agricole et forestière. Uniquement si elle est intégrée à un bâtiment d’activité, la construction à usage d’habitation et ses annexes (y compris leur extension et leur modification) qui en constituent le complément normal, nécessaires à l’exploitation agricole et forestière, les annexes seront nécessairement implantées sur le corps de ferme dans un périmètre maximal de 30 mètres autour du bâtiment qui reçoit l’habitation.
- Les constructions et installations nécessaires à l'exploitation agricole ou au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées, à condition qu'elles ne compromettent pas le caractère agricole de la zone et les activités qui s'y exercent, et à condition qu'elles soient convenablement insérées au site.
- Les constructions et installations nécessaires à la transformation, au conditionnement et à la commercialisation des produits agricoles, lorsque ces activités constituent le prolongement de l’acte de production, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière.
- Par unité foncière utilisée en tant que pâturage, un abri pour animaux dans la limite de 30 m2 d’emprise au sol, fermé au maximum sur trois côtés et sans dalle de béton.
- La reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher des immeubles existants, légalement édifiés, avant l’entrée en vigueur du présent PLU.
- Les affouillements et exhaussements des sols sous réserve qu’ils soient liés à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone.
- Les constructions et installations liées ou nécessaires à des équipements collectifs (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, ouvrages hydrauliques, etc.) à condition qu'elles ne soient pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
2) Il est rappelé que les bâtiments d'habitation, ainsi que les bâtiments d'hébergement à caractère touristique, situés dans une bande de 300 m de l’A1 – voie classée de type 1 sur la totalité du territoire communal (suivant l'arrêté préfectoral en date du 23 novembre 2016) -, devront se conformer aux prescriptions de la loi 92-1444 du 31 décembre 1992 et de ses textes subséquents relatifs à l'isolation des bâtiments contre les bruits de l'espace extérieur. Ces secteurs de nuisances figurent dans les annexes du dossier P.L.U. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
• Emprise au sol des constructions :
- L'emprise au sol des abris pour animaux (hors bâtiment d’élevage) liés à un pâturage ne doit pas excéder 30 m2.
- L’emprise sol d’une annexe à l’habitation est limitée à 40 m2.
• Hauteur des constructions :
- La hauteur des abris pour animaux liés à un pâturage (hors bâtiment d’élevage) est limitée à 4 mètres au faîtage.
- La hauteur maximale d’une annexe à l’habitation est de 5 mètres. La hauteur maximale des autres constructions est limitée à 12 mètres au faîtage mesurés à partir du sol naturel.
- Pour les nouveaux bâtiments ou installations autorisés dont la présence est nécessaire à l'exploitation agricole, la hauteur maximale pourra être portée à 15 mètres au faîtage dans la mesure où ils sont implantées à proximité des bâtiments existants de l'exploitation, le tout formant corps de ferme.
- En cas d’extension d’une construction ou d’une installation existante, la hauteur autorisée pourra atteindre celle de la construction avant travaux.
Pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, la hauteur maximale autorisée est celle imposée par leur fonctionnement ou leur monumentalité.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
• Par rapport aux voies et emprises publiques :
- Les nouvelles constructions (en dehors de l’extension des constructions existant, au moment de l’entrée en vigueur du PLU qui pourront s’implanter suivant le retrait existant et des abris pour animaux liés à un pâturage dans la limite de 30 m2 d’emprise au sol) devront être implantées avec un retrait : . d'au moins 50 mètres de l’emprise de l’autoroute A1, d’au moins 10 mètres de l’emprise des routes départementales,
. d’au moins 10 mètres par rapport à l'emprise des autres voies et emprises publiques dès lors que l’accès au terrain se fait sur cette voie, retrait réduit à au moins 5 mètres dans les autres cas.
Pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’implantation se fera à l’alignement de la voie ou en retrait de l’alignement.
• Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions (en dehors de l’extension des constructions existant, au moment de l’entrée en vigueur du PLU qui pourront s’implanter suivant le retrait existant) doivent être implantées avec une marge minimale de 5 mètres par rapport aux limites séparatives.
- Les nouvelles constructions ou installations (hors extension de celles existantes) de plus de 30 m2 d’emprise au sol devront être implantées par rapport aux espaces boisés classés avec un retrait d’au moins 15 mètres et avec un retrait d’au moins 50 mètres de la lisière de la forêt de Pontarmé conformément à la charte du Parc Naturel Régional.
Pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, l’implantation se fera en limites séparatives ou en retrait des limites. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les constructions doivent présenter une simplicité de volume et une unité d’aspect et de matériaux et s’intégrer au paysage. Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
• Les façades :
Les façades postérieures et latérales doivent être traitées avec autant de soin et en harmonie avec la façade principale.
Les matériaux destinés à être recouverts (brique creuse, parpaing, etc.) doivent l’être d’enduits lisses, grattés ou talochés de teinte ton pierre naturelle de Pays, rappelant les enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux (gamme de gris, sable, ocre ...) ou recouverts d’un bardage bois, matériau composite ou métallique.
Sur les façades nouvelles qui seraient faites de pierres naturelles de Pays, les joints doivent être de mortier de même teinte que le matériau principal.
Sur les constructions existantes, les éléments d’ornementation d’origine (bandeaux, sculptures, corniches, génoises, modillons, entablements, culots, pilastres, chaînes d’angle, appuis et linteaux, bossages, céramiques, lambrequins, niches, épigraphes, etc.) doivent être conservés et restaurés si besoin.
Les façades des bâtiments agricoles seront réalisées en utilisant au plus deux teintes mates (hors menuiseries). Pour les bardages, les couleurs feront référence aux teintes des milieux naturels : gamme de brun ou de gris, vert moyen ou vert foncé.
L’emploi de la tôle brute ou galvanisée (bardage), non peinte en usine, est interdit. La teinte des menuiseries peintes sera en harmonie avec la teinte du matériau principal de la façade, en autorisant la teinte blanc cassé.
• La toiture :
Les couvertures de l'ensemble des bâtiments seront réalisées en utilisant une teinte unique (qui pourra être soit différente, soit identique à celle des façades) hors aménagements nécessaires à assurer la luminosité à l'intérieur de la construction qui pourront adopter une autre teinte et hors installations visant à des économies d’énergie ou à la production d’énergies renouvelables. L’emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit.
• Clôtures (hors clôtures agricoles et forestières)
Les clôtures sur rue des propriétés bâties doivent présenter une simplicité d’aspect et seront à dominante végétale, excluant donc toute forme de panneaux industriels rigides. Les essences de Pays seront utilisées.
• Dispositions diverses
Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre et tout autre matériel ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.
Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, doivent être placées en des lieux non visibles de la voie publique, ou masquées par un rideau de verdure. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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• Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction dès lors qu’ils sont placés en toiture. Ils pourront également occuper tout le pan de toiture. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la voie publique et seront installés à au moins 3,50 mètres des limites séparatives d’un terrain situé en zone urbaine.
Pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, leur aspect extérieur sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales du bourg (matériaux, teinte, etc.).
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Les constructions de plus de 30 m2 d’emprise au sol, implantées aux champs, devront faire l'objet d'un traitement paysager facilitant leur insertion au site. Elles seront accompagnées de haies ou de bouquet d'arbres.
Les espaces boisés figurant au plan comme espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer, sont soumis aux dispositions des articles L.113-1 et L.113-2 du code de l’urbanisme. Ce classement interdit tout changement d’affectation et tout mode d’occupation des sols de nature à compromettre la conservation ou la création de boisements.
Les éléments de paysage repérés sur les plans de découpage en zone sont à pérenniser au titre de l'article L.151-19 ou de l’article L.151-23 du code de l'urbanisme sauf si un projet de valorisation paysagère ou environnementale ; un projet d'équipement, un aménagement ou une installation présentant un caractère d'intérêt général ; ou des problèmes de sécurité (chutes d'arbres ou de branches, etc.) nécessitent de modifier ou de réduire leur emprise. Dans ce cas, une déclaration devra être effectuée en mairie avant toute intervention. Leur entretien normal reste autorisé sans déclaration préalable.
Les dépôts et stockages permanents en plein air doivent être intégrés dans le paysage à l'aide de plantation d'arbres et arbustes.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites.
Paragraphe 5 - Stationnement
Le stationnement nécessaire à l’exploitation des installations et constructions doit être réalisé sur la propriété. Il est notamment demandé :
- au moins 2 places de stationnement par logement,
- au moins 1 place par chambre vouée à l’hébergement touristique qui s’inscrit dans la diversification de l’activité agricole.
- au moins deux places de stationnement par tranche de 30 m2 de surface de vente qui s’inscrit dans la diversification de l’activité agricole. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone A
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Section III -
ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Pour recevoir une construction nouvelle (hors extension de l’existant), un terrain doit avoir un accès direct à une voie ouverte à la circulation publique.
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération future.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
- Toutefois, à défaut de branchement possible sur le réseau d’adduction publique, il pourra être toléré une desserte en eau par forage ou puits particulier à la condition explicite que les prescriptions de l'article R.111-11 du code de l'urbanisme soient respectées, que cette eau soit reconnue comme potable et que sa protection contre tout risque de pollution puisse être considérée comme assurée. Tout prélèvement d’eau destiné à l'usage d'une famille est soumis à déclaration auprès de la mairie ; dans le cas de création d'immeubles accueillant du public ou de transformation en de telles structures de bâtiments agricoles, le puits privé devra être autorisé par arrêté préfectoral.
Assainissement :
- A défaut de branchement possible sur un réseau public d’assainissement collectif, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement agréés avant rejet en milieu naturel. Une surface d'un seul tenant libre de toute construction et en rapport avec l’activité, sera notamment prévue sur le terrain afin de permettre l’installation d’un dispositif autonome conforme à la législation en vigueur. Le dispositif d’assainissement envisagé, sera installé de telle sorte que la construction puisse être ultérieurement raccordée au réseau public lorsque celui-ci sera réalisé.
- Les eaux pluviales doivent être infiltrées sur place ou, en cas d’impossibilité technique, gérées à la parcelle à partir d’un dispositif de stockage adapté, respectant les dispositions de l’étude de zonage d’assainissement pluvial. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas empêcher l'écoulement des eaux pluviales.
Electricité et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en souterrain sur le domaine privé depuis le réseau public.
- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. P.L.U. de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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DISPOSITIONS APPLICABLES
À LA ZONE NATURELLE ET
FORESTIÈRE
Caractère des secteurs :
• Secteur Nna : secteur recoupant l’emprise d’un site Natura 2000.
• Secteur Nhu : secteur des zones humides avérées.
• Secteur Ns : secteur accueillant des équipements de loisirs et de sports en tant qu’équipement d’intérêt collectif.
• Secteur Nj : secteur correspondant à des parcs et des jardins, attachés ou non à des unités foncières bâties. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE NATURELLE ET FORESTIÈRE (ZONE N)
Au titre des Servitudes d’Utilité Publique liés à la présence d’un Monument Historique classé, l’Architecte des Bâtiments de France peut demander des prescriptions architecturales spécifiques plus contraignantes que celles énoncées dans le règlement du PLU.
Section I -
DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol précisées ci-après et soumises à conditions particulières :
Uniquement, dans le secteur Nna :
- Les aménagements et installations qui seraient nécessaires à la bonne gestion du site Natura 2000, suivant les modalités définies dans le Document d’Objectifs (DOCOB), en rappelant la nécessité de réaliser au préalable une étude d’incidences pour les activités définies par arrêté préfectoral.
Uniquement dans le secteur Nhu :
- Les aménagements légers voués à une bonne gestion et à l’entretien des milieux humides.
- Les abris pour animaux d’une emprise au sol maximale de 50 m2 et fermés au plus sur 3 côtés, sans dalle de béton, sous réserve que leur nombre se limite à 1 abri par tranche d’un hectare d’unité foncière. Les regroupements sont interdits, pour ne pas perturber le bon fonctionnement des continuités écologiques.
Uniquement dans le secteur Ns :
- Les installations et constructions de loisirs ou de sports en tant qu’équipement d’intérêt collectif, ainsi que leur réparation et leur réfection, sous réserve qu’elles n’engendrent pour le voisinage aucun danger ou nuisance, dans la mesure où elles respectent les milieux naturels environnants.
− Les affouillements et exhaussements des sols sous réserve qu’ils soient liés à la réalisation des occupations et utilisations du sol admises dans la zone.
Uniquement dans le secteur Nj :
- Par unité foncière, un équipement lié et nécessaire à l'activité de jardinage sur une surface maximale de 20 m2 d’emprise au sol, sans dalle de béton, et à une distance maximale de 40 mètres de l’habitation.
- Par unité foncière, des installations d’accompagnement de loisirs (piscine et sa plage, aire de jeux, etc.) à une construction à usage d’habitation, dans la limite de 100 m2 cumulés d’emprise au sol, et à une distance maximale de 25 mètres de l’habitation.
Dans le reste de la zone :
- Par unité foncière, dans les propriétés contenant une construction à usage d’habitation régulièrement édifiée, un seul abri de jardin limité à 12 m2 d'emprise au sol, sans dalle de béton, et à une distance maximale de 25 mètres de l’habitation. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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- Les abris pour animaux d’une emprise au sol maximale de 50 m2 et fermés au plus sur 3 côtés, sans dalle de béton, sous réserve que leur nombre se limite à 1 abri par tranche d’un hectare d’unité foncière. Les regroupements sont interdits, pour ne pas perturber le bon fonctionnement des continuités écologiques.
- La réfection et la réparation d’une construction régulièrement édifiée existant, au moment de l'entrée en vigueur du présent P.L.U., si elle conserve la même destination.
Dans l’ensemble de la zone :
- Les constructions, équipements et installations nécessaires au service public et les ouvrages techniques d’infrastructure (transformateur, pylône, réservoir d’eau potable, poste de détente de gaz, bassin de retenue, ouvrages hydrauliques et réseaux d’assainissement, collecteurs d’eaux, etc.), à condition qu'ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages, et qu’ils ne perturbent pas le bon fonctionnement des continuités écologiques.
- Dans l’emprise délimitée à cet effet, les projets d’aménagement, d’extension ou de construction devront respecter les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) fixées par le P.L.U. (voir pièce 3 du dossier P.L.U.). PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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Section II -
CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGE
Paragraphe 1 : Volumétrie des constructions
• Emprise au sol des constructions :
L’emprise au sol est celle fixée à la section I du présent règlement de la zone N,
Ces dispositions ne s’appliquent ni aux constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics, ni aux équipements d’intérêt collectif.
• Hauteur des constructions :
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel (avant travaux) jusqu’au sommet du bâtiment ou de l’installation.
Dans le secteur Ns, la hauteur maximale des constructions et des installations de loisirs ou de sports est limitée à 12 mètres au faîtage.
Dans le secteur Nj, la hauteur des constructions ou installations est limitée à 3,50 mètres au faîtage.
Dans le reste de la zone, la hauteur de l'ensemble des constructions et installations autorisées est limitée à 4 mètres au faîtage, à l’exception de la réfection et l’extension limitée des constructions existantes avant l’entrée en vigueur du présent P.L.U. pour lesquelles la hauteur maximale autorisée est celle de la hauteur maximale existante.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.
Paragraphe 2 : Implantation des constructions
• Par rapport aux voies et emprises publiques :
Les constructions et installations (en dehors de l’extension des constructions existant avant l’entrée en vigueur du présent P.L.U. qui pourront s’implanter suivant le retrait existant) devront être implantées avec un retrait :
. d'au moins 10 mètres par rapport à l’emprise de la route départementale, . d’au moins 5 mètres par rapport à l'emprise des autres voies et emprises publiques
Pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, et pour les constructions et installations liées ou nécessaires au fonctionnement aux services publics ou pour les équipements d’intérêt collectif, l’implantation se fera à l’alignement de la voie ou en retrait de l’alignement.
• Par rapport aux limites séparatives :
- Les constructions et installations de plus de 50 m2 d’emprise au sol doivent être implantées avec une marge minimale de 4 mètres par rapport aux limites séparatives. Cette disposition ne s'applique pas dans le cas d'extension de construction ou installation existant, avant l’entrée en vigueur du présent P.L.U., qui pourra se faire en continuité du retrait existant. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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- Les nouvelles constructions ou installations de plus de 50 m2 d’emprise au sol devront être implantées avec un retrait d’au moins 50 mètres de la lisière de la Forêt de Pontarmé, et avec une retrait d’au moins 20 mètres des autres boisements inscrits en espace boisé classé au plan.
- Les nouvelles constructions et installations doivent s'implanter en retrait d’au moins 10 mètres par rapport à la Thève.
Pour la reconstruction en cas de sinistre à égalité de surface de plancher, et pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou les équipements d’intérêt collectif, l’implantation se fera en limites séparatives ou en retrait de ces limites.
Paragraphe 3 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Les dispositions fixées ci-dessous traduisent dans la mesure du possible les recommandations architecturales de la plaquette réalisée avec le Parc Naturel Régional Oise Pays de France. Cette plaquette propose notamment des illustrations sur les agencements, les formes, les matériaux, les couleurs, etc. auxquels il convient de se référer.
• Les façades :
Les façades postérieures et latérales doivent être traitées en harmonie avec la façade principale du bâtiment. L’utilisation de matériaux de récupération (type tôle, palette, container, etc.) est interdite pour constituer une façade.
S’agissant des maçonneries anciennes en pierre sur les bâtiments existants, les murs doivent être restaurés en utilisant les mêmes matériaux que ceux d’origine et/ou des matériaux permettant l’amélioration de leur état sanitaire.
Les éléments d’ornementation d’origine (bandeaux, sculptures, corniches, chaînes d’angle, appuis et linteaux, etc.) doivent être restaurés.
Sur toutes les constructions et installations, l’emploi à nu des matériaux destinés à être recouverts est interdit. Les matériaux destinés à être recouverts (briques creuses, parpaings, etc.) doivent l'être d'enduits lisses, grattés ou talochés de teinte « ton pierre naturelle de pays » rappelant les enduits anciens au mortier bâtard ou à la chaux, ou peuvent être recouverts d’un bardage métallique peint ou d’un bardage bois.
Lorsque les façades sont faites de pierres naturelles de pays, les joints doivent être de mortier de même teinte que le matériau principal.
Les façades seront réalisées en utilisant au plus deux teintes (hors menuiseries). L’emploi de la tôle brute ou galvanisée (bardage), non peinte en usine, est interdit. La teinte des menuiseries peintes sera en harmonie avec la teinte du matériau principal de la façade, en autorisant la teinte blanche.
Les abris pour animaux et les abris de jardins seront nécessairement réalisés en bois de teinte mate soit naturelle foncée, soit dans la gamme de brun, de vert ou de gris.
• Les ouvertures :
Sur les ouvertures, les coffres de volets roulants extérieurs en débord de menuiseries sont interdits. Sur les constructions anciennes existantes, les éléments d’origine de qualité qui concernent les menuiseries extérieures (dormants et ouvrants de portes, de fenêtres, volets, contrevents, portail, éléments de clôture, etc) doivent être maintenus. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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• Toiture
La couverture du bâtiment sera réalisée en utilisant une teinte unique (qui pourra être soit différente, soit identique à celle des façades) hors aménagements nécessaires à assurer la luminosité à l'intérieur de la construction qui pourront adopter une autre teinte et hors installations visant à des économies d’énergie ou à la production d’énergies renouvelables. L’emploi de la tôle brute ou galvanisée, non peinte en usine, est interdit. La toiture végétalisée est admise.
• Clôtures (sauf clôtures agricoles et forestières)
Le porteur de projet pourra utilement se référer à la plaquette de recommandations sur les clôtures établies par le Parc Naturel Régional Oise Pays de France.
Dans le cas de constructions édifiées partiellement à l’alignement : les clôtures sur voies doivent assurer la continuité de l’alignement.
La hauteur des clôtures ne doit pas dépassée 1.50 mètre, sauf réglementation spécifique et reconstruction ou extension de l’existant. Une hauteur différente peut être admise pour se mettre en harmonie avec les clôtures avoisinantes.
Les éléments végétaux existants et pouvant constituer une clôture sur rue ou en limites séparatives doivent être préservés.
L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts et les grillages sans végétation sont interdits, ainsi que les clôtures en treillis soudé. Les murs anciens doivent être restaurés en utilisant les matériaux d’origine.
Les dispositifs de clôture doivent permettre d’intégrer les éléments techniques tels que coffrets, boîtes aux lettres, etc.
Les murs de clôture traditionnelle existants seront conservés, et restaurés si besoin, en particulier ceux identifiés au plan de découpage zones en tant qu'élément de paysage bâti à préserver au titre de l'article L.151- 19 du code de l'urbanisme. Les murs de clôture ainsi identifiés pourront être partiellement démolis dans la limite de la création d'une ouverture permettant l'accès en véhicule au terrain qu'ils bordent et d'un portillon permettant l'accès aux piétons, par unité foncière.
Les clôtures ne devront pas constituer un obstacle au passage des animaux suivant la réglementation en vigueur.
• Dispositions diverses
Les antennes paraboliques de diamètre supérieur à 1 mètre et tout autre matériel ne doivent pas être visibles depuis l’espace public.
Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, doivent être placées en des lieux non visibles de la voie publique, ou masquées par un rideau de verdure.
• Performances énergétiques et environnementales
Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) installés en toiture seront nécessairement installés au nu de la couverture et utiliseront des teintes analogues aux matériaux de couverture de la construction dès lors qu’ils sont placés en toiture. Ils pourront également occuper tout le pan de toiture. Les capteurs solaires (panneaux photovoltaïques) qui seraient posés au sol resteront non visibles depuis l’espace public.
Les pompes à chaleur et dispositifs de climatisation ne seront pas visibles depuis la voie publique et seront installés à au moins 3,50 mètres des limites séparatives d’un terrain situé en zone urbaine. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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Pour les constructions et installations liées ou nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, leur aspect extérieur sera en harmonie avec les caractéristiques architecturales du bourg (matériaux, teinte, etc.).
Paragraphe 4 – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Les espaces boisés figurant au plan comme espaces boisés classés à conserver, à protéger ou à créer, sont soumis aux dispositions des articles L 113-1 et L 113-2. Ce classement interdit tout changement d’affectation et tout mode d’occupation des sols de nature à compromettre la conservation ou la création de boisements. Leur entretien normal est possible sans déclaration préalable.
Les éléments de paysage repérés sur les plans de découpage en zone sont à pérenniser au titre de l'article L151-19 ou de l’article L151-23 du code de l'urbanisme sauf si un projet de valorisation paysagère ou environnementale ; un projet d'équipement, un aménagement ou une installation présentant un caractère d'intérêt général ; ou des problèmes de sécurité (chutes d'arbres ou de branches, etc.) nécessitent de modifier ou de réduire leur emprise. Dans ce cas, une déclaration devra être effectuée auprès de la commune avant toute intervention. Leur entretien normal est possible sans déclaration préalable.
Les constructions de plus de 50 m2 d'emprise au sol implantées dans le milieu naturel devront faire l'objet d'un traitement paysager facilitant leur insertion au site. Elles seront accompagnées de haies ou de bouquet d'arbres.
Les dépôts et stockages permanents en plein air doivent être intégrés dans le paysage à l'aide de plantation d'arbres et arbustes.
Les aires de stationnement découvertes doivent être plantées à raison d’un arbre au moins pour 8 places de stationnement. Les plantations doivent être uniformément réparties.
Pour les nouvelles plantations, des essences de pays seront utilisées. Se référer à la plaquette du CAUE “Plantons dans l’Oise” annexée au règlement, ainsi qu'à l'extrait de la plaquette "Arbres et haies de Picardie" réalisée par les C.A.U.E, en lien avec la DREAL, le Centre Régional de la Propriété Forestière et Forêt Privée Française, ou encore à la liste d’essences champêtres du PNR Oise Pays de France. Les essences envahissantes (voir liste ci annexée au présent règlement) sont interdites.
Paragraphe 5 - Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des installations et des constructions doit être réalisé en dehors des voies publiques. Il est notamment demandé :
- au moins 2 places de stationnement par logement dont une place couverte, et au moins une place restera non imperméabilisée,
- au moins 1 place par logement (chambre d’hôte, gîte, chambre d’hôtel, etc.) d’hébergement touristique créé. PLU de Thiers-sur-Thève Règlement de la zone N
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Section III -
ÉQUIPEMENT ET RÉSEAUX
Paragraphe 1 – Desserte par les voies publiques ou privées
- Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile, et être adaptés à l’opération future.
- La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert.
- Aucun nouvel accès carrossable ne peut être autorisé par le chemin de la Croix Rouge.
Paragraphe 2 - Desserte par les réseaux
Eau destinée à la consommation humaine :
- Toute construction ou installation qui le requiert, doit être alimentée en eau destinée à la consommation humaine par un branchement à une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes et appartenant au réseau public.
Assainissement :
- A défaut de réseau public d’assainissement collectif, les eaux usées doivent être épurées par des dispositifs de traitement autonome agréés avant rejet en milieu naturel. Une surface d'un seul tenant libre de toute construction et en rapport avec l’activité, sera notamment prévue sur le terrain afin de permettre l’installation d’un dispositif autonome conforme à la législation en vigueur. Le dispositif d’assainissement envisagé, sera installé de telle sorte que la construction puisse être ultérieurement raccordée au réseau public lorsque celui-ci sera réalisé.
- Les eaux pluviales doivent être infiltrées sur place ou, en cas d’impossibilité technique, gérées à la parcelle à partir d’un dispositif de stockage adapté, respectant les dispositions de l’étude de zonage d’assainissement pluvial. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas empêcher l'écoulement des eaux pluviales.
Electricité et autres réseaux :
- L’alimentation en électricité et autres réseaux sera assurée par un branchement en souterrain sur le domaine privé depuis le réseau public.
- Les constructions à usage d’habitat, les équipements et les constructions à usage d’activités devront prévoir les réservations nécessaires à leur desserte numérique. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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ANNEXES
DOCUMENTAIRES PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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GLOSSAIRE
- AFFOUILLEMENT
- ALIGNEMENT
- ANNEXE
- BAIES
- COMBLE
- DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP)
- DEPOT DE MATERIAUX
- DEROGATION
- DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU)
- EMPLACEMENT RESERVE (ER)
- EMPRISE AU SOL
- EMPRISE ET PLATE-FORME D'UNE VOIE
- ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
- EXHAUSSEMENT
- IMPLANTATION DU BATIMENT PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
- INSTALLATIONS CLASSEES
- LARGEUR DU TERRAIN
- LOTISSEMENT
- OPERATION GROUPEE
- PISCINE ET SA PLAGE
- PLACE DE STATIONNEMENT
- SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE (SUP)
- SURFACE DE PLANCHER
- VISIBLE DE L'ESPACE PUBLIC
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
- UNITE FONCIERE (OU TERRAIN)
- ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC)
- ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD) PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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AFFOUILLEMENT DE SOL
(Article R.442-2 du Code de l’urbanisme)
Extraction de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation, si sa superficie est supérieure à 100 mètres carrés et, si sa profondeur excède 2 mètres.
ALIGNEMENT
L’alignement est la limite commune d’un fond privé et du domaine public, d’une voie de circulation y compris les circulations piétonnes (trottoirs). On peut dire qu’il délimite l’emprise du domaine public.
Il est soit conservé à l’état actuel, soit déplacé en vertu d’un plan d’alignement approuvé (général ou partiel selon qu’il concerne la totalité d’une voie ou seulement une section). L’alignement qui doit être respecté à l’occasion de toute opération de construction, réparation, clôture peut être porté à la connaissance du propriétaire concerné par un arrêté d’alignement délivré par le Maire.
S’agissant d’une desserte privée, l’alignement sera conventionnellement la limite effective actuelle de l’emprise de cette desserte en application de son statut juridique propre par rapport aux propriétés riveraines.
Les PLU peuvent créer de nouveaux alignements ou modifier ceux qui ont été approuvés en prévoyant de nouvelles limites du domaine public des voies sous la forme d’emplacements réservés. Ils peuvent aussi supprimer des alignements approuvés devenus inadaptés ou inopportuns en ne laissant pas figurer au tableau des servitudes annexé au PLU ce qui, en application de l’article L.126-1 du Code de l’urbanisme, leur enlève, à l’issue d’un délai d’un an à compter de l’approbation du PLU, toute valeur d’opposabilité aux autorisations d’utiliser le sol.
ANNEXE
On considère comme annexe à une construction principale tout bâtiment distinct par son volume du bâtiment principal et affecté à un usage secondaire en complément de celui-ci. Il peut s'agir d'un garage individuel, d'un abri de jardin, d'un appentis, d'une petite construction destinée à masquer une cuve de gaz, etc.
BAIES PRINCIPALES ET SECONDAIRES
Il convient d’entendre par baie principale, l’ouverture qui, en raison de ses dimensions, de son orientation ou de sa conception, est indispensable pour assurer l’éclairement d’une pièce principale d’habitation ou de travail.
Les baies ne répondant pas à ces caractéristiques, seront considérées comme secondaires. Ce sont essentiellement :
- les jours de souffrance au sens du Code civil (hauteur d’allège d’au moins 2,60 mètres à rez-de- chaussée et 1,90 mètre à l’étage) ; PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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- les baies desservant des pièces secondaires (salles d’eau, W.C., cages d’escalier, dégagement, ainsi que les cuisines si leur situation dans l’organisation du logement ne les assimile pas à une pièce principale) ;
- les baies afférentes à une pièce d’habitation ou de travail dans la mesure où la pièce considérée comporte par ailleurs une ou plusieurs baies répondant à la définition de baies principales.
COMBLE
Surcroît d'espace au-dessus du dernier étage d'une construction, de hauteur inférieure à un étage dans sa partie la plus basse.
DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP)
C’est un acte administratif qui déclare utile pour l’intérêt général la réalisation d’un projet. Cet acte est pris après que le projet ait été soumis à enquête publique. Il permet d’acquérir les terrains nécessaires à la réalisation de l’opération soit par accord amiable, soit à défaut, par voie d’expropriation.
DEPOT DE MATERIAUX
Ensemble de matériaux ou objets encombrants emmagasinés, sans couvert, dans un terrain, en particulier dans une cour ou un jardin.
DEROGATION
Les règles définies par un PLU ne peuvent faire l’objet d’aucune dérogation à l’exception d’adaptations mineures (cf. Titre 1 - Article 4).
DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU)
Une collectivité publique ou un organisme agréé possédant un droit de préemption peut acquérir en priorité un terrain que le propriétaire souhaite vendre.
Le DPU est institué par délibération du Conseil Municipal sur tout ou partie des zones urbaines (U) et des zones d’urbanisation future (AU) d’un PLU approuvé ou sur tout ou partie d’un plan de sauvegarde et de mise en valeur approuvé en application de l’article L.313-1 du Code de l’urbanisme.
Lorsqu’il y a droit de préemption, le vendeur doit faire connaître son intention de vendre au bénéficiaire du droit de préemption (commune, département, Etat, ...), en indiquant le prix qu’il en demande. Le titulaire du droit de préemption se prononce en faveur ou non de cette acquisition.
Le terrain peut alors être acquis au prix fixé après accord amiable entre le vendeur et le titulaire du droit de préemption ; à défaut le prix est fixé par la juridiction compétente en matière d’expropriation selon les règles mentionnées à l’article L.213-4 du Code de l’urbanisme. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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EMPLACEMENTS RESERVES
(se reporter à l’Article L.152-2 du Code de l’urbanisme).
Le propriétaire d’un terrain bâti ou non bâti réservé par un plan local d’urbanisme pour un ouvrage public, une voie publique, une installation d’intérêt général ou un espace vert peut, dès que le PLU est opposable au tiers, même si à cette date une décision de sursis à statuer lui ayant été opposée est en cours de validité, exiger de la collectivité ou du service public bénéficiaire du terrain, qu’il soit procédé à son acquisition.
La date de référence de l’opposabilité au tiers du PLU, correspond au plus récent des actes approuvant, révisant ou modifiant le PLU faisant apparaître la zone dans laquelle est située l’emplacement réservé.
La collectivité ou le service au bénéfice duquel le terrain est réservé, doit se prononcer dans un délai d’un an à compter de la réception en mairie de la demande du propriétaire. En cas d’accord amiable, le prix d’acquisition doit être payé au plus tard deux ans à compter de la réception en mairie de cette demande.
A défaut d’accord amiable à l’expiration du délai d’un an, le juge de l’expropriation saisi par le propriétaire, la collectivité ou le service public, fixe le prix du terrain et prononce le transfert de propriété.
Si trois mois après l’expiration du délai d’un an mentionné ci-dessus, le juge de l’expropriation n’a pas été saisi, la réserve n’est plus opposable au propriétaire comme au tiers, un mois après la mise en demeure de procéder à sa levée, adressée par le propriétaire à l’autorité compétente.
Au cas où le terrain viendrait à faire l’objet d’une transmission pour cause de décès, les ayants droit du propriétaire décédé peuvent, sur justification que l’immeuble en cause représente au moins la moitié de l’actif successoral et sous réserve de présenter la demande d’acquisition dans le délai de six mois à compter de l’ouverture de la succession, si celle-ci n’a pas été formulée par le propriétaire décédé, exiger qu’il soit sursis, à concurrence du montant du prix du terrain, au recouvrement des droits de mutation afférents à la succession tant que ce prix n’aura pas été payé.
Le propriétaire d’un terrain partiellement réservé par un plan local d’urbanisme peut en requérir l’emprise totale dans les cas prévus aux articles L.13-10 et L.13-11 du Code de l’expropriation pour cause d’utilité publique.
EMPRISE AU SOL
Projection du bâtiment sur le sol.
EMPRISE ET PLATE-FORME D’UNE VOIE
L’emprise d’une voie publique est délimitée par l’alignement. Elle se compose de la plate-forme (partie utilisée pour la circulation et le stationnement des véhicules automobiles) et de ses annexes (accotements, trottoirs, fossés, talus). + !
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PLU Thiers-sur-Thève Annexes
- 62 -
ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
(se reporter à l’Article L.113-1 et à l’Article L.113-2 du Code de l’urbanisme).
Les plans locaux d’urbanisme peuvent classer comme espaces boisés, les bois, forêts, parcs à conserver, à protéger ou à créer, qu’ils soient soumis ou non au régime forestier, enclos ou non, attenants ou non à des habitations. Ce classement peut s’appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies, des plantations d’alignements.
Le classement interdit tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements.
Nonobstant toutes dispositions contraires, il entraîne le rejet de plein droit de la demande d’autorisation de défrichement prévue à l’article 157 du Code forestier (article L.311-1 nouveau Code forestier).
Dans tout espace boisé classé, les coupes et abattages d’arbres sont soumis à déclaration préalable, sauf dans les cas suivants :
• S’il est fait application des dispositions des livres I et II du code forestier (livre I nouveau code forestier)
• S’il est fait application d’un plan simple de gestion approuvé, conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 63-810 du 6 août 1963 (article L.222-1 nouveau code forestier)
• Si les coupes entrent dans le cadre d’une autorisation par catégories définies par arrêté préfectoral, après avis du centre régional de la propriété forestière.
EXHAUSSEMENT DE SOL
(Article R.442-2 du Code de l’urbanisme)
Remblaiement de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation si sa superficie est supérieure à 100 m2 et si sa hauteur excède 2 mètres. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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IMPLANTATION DU BATIMENT PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Elle est entendue comme la distance observée entre tous points du bâtiment et les limites du terrain (limites latérales et fond de parcelle) sur lequel le bâtiment s'implante.
INSTALLATIONS CLASSEES
Un établissement industriel ou agricole, une carrière, etc..., entrent dans la catégorie des installations classées pour la protection de l’environnement quand ils peuvent être la cause de dangers ou d’inconvénients notamment pour :
• la commodité du voisinage,
• la sécurité,
• la salubrité,
• la santé publique,
• l’agriculture,
• la protection de la nature et de l’environnement,
• la conservation des sites et des monuments.
Dans un esprit de prévention, une réglementation stricte a été élaborée soumettant l’ouverture de telles installations à un régime d’autorisation préalable ou de simple déclaration selon le degré de gravité des nuisances dont elles peuvent être la cause : bruit, odeurs, fumées, altération de la qualité des eaux, poussières, dangers d’explosion ou d’incendie, etc...
LARGEUR D'UN TERRAIN
La largeur du terrain est la distance comptée entre deux points situés sur chacune des limites séparatives latérales du terrain ; cette distance est parallèle à la voie qui dessert le terrain et est comptée à l'endroit où l'implantation du bâtiment est envisagé en cas de construction.
LOTISSEMENT
(Se reporter à l’Article L.315-1 et suivants et à l’Article R.315-1 et suivants du Code de l’urbanisme).
C’est la division d’une propriété foncière en vue de l’implantation de bâtiments qui a pour objet ou qui, sur une période de moins de dix ans, a eu pour objet de porter à plus de deux le nombre de terrains issus de la propriété. N’est pas considérée comme lotissement la division résultant d’un partage successoral lorsque le nombre de terrains issus de la propriété concernée, n’excède pas quatre.
La création d’un lotissement est considérée comme une opération d’aménagement et est subordonnée à une autorisation préalable.
Lorsqu’un PLU a été approuvé, les règles d’urbanisme contenues dans les documents approuvés d’un lotissement cessent de s’appliquer au terme de dix années à compter de la délivrance de l’autorisation de lotir. Les règles de PLU s’appliquent alors.
Toutefois, lorsqu’une majorité de colotis, calculée comme il est dit à l’article L.315-3 du Code de l’urbanisme, a demandé le maintien de ces règles, elles ne cessent de s’appliquer qu’après décision expresse de l’autorité compétente prise après enquête publique. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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OPERATION GROUPEE
Opération comportant plusieurs constructions faisant l’objet d’un seul permis de construire.
PISCINE ET SA PLAGE
Une piscine est à considérer comme une construction. Une plage de piscine correspond à la terrasse construite autour du bassin, intégrant les margelles.
PLACE DE STATIONNEMENT
Les dispositions fixées à l'article 12 de chacune des zones du présent règlement considèrent qu'une place de stationnement occupe au minimum 25 m2 d'emprise au sol sur le terrain faisant l'objet d'un aménagement, compte des espaces de circulation et de dégagement nécessaires.
SERVITUDE D’UTILITE PUBLIQUE (SUP)
C’est une mesure de protection limitant le droit d’utilisation du sol. Elle concerne certains ouvrages et sites publics existants (forêts, monuments historiques, cimetières, lignes électriques, ondes radio-électriques, etc...).
Ces servitudes sont instituées indépendamment du PLU par des actes administratifs spécifiques et deviennent applicables dès lors que les procédures d’institution ont été accomplies. Ces servitudes sont incorporées au PLU et y figurent en annexe.
SURFACE DE PLANCHER
(Article L.111-14 du Code de l’urbanisme)
C’est, pour une construction, le total des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculées à partir du nu intérieur des murs déduction faite :
• des surfaces correspondant à l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur,
• des vides et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs,
• des surfaces de plancher d’une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre, • des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d’accès et les aires de manœuvres,
• des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l’habitation ou pour des activités professionnelles,
• des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d’un groupe de bâtiments ou d’un immeuble autre qu’une maison individuelle au sens de l’article L.231-1 du code de la construction et de l’habitation, y compris les locaux de stockage des déchets, • des surfaces de plancher des caves ou celliers, annexes à des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune, occes Perl'r!ler
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VOIE
PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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• d’une surface égale à 10% des surfaces de plancher affectées à l’habitation telles qu’elles résultent le cas échéant de l’application des points ci-dessus, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.
UNITE FONCIERE (OU TERRAIN)
Parcelles cadastrales contiguës, clôturées ou non, appartenant à un même propriétaire.
VISIBLE DE L'ESPACE PUBLIC
La notion "visible de l'espace public" renvoie à la partie de la construction ou de l'installation donnant sur la voie principale qui la dessert, qui est visible en se situant sur cette voie face à la construction ou à l'installation.
VOIE EN IMPASSE
La longueur cumulée des voies privées en impasse et des accès particuliers est limitée à 10 mètres en zones urbaines, dans un souci de limiter l’urbanisation (à usage d’habitation) en profondeur sur des terrains ayant de grandes longueurs et de ne pas alourdir le fonctionnement des services publics (collecte des ordures ménagères, accès secours/incendie, etc...).
VOIRIE ET RESEAUX DIVERS (VRD)
Cette expression désigne la voirie proprement dite et les réseaux publics d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales), d’adduction en eau potable, de distribution d’énergie électrique et d’éclairage public, de gaz, de téléphone, de télédistribution, etc... PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC)
(Article L.311-1 et suivants du Code de l’urbanisme)
Il s’agit d’une zone à l’intérieur de laquelle un aménageur est chargé de réaliser l’aménagement de terrains bâtis ou non bâtis notamment en vue de la réalisation
• de construction à usage d’habitation, de commerce, d’industrie, de services, • d’installation et d’équipements collectifs publics ou privés.
La procédure ZAC apporte à la collectivité ou à l’établissement public un ensemble de moyens pour réaliser une opération d’urbanisme, basée en particulier sur :
• des règles d’urbanisme qui traduisent la structure et le contenu du projet, • un engagement des collectivités responsables de la réalisation des équipements publics nécessaires aux besoins de la zone,
• des relations contractuelles avec un aménageur chargé d’acquérir, d’équiper, et parfois même de commercialiser les terrains.
ZONE D’AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD)
(Article L.212-1 et suivants du Code de l’urbanisme)
Il s’agit d’une zone à l’intérieur de laquelle la collectivité possède un droit de préemption sur les terrains pouvant être exercé pendant une période de quatorze ans à compter de la publication de l’acte créant la zone.
Les ZAD sont créées par décision motivée du représentant de l’Etat dans le département, sur proposition ou après avis de la commune ou de l’établissement public de coopération intercommunale concerné. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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EXTRAITS DU CODE CIVIL
ARTICLE 646
Tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës. Le bornage se fait à frais communs.
ARTICLE 647
Tout propriétaire peut clore son héritage sauf l’exception portée à l’article 682.
ARTICLE 648
Le propriétaire qui veut se clore perd son droit au parcours et vaine pâture, en proportion du terrain qu’il y soustrait.
ARTICLE 663
Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons, cours et jardins des dites villes et faubourgs : la hauteur de la clôture sera fixée suivant les règlements particuliers où les usages constants et reconnus et, à défaut d’usages et de règlements, tout mur de séparation entre voisins qui sera construit ou établi à l’avenir, doit avoir au moins trente deux décimètres (dix pieds) de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus, et vingt six décimètres (huit pieds) dans les autres.
ARTICLE 675
L’un des voisins ne peut, sans le consentement de l’autre, pratiquer dans le mur mitoyen aucune fenêtre ou ouverture, en quelque manière que ce soit, même à verre dormant.
ARTICLE 676
Le propriétaire d’un mur non mitoyen, joignant immédiatement l’héritage d’autrui, peut pratiquer dans ce mur des jours ou fenêtres à fer maillé et verre dormant.
Ces fenêtres doivent être garnies d’un treillis de fer, dont les mailles auront un décimètre (environ trois pouces huit lignes) d’ouverture au plus, et d’un châssis à verre dormant. PLU Thiers-sur-Thève Annexes
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ARTICLE 677
Ces fenêtres ou jour ne peuvent être établis qu’à vingt six décimètres (huit pieds) au-dessus du plancher ou sol de la chambre qu’on veut éclairer, si c’est à rez de chaussée, et à dix neuf décimètres (six pieds) au-dessus du plancher pour les étages supérieurs.
ARTICLE 678 : Loi n° 67.1253 du 30 décembre 1967
On ne peut avoir de vues droites ou fenêtres d’aspect, ni balcons ou autres semblables saillies sur l’héritage clos ou non clos de son voisin s’il n’y a dix neuf décimètres de distance entre le mur où on les pratique et ledit héritage, à moins que le fonds ou la partie du fonds sur lequel s’exerce la vue ne soit déjà grevé, au profit du fonds qui en bénéficie, d’une servitude de passage faisant obstacle à l’édification de constructions.
ARTICLE 679 : Loi n° 67.1253 du 30 décembre 1967
On ne peut, sous la même réserve, avoir des vues par côté ou obliques sur le même héritage, s’il n’y a six décimètres de distance.
ARTICLE 682 Loi n° 67.1253 du 30 décembre 1967
Le propriétaire dont les fonds sont enclavés, et qui n’a sur la voie publique aucune issue ou qu’une issue insuffisante, soit pour l’exploitation agricole, industrielle ou commerciale de sa propriété, soit pour réalisation d’opérations de constructions ou de lotissement, est fondé à réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de ses fonds, à charge d’une indemnité proportionnée au dommage qu’il peut occasionner. ÉLÉMENTS DE PAYSAGE BÂTI À PRÉSERVER AU TITRE DE
L’ARTICLE L151-19 DU CODE DE L’URBANISME
Rue du Général Leclerc (d’ouest en est) :
Pilier et muret en pierres et briques rouges Mur en pierres
Mur en pierres face à la mairie
Rue du Général De Gaulle (d’ouest en est) :
Murs en pierres Muret en pierres IG LÉ 2 Le. nn 7?
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Muret et murs en pierres
Murs en pierres Mur en pierres
Avenue Georges Delaine (du sud au nord) :
Muret en pierres. D et x
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Piliers en briques rouges et murs en pierres (mairie et école)
Place du Château :
Mur en pierres Rue Aveline (d’ouest en est), rue de l’Abreuvoir :
Mur en pierres face au site de l’ancienne scierie
Mur et portail (rue de l’Abreuvoir)
Mur en pierres Mur en pierres Rue de Senlis (du sud au nord) :
Murs en pierres Mur en pierres
Muret en pierres Mur et muret en pierres
Mur en pierres Mur du cimetière en pierres Rue de la Butte aux Gens d’Armes :
Mur en pierres
Rue de Mortefontaine et rue du Bourdon Saint Denis :
Murs en pierres et calvaire Mur en pierres
Mur en pierres
Rue de la Fontaine Sainte Geneviève :
Muret en pierres Escalier en pierres direction
départementale
des Territoires
de l'Oise
N°6 / Février 2020
Note Planif’ Prise en compte des risques
Cette note présente la doctrine départementale en matière de prise en compte des risques dans le cadre de la réalisation d’un document d’urbanisme. En effet, l’impératif de sécurité publique, à travers la prise en compte de la problématique des risques naturels et technologiques, est l’une des quatre politiques publiques en matière de planification (circulaire du 1er septembre 2009 relative au contrôle de légalité en matière d’urbanisme
ref.NORIOCK0920444C). Le principe fondamental est la non exposition à un risque connu d’une population nouvelle.
Dans le cadre de la réalisation d'un document d'urbanisme, la thématique des risques doit être abordée dans le rapport de présentation. Une description précise de tous les risques impactant le territoire communal est attendue, notamment à partir de cartes, de photos, ou encore de récits historiques. Souvent, une mémoire du risque existe au sein des collectivités. La
retranscription dans le document d'urbanisme des événements passés est primordiale afin que cette mémoire ne se perde. Ensuite, la prise en compte des risques doit être justifiée dans le projet de la collectivité et les pièces réglementaires du document. Lors de la rédaction de l’avis de l’État, le document doit montrer que la collectivité s’est posée la question de la gestion du risque même s’il est nul ou très faible, et l'a traduite dans son projet.
Il convient de rappeler la responsabilité des élus dans la gestion des risques. En cas de dommages aux biens et personnes, la responsabilité du maire peut être engagée en cas de connaissance d’un risque et d’une non prise en compte de celui-ci dans l’instruction des autorisations d’occupation du sol.
Par ailleurs, de nombreuses études montrent que le réchauffement
climatique va avoir des conséquences sur les risques naturels. Les phénomènes climatiques intenses mais ponctuels, comme ceux observés ces dernières années sur le territoire national, seront plus fréquents. Ainsi la vigilance face aux risques liés au ruissellement doit être renforcée. Les risques de mouvements de terrains liés aux cavités sont aussi plus prégnants à cause des sols qui seront fragilisés par l’alternance de périodes de sécheresse, de froid et de pluies plus intenses.
.I. Contexte réglementaire
Les Plans de Gestion du Risque d'Inondation (PGRI) sont applicables à compter du 1er janvier 2016. Ces documents, mis en œuvre pour mieux assurer la résilience des territoires face aux risques d'inondation, sont
orientés autour de quatre principaux objectifs, que les documents
d'urbanisme locaux devront prendre en compte :
Page 1/7 - Réduire la vulnérabilité des territoires, qui prévoit notamment la réalisation de diagnostics de vulnérabilité pour les territoires, les entreprises et le bâti ; - Agir sur l’aléa pour réduire le coût des dommages, qui impose la
préservation du fonctionnement naturel des cours d’eau, des zones humides et des zones d’expansion des crues ;
- Raccourcir fortement le délai de retour à la normale des territoires sinistrés, pour accélérer la capacité du territoire à retrouver rapidement un
fonctionnement normal et limiter l’augmentation des enjeux exposés aux inondations ;
- Mobiliser tous les acteurs via le maintien et le développement de la culture du risque, en maintenant la mémoire du risque , facteur essentiel de
prévention.
Vous pouvez consulter le document en ligne sur le site internet de la DRIEE. ------------------------------------------------------------------------
Obligations des collectivités porteuses des documents d’urbanisme
Article L. 101-2 du code de l’urbanisme
« Dans le respect des objectifs du développement durable, l'action des
collectivités publiques en matière d'urbanisme vise à atteindre les objectifs suivants :
4° La sécurité et la salubrité publiques ;
5° La prévention des risques naturels prévisibles, des risques miniers, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances de toute nature ;
7° La lutte contre le changement climatique et l'adaptation à ce changement [...] »
------------------------------------------------------------------------
Article L. 151-43 du code de l’urbanisme
« Les plans locaux d'urbanisme comportent en annexe les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation du sol et figurant sur une liste dressée par décret en Conseil d'Etat. »
-----------------------------------------------------------------------
Article R. 151-24 du code de l’urbanisme
« Les zones naturelles et forestières sont dites " zones N ". Peuvent être classés en zone naturelle et forestière, les secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison :
5° Soit de la nécessité de prévenir les risques notamment d'expansion des crues. »
-----------------------------------------------------------------------
Article R. 151-34 du code de l’urbanisme
« Dans les zones U, AU, A et N les documents graphiques du règlement font apparaître, s'il y a lieu :
1° Les secteurs où les nécessités du fonctionnement des services publics, de l'hygiène, de la protection contre les nuisances et de la préservation des ressources naturelles ou l'existence de risques naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient soumises à des conditions spéciales les
constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages et exhaussements des sols »
-----------------------------------------------------------------------
Page 2/7 Article R. 111-2 du code de l’urbanisme
« Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations. »
.II. La prise en compte des risques naturels
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Si un plan de prévention des risques naturels (PPRN) est approuvé sur le territoire de la collectivité, il doit être annexé au document d'urbanisme en tant que servitude d’utilité publique (article L151-43 du code de l’urbanisme). L’information est donnée dans le Porter à Connaissance (PAC).
Le report des plans de zonage réglementaire du PPRN sur le plan de découpage en zone du document d'urbanisme est fortement déconseillé (rien n’est imposé par le code de l’urbanisme). En effet, en cas de modification du PPRN (procédure de modification du PPRN possible maintenant), il faudrait modifier document d'urbanisme. De la même manière, le règlement du PPRN ne doit pas être inclus dans celui du document. D’autant plus, que le PPRN est une servitude d’utilité publique et par définition s’impose aux actes d’urbanisme. Ainsi, lorsque des contradictions apparaissent entre les
règlements du document et du PPRN, c’est le plus contraignant qui s’applique.
Dans le cas d'un PPRN en cours de réalisation, si un aléa a été porté à la connaissance des collectivités, il doit être pris en compte dans le document dès sa transmission. Cet information est aussi donnée dans le PAC.
Si un PPRN est approuvé après l'approbation du document d'urbanisme, celui-ci doit être mis à jour par arrêté municipal ou communautaire pour y annexer le PPRN.
Le risque de ruissellement et de coulées de boues
Plusieurs documents ont été produits par la DDT et permettent d'informer et d'alerter les collectivités de la présence potentielle de risques sur leur territoire :
– l'Atlas des Risques Naturels Majeurs (ARNM) présente un aléa nul à très fort de coulées de boues mais à une échelle 1/10 000e, il ne peut donc pas être lu, ni traduit à la parcelle. Il est disponible sur le site internet des services de l'État ;
– l'Atlas des ZOnes de Ruissellement (AZOR) qui présente les axes de ruissellement majeurs pour des bassins versants de différentes tailles, et les zones de dépression où les eaux pourraient s'accumuler,
disponible sur le site internet des services de l'État.
Ces documents sont présents dans les PAC et doivent être portés lors des réunions d'association et confrontés à la connaissance locale du risque.
Par ailleurs, les axes de ruissellement présents sur le territoire doivent figurer sur une carte dans le rapport de présentation, ainsi que les zones de dépression, apparaissant ou non dans l'AZOR. Le principe d’une non-
urbanisation dans ces secteurs identifiés doit servir de base.
Page 3/7 Pour limiter ce risque, les Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SDAGE), imposent une meilleure gestion des eaux pluviales dans les documents d’urbanisme. L’élaboration d’un zonage d’assainissement
pluvial est imposée par l’article L2224-10 3° du code général des
collectivités territoriales. Les prescriptions de ce zonage doivent être
intégrées dans le document d’urbanisme, et notamment sa partie
réglementaire.
1°) Aléa fort et au-delà de l'ARNM
À partir d’un risque fort, une étude hydraulique de gestion des eaux pluviales est demandée à la collectivité pour les zones où un
développement est souhaité. Cette étude doit être annexée au document d'urbanisme.
Même l’inscription dans le projet de document d’une zone d’urbanisation à long terme (2AU par exemple) impactée par un risque fort nécessite la production de l’étude citée ci-dessus. En effet, les conclusions de l’étude diront peut-être que la zone concernée est difficilement voire impossible à urbaniser, ou que les aménagements nécessaires pour la gestion des eaux pluviales sont trop onéreux.
L’étude hydraulique a pour objectif de définir si le risque est avéré, et de préciser les aménagements à réaliser avant toute urbanisation de la zone à urbaniser concernée, pour ne pas exposer de nouvelle population à des risques. Ses conclusions doivent être intégrées dans le document
d'urbanisme, par exemple par le biais des OAP (nécessité de réaliser un merlon, de faire des plantations, ...), d’emplacements réservés...
Cette étude permettra le cas échéant de lever la suspicion du risque et permettre ainsi sa non prise en compte dans le projet de PLU.
L’urbanisation dans les dents creuses en zone U (correspondant à un terrain de taille normale) doit se regarder au travers de la connaissance du risque des élus et de la carte des axes de ruissellement et des zones de dépression. Le rapport de présentation doit justifier de la pertinence de l’urbanisation d’une dent creuse soumis à ce type de risque et le cas échéant de la prise en compte du ruissellement dans son aménagement. Cette pertinence doit se faire au regard des besoins et des possibilités situées en dehors des zones non impactées.
Une trame « Risques » (articles R151-37 et 42 du code de l'urbanisme) sur le ou les terrains concernés peut être appliquée afin de les rendre inconstructibles.
Les dents creuses correspondant à des terrains plus vastes, pouvant accueillir plusieurs logements, sont assimilées à de petites zones à urbaniser et par conséquent rentrent dans le principe ci-avant.
2°) Aléa nul à moyen de l'ARNM
Lorsque un tel niveau de risque est suspecté sur le territoire communal, il convient de faire appel à notre connaissance territoriale ainsi que celles des élus et des personnes habitant le village afin de savoir si des événements indésirables liés à un phénomène de ruissellement des eaux pluviales ont déjà eu lieu. Cette enquête de terrain devra apparaître dans le rapport de présentation afin de justifier la prise en compte du risque éventuel.
Page 4/7 Dans l’affirmative, une étude hydraulique doit être réalisées, comme dans le cas d'un aléa fort ou très fort. Ainsi, le règlement écrit et graphique devra traduire l’intégration du risque dans les opérations d’aménagement des zones d'urbanisation future, ou l’application d’une trame « Risques » (articles R151-37 et 42 du code de l'urbanisme) pour les dents creuses.
Le risque de remontée de nappe phréatique
L’ARNM, disponible sur le site internet des services de l'État, présente un aléa nul à nappe sub-affleurante de risque de remontée de nappe. De la même manière que précédemment, cet aléa est défini à une échelle 1/10 000e, et ne peut donc pas être lu, ni traduit à la parcelle. Il est présent dans le PAC et doit être porté lors des réunions d'association et confronté à la connaissance locale du risque.
1°) À partir d'un aléa fort
À partir ce niveau de risque, le règlement doit interdire les sous-sols sur les nouvelles constructions ou extensions sur toutes les zones impactées (existantes et futures). Cependant, le rapport de présentation peut justifier avec une étude hydraulique à l’appui de l’absence de ce risque suspecté par l’ARNM. Cette étude doit être annexée au document d'urbanisme.
2°) De l'aléa nul à moyen
Si un tel niveau de risque est suspecté par l’ARNM sur le territoire communal, il convient de faire appel à notre connaissance territoriale ainsi que celles des élus et des personnes habitant le village afin de savoir si des événements indésirables liés à un phénomène de remontée de nappe ont déjà eu lieu. Cette enquête de terrain devra apparaître dans le rapport de présentation afin de justifier la prise en compte du risque éventuel.
L’interdiction des sous-sols sur les nouvelles constructions et sur les
extensions découlera de cette enquête de terrain.
Le risque d'inondation par débordement des cours d'eau
1°) Existence d’un Atlas des Zones Inondées (AZI)
Si un tel document existe, il convient de reporter dans le plan de découpage en zone la cartographie des zones impactées telles que définies dans l’atlas par des sous-secteurs spécifiques. Des mesures de prises en compte de l'aléa doivent être prises dans le règlement du PLU, par exemple une hauteur du plancher supérieure aux plus hautes eaux connues.
L’AZI doit être annexé dans les « Informations jugées utiles » du document d'urbanisme.
2°) Existence d’un atlas des zones inondables
Cet atlas est un document d'alerte de la présence potentielle de risques sur le territoire des collectivités. La connaissance locale permettra de préciser ce risque. Il convient d'éviter toute urbanisation des secteurs identifiés, notamment sur les points bas. Sinon des mesures d'adaptation des bâtiments sont à prévoir dans le règlement (surélévation des constructions...).
L’AZI doit être annexé dans les « Informations jugées utiles » du document d'urbanisme.
3°) Pas de document cadre
Page 5/7 Dans ce cas, il convient de faire appel à notre connaissance territoriale ainsi que celles des élus et des personnes habitant le village afin de savoir si des événements indésirables liés à des débordements du cours d’eau ont déjà eu lieu. Dans ce cas, les modalités citées précédemment doivent être introduites dans le règlement (sous-secteur inconstructible, adaptation des constructions...).
Le risque de retrait et gonflement des argiles
Une étude de définition de l'aléa a été réalisée par le Bureau de Recherche Géologique et Minière (BRGM), et disponible sur le site georisques.gouv.fr. Depuis, la loi ELAN et à partir du 1 er janvier 2020, à partir d’un aléa moyen à fort une étude géotechnique est demandée lors d’un permis de construire.
Ce risque n’engendre pas une inconstructibilité quel que soit le niveau de risque, mais des mesures constructives doivent permettre de gérer celui-ci. Le rapport de présentation doit faire apparaître la connaissance de ce risque avec l’utilisation de la cartographie issue de Géorisques et d’alerter dans le règlement écrit pour les secteurs concernés à partir d’un aléa moyen (jusque fort).
Le risque de mouvements de terrains liés aux cavités souterraines
Un recensement des mouvements de terrains et des cavités a été réalisé sur le département par le BRGM. Ils sont disponibles sur le site internet des services de l'État, notamment avec une cartographie interactive, ainsi qu’une note de bonne pratique pour la prise en compte de ce risque. Le rapport de
présentation doit faire un état des lieux de la connaissance à partir du site BD cavités et de la connaissance territoriale des élus ou autre personne.
Si la connaissance locale est précise sur la localisation, le type et l'étendue des cavités, il convient d'adapter la constructibilité sur ces cavités.
Si des cavités sont identifiées sur des zones urbaines ou d'urbanisation future et sont méconnues par la collectivité, alors il sera demandé de réaliser une étude de sols précise, afin de définir l’étendue des cavités souterraines. Les conclusions de cette étude permettront de savoir si une urbanisation des terrains concernés ne présente pas un risque trop fort. Le projet de document d'urbanisme pourra rendre ces terrains inconstructibles. Dans le cas d’une urbanisation possible, si des conditions à l’urbanisation sont données dans les conclusions de l’étude doivent être intégrées au document d'urbanisme, surtout dans sa partie réglementaire.
.III. Prise en compte des risques technologiques
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
La réalisation d’un PPRT est obligatoire pour les établissements industriels à « haut risque », Seveso seuil haut. De la même manière que dans le cas de l’existence d’un PPRN, ce document doit obligatoirement être annexé par mise à jour du document d’urbanisme. Si le PPRT est en cours de réalisation, dès qu’un aléa est connu, il doit être pris en compte dans le document d’urbanisme en cours.
Page 6/7 Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
Dans le cas du régime de déclaration ou d’autorisation des ICPE, une étude de risques peut être demandée aux pétitionnaires. Selon l’importance de l’aléa, une réduction de l’urbanisation a proximité de ces sites est possible, et prend la forme d’une servitude d’utilité publique ou d’un porter à connaissance « Risques technologiques ».
1°) Servitude d’utilité publique
Dès que l’arrêté préfectoral imposant la servitude est pris, il est transmis à la collectivité pour être annexé à son document d’urbanisme par mise à jour, ou en tant que complément au PAC transmis dans le cadre de la réalisation d’un nouveau document d’urbanisme. Ainsi elle est prise en compte dès que possible et s’imposera aux autorisations d’urbanisme.
2°) Porter à connaissance « Risques technologiques »
Réalisé plus couramment, pour des zones de dangers moins importantes, il est rédigé et transmis à la collectivité suite à l’obtention de l’autorisation au titre des ICPE de l’établissement industriel. Il se compose d’un courrier expliquant la procédure et les zones de risque, du porter à connaissance en lui-même accompagné si besoin de cartographie(s) et de documents
d’information. Il est demandé à la collectivité de l’annexer au document d’urbanisme dans les « Informations jugées utiles ». Il doit aussi être pris en compte dès que possible, notamment lorsqu’un document d’urbanisme est en cours de réalisation.
Ce porter à connaissance est réalisé par le bureau de la Planification et de l’Organisation Territoriale de la DDT, transmis aux délégations territoriales, et mis en ligne sur la cartographie interactive issue de Cartélie, « Contraintes administratives et fiscalité », disponible sur le site internet des services de l’État.
Page 7/7 op” re 3 he Sa bioncS
7 2 Dwoellon ou retrait gonflement des erglies
Aléa fort
Aléa moyen Les précautions constructives : à prendre.
Dans les zones potentiellement sensibles au retrait-gonflement des argiles, il est nécessaire de prendre un ensemble de précautions techniques :
Pour les constructions nouvelles :
Identifier la nature du sol : Dans les
zones potentiellement sensibles au
retrait-gonflement, il est recommandé
de procéder à une reconnaissance du
sol avant toute construction. Cette
analyse, réalisée par un bureau
d'études spécialisé, doit vérifier la
nature et la géométrie des formations
géologiques dans le proche sous-sol
afin d'adapter au mieux le système de
fondation de la construction.
Adapter les fondations : prévoir des
fondations continues - armées et
bétonnées à pleine fouille - d'une
profondeur d'ancrage de 0,80 à
1,20m en fonction de la sensibilité du
sol; assurer l'homogénéité d'ancrage
des fondations sur les terrains en
pente; éviter les sous-sols partiels;
préférer les sous-sols complets,
radiers ou planchers sur vide sanitaire
plutôt que les dallages sur terre-plein.
Autres contacts
Rigidifier la structure et
désolidariser les bâtiments accolés
: prévoir des chaïînages horizontaux
(haut et bas) et verticaux (poteaux
d'angle) pour les murs porteurs;
prévoir des joints de rupture sur toute
la hauteur
accolés.
entre les bâtiments
Pour les constructions existantes :
Éviter les variations localisées
d'humidité : éviter les infiltrations
d'eaux pluviales à proximité des
fondations; assurer l'étanchéité des
canalisations enterrées; éviter les
pompages à usages domestiques;
envisager la mise en place d'un
dispositif assurant l'étanchéité autour
des fondations (trottoir périphérique
anti-évaporation, géomembrane...);
en cas d'implantation d'une source de
chaleur en sous-sol, préférer le
positionnement de cette dernière le
long des murs intérieurs.
— La Préfecture de l'Oise: wwwoise.pref.gouv.fr
— La Direction Départementale des Territoires de l'Oise ‘soise.equipement-agricuilure gouvfif
— Le Bureau de Recherches Géologiques et Minières: www.brgm.fr
— Portail de la prévention des Risques Majeurs du Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de la Mer: Ê fc -
Plantations d'arbres éviter de
planter des arbres avides d'eau
(saules pleureurs, peupliers, etc) à
proximité des constructions ou prévoir
la mise en place d'écrans anti-racines,
procéder à un élagage régulier des
plantations existantes, attendre le
retour de l'équilibre hydrique du sol
avant de construire sur un sol
récemment défriché.
Source : rapport BRGM/RP-57482-FR, schémas et photos du Bureau de Recherche Géologique et Minières (BRGM)
Directeur de la publication :
Philippe Guillard
Réalisation - impression : DT de l'Oise
BP 317 - Bld Amyot d'Inville 60021 BEAUVAIS Cedex
ml : ddt@oise.gouv.fr
Réalisation :
Service de l'Aménagement, de l'Urbanisme et
de l'Energie
Marie Banâtre
Bureau Risques, Paysage, Eolien
Carine Rudelle/Martine Le Brasseur
ml : ddt-saue-rpe@oise.gouv.fr
tel : 03 44 06 50 81
lité. Fraternité
QUE FRANÇAISE
PRÉFET DE L'OISE
Les chiffres du retrait et
gonflement
des sols argileux
Niveau national :
- 1989 : début de l'application
reconnaissance
naturelle retrait et gonflement des
argiles.
- Plus de 7 900 communes dans 90
départements reconnues au moins
une fois en état de catastrophe
naturelle sécheresse,
- Coût cumulé d'indemnisation
685,9 millions d'euros environ pour
la période 1989-2003.
Oise :
- 6iième position des
départements français touchés.
- Au 30/4/2009, 17 communes ont
été reconnues au moins une fois
en état de catastrophe naturelle,
soit 3,3 % de la superficie du
département et plus de 7,9 % de la
population.
catastrophe:
LES FEUILLETS
DE L'OISE
N°252 — 1 — Mai 2012
4 pages pour un thème
L'aléa retrait-gonflement des argiles
dans le département de l'Oise
Parmi l'ensemble des risques naturels, celui lié au phénomène de retrait- gonflement des sols argileux est certainement l'un des moins connus, sans doute en raison de son caractère peu spectaculaire. Pourtant, en France, les sinistres occasionnés par ce phénomène représentent une part importante et croissante des dégâts causés par les catastrophes naturelles. Ce phénomène provoque des tassements différentiels qui se manifestent par des désordres affectant principalement les constructions d'habitation individuelles.
L'examen de nombreux dossiers d'expertises après sinistres révèle que beaucoup d'entre eux auraient pu
conséquences auraient pu être
être évités ou, que du moins leurs
limitées, si certaines dispositions
constructives avalent été res, ectées.
Le ministère en charge de la compé-
tence des risques a souhaité initier la
réalisation de Plans de Prévention des
Risques Naturels (PPRN) concernant
spécifiquement les mouvements diffé-
rentiels de terrain liés au phénomène
de retrait-gonflement des sols argi-
leux, dans le cadre d'une politique glo-
bale de prévention des risques natu-
rels et dans l'optique de diminuer le
coût de plus en plus lourd supporté
par la société pour l'indemnisation des
dommages liés à ce phénomène.
Le Bureau de Recherches Géolo-
giques et Minières (BRGM) a été char-
gé par l'État de cartographier le retrait
gonflement des argiles au niveau de
chaque département.
Une carte de susceptibilité est réalisée
à partir des formations argileuses et
de leurs évaluations selon 3 critères :
- la nature lithologique (proportion de
minéraux argileux dans la formation), -
la composition minéralogique (propor-
tion de minéraux gonflants),
- le comportement géotechnique (plas
ticité, limite de retrait ou gonflement).
En croisant cette carte avec les si-
nistres répertoriés depuis 1989, une
carte des aléas faisant apparaître
quatre zones est définie et caractérise
le degré de l'aléa : l'aléa fort en rouge,
l'aléa moyen en orange et l'aléa faible
en jaune ; ainsi que les zones a priori
non argileuses représentées en blanc.
Cette carte d'aléa est ensuite conver-
tie en zonage réglementaire afin de
préparer les éventuels Plans de Pré-
vention du Risque Sécheresse. Les
zones d'aléas faible et moyen sont
rassemblées dans un souci de simpli-
fication de la réalisation des PPR et
représentées par un figuré orange.
Les secteurs constatés en aléa fort
forment une deuxième zone régle-
mentée en rouge. — Comprendre le" phénomène
Le phénomène de retrait-gonflement concerne exclusivement les sols à dominante argileuse,. Il est lié aux variations de teneur en eau des terrains argileux : gonflement en période humide, retrait lors d'une sécheresse, Sous une construction, le sol est protégé de l'évaporation et sa teneur en eau varie peu à la différence du terrain qui l'entoure. Ces variations, importantes à l'aplomb des façades, provoquent donc des mouvements différentiels du sol notamment à proximité des murs porteurs et aux angles du bâtiment.
Les facteurs déclenchants :
Le climat : précipitations et
sécheresse
L'homme : réalisation de tra-
vaux d'aménagement qui
modifient les écoulements
d'eau superficiels et souter-
rains.
L'étude réalisée par le BRGM a four-
ni à la Préfecture et à la DDT de
l'Oise tous les éléments nécessaires
en vue d'établir des Plans de Pré-
vention des Risques Naturels
(PPRN) concernant spécifiquement
les mouvements différentiels de ter-
rain liés au phénomène de retrait-
gonflement des sols argileux.
L'impact sur les constructions :
Le phénomène touche princi-
palement les constructions
légères de plain-pied et
celles aux fondations peu
profondes ou non homo-
gènes.
Cela peut se traduire par des
désordres importants et coû-
Trois critères ont été retenus à
l'échelle de chaque commune :
1) estimation de l'urbanisation
impactée par l'aléa fort re-
trait-gonflement des argiles,
2) type de document d'urba-
nisme (POS, PLU ou Carte
Communale),
3) nombre d'arrêtés de catas-
trophes naturelles de type
mb © Evapotranspiration
@ Evaporation
© Absorption par les racines
© Couches argileuses
@ Feuillets argileux
© Eau insterstitielle
teux sur les constructions:
fissurations des structures,
dislocation des dallages et
cloisons, distorsion des
portes et fenêtres, rupture
des canalisations …
«Mouvements de terrains
différentiels consécutifs à la
sécheresse et à la réhydrata-
tion des sols » reconnus ou
non,
A la suite de cette analyse, l'État en-
visage pour 12 communes la réali-
sation d'un PPR retrait-gonflement.
La carte départementale de l'aléa retrait-gonflement
La réalisation de cette carte départementale s'appuie sur l'analyse des cartes géologiques, des essais géotechniques en laboratoire et des analyses de sol (susceptibilité) ainsi que sur l'examen des sinistres.
Près de 81 % de la superficie du dé-
partement de l'Oise est concernée
par des zones potentiellement su-
jettes à l'aléa retrait-gonflement des
sols argileux. Celles-ci contiennent
plus ou moins des minéraux gon-
flants, et sont donc sensibles à la sé-
cheresse à des degrés divers. Le
contexte géologique du département
de l'Oise est le suivant :
* Bordure Nord du Bassin Pa-
risien pour tout le départe-
ment,
s Boutonnière du Pays de
Bray à l'Ouest,
* Terrains tertiaires au Sud et
à l'Est,
* Plateau crayeux recouvert
localement d'argiles à silex et
de limons des plateaux dans
le quart Nord-Ouest et une
partie du Sud-Ouest.
En étudiant chacune des formations
argileuses, ainsi que la répartition
des sinistres recensés, le BRGM a
établi un classement des sols dans le
département, selon le risque qu'ils re-
présentent : on parle d'aléa fort,
moyen ou faible. La réalisation de la
carte des aléas montre que 4,72% (6
formations argileuses) du territoire
est représenté par de l'aléa fort,
4,44% (9 formations) par de l'aléa
moyen, 71,89% (14 formations) par
de l'aléa faible et 18.95% est non ar-
gileux.
Carte départementale de l'aléa retrait-gonflement de l'Oise
Suscaptbiité à prort nulle Kilomenes
Les 12 communes de l'Oise oncernées par un PPR retrait-
gonflement :
Beaurains-Les-Noyon (prescrit le 01/12/2012)
Beaurepaire
Bussy (prescrit le 01/12/2012)
Coivrel
Conchy-Les-Pots
Escles-Saint-Pierre
Frétoy-Le-Château
Hainvillers
Le Plessis-Patte-d'Oie
Montreuil-Sur-Thérain
Moulin-Sous-Touvent
Sermaize
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LE
naturel
régional
Oise - Pays de France
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régional val
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Recommandations architecturales
VALLÉE DE LA THÈVE AMONT
VALLÉE DE LA THÈVE AMONT
GLOSSAIRE
À CLAIRE-VOIE : avec des jours - non
continu
À PIERRES SECHES : maçonnerie montée
sans joint
À PIERRES VUES : se dit d’un enduit ne
laissant que quelques moellons visibles
APPAREILLAGE : manière d’assembler les
pierres ou les briques dans le mur
APPUI : partie basse d’une baie en général
en débord
BADIGEON : dilution de chaux éteinte
(lait de chaux, blanc de chaux) conservant
une transparence
BANDEAU : bande horizontale d’enduit
ou de pierre de taille sur la façade
BOUTISSE : brique ou pierre posée
perpendiculairement à la façade
CALCIN : croûte superficielle dure de
carbonate de chaux qui se forme à la surface
des pierres calcaires, sous l’action de l’air et
des intempéries
CHAINAGE D’ ANGLE : ouvrage vertical
assemblé en harpe et réalisé en pierre ou en
brique permettant de consolider l’angle
d’un mur
CHAPERON : couverture d’un mur
CHAUX GRASSE : liant obtenu par
calcination du calcaire faisant sa prise à l’air
(synonyme : chaux aérienne)
CHAUX HYDRAULIQUE : chaux ayant
la propriété de faire tout ou partie de sa prise
à l’eau
CONTREVENT : volet plein extérieur
en bois
CORNICHE : couronnement en saillie
d’un mur formé de moulures ou d’éléments
appareillés
COYAU : léger infléchissement de la
couverture en bas de pente couvrant la
corniche
ÉCHARPE : barre en bois en diagonal entre
les traverses de volets
EMBARRURE : relevé de mortier entre
deux tuiles de faîtage
ENCADREMENT : ensemble des éléments
de maçonnerie soulignant le pourtour
d’une baie
ENCUVEMENT : étage en partie inclu
dans le volume de la toiture
ENDUIT : couche de mortier de finition
destinée à protéger la maçonnerie
FAÎTAGE : ligne horizontale au sommet de
la couverture
FEUILLURE : angle rentrant ménagé dans
le tableau d’une baie pour encastrer une
porte ou un volet
GOND : articulation de ferronnerie
assurant l’ouverture du vantail
GOUTTEREAU : mur situé sous la
gouttière (par opposition au mur pignon)
HARPE : ouvrage vertical de pierres de
taille ou de briques posées en alternant
boutisses et panneresses
TROU 45 x 45 mm
Carte de la Capitainerie d’Halatte, 1711 - Fonds PNR Oise - Pays de France
ADRESSES UTILES
Parc naturel régional Oise - Pays de France
Château de la Borne Blanche
48 rue d’Hérivaux - BP 6
60560 Orry-la-Ville
Tél. : 03 44 63 65 65 - Fax : 03 44 63 65 60
contact@parc-oise-paysdefrance.fr
www.parc-oise-paysdefrance.fr
CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme
et d’Environnement de l’Oise)
4 rue de l’Abbé du Bos
60000 Beauvais
Tél. : 03 44 82 14 14 - Fax : 03 44 82 81 88
caue60@wanadoo.fr
STAP (Service Territorial de l’Architecture
et du Patrimoine)
Architecte des Bâtiments de France
Place du Général de Gaulle
60200 Compiègne
Tél. : 03 44 38 69 40 - Fax : 03 44 40 43 74
DDT (Direction Départementale du Territoire)
Boulevard Amyot d’Inville
60000 Beauvais
Tél. : 03 44 06 50 00 - Fax : 03 44 06 50 01
ADEME (Agence de l’Environnement
et de la Maîtrise de l’Énergie)
Immeuble Apotika
67, avenue d’Italie
80094 Amiens cedex 3
Tél. : 03 22 45 18 90 - Fax : 03 22 45 19 47
THIERS
UR
THÈVE La vallée de la Thève amont est une unité
paysagère faisant partie d’un ensemble beaucoup plus vaste,
le « Valois Multien » occupant la partie sud-est du départe-
ment de l’Oise. Cet ensemble, qui possède une forte iden-
tité forestière par la présence du massif des Trois Forêts
(forêts de Chantilly, d’Halatte et d’Ermenonville), est bordé
par les vallées de l’Oise, au nord et à l’ouest, de l’Automne,
au nord-est et de l’Ourcq, au sud-est. La vallée de la Thève
amont correspond à la partie orientale du cours de la Thève
qui prend sa source au hameau de Beaumarchais sur la
commune de Dammartin-en-Goële en Seine-et-Marne et
se jette dans l’Oise à Asnières-sur-Oise dans le Val d’Oise.
L’unité paysagère de la Thève amont couvre à peu près
le bassin versant de la Thève, lequel est bordé de façon
franche au nord et à l’est par la lisière de la forêt de Chan-
tilly, de Pontarmé et d’Ermenonville. Le sud, marqué par
la butte de Montmélian, correspond à la limite du Parc
naturel régional Oise – pays de France. Traversée par des
axes majeurs (voie ferrée, RD1017, A1) qui desservent le
territoire du Parc, l’unité paysagère est aussi un espace
de passage entre l’Ile-de-France et le nord de la France,
ce qu’atteste la présence de l’ancienne route royale des
Flandres, aujourd’hui RD1017.
Fragmentation et diversité caractérisent le paysage de la
vallée de la Thève amont : succession de massifs boisés
et d’espaces cultivés ou construits, alternances de pay-
sages ouverts et fermés où se mêlent prairies, cultures
céréalières, vergers et pépinières. Repère visuel dans la
Plaine de France, la Butte de Montmélian boisée, au pied
de laquelle s’est implanté le village de Plailly, laisse place à
la plaine cultivée.
Le caractère accidenté de la partie est de la Thève, avec
sa ligne de coteau très finement découpé et ses buttes
coniques, concoure à un effet pittoresque. Certaines de ces
buttes ont été construites ou aménagées en point de vue
: la tour Rochefort, dont il reste des ruines au milieu des
arbres, la Chapelle Ste-Marguerite-des-Grès dans le parc
de Vallière, la Butte aux Gens d’Armes, la Pierre Moncon-
seil, le château du Mont-Royal.
La rivière Thève traverse la plaine cultivée à Loisy avant
de gagner le domaine de Vallière où elle alimente plusieurs
étangs. Traversant d’abord des zones de prairies humides,
de peupleraies et de boisements dans sa partie amont, elle
longe ensuite la lisière de la forêt de Pontarmé, à partir de
Thiers-sur-Thève, créant une limite entre l’espace boisé
et les espaces agricoles. À Mongrésin, elle pénètre dans
le massif boisé de la forêt de Chantilly où elle rejoint les
étangs de Comelle.
L’unité paysagère de la Thève amont est ponctuée par de
nombreux éléments patrimoniaux tant à l’échelle des sites,
comme par exemple le domaine de Vallière à Mortefontaine
(site classé), que du petit patrimoine : ponts sur la Thève,
lavoirs, fontaines, calvaires, moulin,...
Le château de Vallière, mis en valeur par l’espace dégagé
des prairies de Charlemont, est emblématique d’une riche
tradition architecturale.
Certains villages de vallées ont été des places fortes, comme
en témoignent les ruines du château de Thiers-sur-Thève.
Site industriel et espaces de loisirs créent des enclaves
ponctuelles isolées au sein de l’unité.
Les activités hippiques y sont très développées (centres
équestres, pâtures à chevaux), créant ainsi un paysage
d’enclos.
Occupant les fonds humides à Mongrésin, la cressonnière,
culture originaire de la région, était autrefois très présente
dans les petites vallées du Parc.
Les carrières, dont on peut encore apercevoir les fronts
(exemple à Mongrésin), ont fourni des matériaux de
construction ; elles ont également permis une activité
récemment abandonnée : la culture du champignon.
Les matériaux de construction locaux traditionnels sont
diversifiés : pierre de taille extraite de carrières proches,
moellons de calcaire retirés des champs lors des labours,
grès exploités en forêt d’Ermenonville, briques issues de
fours locaux, sables tirés des forêts, des carrières et des
rivières et plâtre provenant de gypses locaux ou de la
région parisienne. Cette diversité a permis le développe-
ment d’une architecture locale parfois fastueuse, mais plus
souvent modeste, à forte connotation rurale, générale-
ment d’assez bonne qualité tant technique qu’esthétique,
soulignant souvent une recherche évidente de modèles
architecturaux citadins à travers le travail complexe d’orne-
mentation de certaines façades.
GLOSSAIRE (suite)
IMPOSTE : partie vitrée au dessus d’une
porte
JOINT : interstice entre deux éléments
maçonnés comblé par du mortier
LINTEAU : partie le plus souvent
horizontal et monolithe qui ferme le haut
d’une baie
MODÉNATURE : proportions et
disposition des moulures caractérisant
la façade
MOELLON : élément de pierre non taillé
MORTIER : mélange composé d’eau, de
liant (chaux, plâtre gros, ciment) et de
sable. Il durcit au séchage et est utilisé pour
liaisonner les éléments maçonnés, ragréer,
jointoyer,...
MORTIER DE CHAUX GRASSE :
mortier dans lequel le liant est de la chaux
grasse
MORTIER BATARD : mortier dans lequel
le liant est un mélange de chaux et de ciment
PANNERESSE : brique ou pierre posée
parallèlement à la façade
PENTURE : plat en ferronnerie fixant le
gond sur le vantail
PERSIENNE : contrevent formé d’un
châssis entre les montants duquel sont
assemblées des lamelles parallèles disposées en
claire-voie
PIEDROIT : montant latéral portant le
couvrement d’une baie
PLATRE : liant obtenu par chauffage
du gypse
PLATRE GROS : plâtre de mouture
grossière utilisé à l’extérieur.
RIVE : limite de toiture latérale ou de tête
dans le cas d’une toiture en appentis
RUELLÉE : solin de plâtre ou mortier
SOLIN : bavette en zinc ou mortier le long
d’un mur pour protéger la partie haute
d’une toiture contre les infiltrations
TABATIÈRE : petit châssis vitré ayant la
même inclinaison que le pan de toiture
TABLEAU : parois latérales encadrant
une baie
TRUMEAU : pan de mur entre deux baies
VANTAIL : partie ouvrante d’une porte ou
d’une fenêtre
TROU 45 x 45 mm
Vallée de la Thève amont Parc naturel régional Oise - Pays de France
THIERS
SUR
THÈVE
Notre village possède des atouts
architecturaux indéniables et in-
comparables qui font notre richesse
patrimoniale. Logé dans un écrin de
verdure, le long de la rivière « la
Thève », bordé par les Forêts doma-
niales de Chantilly, Senlis, Pontarmé
et Ermenonville.
Cependant, avec un des plus petits
territoires du sud de l’Oise, 6,2 Km²,
Thiers sur Thève est une commune
très apprécié de par son cadre de vie
et son environnement.
Fort de ces 1151 habitants, 430 foyers,
son château médiévale, son église,
son lavoir classés, nous nous situons
au sein du Parc Naturel Régional
Oise – Pays de France, région à la
fois riche de son passé historique, de
ses espaces agricoles et forestiers.
Ce cahier de recommandations
architecturales, conçu par les archi-
tectes du CAUE, du PNR, les élus et
habitants de la commune a pour but
d’apporter une aide technique, des
recommandations et un nuancier de
couleurs appropriées à notre village.
Les maisons rurales, les maisons de
bourg, les grandes maisons, sont un
patrimoine unique qu’il convient de
préserver lors de leurs réfections ou
extensions.
Les maisons de constructeurs et
maisons contemporaines s’intègrent
dans le cadre architectural privilégié ;
pour cela elles doivent respecter à
la fois les préconisations découlant
du PLU (Plan Local d’Urbanisme)
et les nouvelles normes relatives
aux réductions de consommation
d’énergies.
C’est ainsi que nous protégerons l’en-
vironnement et le cadre de vie que
nous transmettrons à nos enfants et
générations futures.
Patrice MARCHAND
Président du Parc naturel régional
Oise - Pays de France
Conseiller Général de l’Oise
Maire de Gouvieux
Le Parc naturel régional Oise – Pays
de France dont une des missions
essentielles est la préservation et
la mise en valeur du patrimoine bâti
de nos villes et de nos villages, a le
plaisir de vous proposer ce cahier de
recommandations architecturales,
conçu comme un guide pratique à
consulter lorsque vous envisagerez
des travaux de construction ou de
rénovation.
Au travers de ces pages, vous décou-
vrirez les différents types d’architec-
ture présents dans la commune et les
éléments architecturaux caractéris-
tiques qui participent de la qualité du
bâti de votre village et qui fondent
son identité.
Puisse ce guide vous accompagner
dans vos projets afin que nos com-
munes conservent la diversité et
la qualité, tant appréciées, de leur
paysage bâti.
Didier JEUDON
Maire de Thiers-sur-Thève naturel
régional
Oise - Pays de France
CONTENU DU CAHIER
Longères
Maisons rurales
Maisons de bourg
Matériaux
Détails constructifs
Fenêtres
Portes et volets
Clôtures
Couleurs
Maisons de constructeurs
Architecture contemporaine
Approche environnementale
Ce cahier a été contrôlé et approuvé par le Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine de l’Oise.
Pour obtenir des informations techniques ou recevoir une aide à la formalisation d’un projet, prendre contact
avec l’architecte du PNR ou un architecte du CAUE.
Certains termes utilisés dans ce cahier font l’objet d’une définition dans le glossaire situé sur le revers intérieur
droit (recto verso) de la chemise contenant les fiches du cahier.
Juin 2012 s sl F_—
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
La longère est une
construction rurale se
caractérisant par une volumétrie
simple, en longueur
sur un seul niveau. Elle présente
un surcroît important qui
permettait de dégager un étage
de stockage.
Bâtie autour du XVIIIème et
XIXème siècle,
elle constituait souvent l'un des
bâtiments de la ferme.
Aujourd'hui, elle est
principalement destinée à
l'habitation.
Longères D E S C R I P T I F
La construction forme un parallélépi-
pède rectangle étroit et de plain-pied,
surmonté d'un toit à deux pentes à
35°. Des souches de cheminées se
trouvent dans le prolongement des
pignons ou au niveau des murs de
refend.
Sa hauteur au faîtage est comprise
entre 6 et 7 mètres depuis le sol. Sa
longueur varie de 10 à 24 mètres et
sa largeur est de 5 mètres. La longère
est souvent surmontée d'un étage à
encuvement.
La longère est construite parallèle-
ment à la rue, préservant un jardin à
l'abri du regard ou en retrait.
Selon l'orientation, elle peut être
implantée perpendiculairement à la
rue en continuité d'un mur formant
une clôture.
Par leurs couleurs, volets et portes agrémentent la façade en harmonie avec
le ton des moellons et de l'enduit.Traditionnellement inhabité, le comble n'était
éclairé que par des châssis à tabatière de petites dimensions ou dans le cas
d'un étage à encuvement par des fenêtres à engranger souvent fermées par un
simple contrevent en bois.
La tuile plate, le moellon calcaire et
le grès enduits totalement ou partiel-
lement (enduit à pierres vues) sont
les matériaux de construction tradi-
tionnels des longères. Les murs sont
sobres, dépourvus de modénature.
Les portes et les fenêtres sont
généralement disposées sans ordon-
nancement précis sur les façades des
murs gouttereaux, suivant l'organi-
sation intérieure de la maison. Elles
n'occupent qu'une surface réduite de
la façade, laissant entre elles d'impor-
tantes parties verticales de mur plein,
appelées trumeaux. Les pignons com-
portent peu d'ouvertures.
THIERS
SUR
THÈVE LONGÈRES R E C O M M A N D A T I O N S
Martine Homburger
Pour respecter le caractère
de la longère
lors d’une réhabilitation,
observer son volume général,
ses proportions,
ses matériaux de construction,
la répartition des ouvertures,
la structure du bâtiment...
Les ouvertures des longères sont disposées
sans ordonnancement précis sur la façade.
Leurs linteaux ne sont pas tous alignés
horizontalement
Les pignons des longères s'inscrivent dans
le prolongement des murs de clôture
Transformations des façades :
préserver les dimensions des ouver-
tures d’origine. Limiter la création
de nouvelles fenêtres : les trumeaux
doivent occuper une surface plus
importante que les ouvertures.
les fenêtres créées doivent être
de mêmes dimensions que celles
existantes. Respecter l'alignement
horizontal des linteaux. Ne pas
chercher à créer de symétrie ou
d'ordonnancement
respecter l'encadrement de baies en
enduit lissé et l'aspect des appuis de
fenêtre.Ne pas ajouter de modénature
protéger les moellons des murs
avec un enduit chaux finition lissée,
excepté pour les pignons à pierre vue
ne pas créer de soubassement en
pierre plaquée ou en ciment. En cas
d'humidité en pied de mur, préférer
un enduit chaux à un bâtard
limiter les fenêtres en pignon, celles-
ci doivent être de petites dimensions
et désaxées par rapport à la pointe
de la toiture
en cas de remplacement des menui-
series, utiliser du bois peint de teinte
claire.
conserver les volets en bois plein peint,
à 2 battants sans écharpe (z)
entretenir les gouttières et les des-
centes d'eau pluviale en zinc ou cuivre.
Extension du volume principal :
avant d’envisager des travaux d’ex-
tension, réaménager les annexes
l’extension doit de préférence pré-
senter des dimensions plus réduites
que la construction principale
veiller à l'harmonie des matériaux,
des ouvertures, des pentes de toit,
pour créer un ensemble homogène
entre l'existant et l'extension.
Modifications de toiture :
préserver si possible les châssis à
tabatière dans leurs dimensions
d'origine
disposer de préférence les ouver-
tures de toit côté jardin. Côté rue,
limiter les ouvertures à 1 ou 2, en
les disposant dans l'axe des fenêtres
éclairer les combles par une fenêtre
en pignon quand cela est possible
réutiliser les cheminées existantes,
sinon implanter la nouvelle souche
au-dessus d'un pignon ou en refend
A l'origine, les longères ne sont pas habi-
tées à l'étage ; les ouvertures peuvent
néammoins être transformées pour éclai-
rer les combles
La longère est construite le plus souvent en
front de rue
Certains combles de longère étaient
accessibles par un escalier extérieur
privilégier en couverture, la petite
tuile plate. Maisons rurales D E S C R I P T I F
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
La maison rurale est une
construction sobre qui se
développe vers la fin
du XVIIIème siècle.
Elle se caractérise par
une volumétrie simple
s'élevant sur deux niveaux bas,
dont un encuvement.
Les murs sont construits
en moellon calcaire et grès,
recouverts par un enduit.
La construction forme un parallé-
lépipède rectangle sur deux niveaux
dont un à encuvement, surmonté en
général d'un toit à deux pans à 45°.
Des souches de cheminée en brique
sont positionnées dans le prolonge-
ment des pignons.
La hauteur au faîtage est comprise
entre 7 et 9 mètres depuis le sol.
La longueur varie de 6 à 15 mètres
et la largeur de 5 à 7 mètres.
La maison rurale est édifiée, le plus
souvent, parallèlement à la voie, en
front de rue, préservant un jardin sur
la façade arrière. Parfois, elle compose
l'un des corps bâtis d'une ancienne
ferme.
Portes et fenêtres sont disposées
selon un certain ordonnancement
sur la façade. Elles n'occupent qu'une
surface réduite de la façade, laissant
entre elles, surtout à l'étage, des par-
ties de mur plein, appelées trumeaux.
Les fenêtres à engranger sont souvent
positionnées dans l'axe des baies du
rez-de-chaussée.
Linteaux et appuis sont alignés hori-
zontalement.
La façade était habituellement protégée par un enduit couvrant. Ce revêtement
teinté est réhaussé par des bandeaux, harpes et encadrements clairs lissés.
Les corniches étaient généralement réalisées en plâtre.
Traditionnellement inhabité, le comble est éclairé par une lucarne à engranger
quand un étage à encuvement existe.
La tuile plate, le moellon calcaire
et grès enduits sont les matériaux
de construction traditionnels des
maisons rurales. Les pignons sont
recouverts d'un enduit à pierre vue.
Un enduit bâtard protège parfois le
soubassement du mur. Les couleurs
des volets, des portes, des fenêtres
se détachent du ton de l'enduit, de la
pierre et des tuiles de la couverture.
L'entrée est marquée par un seuil
donnant sur la rue.
Les pignons comportent rarement
des ouvertures.
THIERS
SUR
THÈVE 5
+
a naturel
régional
Oise - Pays de France
MAISONS RURALES R E C O M M A N D A T I O N S
Martine Homburger
La maison rurale s'élève sur deux niveaux.
Les volets sont généralement persiennés sur
la moitié de leur hauteur au rez-de-chaussé
et en totalité à l'étage La maison rurale est édifiée le plus sou- vent parallèlement à la rue
Pour respecter le caractère
de la maison rurale
lors d’une réhabilitation,
observer son volume général,
ses proportions,
ses matériaux de construction,
la répartition des ouvertures,
la structure du bâtiment...
Transformations des façades :
préserver les dimensions des ouver-
tures d’origine, notamment celles
des fenêtres à encuvement. Limiter
la création de nouvelles fenêtres :
les trumeaux occupent une surface
plus importante que les ouvertures
respecter l'alignement horizontal et
l'ordonnancement des ouvertures
des linteaux
respecter l’encadrement des ouver-
tures et l'aspect des appuis de fenêtre
conserver les modénatures sobres
en respectant leurs matériaux :
pierre, plâtre, enduit lissé. Ne pas
en ajouter
ne pas créer de soubassement en
pierre plaquée ou en ciment gris.
En cas d'humidité en pied de mur, il
peut être réalisé un soubassement
en enduit chaux ou bâtard
limiter au maximum les fenêtres
en pignon, celles-ci doivent être
désaxées par rapport à la pointe
de la toiture
en cas de remplacement de menui-
series, utiliser du bois peint
conserver les volets en bois plein
peint, à 2 battants, sans écharpe (z),
et les portes de fenêtres à engranger
entretenir les gouttières et les
descentes d'eau pluviale en zinc
ou cuivre.
Modifications de toiture :
en cas d'aménagement du comble,
utiliser les ouvertures à engranger
existantes pour l'éclairement des
pièces. Celles-ci peuvent servir de
base à la création de lucarnes
en cas de création d’une nouvelle
cheminée, réutiliser, dans la mesure
du possible, les conduits existants,
sinon implanter la nouvelle souche
au-dessus d'un pignon ou d'un
refend
privilégier,en couverture,la tuile plate.
Extension du volume principal :
avant d’envisager des travaux d’ex-
tension, examiner les possibilités
offertes par les parties présentant
un important surcroît de comble et
les bâtiments annexes
l’extension doit généralement pré-
senter un volume de dimensions
plus réduites que la construction
principale
quand cela est possible, implanter
l'extension dans le prolongement
de la façade principale, conserver
la même pente de toiture
veiller à l'harmonie des matériaux,
des ouvertures, des pentes de toit,
pour créer un ensemble homogène
entre l'existant et l'extension.
Les linteaux et appuis des fenêtres sont alignés
Les maisons rurales ont parfois un étage à
encuvement. Les ouvertures sont entourées
par des parties en enduit lissé Maisons de bourg D E S C R I P T I F
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Les maisons de bourg ont
généralement été édifiées à
partir du XVIIIème siècle le
long de l'artère principale de
Thiers-sur-Thève.
Elles s'élèvent sur deux
niveaux plus combles.
Leurs murs sont construits
en moellon calcaire et grès
souvent couverts
par un enduit.
La construction forme un parallélé-
pipède rectangle de grande dimension
sur deux niveaux plus combles, sur-
monté d’un toit à deux pans à 45°. Les
souches de cheminée sont en brique.
Sa hauteur au faîtage est comprise
entre 10 et 14 mètres depuis le sol.
Sa longueur varie de 9 à 15 mètres
et sa largeur de 5 à 7 mètres.
Les maisons de bourg forment un
front bâti haut et homogène des deux
côtés de la rue du Général de Gaulle.
Mitoyennes entre elles, elles sont ali-
gnées parallèlement à la voie, en front
de rue.
Portes et fenêtres sont disposées
avec ordonnancement en façade :
alignement horizontal des linteaux et
des appuis, superposition et hiérarchi-
sation des baies.
Les pignons visibles comportent
rarement des ouvertures.
Le comble, traditionnellement inha-
bité, est éclairé par des châssis à taba-
tière de petites dimensions.
Des volets persiennés sur la partie supérieure au rez-de-chaussée, sur la
totalité à l'étage, occultent les fenêtres des maisons de bourg. Les ouvertures
de l'étage sont agrémentées de garde-corps en ferronnerie. Des modénatures
en finition lissée ornent les murs sur rue. Une corniche en plâtre souligne la
liaison entre le toit et le mur.
Les murs sont en pierre calcaire et
grès, les couvertures en tuile plate.
Corniche, bandeaux et encadrements
sont en plâtre ou en pierre. Parfois ces
modénatures et le soubassement sont
en enduit de chaux lissé.
La façade est recouverte d'un enduit
lissé afin de protèger la maçonnerie.
Les pignons sont construits en moel-
lon et recouvert d'enduit.
THIERS
SUR
THÈVE r
Oise - Pays de
S
qi
a nature
égion
Fral
al
nce
MAISONS DE BOURG R E C O M M A N D A T I O N S
Martine Homburger
Les corniches en plâtre, les bandeaux, les
soubassements en enduit lissé caractérisent
les maisons de bourg
Les ouvertures des maisons de bourg pré-
sentent un ordonnancement horizontal et
vertical
Pour respecter le caractère
de la maison de bourg
lors d’une réhabilitation,
observer son volume général,
ses proportions,
ses matériaux de construction,
la répartition des ouvertures,
la structure du bâtiment...
Transformations des façades :
préserver les dimensions des
ouvertures d’origine. Limiter les
nouvelles fenêtres
les fenêtres créées sont de mêmes
dimensions que celles exis-
tantes. Rétablir l'ordonnancement
initial si celui-ci a été modifié : posi-
tion, dimensions des fenêtres
respecter l’encadrement des ouver-
tures et les appuis de fenêtre
conserver les modénatures en pre-
nant soin de leurs matériaux : plâtre,
enduit, pierre
nettoyer les rares parties en pierre
de taille à l'eau basse pression et les
rejointoyer
protéger les moellons des murs
avec un enduit chaux lissé
ne pas créer de soubassement en
pierre plaquée ou en ciment. En cas
d’humidité en pied de mur, préférer
un enduit chaux à un bâtard
préserver les couleurs soutenues des
enduits anciens : comme les ocres
apporter un soin particulier aux
ferronneries
en cas de remplacement de menui-
series, utiliser du bois peint
conserver les volets en bois per-
sienné peint, à 2 battants sans
écharpe
entretenir les gouttières et les des-
centes d'eau pluviale en zinc ou cuivre.
Modifications de toiture :
préserver si possible les ouvertures
dans leurs dimensions d'origine
disposer de préférence les ouver-
tures de toit côté jardin
éclairer les combles par une fenêtre
en pignon si cela est nécessaire
en cas de création d’une nouvelle
cheminée, réutiliser, dans la mesure
du possible, les conduits existants
privilégier, en couverture, la petite
tuile plate.
Extension du volume principal :
avant d’envisager des travaux
d’extension, utiliser la totalité du
volume existant dans la maison et
ses annexes
l’extension doit de préférence pré-
senter un volume de dimensions
réduites par rapport à celui de la
maison de bourg
veiller à l'harmonie des matériaux,
des ouvertures et des pentes de toit
pour créer un ensemble homogène
entre l’existant et l’extension.
Les maisons de bourg s'élèvent sur deux
niveaux plus combles. Elles sont générale-
ment implantées en front de rue
Les pignons comportent rarement des
ouvertures ? à * :
UE
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Matériaux D E S C R I P T I F
Deux matériaux principaux
marquent le territoire de
Thiers-sur-Thève :
le grès et la pierre calcaire
particulièrement sous forme de
moellon que l'on observe sur
l'ensemble des habitations.
La tuile plate ou mécanique,
les enduits, le bois participent
également à forger
l'identité du patrimoine.
Les murs de clôture sont réalisés, le
plus souvent,en moellon calcaire et grès.
Brique silico-calcaire et argile sont
présentes ponctuellement sur les piles
des murs de clôture.
Les parties de mur en pierre de taille
ne sont pas enduites, laissant visible
l’appareillage et la finesse des joints
au mortier de chaux. Des pierres
équarries présentent parfois une fini-
tion layée.
Dans le bourg, habitations et murs
de clôture se développent en front
de rue.
Les murs de façade sont générale-
ment construits en moellon calcaire
et grès. Ils sont appareillés au mortier
de chaux ou au plâtre, affleurant à la
surface du mur. Les anciens enduits
plâtre ont été parfois remplacés par
des mortiers ciment (tyroliens...). Des
encadrements, soulignant les ouver-
tures, et des bandeaux lissés agré-
mentent l'enduit de la façade.
La tuile plate est parfois remplacée
par la tuile mécanique.
Les souches de cheminée massives
sont en brique, les gouttières et les
descentes d’eau pluviale sont en zinc.
Des éléments de ferronneries ou
métalliques s'inscrivent dans le terri-
toire : clôture, garde-corps, linteaux, ...
Des pavés de grès marquent les
entrées et habillent les sols.
Les couvertures traditionnelles sont
en tuile plate petit moule (60 à 80 au
m 2 environ), le faîtage est scellé au
mortier clair avec des tuiles demi-
rondes (faîtage à crêtes et embar-
rures).
Les rives sont souvent protégées par
un solin de plâtre ou ciment appelé
ruellée. Celle-ci empêche la pluie de
s’infiltrer sous la toiture.
À l'origine, les enduits étaient couvrants au mortier de chaux ou mélangé avec
du plâtre gros, selon les cas. Quelques têtes saillantes de moellon grès restaient
visibles sur certains murs, mais les pierres calcaires devaient être protégées par
un enduit.
THIERS
SUR
THÈVE Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
MATÉRIAUX R E C O M M A N D A T I O N S
Ventilation sur une toiture en tuile plate
par des éléments discrets
L’entretien des rives de toiture, de la
souche de cheminée, des zingueries, de la
corniche, est essentiel. Il peut empêcher la
dégradation de la structure de la maison
Nota bene :
pour le rejointoiement et les enduits, pré-
férer toujours les mélanges eau-sable-chaux
et/ou le plâtre aux produits prêts à l’emploi
les enduits traditionnels 3 couches à
la chaux naturelle sur les anciennes
maçonneries permettent au mur de
respirer sur les anciennes maçonneries,
les enduits imperméables (de type plastique
ou non microporeux), la pliolite, le ciment, les
enduits monocouches sont à proscrire la
finition lissée de l’enduit évite les salis-
sures les hydrofuges ne sont pas néces-
saires pour harmoniser l’ensemble de
la façade, brique ou pierre peuvent
recevoir une finition au lait de chaux
nettoyer pierre et brique de manière non
abrasive pour préserver calcin et patine
à la fin d’un rejointoiement, laver les
briques avec de l’eau acidulée les
souches de cheminée créées sont massives en
brique ancienne les antennes parabo-
liques sont dissimulées à un emplace-
ment judicieusement choisi non visible
de l'espace public et sont d’une teinte
proche des matériaux “support”.
Pour restaurer les façades :
employer moellon et élément de
pierre de taille calcaire identiques à
ceux existants (dimensions, forme,
nature du matériau, teinte)
respecter l'appareillage du mur de
pierre. Pierre de taille et brique
restent apparentes
dégarnir et humidifier suffisamment
les joints avant le rejointoiement
rejointoyer la pierre au mortier de
chaux et/ou plâtre en respectant la
nature, la composition, l’épaisseur et
la coloration des joints, pour retrou-
ver l’aspect d’origine du mur
réaliser, sur les moellons, un enduit
couvrant lissé à base de chaux et/ou
plâtre, au même nu (ni en retrait, ni en
saillie) que les chaînages d’angle ou
encadrements en pierre de taille ou
bloc de grès
si les moellons sont de bonne qua-
lité (non gélifs) ou en grès, le nouvel
enduit peut laisser apparaître la tête
de certains d’entre eux
laver la pierre de taille d’une manière
non abrasive pour ne pas altérer le
matériau. Réparer la pierre avec un
mortier à base de chaux et poudre
de pierre ou par greffe. Réaliser des
joints minces à la chaux ou au plâtre
au nu des pierres.
Pour restaurer la toiture :
ne pas faire déborder la couverture
en rive et exagérément à l’égout à
l'exception des rares maisons à
débords de toit
conserver coyau existants
ventiler la couverture pour qu’elle
“respire”, surtout en cas de comble
isolé, par :
s une superposition imparfaite des tuiles
traditionnelles,
s la présence de chatières,
s des trous d’aération en terre cuite, de
même ton que la tuile
pour réaliser une couverture en
tuile plate :
s UTILISER DES TUILES DE DIMENSION
15 x 25 cm, posées à joints croisés avec
un recouvrement aux deux tiers (60
à 80 tuiles au m2)
s NE PAS POSER DE TUILE EN RIVE 0RÏFÏ
rer une ruellée, utilisant un mortier clair,
moyennement riche en liant pour évi-
ter le retrait et le faïençage
s RÏALISER UN FAÔTAGE Ì CRÐTES ET EMBARRURES
s RÏCUPÏRER LES TUILES ANCIENNES EN BON
état et les panacher avec les tuiles neuves
pour réaliser une couverture en
ardoise :
s UTILISER DES ARDOISES DE DIMENSION X
cm, posées droites (40 ardoises au m2)
s PRÏFÏRER UNE FA ON DE RIVE MA ONNÏE Ì
une protection par une bande de zinc
en général
s METTRE EN FORME UNE BANDE DE ZINC
pliée en faîtage.
Mur de clôture en moellon calcaire et grès
protégé par un rang de tuile
Mur de façade en moellon grès et calcaire
rejointoyé à pierre vue
Le tableau des fenêtres et le mur de
façade sont enduits lorsqu'ils sont en
moellon. Les tableaux en pierre de taille
sont simplement rejointoyés
Mur de clôture avec chaperon en tuile
mécanique
Souche de cheminée en brique rouge avec
cordons
Appareillage d'un mur de clôture en moel-
lon grès et calcaire
Détail d'un enduit tyrolien avec l'enduit
lissé Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Détails constructifs D E S C R I P T I F
La structure de la maison est
constituée des fondations, murs,
planchers et charpente.
L’homogénéité et la durabilité
de cette structure sont assurées
par un certain nombre de
détails qui ont un rôle à la fois
fonctionnel (éloigner les eaux de
pluie, harper les maçonneries)
et décoratif (souligner la
composition de la façade).
La conservation et l’entretien
de ces éléments sont essentiels
pour garantir la longévité de
l’ouvrage.
Les modénatures (bandeaux, cor-
niches...) éloignent les eaux de pluie
de la façade. Réalisées en plâtre ou en
pierre, leur niveau de détail traduisait
un certain statut social.
Certaines façades sont traitées avec
de riches ornementations de plâtre,
ou pierre. Simple sur les longères, les
corniches présentent un profil plus
ouvragé sur les maisons rurales et les
maisons de bourg : bandeau, triangle
droit ou bombé, quart de rond, dou-
cine, moulurée.
La plupart des toitures présentent
des coyaux.
L’encadrement de la fenêtre est parfois constitué de pierre de taille. Des
feuillures permettent d’encastrer les volets dans le tableau.
La corniche présente parfois des motifs d'ornementation travaillés en denticules.
Les percements, facteurs de fragilité, font l’objet de détails soignés.
Les linteaux en bois, les piédroits en
moellon sont destinés à être enduits. Le
bois apparent est badigeonné avec un
lait de chaux dans les mêmes tons que
les murs. Les pierres de soubassement
(rarement à vue) sont recouvertes par
un enduit lissé pour protéger le pied du
mur des infiltrations et des rejaillisse-
ments d'eau pluviale.Des bornes en grès
sont encore présentes sur le territoire
de Thiers-sur-Thève.
Les appuis de fenêtre sont réalisés
traditionnellement avec une pierre
monolithe en débord, très rarement,
avec des briques.
Sur les murs de moellon, harpes et
chaînages d’angle en pierre de taille
renforcent la maçonnerie. Les enduits
lissés des encadrements se détachent
des enduits tyroliens ou brossés des
murs par un ton plus clair.
THIERS
SUR
THÈVE N []
(nn L
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SE
Fondations, murs, planchers,
charpente :
tenir compte de l’ancienneté de la
maison et de sa structure lors d’une
réhabilitation
faire un sondage de fondation en cas
de surélévation ou extension (les
fondations sont anciennes et ont
été conçues pour des murs et un
bâtiment de dimensions précises)
porter une attention particulière à
la répartition des charges dans le
mur et à ses renforts (chaînages,
harpages, linteaux, tirants...) pour
ne pas fragiliser sa résistance
ne pas déconforter la maçonnerie
de remplissage des murs, ne pas les
démaigrir, ne pas déstabiliser
penser à remailler les maçonneries si
nécessaire avant un rejointoiement
- réaliser un coulis de mortier dans
les fissures
ne pas surcharger les planchers
entretenir la charpente et éviter de
transformer les fermes lors d’un
aménagement de combles (toutes
les pièces de bois ont une fonction)
utiliser un matériau de couverture
compatible avec la résistance de la
charpente et respectueux du type
de construction.
Enduit, modénatures, zingueries :
choisir une solution de nettoyage
qui n’endommage pas les matériaux
et les modénatures de la façade, pré-
férer le lavage à l’eau et le brossage
ne pas utiliser les jets sous pression
ou les sablages
conserver les enduits et leur fini-
tion (encadrement de fenêtre et
bandeau en enduit lissé), l’enduit
participe à la protection du mur et
ralentit son vieillissement
conserver et restaurer les modéna-
tures existantes pour ne pas altérer
le parement de la façade et affaiblir
la structure de la maison, respecter
leurs matériaux d’origine (plâtre,
pierre, brique)
ne pas ajouter de modénature
quand elle n’existe pas
ne pas ajouter d’éléments d’orne-
mentation non fonctionnels et de
matériaux étrangers à l’architecture
locale (brique flammée, pierre gra-
nit...)
entretenir les zingueries (descentes
d’eau pluviale, gouttières, bandes de
protection) essentielles à la longé-
vité de la maison ; les descentes
d’eau et les gouttières peuvent être
en zinc ou en cuivre.
DETAILS CONSTRUCTIFS R E C O M M A N D A T I O N S
Chaînage d'angle en pierre de taille sur un
mur de moellon enduit
Corniche avec des denticules et encadre-
ment à claveaux
Corniche moulurée sur façade enduite et
ouverture avec une feuillure dans laquelle
s'encastre un volet à claire-voie (qui laisse
passer le jour)
Pile en pierre de taille moulurée
Appui d'ouverture en pierre
Encadrement de fenêtre avec une feuil-
lure, un appui en pierre, un garde-corps
composé d'une lisse en bois et d'une
ferronnerie
Corniche en plâtre moulurée sur façade
enduite
Mur de façade avec table enduit, encadre-
ment et bandeau lissés Des œils-de-bœuf pratiqués dans les
murs des façades principales des mai-
sons anciennes apportent de la lumière.
Des soupiraux donnent un peu d'air
et de jour aux caves.
Suivant le type de maison, les
fenêtres sont disposées suivant
un ordonnancement plus ou
moins précis en façade.
De proportions et dimensions
assez homogènes, les fenêtres
sont conçues dans le souci d’un
bon éclairage des habitations.
Les fenêtres sont plus hautes que
larges, à l'exception de certaines. Les
linteaux sont droits, très rarement
cintrés, ils sont en pierre ou en bois
généralement recouvert par un enduit.
Les fenêtres traditionnelles des lon-
gères ont une largeur de 90cm pour
une hauteur de 1m45. Celles des mai-
sons rurales et des maisons de bourg
peuvent être légèrement plus grandes.
Les anciennes ouvertures à engranger
(engagées dans le toit) sont fermées
par un simple contrevent à un battant.
Les lucarnes sont rares. Des châssis
à tabatières éclairent et ventilent les
combles.
Les menuiseries en bois sont peintes
d'une teinte souvent claire (blanc cassé
ou gris). Les vantaux sont composés de
trois carreaux ou plus rarement de deux
carreaux.
Traditionnellement, les menuiseries en bois présentent deux vantaux ouvrant
à la française (vers l’intérieur de l’habitation), divisés chacun en trois carreaux.
Des encadrements en enduit lissé agrémentent les baies.
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Des éléments de ferronneries sont par-
fois présents sur les fenêtres des maisons
de Thiers-sur-Thève. On observe des
garde-corps à l'étage des maisons de
bourg. Ils prennent la forme de simple
lisse ou d'ouvrage en fer forgé et en fonte.
Des feuillures permettent d'encastrer
les volets dans le tableau des fenêtres
afin d'éviter la prise au vent.
THIERS
SUR
THÈVE
Des verrières composées d'huisseries
fines prolongent le volume de l'habita-
tion en harmonie avec le bâti existant.
Fenêtres D E S C R I P T I F Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
FENÊTRES R E C O M M A N D A T I O N S Nota bene :
l’étanchéité thermique est renforcée par le
remplacement des menuiseries dégradées : le
renouvellement de l’air peut alors être assuré
par des entrées d’air dans les fenêtres, une
ventilation contrôlée, des grilles d’aération...
les feuillures sur les tableaux sont
fragiles, il faut en prendre soin lors du
remplacement des menuiseries les
menuiseries sont en bois ; le matériau bois
est plus avantageux : sa longévité est plus
importante s’il est entretenu, il est plus robuste,
a une meilleure empreinte écologique, laisse
respirer la maison. Les fenêtres en bois sont
également plus lumineuses car leurs profils
sont plus fins les menuiseries en bois
doivent être peintes avec une peinture
microporeuse, le vernis ne les protè-
geant pas autant.
Pour restaurer une fenêtre :
ne pas modifier ses dimensions
conserver et restaurer l’appui, le
linteau, l’encadrement s’il existe
(enduit, pierre, brique), et les élé-
ments de ferronnerie
ne pas créer d’encadrement de
fenêtre décoratif quand il n’existait
pas
protéger les linteaux en bois par
un enduit ou leur appliquer un lait
de chaux ou une peinture à phase
aqueuse pour les protéger et les
harmoniser avec le mur
restaurer la menuiserie existante
quand c’est possible
conserver la division des carreaux
et les profils des bois qui corres-
pondent à l’époque et au style de
la maison
protéger le bois des menuiseries
par une peinture à phase aqueuse
(une couche d’impression et deux
couches microporeuses)
utiliser une teinte plus claire que
celle des portes et volets suivant le
nuancier.
Pour créer une fenêtre :
consulter la fiche correspondant au
type de votre maison (longère, mai-
son rurale, maison de bourg) pour
positionner une nouvelle fenêtre
observer l’emplacement et les pro-
portions des fenêtres existantes
mettre en œuvre un appui, un linteau
droit, plus rarement cintré, et un
éventuel encadrement en accord
avec les autres fenêtres de la façade
poser la menuiserie à l’intérieur des
tableaux
si nécessaire, créer un élément de
ferronnerie (garde-corps) en rap-
port avec l’époque et le style de la
maison
dans le cas de la reconversion d’une
grange en habitation, réutiliser au
maximum les ouvertures existantes
(portes piétonnes et charretières,
lucarnes à engranger).
Châssis à tabatière,
fenêtre de toit tradi-
tionnelle présente sur
le bâti ancien, à cadre
léger dont l’ouvrant est
à projection
Pour restaurer les ouvertures en
toiture et éclairer les combles :
préserver les châssis à tabatière
dans leurs dimensions d’origine
conserver et restaurer les lucarnes
existantes. Leurs jouées (parties ver-
ticales latérales triangulaires com-
prises entre la toiture d’une lucarne
et le toit) peuvent être vitrées pour
apporter plus de lumière
pour positionner une nouvelle
ouverture en toiture, consulter
la fiche correspondant au type
de votre maison (longère, maison
rurale, maison de bourg)
les nouvelles lucarnes doivent être
de dimensions réduites, charpentées
sur le versant de la toiture ou enga-
gées dans le mur maçonné
les fenêtres de toit doivent être de
petites dimensions (dimensions pré-
conisées = 55x70cm) et intégrées
au versant de la toiture par une pose
encastrée
ne pas regrouper deux lucarnes ou
deux fenêtres de toit pour ne pas
alourdir la silhouette de la maison.
restaurer la menuiserie existante
la division des carreaux
et les profils des bois qui corres-
pondent à l’époque et au style de
protéger le bois des menuiseries
par une peinture à phase aqueuse
(une couche d’impression et deux
Fenêtres traditionnelles à deux vantaux
avec une division en trois carreaux.
Ancienne ouver-
ture à engranger
fermée par un
contrevent à un
battant
Œil-de-bœuf percé dans le mur d'une
façade de maison de bourg
Fenêtre d'une mai-
son rurale avec un
encadrement en
enduit lissé
Baie caractéristique d'une maison de
Thiers-sur-Thève avec division en deux
carreaux asymétriques pour chaque van-
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Portes et volets D E S C R I P T I F
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Les volets, les portes piétonnes
et les portes cochères de
Thiers-sur-Thève sont
traditionnellement en bois
peint.
Leurs caractéristiques
(position, dimensions, traitement)
sont en harmonie avec
l’architecture des maisons.
Les planches des volets bois sont
assemblées par des barres horizontales
(sans écharpe (z)). Les motifs variés de
ventilation peuvent agrémenter les volets
des habitations sobres.
Les volets battants en bois peuvent être persiennés sur la moitié de leur
hauteur au rez-de-chaussée, en totalité à l’étage.
Les éléments de quincaillerie (pentures, paumelles, têtes de bergère, ...) sont
peints de la même couleur que le volet.
Les proportions de la porte d’entrée
sont en harmonie avec les autres per-
cements de la maison.
Ses dimensions varient entre 1m70
et 2m15 pour la hauteur et entre 80cm
et 1m pour la largeur.
La porte est en bois peint non verni.
Elle peut présenter une imposte vitrée
fixe ou encore une partie vitrée sur
l’ouvrant, protégée par une ferronne-
rie ou un volet mobile.
Le seuil de la porte peut être précédé
de quelques marches en pierre.
Les portes charretières présentent
deux battants réalisés par l’assemblage
de planches verticales en bois plein sur
ossature.
Elles ferment le passage cocher des
maisons et donnent accès directement
à la cour ou au jardin.
Parfois, elles fonctionnent avec un
système de glissière.
THIERS
SUR
THÈVE ©
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D
£
régional
Oise - Pays de France
I
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J
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PORTES ET VOLETS R E C O M M A N D A T I O N S
Les contrevents, appelés aussi volets, servent
à protéger l’habitation contre l'intrusion. C’est
en bois qu’ils sont le plus efficaces thermi-
quement
Nota bene :
les portes et les volets sont en bois. Le maté-
riau bois est plus avantageux que le PVC et
l'aluminium : sa longévité est plus importante
s’il est entretenu, il est plus robuste, a une meil-
leure empreinte écologique... les menuise-
ries en bois doivent être peintes avec
une peinture microporeuse, le vernis
ne protègeant pas autant les volets à
écharpe ne correspondent pas à l’architec-
ture locale les parties persiennées des
volets ou les jours aux formes variées
permettent la ventilation.
Volets :
maintenir les volets existants (bois
plein, persienné en totalité ou en
partie haute, plus rarement métal-
lique persienné et pliant) et les res-
taurer quand c’est possible. Sinon,
utiliser de préférence des volets en
bois à deux battants ou à un battant
pour les fenêtres à engranger
choisir des volets réalisés avec des
planches verticales qui peuvent être
de largeurs inégales et assemblées
par des rainures et languettes. Des
barres horizontales confortent
l’ensemble (sans écharpe)
réserver la pose de volets persien-
nés en partie haute au rez-de-chaus-
sée des maisons ; celle des volets
entièrement persiennés aux étages
fixer les gonds dans les tableaux des
maçonneries des baies
protéger les volets en bois par
une peinture à phase aqueuse
(une couche d’impression et deux
couches microporeuses)
peindre les pièces de ferrure, les
pentures de la même teinte que les
volets
ne pas poser de volets roulants aux
fenêtres d’une maison ancienne
mais conserver les volets battants
existants. Pour les constructions où
l'occultation par des volets exté-
rieurs n'est pas souhaitable envisa-
ger un dispositif intérieur.
Portes :
préférer la restauration d’une porte
ancienne à son remplacement ; il est
souvent suffisant et moins onéreux
de la réparer. Sinon, choisir une
porte d’entrée piétonne sobre, en
bois, assurant l’éclairage et la sécu-
rité. Le vantail sera droit en général
(non cintré), plein, ou vitré et doublé
d’un volet en partie supérieure de
la porte (sur la maison rurale en
particulier)
entretenir les ferronneries proté-
geant les vitres des portes
respecter l’alignement horizontal
des linteaux en cas de création
d’une imposte vitrée au-dessus de
la porte d’entrée
les portes de garage doivent être
sobres, les encadrements étant du
même type que ceux des autres
portes de la façade. L’ouverture
de la façade pour la création d’un
garage doit rester exceptionnelle.
Volet en bois persienné
avec éléments de ferrure
Ouverture à engranger avec contrevent en
bois et encadrement en enduit lissé
Portes d'entrée avec partie supérieure
vitrée protégée par une ferronnerie ou
imposte vitrée droite surmontée parfois
d'une marquise
Porte charretière en bois, coulissant en
façade
Baie fermée par des persiennes métal-
liques pliantes avec garde-corps
Porche en bois avec un encadrement lissé AN ll
Clôtures D E S C R I P T I F
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Les clôtures sont parfois composées d'un mur bahut et d'une ferronnerie à
barreaudage vertical. Les piles de portail sont en pierre ou en brique.
La végétation changeante selon les saisons embellit les clôtures. Les haies, les
arbustes, les grands arbres des propriétés préservent l'intimité des jardins et
assurent une transition avec le paysage environnant de prairies et bois.
Les murs en pierre sont construits
essentiellement avec des blocs de grès,
des moellons de calcaire trouvés dans
les terres cultivées du village. Ils sont
peu enduits, parfois montés avec très
peu de mortier ou un mortier maigre
qui leur confère un aspect proche de
celui de la pierre sèche.
Les portails et portes piétonnières présentent un profil droit de même hauteur
que les murs et piles. Ils sont en bois ou en métal.
Les grès et calcaires des murs sont protégés par un chaperon (rang de tuiles
mécaniques ou de briques, dalle de pierre, mortier...).
La hauteur des murs de clôture
dépasse rarement deux mètres.
Les clôtures sur rue séparent
le domaine privé de l'espace
public. Elles assurent une
continuité avec les façades
situées en front de rue.
A Thiers-sur-Thève,
l'appareillage des murs édifiés
en grès et calcaire, est une
caractérique des clôtures.
Portails, portillons en bois ou
en ferronnerie s'inscrivent dans
la continuité des murs ouvrant
sur les jardins.
THIERS
SUR
THÈVE Ra E 0
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Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
CLÔTURES R E C O M M A N D A T I O N S
limite de
propriété
et plan
d’élagage
minimum de 2m pour
une hauteur d’arbre libre
Servitudes
de plantations
minimum de 0,50 m
pour une hauteur
des arbustes
limitée à 2m
Nota bene :
les travaux de clôture sont soumis à
déclaration préalable un mur contient
en proportion plus de moellons que de mortier
le ciment, comme les enduits mono-
couches, empêche la respiration du
mur et dégrade les pierres les ouvrages
annexes (piles, chaînages, têtes de mur) sont
essentiels : ils doivent être conservés et res-
taurés mieux vaut réaliser une clôture
végétale avec un grillage qu’un mur
avec des formes et des matériaux non
locaux l’usage du PVC est proscrit pour les
portails et les grilles.
Murs en pierre :
réaliser des murs de clôture qui
s’harmonisent avec les murs anciens
du bâti voisin
pour réparer un mur : observer
le type de matériau utilisé, moel-
lon, pierre de taille, grès, meulière,
brique, son appareillage, la qualité
des joints. Restaurer les piles et
autres ouvrages annexes
utiliser beaucoup plus de moellon
que de mortier, surtout sur les murs
non enduits dont l’aspect doit se
rapprocher du montage en pierre
sèche
utiliser du moellon calcaire de
petites dimensions et le grès que
l’on trouve dans les terres cultivées
de Thiers-sur-Thève
mettre en place des harpes en pierre
si la longueur du mur est importante
et des chaînages aux angles
veiller à conserver la même mise en
œuvre sur toute la hauteur du mur
éviter l’emploi de matériaux non
locaux et industriels
protéger de préférence la partie
haute du mur par une dalle de pierre
ou par un rang de tuile mécanique
les recommandations contenues
dans la fiche “matériaux” sont
applicables aux murs de clôture en
pierre.
Grilles et portails :
créer des grilles et des portails
sobres, en ferronnerie ou en bois,
avec des barreaux droits et fins
ne pas utiliser de forme courbe
les ferronneries ou bois d’un même
ensemble seront de la même couleur
choisir la couleur des ferronneries
ou du bois à partir du nuancier de
la fiche "Couleurs".
Haies, plantations :
favoriser la plantation de haies cham-
pêtres et brise-vent
préférer une haie de charmille à
feuillage marcescent à une haie
persistante comme le thuya qui pré-
sente un aspect uniforme et assèche
le sol
planter des essences florales locales
en pied de mur
planter en tenant compte de la taille
adulte des arbres, de l’ensoleille-
ment, de la nature du sol
respecter les distances minimum
réglementaires de plantation par
rapport à la limite de propriété :
s 0,50 m pour une haie de moins de
2 m de haut
s 2 m pour les arbres de 2 m et plus
s pour les arbres et arbustes plantés en
espalier de chaque côté d’un mur, il n’y
a pas de distance réglementaire mais
leur hauteur ne peut dépasser celle du
mur.
Borne de grès (chasse-roues) protégeant
les angles des porches
Mur de clôture en moellon grès paré
d'un rang de tuile mécanique
Porte charretière en bois à deux vantaux
préservée par un petit chaperon de tuiles
Mur de clôture en pierre avec portail et
portillon droit en ferronnerie à barreau-
dage vertical
Clôture formée d'un mur bahut surmonté
d'une ferronnerie, de piliers en brique et
pierre de taille en alternance
Portail en ferronnerie encadré par des
piles en pierre de taille L
Couleurs D E S C R I P T I F
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
“La couleur donne la joie, elle peut aussi
rendre fou”. Fernand Léger
“Le volume extérieur d’une architecture,
son poids sensible, sa distance peuvent
être diminués ou augmentés suivant les
couleurs adoptées... La couleur est un
puissant moyen d’art ; elle peut le faire
reculer ou avancer, elle crée un nouvel
espace”. Fernand Léger
Les ocres du grès de
Thiers -sur-Thève réhaussent
le blond grisé de la pierre
calcaire. Ces teintes jouent
avec les variations de lumière
et de la végétation.
Les toitures en tuile offrent une
gamme de couleurs du brun
tirant vers le rouge au orangé.
Elles s’harmonisent avec les
murs. Les menuiseries de
fenêtre peintes, généralement
de teintes claires,
s'accordent avec le ton de la
maçonnerie. Les couleurs des
portes et volets des maisons
impriment le paysage bâti de
nuances colorées.
Les roches calcaires tirent leur
coloration claire et uniforme blanc-
jaunâtre de leur composition (carbo-
nate de chaux mélangé à de l’argile, de
la magnésie, de la silice, des oxydes...).
Le grès est une roche formée de
grains de sable reliés par un ciment
siliceux, argileux, calcaire, ferrugineux
de couleur ocre, jaune, orangé, brun,
gris, violacé, veiné ou marbré.
Les façades en moellon calcaire
sont traditionnellement recouvertes
d'un enduit pouvant prendre une
coloration soutenue. Les têtes de
pierres non gélives ou les grès restent
souvent apparents.
Les couleurs des maisons sont en
harmonie avec celles de leur environ-
nement, fait de prairies et bois. Elles
sont le reflet des matériaux locaux,
des modes et époques de construc-
tion.
Les tuiles se patinent sous l’action du
soleil et des intempéries. La couleur
des toitures de tuile plate, plusieurs fois
remaniées, s’enrichit de nuances. L'as-
pect de la tuile mécanique plus rouge
orangé, révèle une certaine uniformité.
La couleur du mortier se rapproche de celle de la pierre calcaire. Elle se
détache sur les murs composés de grès ocre jaune ou rouge.
Les éléments secondaires de la façade, comme les volets en bois, apportent
une touche de couleur complémentaire.
THIERS
SUR
THÈVE Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
G4.05.81
F2.20.70
F2.10.70
E4.15.55
F2.05.75
G8.10.70
Attention, des différences peuvent être constatées entre les couleurs
imprimées et le nuancier de teintes réelles.
CAUE de l'Oise 13 rue Dupleix - 44100 Nantes 02.85.52.02.16 - 06.43.06.67.41 martinehomburger@hotmail.fr MARTINE HOMBURGER Architecte - COLORISTE 4 rue de l’Abbé du Bos 60000 Beauvais T: 03.44.82.14.14
Date
20
mars
2012
Thiers sur Thève nuancier façades
COULEURS R E C O M M A N D A T I O N S
pour choisir une couleur, il faut tenir compte des matériaux (pierre calcaire,
grès, enduit, brique), des coloris existants sur les façades environnantes, et
de la quantité de couleur qui sera étalée (importance de la surface : volets,
portes cochères, menuiseries...) afin de respecter une certaine harmonie pour
l’ensemble du village
peindre les menuiseries d’une couleur plus claire que les volets et portes
dissimuler par une peinture sombre les barreaux des fenêtres ou les mettre
en évidence par une couleur proche de celle des menuiseries
appliquer une peinture d’impression sur un support sain et nettoyé avant
d’appliquer deux couches de peinture microporeuse
réaliser un échantillon sur une grande surface in situ, avant d’appliquer la teinte
définitive.
Couleurs : malgré tout le soin apporté à la réalisation de cette étude, des différences peuvent être constatées entre les couleurs imprimées et le nuancier de teintes réelles.
Ce nuancier est indicatif et doit être adapté à chaque architecture, en accord avec l’Architecte des Bâtiments de France.
Le nuancier intitulé “façades” est à
utiliser pour les murs des maisons,
sous forme d’enduit ou de badigeon
de chaux. Certaines couleurs denses
proches de celles de la brique ou de la
pierre blonde sont à employer suivant
l’environnement du projet, en harmonie
avec la tuile brun orangé ou la couleur
bleu gris de l’ardoise.
Les nuanciers intitulés “volets et
portes” sont décomposés en trois
parties, une pour la longère, une
pour la maison rurale et une
autre pour la maison de bourg. Ils
tiennent compte des proportions de
la maison, des parties “murs” et des
parties “fermetures” (volets et portes).
Le nuancier “portails et ferron-
neries, menuiseries” donne les
couleurs pour les “ouvertures et les
clôtures” , les fenêtres sont de teintes
claires et les portails sont presque noirs,
de couleur sombre.
Nuancier : ces références de coloris sont celles des peintures ASTRAL, toutefois d’autres fabricants distribuent les mêmes teintes. Etude couleurs réalisée par Martine Homburger, consultant couleur.
façades
Nota bene :
choisir des couleurs en équilibrant les parties
des murs (enduit, pierre) et les menuiseries,
volets, portes, clôtures tenir compte de
l’exposition des façades ne pas utiliser
un blanc pur les pièces de ferrure, les
pentures doivent rester dans la même
teinte que celle des volets employer les
enduits ocrés avec précaution en respectant
les teintes locales sur le bois, l’applica-
tion de vernis et peintures étanches à
la vapeur d’eau est à proscrire avant
de repeindre il faut décaper, poncer, gratter,
remplacer les pièces défaillantes la couleur
de la porte d’entrée peut se distinguer
des volets et menuiseries soulignant la
composition de la façade.
Attention, des différences peuvent être constatées entre
les couleurs imprimées et le nuancier de teintes réelles
volets et portes
la maison rurale
la longère menuiseries
la maison de bourg
portails et ferronneries
E0.10.40
D6.10.50
B2.20.40 J0.10.60
SN.02.57
S0.05.65
LN.02.67
ON.00.69
U0.04.84
G4.10.80
G4.05.81
ON.00.76
CN.02.47
ON.02.36
LN.02.27
P0.05.55
H2.20.50
F2.10.60
W0.05.25
P0.05.35
longère
menuiseries
portails et ferronneries
maison rurale
maison de bourg
volets et portes LU
BRAUN
OT TA K'NNEN PR
Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Maisons de constructeurs D E S C R I P T I F
La maison de constructeur est
un type d’habitat individuel
apparu au milieu du XXème
siècle. Elle est située en
périphérie du bourg ou sur des
parcelles laissées disponibles
par le bâti plus ancien.
Elle appartient souvent
aux formes groupées des
lotissements.
Sa réalisation, suivant des
techniques constructives
standardisées, la distingue
du bâti traditionnel.
Elle est implantée au milieu
de sa parcelle.
Volumétrie de la maison
La maison de constructeur prend
généralement la forme d’un parallélé-
pipède rectangle, de plain-pied, couvert
d’une toiture à deux pans.
Quelquefois, ce volume est sur-
monté d’une toiture à quatre pans
et peut présenter un rez-de-chaus-
sée surélevé permettant un sous-sol
semi-enterré.
La surface habitable moyenne de la
maison de constructeur est de 100 m2.
Les combles sous toiture sont habita-
bles ou non, suivant que la charpente
est de type traditionnel ou industriel.
Les maisons de constructeurs sont
plus particulièrement implantées rue
Fontaine du Gué, rue de l'Orée du Bois
et rue du Neufmoulin.
Les dimensions modestes de la mai-
son de constructeur entraînent souvent
diverses extensions dans le prolon-
gement du volume principal, et divers
ajouts sous forme de vérandas,auvents...
Matériaux de construction
Les murs sont maçonnés en parpaing de ciment, brique creuse ou constitués
de voiles de béton. La finition consiste en un enduit projeté ou en un parement
de moellon ou un bardage bois. La toiture peut être recouverte de tuile plate ou
d’ardoise cherchant à identifier la maison de constructeur à une construction
traditionnelle. Elle est fréquemment recouverte de tuile industrielle d’un ton
uniforme brun ou rouge. Les modénatures, qui écartent le ruissellement des
eaux de pluie de la façade, sont généralement absentes.
Abords de la maison
Par son implantation en retrait de
l’alignement sur rue et isolée des limi-
tes mitoyennes du terrain, la maison de
constructeur permet le stationnement
de plusieurs véhicules automobiles sur
la parcelle et la construction d’annexes
accolées ou non à la maison.
La clôture ferme la parcelle sur
l’espace public et a un fort impact
visuel sur la rue. A Thiers-sur-Thève,
elle est composée de murs en moel-
lon calcaire qui font lien avec le bâti
ancien. L’accompagnement végétal
de la maison notamment les planta-
tions sur le devant, le traitement des
surfaces privatives engazonnées ou
minérales (allées, terrasses, ...) parti-
cipent également à l’ambiance de la
rue. Ce traitement du sol influence
aussi l’écoulement des eaux de pluie.
THIERS
SUR
THÈVE NOISETIER FORSYTHIA
CORNOUILLER
SANGUIN — CHARME
CRIER
CHARMILLE
Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
MAISONS DE CONSTRUCTEURS R E C O M M A N D A T I O N S
Nota bene :
avant toute demande d'autorisa-
tion de travaux (permis de construire,
permis d'aménager, permis de démolir,
déclaration préalable), consulter, en
mairie, le règlement d'urbanisme local
(Plan d'Occupation des Sols ou Plan
Local d'Urbanisme) pour connaître
les règles et les servitudes applicables
à la parcelle où se situe le projet le
recours à l'architecte est obligatoire sauf pour
les particuliers construisant pour eux-mêmes
une construction de surface de plancher ou
d'emprise au sol inférieure à 170m2.
Entretien et rénovation de la
construction :
lors d'un ravalement, nettoyer et
dégraisser les murs enduits en les
lavant à l'eau
pour donner du caractère à votre
maison, réaliser un enduit tradition-
nel trois couches avec une finition
lissée plus esthétique et permettant
un meilleur entretien
la tuile mécanique peut être rempla-
cée par de la tuile plate vieillie, petit
moule
en cas de remplacement de menuise-
ries, poser de préférence des menui-
series bois présentant trois carreaux
verticaux par vantail. Celles-ci ont une
meilleure tenue au feu
volets, porte d'entrée, porte de
garage seront, si possible, en bois sui-
vant les recommandations de la fiche
correspondante. Le bois présente de
très bonnes qualités anti-effractions
ne pas compenser l'absence de
modénature sur la façade par l'ajout
d'éléments rapportés (corniches
préfabriquées, encadrements de
fenêtres en pierres agrafées, etc.).
ne pas créer d'œil-de-bœuf, élément
caractéristique de l'habitat traditionnel
Extension de la maison :
projeter, autant que faire se peut,
l'extension de la construction exis-
tante dans le prolongement de la
façade principale et du pan de toi-
ture donnant sur rue, afin d'allonger
le volume de la maison et lui donner
des proportions rappelant celles des
constructions traditionnelles. Eviter
les décalages de volumes inutiles
une annexe (garage, atelier, etc.)
peut également être construite
à l'alignement, à l'appui d'une des
limites mitoyennes de la parcelle,
afin de réimplanter du bâti sur rue,
à l'instar du bâti traditionnel
éviter la multiplication des portes
de garage en façade principale
construire une véranda (si le règle-
ment d'urbanisme l'autorise) en
accord de couleur et de matériaux
avec la maison. Porter une attention
particulière à son orientation pour
éviter l'effet de serre
envisager l'aménagement d'un
auvent pour garer les véhicules
(surface couverte non close = pas
de fumée enfermée)
dans le cas d'un aménagement de
comble, limiter à deux par pan de
toiture, la création de lucarnes ou
de fenêtres de toit à l'aplomb des
fenêtres du rez-de-chaussée.
Haies en limite séparative composées
d'essences champêtres variées : charmille,
noisetier, forsythia, ...
Création ou modification de clô-
ture sur rue :
édifier la clôture dans la tradition
des murs en pierre afin d'assurer la
continuité visuelle de la rue. Eviter la
profusion des matériaux. Préserver
les anciens murs en calcaire existants
dans l'environnement naturel, privi-
légier les haies doublées sur l'inté-
rieur de la parcelle d'un grillage de
couleur neutre (gris, galvanisé)
préférer l'absence de clôture
lorsque les abords sont traités.
Plantation de la parcelle :
préserver au maximum la végétation
existante
planter arbres et arbustes d'es-
sences locales, naturellement pré-
sents dans l'environnement végétal
de la parcelle et adaptés aux condi-
tions de sol et de climat du sol
tenir compte de l'ensoleillement
des vents, de la présence de l'eau,
de la taille adulte des végétaux, des
constructions avoisinantes pour
implanter les différents sujets
choisir des plantes tapissantes pour
habiller les éventuels talus.
Quelques essences de végétaux champê-
tres utilisées pour constituer les clôtures
végétales de la parcelle d'une maison
Auvents, l'un contemporain, l'autre en cou-
verture végétale bien intégrés et accolés à
la maison ou au mur de clôture Parc naturel régional - Oise - Pays de France
Architecture contemporaine P R I N C I P E S
Implantation sur le site
L'implantation de la maison contem-
poraine, comme anciennement les
maisons traditionnelles, se décide en
fonction des conditions d'enso-
leillement et de protection contre
les intempéries (pluie, vent).
Dans le village, l'implantation est éga-
lement contrainte par la forme de la
parcelle d'accueil de la construction
(large, étroite).
Pour une bonne insertion dans le
paysage bâti, la maison contempo-
raine doit respecter les dispositions
de constructions traditionnelles voi-
sines : en bordure de l'espace public
ou alignée sur la façade principale de
celles-ci quand elles sont en retrait
sur la parcelle.
L'implantation de la construction, en
limites mitoyennes des parcelles, per-
met de préserver l'espace privatif
des regards depuis la rue.
L'implantation à l' « alignement » sur
rue (en bordure de l'espace public),
permet de libérer une surface de
parcelle plus importante à l'arrière
de la construction pour aménager
un jardin d'agrément, un potager…
Dans un environnement naturel, l’ins-
cription dans le paysage (relief, végé-
tation, bâti existant) de même que
les vues depuis et vers la maison
influencent l’implantation.
Selon les termes de sa charte,
le Parc Naturel Régional
Oise - Pays de France se
définit comme un lieu
d'échanges, de formation, de
recherche, d'expérimentation.
Dans ce cadre, le PNR s'est
donné pour mission de
promouvoir l'architecture
contemporaine.
Le paysage bâti des villes et
des villages est un tissu vivant
où les témoins de chaque
époque se juxtaposent.
La recherche d'une
architecture contemporaine
renouvelant les typologies
traditionnelles, en s'intégrant
au tissu bâti existant, apparaît
comme une dynamique pour
le Parc, qui encourage la
création architecturale,
dans le respect des sites et
des paysages naturels et bâtis
de son territoire.
Volumétrie et aspect de la construction
L'observation de la volumétrie des constructions traditionnelles avoisinantes
dans le village peut aider à définir le volume de la nouvelle construction. Sans
chercher la reproduction exacte, elle peut donner une idée de gabarit.
Cependant, l’absence de toit à 2 pentes peut parfois apporter des solutions
intéressantes en terme d’intégration et d’espaces intérieurs.
Si l'architecture contemporaine se satisfait de l'absence de modénature, elle
permet, par contre, une grande diversité d'« ouvertures » dans le volume
(grandes baies vitrées, fenêtres carrées ou en largeur, de différentes dimen-
sions, verrières, etc.) qui expriment à l'extérieur la nature des volumes inté-
rieurs créés.
Dans un environnement naturel, une volumétrie simple et épurée est éga-
lement recommandée. Le relief peut imposer une volumétrie de part l'ins-
cription de la maison dans la pente. La végétation existante peut également
contraindre et révéler les formes de l'architecture.
PNR
Oise
Pays de France
Par son implantation sur la parcelle
ou sur le site d'inscription, par sa
volumétrie, par le choix des maté-
riaux mis en œuvre, l'architecture
contemporaine peut s'insérer har-
monieusement dans le paysage natu-
rel ou bâti du village et enrichit, à
l'instar des constructions des siècles
passés, le patrimoine de la commune.
Maisons d’aujourd’hui en milieu rural ou en bourg alliant volumes, matériaux traditionnels, adaptation au terrain s’inspirant parfois des typologies existantes comme la longère
Matériaux de mise en œuvre
L'emploi de matériaux traditionnels,
le respect de la palette de couleurs
préconisée garantissent une bonne
insertion dans le paysage bâti du vil-
lage.
Cependant, ces matériaux tradi-
tionnels peuvent être mis en œuvre
de manière innovante en gardant leur
pouvoir d'intégration : murs de
gabions, murs en pierres sèches, pan-
neaux de terre cuite, …
Dans un environnement naturel,
d'autres matériaux sont à même de
permettre une bonne insertion dans
le paysage : bois, résilles métalliques,
terre…
Des matériaux plus contemporains,
le verre, le béton, travaillés suivant
des techniques spécifiques (béton
poli ou ciré) pouvant présenter des
qualités de discrétion, permettent à
l'architecture contemporaine de se
fondre dans le paysage naturel ou
bâti environnant.
Maison dans l’Aisne
Construction en Belgique, archi. Daniel Dethier Maison dans le Perche, archi. Sonia Cortesse
Maison en Bretagne, archi. Grégoire Maisondieu Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
Matériaux : résilles métalliques pour plantes
grimpantes, mur en gabion (caisson en
treillage métal rempli de caillasse), pignon
en moellon enduit à pierre vue et clins de
bois associés aux fenêtres cadrées
L'architecte est un prestataire de
service. Il peut donc être mis en
concurrence. Sa rémunération est
établie au pourcentage du montant
des travaux à réaliser, suivant le type
de mission qui lui est confié. Celle-
ci peut être étendue, de la réalisa-
tion du dossier de permis de
construire, au dessin des plans d'exé-
cution des travaux, au choix des
entreprises chargées de la réalisa-
tion et au suivi du chantier, pour une
mission complète.
Le choix de l'architecte est une étape
importante car tous les architectes
n'appréhendent pas l'architecture
contemporaine de la même manière.
Un dialogue doit s’établir entre l’ar-
chitecte et son client.
Les architectes du Parc Natu-
rel Régional et ceux du CAUE
sont à même d'aider tout can-
didat à la construction d'une
maison d'architecture contem-
poraine, dans sa démarche: for-
mulation du programme, choix
de l'architecte, suivi du projet.
Le choix des entreprises chargées
de la réalisation gagne également à
passer par un appel à la concurrence.
Toutes les entreprises n'ont pas la
même qualification et les mêmes spé-
cialités.
Souscrire une assurance dommage-
ouvrage est, dans tous les cas, obli-
gatoire. Elle permet de corriger les
malfaçons éventuelles rapidement,
avant toute recherche de responsa-
bilité. C'est l'assureur, dans ce cas,
qui recherche les défaillances et enta-
ment les poursuites, s'il y a lieu.
L'architecture contemporaine n'est
pas synonyme de réalisation coû-
teuse.
Les matériaux modernes et inno-
vants sont souvent moins onéreux
et plus faciles à mettre en œuvre que
les matériaux traditionnels.
Suivre les principes simples d'im-
plantations, d'orientation, de concep-
tion exposés ci-avant, permet de
réaliser des économies substantielles
d'énergie.
De même, une bonne isolation de la
toiture, des murs, des planchers, des
vitrages, se révèle avantageuse sur
le long terme (réalisation des coûts
de gestion).
Habitations de composition simple, l’une
avec un pignon s’ouvrant ou se fermant
par un système de volets, l’autre offrant un
auvent servant d’abri voiture
ARCHITECTURE CONTEMPORAINE R E C O M M A N D A T I O N S
Nota bene :
n construire une maison d'architec-
ture contemporaine demande à ceux
qui l'envisagent de s'engager dans une
démarche de création n une maison
d'architecture contemporaine n'est pas la
simple reproduction d'un modèle d'archi-
tecture traditionnelle auquel il est ajouté
une colonne, un fronton, une baie vitrée, une
verrière… n une maison d'architec-
ture contemporaine nécessite la for-
mulation d'une demande précise (un
«programme») et le choix d'un archi-
tecte pour proposer un projet répon-
dant aux attentes et mener à bien la
construction n la première démarche
consiste à vérifier dans le document d'ur-
banisme communal (Plan d'Occupation des
Sols/Plan Local d'Urbanisme) les règles et
les servitudes applicables au terrain où est
projetée la construction. Cette démarche
s'effectue en mairie de la commune d'ac-
cueil n la deuxième démarche réside
en «l'écriture» d'un programme, au
regard des contraintes d'urbanisme
identifiées au préalable n inutile, en
effet, d'imaginer une maison sur deux étages
quand le règlement du Plan Local d'Urba-
nisme n'en permet qu'un… Le programme
porte sur le nombre et le type de pièces
souhaitées, leurs caractéristiques (dimen-
sions, situation, orientation…), l'organisation
des pièces les unes par rapport aux autres,
le mode constructif souhaité, le type d'éner-
gie, l'aspect de la construction, etc n le
choix d'un architecte-maître d'œuvre
est l'étape suivante. Aux termes de la
loi, le recours à l'architecte n'est obli-
gatoire, pour les personnes privées,
que pour les constructions d'une
surface de plancher ou d’emprise au
sol supérieure à 170 m2. Il est cepen-
dant vivement recommandé. Celui-ci,
en effet, est le garant de la qualité archi-
tecturale et constructive de la maison.
Pour finir, quelques recom-
mandations… :
n préserver et chercher à tirer parti
des éléments caractéristiques du
site d'implantation : murs de pierres,
arbres remarquables, bâti ancien à
caractère patrimonial (ancienne
grange…). L'architecture contem-
poraine gagne à s'inscrire dans les
traces du passé et à s'inspirer du
contexte dans lequel elle se situe
n éviter la profusion des matériaux
qui contredit l'évidence du volume
n éviter toute forme de pastiche pei-
nant souvent à dialoguer avec son
environnement et ne tirant son
intérêt que dans sa singularité.
Maison à Fontaine-Chaâlis, archi. Claude Thévenot
Maison dans le Vorarlberg, région d’Autriche
Maison dans les Yvelines, archi. Fabrice Millet Parc naturel régional - Oise - Pays de France
L’ implantation, la volumétrie, le choix
des matériaux et des techniques mis
en œuvre sont des facteurs d’inté-
gration dans le paysage naturel ou
bâti de la commune. Cela contribue
au respect de l'environnement et
participe aux efforts consentis en
matière d'économie d'énergie.
Implantation sur le site et orientation
L'ensoleillement et la protection contre les intempéries doivent être pris
en compte dans l’implantation de la construction. L'organisation des pièces
de la maison permet aux habitants de bénéficier d'un maximum de lumière
naturelle au cours de la journée : exposition est des chambres pour rece-
voir le soleil du matin, exposition sud et ouest pour les pièces communes
occupées durant la jounée (séjour, salle à manger …), exposition nord pour
les pièces nécessitant peu d'ensoleillement (pièces de « service », …)
Une bonne orientation permet également d'ouvrir les pièces sur l'extérieur
sans les soumettre aux intempéries (vent, pluie …). Elle améliore le confort
tout en permettant de réaliser des économies d’énergie.
Le relief, la végétation, les constructions voisines protègent la maison des
vents et procurent une ombre portée bienvenue en été.
L'implantation dans le prolongement bâti des constructions voisines pro-
tège également la nouvelle construction des intempéries et permet de
réduire les dépenses énergétiques en offrant mutuellement des surfaces
isolées en mitoyenneté.
Le Parc Naturel Régional
Oise - Pays de France a pour
vocation de promouvoir les
économies d'énergie et les
énergies renouvelables.
Ainsi, il encourage le
développement des
démarches “Haute Qualité
Environnementale”,
“Bilan énergétique” et
“Construction bioclimatique”
dans les collectivités, les
entreprises et chez les
particuliers.
Le PNR et ses partenaires,
parmi lesquels l'Ademe
(Agence de l'environnement
et de la maîtrise de l'énergie)
initient, dans ce cadre, des
opérations exemplaires au
sein du territoire, intégrant
qualité environnementale,
architecturale, paysagère et
efficacité énergétique aussi
bien en construction neuve
qu’en réhabilitation.
Volumétrie et aspect
de la construction
Un volume simple et compact, en
offrant moins de surface de murs
extérieurs à isoler, se révèle moins
onéreux à la construction. Il permet
également de mieux gérer les pertes
et apports de chaleur « naturelle »
et de maîtriser ainsi la consomma-
tion d'énergie.
Larges baies vitrées laissant entrer
abondamment le soleil et la lumière
dans la maison, petites fenêtres main-
tenant une isolation maximum,
« fenêtres » en hauteur permettant
un ensoleillement en profondeur des
pièces ou fenêtres en largeur pour
profiter des déplacements du soleil,
chaque ouverture participe à l'effort
énergétique de la maison et à sa qua-
lité architecturale.
Approche environnementale P R I N C I P E S
PNR
Oise
Pays de France
Maison proche de Compiègne, archi. Philippe Hénin
Bâti dans un village du Vorarlberg, région d’Autriche
Construction avec installation d’un chauf-
fage par géothermie (utilisation de l’énergie
thermique du sol)
Chantier d’une maison à ossature bois
Aménagement pour un drainage naturel des
eaux de pluie du toit ORRRP PL LL LLC L LLC LL LCL SNS M A
Parc naturel
régional
Oise - Pays de France
APPROCHE ENVIRONNEMENTALE RECOMMANDATIONS
Abri composé de murs et sol en béton clair
avec un fossé de gravillons qui reçoit les eaux
de pluie provenant de l’ouverture entourant
la toiture apportant un éclairage naturel
Toit végétalisé, agréable dans l’environne-
ment, favorisant la biodiversité en appor-
tant des solutions pour la gestion de l’eau
et les énergies
Coupe transversale d’un toit végétalisé ; la
strate végétale peut être faite de jeunes
plants. Une membrane d’étanchéité assu-
re la protection contre les infiltrations
Conception de petite taille avec ballon de
stockage bi-énergie pour l’eau potable
Schéma d’une installation de récupération
des eaux de pluie avec citerne enterrée et
pompe immergée
Maison intégrée au site naturel, avec utili-
sation passive de l’énergie solaire, une iso-
lation renforcée, des doubles vitrages iso-
lants, un jardin d’hiver, une mise en œuvre
de matériaux recyclables et des finitions
saines, un choix d’essences de bois natu-
rellement durables, l’épuration des eaux
usées et des eaux vannes par des lits à
macrophytes
Maison dans le Perche, archi. Sonia Cortesse
Préau aux Clayes-sous-Bois, archi. Anne Delaunay
Source : l’architecture écologique, Dominique Gauzin-
Müller, éditions Le Moniteur
Source : toits et murs végétaux, Nigel Dunnett et Noël
Kingsbury, édition du Rouergue
Source : inatallations solaires thermiques, Peuser,
Remmers, Schnauss, Systèmes solaires, éditions Le
Moniteur
Nota bene :
n l'éco-construction, l'éco-gestion,
l'attention portée aux conforts ther-
miques, acoustiques, olfactifs, sonores,
visuels, l'attention aux effets sur la
santé des habitants sont les fonde-
ments de l'approche environnemen-
tale de la construction.
Les architectes du Parc Natu-
rel Régional et ceux du CAUE
sont à même d'aider tout can-
didat à concevoir une maison
avec une approche environne-
mentale et à l’orienter vers une
documentation spécifique.
Matériaux et techniques
n le choix des principes constructifs
et des matériaux mis en œuvre est
essentiel. Une maison à ossature
bois est, par exemple, rapide à
assembler et permet un chantier
propre. Les panneaux sont préfa-
briqués en usine, et posés sur un
soubassement en maçonnerie
construit sur site. D’autres maté-
riaux : brique monomur, pierre,
béton... ont également des pro-
priétés intéressantes pour la pré-
servation de l’environnement
n une isolation par l'extérieur peut
être mise en place afin d'éviter les
ponts thermiques, sources de
déperdition. Les doubles et triples
vitrages renforcent l'isolation, pro-
tégeant autant du chaud que du
froid
n une toiture végétalisée régule la
température intérieure de la mai-
son et isole du froid en hiver pour
un entretien très réduit. Elle per-
met également un drainage des
eaux de pluie et une réduction des
nuisances sonores
n les ressources naturelles : soleil
(serre, panneaux solaires), sous-
sol (géothermie), végétaux (chau-
dières bois, blé, bio-masse),
fournissent une énergie renouve-
lable permettant d’économiser les
énergies fossiles
n les panneaux photovoltaïques (élec-
tricité) apportent de l’énergie, alors
que les panneaux thermiques four-
nissent air chaud et eau chaude et
les panneaux vitrés la chaleur par
effet de serre. Une installation
solaire doit être parfaitement inté-
grée à la construction par l'empla-
cement choisi en tenant compte
des contraintes techniques, des
dimensions des panneaux et de
leur aspect. Elle doit être, autant
que faire ce peut, le moins per-
ceptible possible depuis l'espace
public et le paysage environnant.
Actuellement, la législation évolue
vers une autorisation plus large
des installations des panneaux
solaires
n enfin, une économie d'eau peut
être mise en place par la récupé-
ration des eaux de pluies depuis
les descentes de toit, puis le stoc-
kage dans une citerne avant réem-
ploi pour le jardin ou dans le circuit
interne de l'habitation après
filtrage. une méthode, des idées, proposées par:
Conseil d'Architecture, d'Urbanisme
et de l'Environnement de l'Oise
Coopérative Forestière de l'Oise et
de l’ile de France - Bois Forêt
Syndicat des Propriétaires Forestiers Sylviculteurs de l'Oise
EA VILLE
Des haies écologiques pour remplacer le “béton vert”
Les alicnements de cupressus ou de lhuys, A ÉVITER 412 Le ‘‘béton vert”, ce sont ces haïes stan-
meve/als à E à dardisées de cupressus, thuya et laurier-palrne, LA. que lon rencontre en toutes régions. Des haies
sans lien avec le paysage naturel, souvent ren-
forcées par des clôtures artificielles trop
rigides.
C'est le ‘“‘jardin passe-partout” !
AU CONTRAIRE...
par leur mélange d'espèces, les haies com-
posées donnent un caractère champêtre 2 PR Les haies uniformes à votre jardin. Ces haïes intègrent votre mai- + * ce launer-polme » : son, votre lotissement ou tout autre bâtiment Les clôtures arlificiellæs PS ébres ot arbustes ci. À : toujours sur les limités 1 uniquement ornementaux, et équipement, dans le paysage environnant,
extrèmes du terrain, # sans caractère régional. tout en conlribuant à votre bien-être. Des bandes boisées associant arbres et arbustes C'est le “jardin du pays” sé . jorité d’ in du . A PRÉFÉRER avec une majorité d'espèces du pays. Jj pay Conke ie vent et la vue, des haies brise-vent
à base d'arbres recépés et d'arbustes persistants.
Un -exemple
réalisable
Les haies de ce
jardin (haïe taillée
haie libre brise-
vent, bande boisée)
sont à peu prês cel.
les dont les compo-
sitions sont den-
nées par la page
centrale déplinbte
de ce guide
En 5 à 7 ans, à
pertir dun terrain
nu, voici ce que
Des haies talllées de mélange vous pouvez réali- Des haies parlois en associant des arbustes feuillue, Lerentexdlntce Eee REP À mites du terrain, persistants et caducs. aux li és Ce scheme
de ce guide En tacadé, des haies Hbres de préférence
aux haies laillées, à base d'arbustes caducs
el persistants, à floraisons échelonnées.
Des bouquets d'arbres ou
arbustes pour rampes Les
grandes longueurs de
Le nouveau visage des lotissements : un urbanisme vert
Les arbres et les haies devraient servir de liaison verte dans l’agglomération : il faut donner l'impression que les maisons ont été placées parmi des arbres et massifs boisés existants, ou mieux favoriser les projets de préverdissement {planter avant de bâtir).
Les arbres à grand développement sont plantés
de préférence sur les façades sans fenêtres.
Des bandes boisées à base d'espèces
du pays séparent les jardins.
25% ie ' - fn "É h be ;
.7"Des ‘haies taillées ou semi-libres bordént -
de temps en temps les sentiers piétons.
Des arbres isolés ou en bouquets ombragent
les espaces de promenade et de jeu.
Des haïes composées et des clôtures
naturelles créent l'unité du lotissement. U AUJOURD'HL
les haies d'aujourd'hui sont des “haies composées” à base
d'espèces variées :
ce sont des ASSOCIATIONS VÉGÉTALES.
Ces espèces sont d'abord celles du pays, les arbres et arbustes des haies et des bois d'alentour. Mais ce sont aussi les nombreuses espèces des parcs et jardins, qui s'associent parfaitement en haies :
C'est l'ASSOCIATION des espèces, bien plus que le CHOIX de telle ou telle espèce, qui donne à la haie son caractère ‘naturel et “champêtre”.
2 CEE DES
À l'image des haies naturelles, haies "champêtres" ou
“bocsgères"”
Les quatre avantages de la variété :
1 - Un meilleur équilibre écologique
o
Les feuillages, les fleur:
fi et les fruits variés.
2 - Une meilleure résistance aux
maladies et au gel
Les haies de cupressus et fhuya sont
actuellement l'objet de fortes attaques para-
sitaires en toutes régions.
3 - Une meilleure intégration au
paysage environnant
Les haies de feuillus variés, caducs et per-
sistants, se relient naturellement aux haies
et boisements voisins.
4 - Un meïlleur garnissage
7 Avec une seule espèce,
donne la base se gamit plus difficilement,
et a tendance à s'éclaircir, surtout
erianes espèces aptes à rarmperk
complétant éelles B
qui préfèrent monter.
Re ne.
Face aux tempêtes, inondations, pollutions, ennemis des cultures.
les freins de l'ARBRE et de la HAIE
CONTRE LES TEMPETES : des brise-vent autour des fermes et des maisons rurales
Il suffit de réduire de 15 à
20% ja vitesse du vent pour
supprimer ses effets destruc-
teurs. C'est le rôle des brise-vent
et bandes boisées,
Mais pour une protection vrai-
ment efficace, il faut une cein-
ture complète de la ferme.
Les haies, fossés, talus et boisements ins-
tallés en rupture de pente font une limite
entre k plateau agricole et les vallées {Photo
de droite),
Ces obstacles boisés sont précieux : en
retenant l'eau, ds atténuent ln soudaineté des
crues, ils retiennent la terre érodée, et blo-
quent une partie des polluants agricoles
{résidus d'engrais, de lisier, de pesticides) :
les fossés les arrêtent, les racines des arbres
les absorbent.
Re
LES ÉQUILIBRES BIOLOGIQUES :
indispensables à l’agriculture
BOIS, FRUITS SECS, GIBIER...
des suppléments - une réserve
Les erE
Les haies et lisië-
res de bois abritent
une flore et une
faune variés et en
équilibre, qui parti-
cipe à la lutte contre
les ennemis des cul-
tures, même lorsque
cette lutte biologi-
que est insuffisante
à elle seule.
£..
Les haies et bos-
quets peuvent être
productifs : bois de
chauffage, bois
d'œuvre, piquets de
clôture, fruits secs,
petits fruits, gibier.
Une production qui
pour le bois devient
importante en
période d'énergie
chère.
spourious Se lommez Leslei de propriété 00 de granses percehss
OÙ PLANTER? VOICI DES EMPLACEMENTS PRIVILÉGIES : jeunes plants - travail du sol - paillage - arrosage
Comment réussir la plantation de votre haïe, et obtenir une croissance spectaculaire de vos plants ?
À et 2 - PLANTEZ DES ‘JEUNES PLANTS””, à racines nues, photo 1 (surtout pour les caducs) ou en godets, photo 2 (surtout pour les persistants). Ces “jeunes plants” ont un poten- tiel de reprise et de croissance maximal qui leur permet de rattraper et de dépasser en 2 à 4 ans des forts sujets achetés 5 à 20 fois plus cher. C'est l’un des secrets de réussite les plus 1 ignorés du public!
3 - METTEZ EN JAUGE les plants dès réception. L'idéal est un tas de sable à l'ombre, au Nord. Etalez les plants dans des sillons {et non le paquet de plants liés). Et noyez les godets dans le sable sans les dépoter. Arrosez abondamment : le sable filtrant retient juste l'humidité qu'il faut sans risques d'asphyxie.
4 et 5 - FISSUREZ PROFONDEMENT LE SOL pour briser la “semelle” tassée et favoriser la descente des racines. Mais évitez les labours trop profonds qui ramënent en surface la terre argileuse du fond. L'idéal : un passage d'outil à dents profondes derrière tracteur (photo 4 et des- sin A).
Pour les plantations de faible longueur, où chaque fois que l'accès du tracteur n'est pas possible, un bon bêchage manuel (photo 5), profond mais sans ramener non plus en surface la couche profonde, aboutit au même résultat.
6 - AFFINEZ LA SURFACE par un ou plusieurs passages de motoculteur ou autres instru- ments rotatifs ou vibrants derrière tracteur. Ne jamais travailler un sol trop hurnide. Ne pas broyer non plus les mauvaises herbes vivaces comme le chiendent. Préférer les extirpages et hersages, plusieurs fois en périodes sèches,
7 - DRESSEZ LA SURFACE au rateau en donnant au sol un profil légèrement concave (des- sin B). Ce profil en creux permettra une bien meilleure récupération de l'eau de pluie ou d'arro- sage per les plants. Surtout pas de profil bombé qui éloignerait des plants l'eau de pluie
3 8 ä 16 - PLANTEZ SUR FILM PLASTIQUE NOIR. Ce fllm:
» empêche la croissance des mauvaises herbes,
= maintient au niveau du sol une atmosphère chaude et humide (effat de serre}, e RE ae reste meuble et aérée,
e en définitive DOUBLE pratiquement la croissance dès la première année
Mais pour agir ainsi, ce film doit être parfaitement utilisé :
DESSIN À DESSIN B DESSIN C
8 - OUVREZ DEUX SILLONS destinés à recevoir les bords du film. Espace entre les deux cordeaux : la largeur du film moins 40 cm (20 cm de film enterrés de chaque côté).
9 - DÉROULEZ LE FILM : nemployer que du film “SPÉCIAL HAIES" de 80 microns d'épais- seur, fait pour résister 4 à 5 ans minimum sans se craqueler.
10 - FIKEZ LE FILM aux 4 extrémités en le tendant très fort à l'aide de 4 petits piquets et ficelles. Cette fixation énergique est indispensable.
11 - ENTERREZ LES BORDS DU FILM de chaque côté, en exerçant avec les pieds une forte tension latérale et en le recouvrant de terre bien tassée.
12 - PRALINEZ LES RACINES des plants "à racines nues” avec une bouillie faite de 1/3 d'eau, 1/3 d'argile et 1/3 de bouse de vache fraîche. Un “pralin” du commerce peut aussi convenir. Pour les godets, les plonger quelques minutes dans un seau d'eau avant de les “dépoter”.
13 - PLANTEZ soit au transplantoir (photo) soit à la tranche (dessin C), tassez et arrosez aussitôt. Cette plantation crée dans le sol une mini-cuvette (dessin B} qui favorisera pluie et arro- sage, malgré le chargement de sable (photo 15).
14 - PLACEZ UNE COLLERETTE autour du collet de chaque plant, SOUS le film, afin d'évi- ter la levée de mauvaises herbes au pied des jeunes plants. Bien placée, cette collerette (carré de plastique de 30 x 30 cm) supprime tout desherbage au cours des années suivantes.
15 - MAINTENEZ FILM ET COLLERETTE par une pelletée de sable, qui, tout en évitant à l'air chaud et humide de quitter le dessous du film, permet à l'eau d'arrosage où à la pluie de s'infiltrer.
16 - POUR L’'ARROSAGE, une gaine souple perforée peut être placée SOUS le film, avant la pose de celui-ci (dessin B). Cette gaine est tendue aux deux extrémités sur deux petits piquets, et reliée par un raccord à un simple tuyau d'arrosage.
Enfin, pour éviter l'enherbement rapide des bordures, PAILLEZ abondamment 50 cm de large de chaque côté du film.
PLANTS à bonne protcnceer
l'occupant li jeunes clarss 09 pépinière. F PARTOUT DANS L’OISE, L’ARBRE, LA HAIE, LE BOIS
exemple dans un lotissement :
lFévolution d’une haïe-clôture, libre
puis taillée, avec étage supérieur for-
mant brise-vent.
Un exemple dans les champs :
l’évolution d’une haie brise-vent.
NATURE.
Des partenaires
techniques et
Un exemple autour d'un terrain et d'une salle de sport financiers. EX. ANS l’évolution d’une bande boisée à 4 rangs. * C.A.U.E. de l'Oise 11. place de l'Eglise, 60100 CREIL (Plateau) 44.95. * Bois-Forêt * 27, rue d'Amiens, 60200 COMPIÈGNE 44.82.82.
* Synd. des propr. forestiers sylviculteurs de l'Oise 27. rue d'Arniens, 60200 COMPIÈGNE 44.83.07. * D.D.A.F,. de l'Oise 21. bd À. d'inville. BP 320, 60021 BEAUVAIS Cédex Tél. 44.48.31.45 * Chambre d'Agriculture de l'Oise Fr rue du Musée, 60000 BEAUVAIS Tél. 44.89.4489 * Syndicat des pépiniéristes de l'Oise 6. rue Catillon, 60130 St-JUST-EN-CHAUSSÉE Tél. 44.78.54.60 * Fédération des chasseurs de l'Oise 858. rue de la République,60290 LAIGNEVILLE Tél. 44.71.04.60 " D.R.A.E. de Picardie 56. rue J. Bari. 80040 AMIENS Cédex Tél. 22.92.70.91
* CR.P.F. Nord-P.d.C-Picardie 26, rue Dusevel, 80000 AMIENS Tél, 22.92.08.53 * Service Régional de la Protection des Végétaux 56. rue J. Barni, 80040 AMIENS Tél 22.92.5127 + Fédération Nationale des CAUE 20, rue du Ct. Mouchotte, 75014, PARIS Tél. 43.21.42.89 * Espaces pour Demain 20. avenue Mac-Mahon, 75017 PARIS Tél. 47.64.13.38
# Conservatoire des sites naturels de Picardie Île-aux-Fagots, 43, chemin de Halage. 80000 AMIENS Tél. 22.97.37.04 * Crédit Agricole 18, rue d'Allonne. 60000 BEAUVAIS Tél. 44,05.30.30
* Groupama 8. avenue Victor-Hugo, 60000 BEAUVAIS Tél. 44.48.48.24
«+ Conseil Général de l'Oise Hôtel du Département, 1. rue Cambrv. 60000 BEAUVAIS Tél, 44.06.06.60 * Conseil Régional de Picardie 11. mail Albert 1°", 80026 AMIENS Tél. 22.97.37.57
Réalisé par le CALE. de l'Oise et Dominique Soltner, ce guide est édité par SCIENCES ET TECHNIQUES AGRICOLES, ‘Le Clos Lorelle”, Sainte-Gemmes-sur-Loire, 49000 ANGERS. Tél. 41.66.38.26. k Une décumenrA ol illustrée gratuite sur les livres et brochures de Dominique Soktner traitant des arbres et haies, peut être obtenue cette adresse. os A eme
DUIRE UN ARBRE : Isolés, en alignement ou en haies, les arbres peuvent être ou bien laissés libres, ou bien soumis à divers modes de taille selon
la forme que l'on désire donner à leur tronc :
1 - Le plus souvent, LES FORMES LIBRES
Livrés à eux-mêmes, les arbres prennent des formes branchues, fourchues, en cépées naturelles... Ces fommes libres s'obtiennent à partir des plants les moins coûteux : les “jeunes plants” ou les “petits baliveaux"
LES ‘FORMES LIBRES”
On obtient. ces ARBRES BRANCHUS, FOURCHUS, ENTCÈPEE tormes.fibres £ ÿ à. partir: æ #2
dé de
Jeunes petits
plants baliveaux
\ 1
| 1
50 em it 100 &
SEA 200 em
2 - Pour un tronc bien droit : UNE TAILLE DE FORMATION
* pour les arbres de haut jet, régulièrement espacés {6 à 8 m) dans les grands brise-vent et bandes boisées ;
+ pour les arbres d’alignement et isolés : places, allées, avenues...
Ces troncs peuvent être obtenus à partir de jeunes plants ou de petits baliveaux par deux opérations
o ‘le DÉFOURCHAGE de la tête, qui consiste à ne garder qu'une flèche ;
: J’ÉLAGAGE modéré des branches basses : ne pas dépasser 1/3 du tronc sans branches
1-*DÉFOURCHERY c'eslédirelnn y72 Chaque année:
Fe core qu'un axe central,
Plantation
d'un jaune
FEAT
MIvER
3 - LE RECÉPAGE et ses deux applications
Le récépage consiste à couper le tronc à moins de 10 em du sol en automne-hiver : : #“ soit pour former des ‘‘cépées sur souche" assurant un bourrage intercalsire entre Les arbres de haut jet des brise-vent, Les cépées sont aussi de belles formes libres en isolés ou en bouquets (bouleaux, érables, charmes...)
+ soit pour faire repartir vigoureusement et bien droit un arbre qui pousse tordu (photo 1 ci-dessous) ou semble “bloqué”, “noué” Le recépage "réveille" ls croissance de l'arbre qui émet une ou plusieurs pousses vigoureuses (photo 2 ci-dessous), dont on sélectionne la meilleure. C'est une technique très employée en pépinäëre pour la formation des “balivweaux” et des “tiges” 1: FORMATION D'UNE CEPÊE SUR SOUCHE }°2- REPRISE OD'UN'ARSRETOROU REA 2 K RS {
Cépce oblenue |} Jeune arbre
JEUNE: PLANT
REÉCEPAGE
Lorna ris ments PAPAS EE 1" HIVER L'HIVER DJ" HIVER ET ne ET = De RTE
du HIVER RECEPAGE
Vous avez le choix entre
des “jeunes plants” {moins
de 10 F pièce), des “‘petits
baliveaux"” {moins de 50 F),
des “grands baliveaux”? (de
50 à 200 F), et des “‘tiges’’
(de 80 à 300 F) (prix approxi-
matifs 1991).
Plus vous choisissez un fort
sujet, plus vous devrez redou-
bler de soins à la plantation
et par la suite.
Quels plants acheter ?
GRAND BALIVEAU
235m
PEER BALIVEAU,
OU'ÉBAUCHÉID'ARBSE
124209 m
JEUNE:FLANT. 0502420 mi TIGE i
ê4;510
Qu110-12 cm rm
Ce erconlécunce
à} miaissol
?E #
Pius:fe/plant est fort, AE
plus Nlatsse/de racines:
donc PLUS IL EST Pi Lil
Pour réussir : préparation du sol-couverture du sol -
1 - Décompactez la couche profonde du sol à la fourche,
après avoir mis de côté la terre de surlace
2 + Après avoir rarnis en place la terre de surface, dressez une bonne cuvette, et tracez les sillons destinés à recevoir film plas- tique où feutre de paillage
3 - Si vous optez pour le film plastique noir (80 microns), tendez-le sur ls cuvette. Prévoir au moins 1m? couvert, donc des 1 carrés de 1,20 à 1,50 m de côté
4 4 - Plantez le jeune plant dans la terre meuble, et tassez bien, puis arrosez de suite, et placez une collerette plastique. Si c'est un fort sujet que vous plantez, vous ne placerez le film plastique qu'après la plantation. suivie du dressage de la cuvette
5 - À l'aide d’un seau de sable, plaquez le film au fond de la cuvette : la fermeture s'oppose à la pousse de l'herbe, mais laisse passer leau,
6 - Si nécessaire, protégez le plant de la dent du gibier avec un grillage plastique spécial.
7 - Tuteurez s’il s’agit seulement de baliveaux et tiges. La
meilleure technique : les deux piquets latéraux et le lien élastique.
8 - Pour le paillage naturel, dresser la même cuvette, que l'on remplit de compost et que l'on couvre de 20 cm de paille, puis plus tard de tontes de gazon. Paillage à renouveler pendant 2 4 3 ans.
9 - Le feutre végétal de paillage est une nouvelle technique biodégradable en 3 & 4 ans. S'applique sur la même cuvette, si pos- sible remplie d'abord d'une couche de compost.
10 - Les dalles forestières de fibres végétales s99k0mé. rées, autre technique bicdégradable. Se posent directernent sur le soi mais si possible sur une couche de compost
Ces nouveaux feutres végétaux et dalles forestières sont distribués par:
«+ Thermolite 6, route de Anghakz, 68360 Souitz, Tél 89.74.2800 (leutres) * Phaltex, BP 25, 47700 Castefaicux. Tél 52930478 ({euire er dabes!
ne G mz TIRE =
uenatignemeni
La plupart du temps les
‘‘jeunes plants” et les
“petits baliveaux’”, moins
perturbés par la transplan-
tation, reprennent plus
facilement et font de telles
croissances qu’ils rattra-
pent en 3 à 5 ans les
arbres plantés en plus
forts sujets
arrosage
D =n nm mA ss CR]
Une haie taillée est une association d’arbustes à feuilles caduques ou persistantes, ou les deux en mélange. Taille stricte sur les 3 faces 2 ou 3 fois par an.
une bonne formule pour haie taillée semi-persistante
LES pour
FI
À Troëne atrovirers
B Houx vert
NTS NEC. ES Tr 6e haie iles
ERSISTANTS
Troëne atrovirens w Houx vert
RARE PE RC I DM RP ENnee Ve NC EU 3 de L-- "à “Re : CH | chaque
D Mahonia
CADUCS ou MARCESCENTS {m)
1 Charme (m)
2 Cornouiller sanguin | 3 de
3 Hètre (m) À Hètre 4 Érable champètre ornouiller sanguin Érable champêtre
une bonne conduite de la haie taillée
JANVIER 50 JANVIER 31 HANVIER 9
Faccourcir Cscucs: Persistanis : Tailler tes
(environ 42) Recéper Raccourci trois toces
haies | ee
PP
J NV es R C4 e 12
U ssociation d’arbustes à feuilles caduques et persistantes, champêtres ou plus ornementaux, à floraisons et fructifi- cations échelonnées. Taille plus ou moins sévère après la floraison de cha-
LES PLANTS MECESSAIRES
pour 12 m de haie libre
PERSISTANTS
A Troëne atrovirens
B Houx ou Osmarihus| c
C Mahonie
CADUCS
1 Spirée i
2 Forsythia
3 Viorne obier
heque
| chaque
5 de
5 de
À LA PLANTATION L'HIVER SUNANT ÉTÉ 87 et SUIVANTS QUAND LA HAÏE CEVIENT JANVIER 50 JANVIER 91 TROP HAUTE ET SE Flabattre : DÉGARNIT DE LA BASE Raccoureir Caducs' Persisiants Taille des pousses les plus
(environ 143) ë Recéper Raccourcir lortes après leur floraison j LU
 E L'OIS
CONSEIL
D'ARCHITECTURE
D'URBANISME _ET
D'ENVIRONNEMENT
11, PLACE DE L'EGLISE
09 100 CREIL » PLATEAU
TEL : 44 «+ 26 + 50 - 50
FAX 2: 44 » 29 » 03 + #3
Y UE
AFETMES une DORE EULHIUISE PUUL UIISETVEIEL SELLPELDISLOULL 9 - leS nales vrise-venL..
Un brise-vent est une haie à plusieurs étages : des arbres ou grands arbustes menés en taillis sur souches ou cépées forment l'étage haut. Des arbustes, à feuilles caduques ou persistantes, garnissent la base. Un troisième étage supérieur est possible : des arbres menés en haui jet (un tronc unique}, régulièrement espacés tous les 6 m. Il s'agit alors de GRANDS |, . oëne atrovirens } 6 de
1-
2 - Érable champêtre |chaque
A - Troëne atrovirens } 6 de BE - Houx vert
1 - Auine à ! en cœur
2 - Noiseliers à gr.fruits |
brise-vent, les PETITS brise-vent ne comportant pas ces grands arbres. B-lf
LES PLANTS NÉCESSAIRES
pour 12 m de brise-vent
LIGNE 1
{cépées d'arbres ou grands arbus-
tes caducs où mar:escents)
Charme 6 de
LIGNE 2
{arbustes peisisiants)
chaque
AUTRE FORMULE :
LIGNE 1
(2 variétés au moins) } Chaque
LIGNE 2
chaque
Ligse 2
Li
de LS sem LE PROFIL ET LA TAILLE d’un + Re -#— petit at La taille est possible * jusqu'à 3 à 4 m de haut, avec échelle ou er avec tailleuse sur tracteur.
4 : les bandes boisées. une bonne formule pour bande boisée
Une bande boisée est un brise-vent d’au moins 2 m de large à la base, composé d'arbres et d'arbustes, dont des persistants. C'est un petit bois allongé, idéal pour les fonds de jardins, le pourtour des lotissements, la protec- tion des fermes et bâtiments industriels.
LES PLAPTS NÉCESSAIRES pour 24 m de bande boisée : GRANDS ARBRES GRANDS PETITS ARBUSTES ARBRES : MOYENS: ARBUSTES : ARBUSTES : PERSISTANTS : 3 Fusains d'Europe 4 Troènes
3 Merisiers 5 Bculeaux 4 Charmes 3 Viornes obier 4 lfs 2 Frênes 4 Sorbiers 4 Noisetier 3 Cornouïllers sanguins 4 Houx 3 Viornes lantane 4 Mahonias
PROFIL d'une bande boisée
dissymétrique : les arbres au fond,
les cépées au centre, les arbustes
devant. Mais on peut aussi répartir les
atbres sur toute la laegeur de la bande
boisée.
à, _ 5e
LA
CONSEIL GÉNÉRAL EL'OISE
CLASSIFICATION DES Arbres de Arbres de Arbustes champêtres Arbustes de parcs et jardins Arbustes à feuilles A feuilles marcescentes ESPÈCES EN PHOTOS : grande taille taille moyenne à feuilles caduques : à feuilles caduques persistantes (feuilles sèches permanentes è N° 1 à 14 15 à 19 N° 18 & 28{1) N° 29 à 33 N° 34 à 40 tout l'hiver)
(2) Chats sur mnt N° 4, 19, 41
DOMINIQUE SOLTNER Liste des espèces végétales à caractère invasif à ne pas implanter
altissima
artemisilfolia
lanceolatus
novi-belgii
filicuiculoides
halimifolia
frondosa
davidii
caroliniana
alba
sericea
helmsii
densa
canadensis
nuttalii
annuus
aubertii
sachalinensis
x bohemica
verticillata
ranunculoide
balfourü
glandulifera
parviflora
major
%
peploides *
americanus
aquifolium
aquaticum
heterophyllum
biennis
dilatatum
wallichii
americana
serotina
ponticum
inaequidens
canadensis
alba
douglasii
xbillardii
albus
asperum
strumarium
commun
négondo
glanduleux/Faux-Vernis du Japon/Vernis du
annuelle
lancéolé
de
fausse-filicule/Azolla
à feuilles [Séneçon en arbre
à fruits noirs/Bident feuillé
de du père David/Arbre aux
de Caroline
blanc
soyeux
de Helms
dense/Egéria/Elodée dense
du Canada
de Nuttall/Elodée à feuilles étroites
annuelle
d'Aubert/Renouée de Chine
du Japon/Renouée du japon
de Sakhaline/Renouée de Sakhaline
de Bohème [Renouée de Bohème]
du Caucase
verticillé
fausse-renoncule
de de Balfour
du
géante/Balsamine de l'Himalaya
à petites fleurs
élevé/Grand lagarosiphon/Lagarosiphon/Elodée à feuilles alternes
à grandes fleurs/jussie à fleurs
(
jaune
à feuilles de houx
du aquatique
bisannuelle aux ânes
dilaté
à nombreux épis
d'Amérique/Raisin d'Amérique/Teinturier/Epinard de Cayenne
tardif/Cerisier tardif/Cerisier noir
des parcs
hérissé
du Cap/Séneçon sud-africain
du Canada/Gerbe d'or
blanche/Spirée nord-américaine
de Douglas/Spirée nord-américaine
nord-américaine
blanche
rude
glouteron
* espèces dont la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel sont interdites par arrêté ministériel du 2 mai 2007
PNR Oise - Pays de France Vers1_mars 2010 a
UOTE:
TH 6
— Observer, projeter, gérer et
protéger le patrimoine boisé
4 HAN
LRU) J Per UD
t GE RO
TP A TI TES
HET E
1e | rs)
HET PARLES CE LE CONSEIL
REGIONAL
1
1
1
1
1
Adresses utiles ’ À
+ Conseil Régional de Picardie
11 Mail Albert ler 80026 AMIENS Cedex 1 Tél : 03 22 97 37 37
Courriel: webmaster@cr-picardie.fr . | :
+ Diréction Régionale de l'Environnement - Picardie (DIREN)
56 rue Jules Barni 80040 AMIENS Cedex Tél: 03 22 82 90 40 Fax: 05 22 97 97 89
« Centre Régional de la Propriété Forestière Nord Pas de Calais - Picardie (CRPF) 96 rue Jean Moulin 80000 AMIENS Tél : 05 22 38 52 00 Fax: 03 22 95 OI 65
Courriel: ndrdpicardie@crpf.fr
o Conservatoire des, Sites Natureis de Picardie
1 place Ginkgo, Village Oasis 80044. AMIENS Cedex I Tél: 03 22 89 65 96 Fax : 05 22 45 35 55 mél: contact@conservatoirepicardie.org .
- Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) de Ia Somme .5-rue Vincent Auriol 80000 AMIENS Tél : 05 22 91 11 65 Fax: 05229229 II
Courriel : caue80@catte80.asso.fr et.Site internet : caue80.com
° Conseil d'Architecture d'Urbanisme et d'Environnement (GAUE) de l'Aisne
34 rue Serurier 02000 LAON Tél: 03 23 79 00 03 Fax : 05 25 23 47 25
Courriel : caue02@tiscali.fr et Site internet: caue02.com
° Conseil d'Architecttire d'Urbanisme et d'Environnement (CAUE) de l'Oise
La Cabotière - Parc du Château - BP 439 - 60635 CHANTILLY Cedex "
Tél: 035 4458 00 58 Fax: 05 44 57 76 46
Courriel .: caue60@wanadoo.fr et Site internet : caueG0O.com /
Crédit photos : ‘
*GAUE de l'Aisne, de l' Oise et de-la Somme : Conservatoire des Sites Naturels-de Picardie (photo. p. 8), CRPE :
Crédits illustrations :
CAUE de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme, CRPE et Grand Nard
< Ont contribué à la rédaction de cette brochure :
Jacques Barret, Bertrand Bès, Joël Byé, Claire Coulbeaut, Thérèze Rauwel, Gérald Reman, Bruno Stoop: ‘ É-X Valengin à L
| Avec le soutien financier du Conseil Régional de Picardie et de la DIREN - Picardie
Na
DATE CRPF
PIC j ‘ A Te TI: noroens necas-Preanoe MMS LE PROJET PAYSAGER OU PARTICULIER
Concevoir simultané-
ment l'aménagement de ,
la parcelle, l’implanta-
tion. des bâtiments et la
gestion à Jong terme
L'aménagement d'une parcelle
répond aux ambiances de vie recher-
chées par le propriétaire : jardin, bos-
.quet, potager... et à des besoins fonc-
tionñels: stationnement, dégserte
automobile, stockage, espace de
jeux::.
ll EPPAUL CONTRE CL la vuut à
Pour garantir les conditions de vie et
de développement à long terme des
plantations, il faut tenir compte de
-l'ensemble‘des paramètres :
- la nature du sol et du'sous-sol,
‘le relief avant travaux et après tra-
vaux (déblais, remblais...),
- la présence de l'eau, l'ensoleille-
ment, les vents dominants,
: la présence de bâtiments à proximi-
té soit sur la parcelle soit sur les par’
celles voisines ou l'espace public, .
- lataille des végétaux à l'âge adulte.
Conoition /) CAE LeLOLON MUTIIIN PAU:
S'insérer dans le paysa- .
ge en respectant le code
civil et le réglement
d'urbanisme
La plantation d'arbres ou de haies
obéit à des.règles générales décrites
dans le Code Civil (articles 667 à
673) et dans le Règlement National
d'Urbanisme (RNU) ou, si la commu-
ne en possède un, dans le Plan Local
d'urbanisme (P.L.U.). Ces règles
imposent la prise en compte de l'en-
vironnement existant (paysager, bâti
+
Pour le choix des végétaux, tenir compte de l'exposition au soleil, aux vents.
Ouvrir des vues
sur les paysages
environnants
Attention
au volume adulte
des arbres plantés
Préférer les feuillus qui Se protéger Adapter S'intégrer en respectant
du vent les végétaux au so! l'harmonie de la rue évoluent avec les saisons
Domaine agricole Domaine di Domaine Domaine ou naturel privé ‘ public privé
Veiller aux transitions entre les différents domaines
Se SI NATUE TSE et arboré} pour tout projet afin d'en
faciliter l'insertion et assurer une
continuité paysagère.
Les plantations de haies ou d’aména-
gement, ainsi que l' abattage de plan-
tations existantes peuvent être sou-
mis à autorisation. Il faut étudier les
éventuelles servitudes d'urbanisme
appliquées à la parcellé, liées soit
aux réseaux aérièns (électricité et
téléphone), souterrains (cavités,
réseaux, gaz...) soit d'une protection
particulière: ne zone de protection
spécifique (ZPPAUP), aux abords de
monuments historiques ou dans un
gite classé (se reri$eigner en Mairie).
Le Code Givil s'attache au respect du
Voisiniagé: -évitér par exemple d'oc-
culter totalement le terrain riverain
de l'ensoléillemént par des planta-
tions de grande hauteur.
Les règles du Gode-Civil sont différen-
tes pour les végétaux âgés de plus de
30 ans où (si la faible distance résulte
d'une division de parcelle postérieure
aux arbres. Pour les arbres, on aura
intérêt à prévoir le développement
adulte et donc une distance de plan-
tation de l'ordre de 6 m vis-à-vis de la
limite de la propriété.
Les végétaux plantés sur la limite
Séparative sont considérés comme
mitoyens et les frais d'entretien sont à
partager. On peut contraindre un voi-
sin à couper les branches qui dépas-
L'aménagement de la parcelle
ne doit pas porter préjudice aux parcelles
voisines et à l'espace public
sent mais seul le propriétaire réalise
les travaux nécessaires. En revanche,
les racines envahissantes peuvent
être coupées par le riverain.
A couper par
le propriétaire
Le “volet paysager” du
permis de construire
Dans le cadre du permis de construi-
re, la description des plantations
existantes avant travaux (abattues ou
conservées) et des plantations futures
est obligatoire. Elle est mentionnée
dans le «volet paysager» qui com-
prend : la note écrite, le plan de
masse, sur les photographies et les
perspectives avant/après travaux.
Favoriser le maintien
d'une faune diversifiée
et variée
Un paysage vivant dépend aussi de la
diversité et de l'importance de la
faune naturelle. Certains gestes sim-
ples favorisent la biodiversité à l'é-
chelle de la parcelle individuelle:
- la plantation de haies mixtes plus
favorables à la biodiversité qu'une
haie mono spécifique.
- la pose de nichoirs adaptés à diffé-
rentes espèces, densifie les sites de
nidifications potentiels,
- le maintien du lierre sur le tronc des
vieux arbres nourrit la faune en
période hivernale grâce aux baies
produites par l'espèce et augmente
les potentialités de nidification,
- le stockage de branches issues des
produits de taille ou d'élagage servi-
ra de refuge à des espèces comme le
hérisson,
- Le compostage des déchets végétaux
produira un compost riche avec une
faune du sol abondante (vers de
terre...) qui nourrira la faune verté-
brée (oiseaux et mammifères).
La pose de nichoirs adaptés aux différentes
espèces renforcera la biodiversité
Références
+ “Pour ceux qui veulent construire
une maison - Étudier avant de déci-
der", C.A.U.E. de la Somme, 2003
+ "Plantons dans l'Oise", CAUE de
l'Oise
+ Site internet juridique Légifrance :
http:/Avunv.legifrance.gouv.fr
+ Cultiver son espace de vie”, CAUE
de l'Aisne, 2008.
. “Nichoirs & Cie” - B. Bertrand
et T. Laversin, Editions de Terran.
| NAN
SARLTEUE ;
SAITNE
Des éssences adaptées et
bien associées entre elles
Quelle forme ?
La forme est avant tout un choix
esthétique :
+ Les formes naturelles des végétaux
sont issues de leurs caractéristiques,
de leur adaptation au milieu (sol,
lumière, climat). Les silhouettes des
végétaux adultes peuvent être très
spectaculaires ou particulières
comme dans le cas de formes pleu-
reuses ou colonnaires.
° Les formes architecturées résultent
d'un-choïix de taille qui est aujour-
: d'hui’ pringipalement d'ordre esthé-
tique : arbres tétards, ne
taillés en marquise, topiaires; etc.
Quelle place prévoir ?
Certaines réflexions préalables sont
nécessaires
s Appréciér. Jes exigençes clima-
tiques et techniques: type de sol,
ensoléillement, vent, humidité. cf
espètes de la palette végétale indica:
tive.
° Imaginer le développement adulte
des. plantations (densité des feuilla-
ges, ombre portéé) évitera les ffé-
quentes erreurs vis-à-vis: de l'environ-
nement bâÂti:
° Évaluer les contraintes qu site:
te aériens ou enterrés, servitu-
des….;,
+ Définir l'espace disponible: proxi-
mité. des façades, stationnements,
distances réglementaires.
CDD DENTS
gt
Alignement
simple @ ©
3 à 4m minimum
© ® ©
Alignement © © © © © ! sim
© © ®@ © double © minimum
8 à 10 m minimum
© © © © © Tati
Alignement © © © © ® Î DE
double © © © © © minimum
© © © © ®
D a 10 m minimum
Haïie clôture
tilé. ©. _ © © € @ 0.540,75 m
Haie arbusive
libre © © © @ © 1,50 m Srtrun
Arbre ou grand
Haie à 2 strates "se À
de végétation é ® @ >
Lan à 1,58 im ddosbèe
Les dimensions des essences sont
classées selon la taille adulte :
+ Les arbres dits de première gran-
deur (20 à 35 m de haut) comme le
peuplier ou le hêtre... !
° Les arbres dits de seconde gran-
deur (15 à 25 m de haut) avec l’éra-
ble champêtre.
* Les arbres dits de troisième gran-
deur (8 à 15 m de haut) pour lesquels
la différence avec les grands arbustes
est faible: pommiers et poiriers;
° Les grands arbustes (7 à 12 m de
haut) avec le houx, le cornouiller
mâle, le noisetier ou le lilas commun.
* Les petits arbustes: moins de 7 m
de haut où l'on trouve les fusains,
hortensias, spirées…
Quelles associations ?
Suivant l'ambiance et l'aspect recher-
chés, différentes associations sont à
envisager pour former des aligne-
ments (homogène ou diversifié), des
bosquets, des massifs, des .haies
2,20 en à Dm
de haut selon les
espèces ct l'entrelien
1,50 a tm
LAC BUTTON TTS
espèces utilisées
M be à 15 mn
dc Inovt s0hoen les
espèces ulilisées
(homogènes, champêtres, fleuries,
brise-vent...). Une composition peut
associer des arbres, arbustes, rosiers,
plantes vivaces et sa réussite dépend
de quelques principes: pour les viva-
ces et petits arbustes, planter ensem-
ble plusieurs pieds de la même éspè-
ce; utiliser des essences locales
comme base de composition, éviter
les essences trop horticoles...) Le
choix des essences pourra être aussi
fonction de l'aspect des feuillages,
des couleurs (feuilles et fleurs), des
variations au fil des saisons et de la
* vitesse de croissance.
Pour des raisons sanitaires (ma-
ladies, insectes}, planter plusieurs
espèces quel que soit le projet. :
Tenir compte du tempérament de cha-
cune des.espèces notamment vis-à-vis
des besoins en lumière: le Houx
demande ombre et humidité pour se
développer, le Fusain d'Europe exige
beaucoup de lumière par exemple.
AURA A ELITE NDITES = Réussir sa plantation Le stress de la plantation doit être
réduit par un soin particulier apporté
aux opérations de préparation du ter-
rain et de plantation:
+ ameublir le sol en profondeur en
créant une fosse de plantation consé-
quente adaptée à la taille du plant et à
ses dimensions à l'âge adulte. D'une
façon générale, ouvrir un volume au
moins équivalent à 3-4 fois le volume
racinaire du plant: prévoir une fosse
de plantation de 9 à 15 m° pour les
arbres et I à 5 m° pour les arbustes.
L'apport de terre végétale se justifie
surtout lorsque la nature de la terre est
peu favorable aux végétaux arborés
(sol calcaire superficiel).
- travailler le sol en conditions sèches
ou ressuyées et pour les sols argileux,
la préparation doit être commencée
l'été qui précède la plantation pour que
les intempéries (gel, pluies...) ameu-
blissent les parois de la fosse.
° apporter du compost en surface et le
cas échéant, sable et graviers si l'argile
domine.
Choisir des plants de
qualité
Les plants sont aujourd'hui vendus
sous différents modes de conditionne-
ment: racines nues, mottes où contai-
ners (pot). Les racines nues, moins chè-
res, réduisent la période de plantation
par rapport à une motte ou un pot. Lors
de l'achat, il faut:
« Vérifier que le tronc et les branches
du plant ne présentent pas de grosses
blessures. Les plaies de taille doivent
être bien cicatrisées :
° Contrôler l'absence de parasites et
maladies (larves, champignons.….);
° Pour les arbres, veiller à ce que la
tige soit droite (éviter les sujets visible-
ment étêtés) et la ramification présente
bien équilibrée;
° Les racines nues doivent être mainte-
nues fraîches entre l'arrachage et la
plantation du plant:
° Éliminer les plants dont le système
racinaire s'enroule dans le pot ou
godet.
Nommer les espèces
avec précision
Pour éviter les confusions entre les
espèces, un code international dési-
gne chacune des espèces qui possède
ainsi un nom botanique ou scienti-
fique. Il se
compose d'un
nom de genre
suivi d'un
nom d'espè- }
ce. D'autres
informations [is h
peuvent S'Y Le nom scientifique identifie
ajouter: nom l'espèce avec certitude
de variété
entre guillemets et nom d'hybride
précédé d'un X. À vocation scienti-
fique, le nom botanique évite les
erreurs lors de la commande auprès
du pépiniériste: par exemple, planter
du chêne peut conduire à un échec
avec le Chêne rouge d'Amérique
(Quercus rubra) en présence de cal-
caire alors que le Chêne sessile
(Quercus petraea) s'épanouirait
mieux sur ce même sol.
À l'achat, préciser le nom scienti-
fique. Pour s'y retrouver dans la
nomenclature, des ouvrages spéciali-
sés décrivent et identifient les diffé-
rentes espèces. La visite d'un atborë-
tum (collection d'arbres) permet de
visualiser les espèces et de découvrir
l'étendue de la palette végétale.
Etre vigilant avec les
plantes toxiques :
Bien que la très grande majorité des
végétaux ne soit pas toxique, il est
conseillé de s'assurer de sa non-toxi-
cité auprès de votre pharmacien
avant de consommer fout ou partie
d'un végétal. Les cas dinromcaton
mortelle les plus
fréquents résultent
de la consomma- &
tion de branches à
d'if ou de laurier
récemment
taillées, déposées k
dans des pâturages
où se trouvent des Le laurier (Prunus lau-
bovins et équidés. lOCerasus) fait partie des plantes toxiques
Des problèmes généralement moins
graves peuvent survenir avec certai-
nes espèces épineuses, problèmes
d'allergies également avec principa-
lement le pollen de certaines espè-
ces...
Eviter d'introduire des
plantes invasives :
L'introduction, volontaire ou non, de
plantes non autochtones issues d'aut-
res pays ou continents a provoqué des
dégâts dans les écosystèmes car cer-
taines de ces plantes
sont vite devenues
envahissantes au
point d'être quali- Sn
fiées de pestes végé- Res
tales. Outre Ia modi-
fication.des écosystè-
mes, là présence de À
ces pläntes entraîne
d' autres risqués pour
l'fofime tels que
allergies, brûlures
paï .contact avec la
sève, coûts d'entretien. Les cas les
plus problématiques concernent
notamment les jussies pour les zones
humides, les renouées du Japon et de
Sakhaline, lé Buddléa pour les zones
remblayées le Cérisier tardif en
milieu boisé et l'Ailanthe du Japon en
milieu dunairé ét säbleux.
Des plantes introdui-
tes envahissent nos
milieux naturels ici la
Renoué du Japon
Références
- "Petit guide de quelques plantes
invasives aquatiques et autres du nord
de la France", Conservatoire
Botanique National de Bailleul ;
° "Espèces invasives : infrastructures
et urbanisme", DIREN Picardie, 2005
°'Le Grand livre des haies", Denis
Pépin, Ed Larousse, 2005
° "Cultiver son espace de vie - planter
un arbre, planter une haie, fleurir son
lieu de vie, son lieu de travail", GAUE
de l'Aisne 20053
° Le jardin, une source inépuisable
d'inspiration - T. Conran et D: Pearson
- Grind 1998
Jardins à visiter en Picardie,
Association des Parcs et jardins de
Picardie - Manoir des Fontaines,
60300 Baron - Tél. : 03 23 82 6253
e.mail : picardie@jardins-et-flèurs.com
pi) LA GESTION:ET L'ENTRETIEN. D UN PATRIMG
Les 3 premières années : assurer la réussite de la plantation
Les entretiens des 2-5.premières années disent à assurer la réprise et la croissance des végétaux. Il ést donc recommandé de suivre les conseils suivants:
° ‘Les apports de fertilisants de
type engrais sont inutiles :
ils perturbent la reprise des-plants.
L'apport de matière ofganique en sur- :
face Sera beaucoup plus efficace et
limitera l'évaporation de l'eau du sol.
* Mettre en place ‘un paillage sur
1m autour de chaque plant
pour limiter la concurrence herbacée
principalement graminée. Le pailla-
ge limite l'évaporation de l'eau du sol:
êt réduit les entretiens. Limiter les
désherbages chimiques car le dosage
1, correct des produits est difficile et les
plants absorbent les émanations.
+’Raisonner l'arrosage
car un excès est aussi néfaste au
végétal qu'un manque d'eau : les tech-
niques décrites ci-dessous (binage,
paillage) seront souvent plus effica-
ces en complément aux arrosages.
° Surveiller les tuteurs et colliers
qui risquent d'étrangler, frotter et fra-
giliser la poussé du jeune arbre. Les
tuteurs seront enlevés généralement
après trois années et cinq au maxi-
mum.
° Les tailles ne sont généralement
pas nécessaires la première année
sur les arbres. Sur les autres plants
(arbustes, haies...) on pourra rabatt-.
re les pousses'les plus vigoureuses .
dans une proportion de 1/3 à 50% de
la hauteur. La taille de formation des jeunes sujets, pour obtenir la forme souhaitée
et éliminer les défauts, de 35 à 15 ans après la plantation
C'est essentiellement les tailles è Taille architecturée Le
de formation qui vont être si = es.
mises en œuvre pour donner Elimination Or ES
aux jeunes arbres plantés la Rte CES NA Mi
silhouette prévue. Ces tailles et écorces incluses KE 4 PA
de formation seront régulières Le Eu
et réfléchies. Les schémas ci- (? » CA |
dessous illustrent les ( À ebher:
recommandations de Arbre : }| on ne coupe pas
failles pour les d'alignement, * Does les charpentières
principales arbre isolé à
formes.
—> Port conduit
ai >» Port naturel
Arbre
ÿ AT en cépée Recépage
DL EN
4 Ÿ h Arbre \ { É
tétard Coupe des ( (| rejets sur | | h ||
Etêtage le tronc | ; v- AA b v LiA. Coupe des rejets tous les 10 à 15 ans
, au dessus du bourrelet
Ke #. sh EE dé | isa LA
Arbre SÆ À bbEt bons san Coupe de la flêche, guidage
Pourquoi tailler ? ù | des branches latérales le long de fils
q en rideaux A. et coupe des rejets verticaux Si la taille n'est pas
nécessaire au dévelop-
pement de l'arbre, elle est parfois sou-
haitable pour répondre à des objectifs
précis tels que :
+ Préparer une forme, une silhouette
architecturée (arbre têtard, topiaire,
rideau...);
° Éliminer des défauts tels que les écor-
ces incluses qui pourraient rendre l'ar-
bre dangereux:
° Favoriser la floraison des arbres ou
arbustes à fruits et à fleurs;
° Sous certaines conditions, la taille
permet de rajeunir un végétal;
° Supprimer le bois mort, entretenir
une forme, limiter le développement de
la tête (houppier de l'arbre)...
Utiliser une technique adaptée
Sur les jeunes plantations, les scies à
double denture et les sécateurs sont
préférables à la tronçonneuse qui sera
utilisée pour les coupes plus importan-
tes. (voir page 32 et 35).
Quand tailler ?
Si l'hiver est la période la plus propice
à l'élagage parce que l'absence de
feuilles facilite ces interventions, il est
biologiquement préférable de tailler
pendant la période de végétation en
dehors de la montée de sève, soit de
mars à fin juin: la présence de la sève
favorise la cicatrisation de la plaie.
Pour les arbres têtards en revanche,
l'objectif de faciliter la production de
nombreux et vigoureux rejets, suppose
de tailler plutôt de janvier à fin mars.
Références
+ Guide des bonnes pratiques/d'em-
ploi des produits phytosanitaires!-
Groupe Régional Eaux et Produits
Phytosanitaires Picardie 2004
° Des formations sont proposées
aux personnels des communes par
le Centre National de la Fonction
Publique Territoriale. L' erisemble des feuilles constituent, avec les chatpentières, le houppier de last Il assure le développemertt
‘ de l'arbre. Toute intervention qui vise à supprimer des branches affaiblira l'arbre si le volume de branches éli- minées est trop important. Tailler ou élaguer un arbre impose le respect de règles simples au mépris desquel- les on fragilise l'arbre FÉ on le rend dangereux.
Règles de taille et d'élagage
eTailler modé-
rément et régu-
lièrement en
enlevant 20%
du volüme
foliaire à cha-
que passage et
jamais plus de
40 % :
Respecter le
bourrelet de
cicatrisation
situé À la base
de chaque bran-
che;
sLorsque les
branches sont
partiellement
coupées, main-
tenir un tire-sève
qui irriguera' la
plaie et évitera
la dégradation
du bois mis à
nu;
»
. efntervenir sur
des branches de
faible diamètre
sächant que la
vitesse de cica-
trisation d'une
plaie se situe
autour de 1 cm .
par an sur le
rayon:
sNe jamais cou-
per de branche
de diamètre pro-
che de celui du
tronc ;
eÉliminer prio-
ritairement les
écorces incluses
dont les bran-
ches s'effond-.
rent très facile-
ment lorsqu'el- 1
les se dévelop- : #
pent.
Comment'intervenir
à bon escient sur les
arbres adultes :
Trop souvent, les arbres adultes sont
mutilés en raison de la méconnais-
sance'des règles biologiques qui pré-
sident au fonctionnement de l'arbre:
les coupes sont réalisées sans discer-
nement, pour répondre à un besoin.
La.taille et l'entretien d'un arbre adul-
te réclament des précautions élémen-
taires.
Diagnostiquer
précisément les raisons
de l'élagage ou de la
taille :
e Évaluer le volume des branches à
couper et la façon dont ce volume
pourra être éliminé en une ou plu-
sieurs fois pour préserver l'arbre et ne
pas le rendre dangereux:
+ Éviter tous travaux susceptibles de
perturber le fonctionnement racinai-
re et-le bon ancrage de l'arbre: creu-
sement de tranchées, enterrement du
collet, dérasement de la couche végé-.
tale ou tassement excessif des hori-
zons superficiels par le piétinement. P_ <
”
Quel type de taille ?
Selon les objectifs de taille définis ci-dessus, on choisira la taille appropriée
Les principales tailles d'entretien des arbres adultes :
Taille d'éclaircie
de houppier
cette pratique est peu connue dans
la mesure où elle requiert des com-
pétences particulières, en particulier
la technique du grimper. Elle permet
de visiter et d'intervenir sur l'ensem-
ble du houppier de l'arbre qui sera
allégé du bois mort, les branches
dangereuses peuvent être allégées,
haubanées et l'éclaircie peut amélio-
rer l'éclairement d'une façade occul-
tée par le houppier de l'arbre.
Taille de maintien des
formes architecturées
Ces tailles, régulières, veillent au
maintien de la forme réalisée lors des
tailles de formation (arbre téêtard,
arbres palissés.….).
Taille de mise
en sécurité :
Il s'agit essentiellement, dans les
lieux fréquentés par le public, d'éli-
miner le bois mort et toutes branéhes
susceptibles de présenter un danger
potentiel en raison de la dégradation
de son bois.
La technique du grim-
per, préférable à l'utili-
sation de la nacelle
Dans les arbres adultes, la technique
du grimper est particulièrement
recommandée car on intervient sur
l'ensemble du houppier à la différen-
ce de la nacelle qui accède unique-
ment à la périphérie et génère sou-
vent des tailles sévères.
Choisir une entreprise
qualifiée pour les tra-
vaux à réaliser
Planter, abattre et tailler un arbre
sont des opérations distinctes qui
requièrent des compétences différent
tes. C'est là râison pour laquelle des
qualifications ont été créées depuis
1970. Qualipaysage est une associa-
tion qui définit et octroie les qualifi:
cations correspondantes aux diffé:
rents travaux auxquels ces entrepri:
ses sont confrontées. Pour l'élagage,
les qualifications sont référencées
E140 et EI41, la qualification El4I
concerne les grimpeurs élagueurs. Le
choix d'entreprises qualifiées neait
pas être exclusif car de nombreuses
entreprises non qualifiées possèdent
un savoir-faire et une expérience qui
valent qualification.
Tous travaux de taille et d'élagages
peuvent faire référence au Cahier des
Clauses Techniques Générales, fasci-
cule 35 qui définit les règles des pro-
fessionnels de l'arboriculture, il est
toujours possible pour une commune,
de compléter cette référence par un
Cahier des Clauses Techniques
Particulières (CCTP) qui précisera les
règles spécifiques auxquelles l'entre-
prise devra se soumettre pour la
bonne conduite du chantier.
Références
* La taille des arbres d'ornement, du
Pourquoi au comment - Christophe
Drénou - IDF Éditions 1999
+ "L'arboriculture urbaine", L. Maiïllet,
C. Bourgery, IDF Éditions
+ La faille et le palissage - David
Joyce - Éditions Nathan
e Taille et entretien des arbres du
patrimoine - guide des bonnes pra-
tiques, CRPF/ Conseil Général de la
Somme 2001
à VV o A \ 7 Far régional Oise - Pays de France
Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
LES ESSENCES CHAMPETRES
DANS LE PARC NATUREL REGIONAL OISE – PAYS DE FRANCE
Haies champêtres plutôt que haies de thuyas, sapinettes… Pourquoi ?
Les haies monospécifiques de thuyas ou « sapinettes » plantées depuis maintenant plus de 30 ans ont conduit à une uniformisation du paysage de nos villes et villages. Offrant peu d’abris ou de nourriture à la faune, ces haies de résineux empêchent tout développement de plantes à leur pied et conduisent à une acidification progressive des sols. Elles s’avèrent par ailleurs très sensibles aux maladies car les plants sont souvent issus de clonage. Elles nécessitent enfin un entretien constant, produisant des « déchets verts » difficilement valorisables en compostage, augmentant encore la quantité de déchets à traiter par la collectivité.
Le Parc naturel régional vous propose de planter ou de renouveler progressivement ces haies par des haies plus champêtres, c'est-à-dire des haies composées d’essences que l’on trouve à l’état naturel sur le territoire du Parc. Les avantages sont nombreux : un plus large choix de formes, couleurs, senteurs variant toute l’année, des plantes qui vont être adaptées au climat et au sol donc plus sobres et moins vulnérables aux maladies, des haies qui vont favoriser la biodiversité en offrant abris et nourriture à la faune. Enfin, ces haies champêtres vont nécessiter beaucoup moins d’entretien.
Nb : rien ne vous empêche de mélanger ces espèces champêtres avec quelques espèces plus horticoles, tous les intermédiaires sont possibles, de la haie champêtre à la haie fleurie... Attention néanmoins à ne pas choisir d’espèces horticoles invasives (cf. liste en fin de fiche)
Les informations fournies dans les tableaux ci-après :
Croissance : 1 = lente / 2 = moyenne / 3 = rapide
Feuillage, fleurs et fruits : C = feuillage caduc / M = feuillage marcescent (garde ses feuilles mortes pendant l’hiver) / P = feuillage persistant / + = feuillage automnal coloré / Fl = espèce à belle floraison / Frc = espèce à fruits comestibles pour l’homme / Frd = espèce à fruits décoratifs
Exposition : Ombre / Mi-ombre / Soleil
Sols carbonatés (calcaires) (pH > 7) : ! = espèce adaptée à ce type de sol / " = peut convenir à ce type de sol (tolérante) Sols acides (pH < 5,5) : ! = espèce adaptée à ce type de sol / " = peut convenir à ce type de sol (tolérante)
Sols hydromorphes (gorgés d’eau une partie de l’année) : ! = espèce adaptée à ce type de sol / " = peut convenir à ce type de sol
Intérêt pour la faune : Ins = espèce mellifère et/ou favorable aux insectes « auxiliaires » / Ois = espèce à fruits et graines pour les oiseaux (1) les insectes « auxiliaires » ou utiles participent à l’équilibre écologique en se nourrissant d’insectes ravageurs comme les pucerons, les chenilles, les acariens. Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
Arbres atteignant plus de 20m à l’âge adulte (1ère grandeur), arbres destinés aux grands espaces (parcs, très grands jardins...) :
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo. Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Chêne pédonculé
Quercus pedonculata = Q. robur
1 M Soleil ! ! !
Chêne sessile = chêne rouvre
Quercus sessiliflora =Q. petrae
1 M Mi-ombre ! ! !
Erable plane
Acer platanoïdes
3 C Mi-ombre " ! Ins
Erable sycomore
Acer pseudoplatanus
3 C Mi-ombre " ! ! Ins
Frêne commun
Fraxinus excelsior
3 C Soleil
Mi-ombre
" !
Hêtre commun
Fagus sylvatica
1 M Mi-ombre ! !
Merisier
Prunus avium
3 C / Fl / Frc Mi-ombre ! ! Ois
Noyer commun
Juglans regia
2 C / Frc Soleil
Mi-ombre
"
Orme champêtre var. résistante
Ulmus x resista
2 C Soleil ! "
Tremble
Populus tremula
2 C Soleil ! ! "
Platane à feuilles d’érable
Platanus hybrida
3 C Soleil
Mi-ombre
! ! "
Tilleul à grandes feuilles
Tilia platyphyllos
2 C Demi-ombre " ! Ins
Tilleul à petites feuilles
Tilia cordata
2 C Demi-ombre ! ! Ins Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
Arbres atteignant 15 à 20m à l’âge adulte (2ème grandeur) :
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Aulne glutineux
Alnus glutinosa
3 C Soleil ! " " Ois
Charme commun
Carpinus betulus
2 M Mi-ombre
Ombre
! ! ! Ins
Châtaignier
Castanea sativa
3 C+ / Frc Soleil
Mi-ombre
" Ins
Poirier sauvage
Pyrus pyraster
2 C / Fl / Fr Soleil
Mi-ombre
" ! ! Ins
Pommier sauvage
Malus sylvestris
2 C / Fl / Fr Soleil
Mi-ombre
! ! ! Ins
Saule blanc
Salix alba
3 C Soleil " ! " Ins
Arbres atteignant 10 à 15m à l’âge adulte (3ème grandeur), pour jardins moyens à petits :
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Alisier blanc
Sorbus aria
1 C+ / Fl /
Frd
Soleil " ! Ois
Alisier torminal
Sorbus torminalis
2 C / Fl / Frd Soleil
Mi-ombre
" ! Ois
Bouleau pubescent
Betula pubescens
2 C Soleil " !
Bouleau verruqueux
Betula verrucosa
2 C Soleil ! ! !
Cerisier à grappes
Prunus padus
2 C /Fl / Frc Mi-ombre ! ! " Ins / Ois
Cormier
Sorbus domestica
2 C / Frc Soleil
Mi-ombre
" ! Ois Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Erable champêtre
Acer campestre
2 C+ Soleil
Mi-ombre
! " Ins
Saule marsault
Salix caprea
3 C Soleil " " !
Arbres atteignant 5 à 10m à l’état adulte (4ème grandeur) pour petits jardins et espaces publics :
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Cerisier de Sainte Lucie
Prunus mahaleb
2 C / Frd Soleil ! Ins / Ois
Saule cendré
Salix cinerea
3 C Soleil " " !
Saule des vanniers
Salix viminalis
3 C Soleil " " ! Ins
Saule fragile
Saule fragilis
3 C Soleil " " ! Ins
Sorbier des oiseleurs
Sorbus aucuparia
2 C / Fl / Frd Soleil
Mi-ombre
" ! " Ois Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
Arbustes :
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Aubépine*
Crataegus monogyna
2 C / Fl / Frd Soleil
Mi-ombre
! " " Ins / Ois
Aubépine épineuse*
Crataegus laevigata
2 C / Fl / Frd Soleil
Mi-ombre
! " " Ins / Ois
Bourdaine
Rhamnus frangula
1 C Mi-ombre
Soleil
" ! ! Ois
Buis
Buxus sempervirens
1 P Soleil
Mi-ombre
! " Ins
Cassissier
Ribes nigra
2 C / Frc Mi-ombre
Ombre
" ! " Ois
Cornouiller sanguin
Cornus sanguinea
2 C+ Mi-ombre
Soleil
! " ! Ins / Ois
Cornouiller mâle
Cornus mas
2 C / Fl / Frc Mi-ombre
Soleil
! Ins / Ois
Charme commun traité en
charmille (Carpinus betulus)
2 M Mi-ombre
Ombre
" " " Ins
Chèvrefeuille
Lonicera periclymenum
3 C / Frd Soleil
Mi-ombre
! " Ois
Eglantier commun
Rosa canina
3 C / Fl / Frc Soleil ! " Ois
Framboisier
Rubus idaeus
3 C / Fl / Frc Soleil " " Ois
Fusain d’Europe
Euonymus europaeus
2 C+ / Frd Mi-ombre
Soleil
! " " Ins / Ois
Genêt à balais
Sarothamnus scoparius
3 P / Fl Soleil ! Ins
Groseiller commun
Ribes rubrum
2 C / Frc Mi-ombre ! " " Ins / Ois
Groseiller à maquereau
Ribes uva crispa
2 C / Frc Mi-ombre
Ombre
! " ! Ins / Ois
Houx
Ilex aquifolium
1 P / Frd Ombre
Mi-ombre
" ! " Ois Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
Nom de l’espèce Croissance
Feuillage,
fleurs
et fruits
Expo.
Sols
carbonatés
Sols
acides
Sols
hydromorphes
Intérêt pour
la faune
Néflier
Mespilus germanica
1 C / Fl / Frc Mi-ombre
Soleil
! ! Ois
Nerprun purgatif
Rhamnus catharticus
2 C Soleil
Mi-ombre
" !
Noisetier commun
Corylus avellana
3 C / Frc Mi-ombre
Ombre
" ! ! Ins
Prunellier ou épine noire
Prunus spinosa
2 C / Fl / Frc Soleil
Mi-ombre
" ! ! Ins / Ois
Sureau noir
Sambuscus nigra
3 C / Fl / Frc Soleil
Mi-ombre
" ! ! Ins / Ois
Troène commun
Ligustrum vulgare
2 Semi-P / Fl Soleil
Mi-ombre
" ! ! Ins / Ois
Viorne obier
Viburnum opulus
2 C / Fl / Frd Mi-ombre
Soleil
" ! " Ins
Viorne mancienne (lantane)
Viburnum lantana
2 C+ / Fl / Frd Soleil
Mi-ombre
" Ins / Ois
* Espèces sensibles au feu bactérien, à ne pas multiplier soi-même, à acheter en pépinière Parc naturel régional Oise – Pays de France / Mars 2010
ATTENTION AUX ESPECES INVASIVES !
Est dite « Invasive » une plante introduite qui a tendance à proliférer dans la nature, pouvant provoquer une perturbation des écosystèmes, entraîner des problèmes économiques ou de santé publique. Ainsi, sur le territoire du Parc, il est important de ne plus planter ou transplanter les espèces suivantes :
Erable négondo (Acer negundo)
Ailante glanduleux/Faux-Vernis ou Vernis du Japon (Ailanthus altissima)
Ambroisie annuelle (Ambrosia artemisiifolia)
Aster lancéolé (Aster lanceolatus)
Aster de Virginie (Aster novi-belgii)
Azolla fausse-fougère /Azolla fausse-filicule (Azolla filicuiculoides)
Baccharide à feuilles d'arroche [Séneçon en arbre] (Baccharis halimifolia) Bambous (Bambuseae)
Bident à fruits noirs / Bident feuillé (Bidens frondosa)
Buddléie de David / Arbre aux papillons (Buddleja davidii)
Cabomba de Caroline (Cabomba caroliniana)
Cornouiller blanc (Cornus alba)
Cornouiller soyeux (Cornus sericea)
Orpin de Helms (Crassula helmsii)
Egéria dense/Egéria/Elodée dense (Egeria densa)
Elodée du Canada (Elodea canadensis)
Elodée de Nuttall/Elodée à feuilles étroites (Elodea nuttalii)
Vergerette annuelle (Erigeron annuus)
Vrillée d'Aubert/Renouée de Chine (Fallopia aubertii)
Vrillée du Japon/Renouée du japon (Fallopia japonica)
Vrillée de Sakhaline/Renouée de Sakhaline (Fallopia sachalinensis)
Vrillée de Bohème [Renouée de Bohème] (Fallopia x bohemica)
Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum)
Hydrille verticillé (Hydrilla verticillata)
Hydrocotyle fausse-renoncule (Hydrocotyle ranunculoide)
Balsamine de Balfour/Impatience de Balfour (Impatiens balfourii)
Balsamine du Cap (Impatiens capensis)
Balsamine géante/Balsamine de l'Himalaya (Impatiens glandulifera)
Balsamine à petites fleurs (Impatiens parviflora)
Lagarosiphon élevé/ Elodée à feuilles alternes (Lagarosiphon major)
Ludwigie à grandes fleurs/Jussie à grandes fleurs (Ludwigia grandiflora) ** Ludwigie fausse-péplide (s.l.)/Jussie fausse-péplide (Ludwigia peploides) ** Lysichite jaune (Lysichiton americanus)
Mahonie à feuilles de houx (Mahonia aquifolium)
Myriophylle du Brésil/Myriophylle aquatique (Myriophyllum aquaticum) Myriophylle hétérophylle (Myriophyllum heterophyllum)
Onagre bisannuelle [Herbe aux ânes] (Oenothera biennis)
Paspale dilaté (Paspalum dilatatum)
Renouée à nombreux épis (Persicaria wallichii)
Phytolaque d'Amérique/Raisin d'Amérique (Phytolacca americana)
Prunier tardif/Cerisier tardif/Cerisier noir (Prunus serotina)
Rhododendron pontique/Rhododendron des parcs (Rhododendron ponticum) Sumac/Sumac hérissé (Rhus typhina)
Séneçon du Cap/Séneçon sud-africain (Senecio inaequidens)
Solidage du Canada/Gerbe d'or (Solidago canadensis)
Solidage glabre (Solidago gigantea)
Spirée blanche/Spirée nord-américaine (Spiraea alba)
Spirée de Douglas/Spirée nord-américaine (Spiraea douglasii)
Spirée nord-américaine (Spiraea xbillardii)
Symphorine blanche (Symphoricarpos albus)
Consoude rude (Symphytum asperum)
Lampourde glouteron (Xanthium strumarium)
** espèces dont la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel sont interdit par arrêté ministériel du 2 mai 2007