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Arrêté - ODP24 M 257 braderie les automnales 2024
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune d'Oullins.
Lien du pdf (Arrêté - ODP24 M 257 braderie les automnales 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Arrêté temporaire N° : ODP24_M-257
Réglementation du stationnement et de la circulation
Objet : Braderie "LES AUTOMNALES 2024" - Rues barrées, circulation interdite, réservation du stationnement et pose de blocs anti-bélier portant sur diverses rues à Oullins, 69600 Oullins-Pierre-Bénite, en agglomération de la commune d’Oullins-Pierre- Bénite.
Le Président de la Métropole de Lyon
Le Maire de la commune d’Oullins-Pierre-Bénite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment :
L’article L.3642-2,
Les articles L.2213-2-2, L.2213-2-3, L.2213-3, L.2213-3-1 et L.2213-6 relatifs au pouvoir de police du stationnement du maire
Les articles L.2213-1, L.2213-2-1, L.2213-3-2, L.2213-4 alinéa 1 er, L.2213-5, L.2213- 6-1 relatifs au pouvoir de police de la circulation du président de la Métropole ; VU le Code de la Route ;
VU le Code de la Voirie Routière ;
VU le Code Pénal et notamment l’article R.610-5 ;
VU le Code de la Sécurité Intérieur notamment l’article R.511-1 ;
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière ;
VU le Plan des Déplacements Urbains de l’agglomération lyonnaise approuvée en 1997 et révisé en 2005 et 2017 ;
VU la délibération du Conseil Municipal n° 20201217_15 en date du 17 décembre 2020, relative aux exonérations des droits de voirie et d’occupation du domaine public ; VU la décision du Maire N° D21_001 en date du 31 décembre 2020, relative aux tarifs de l’occupation du domaine public à compter du 1 er janvier 2021 ;
VU l’arrêté N° 2023-02-28-R-0128 du 28 février 2023 portant délégation de signature pour les mesures de police de la circulation, à Monsieur Fabien BAGNON, Vice-Président délégué à la voirie et aux mobilités actives ;
VU l'arrêté N° SG24_58 en date du 09 février 2024 donnant délégation de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Louis CLAUDE, 16 ème Adjoint ;
VU l'arrêté municipal N° PM23-18 en date du 28 novembre 2023 réglementant le stationnement payant sur la Commune d'Oullins ;
VU l’avis de la Métropole de Lyon pour les mesures de police de circulation ; VU l’avis de la Mairie pour les mesures de police du stationnement ;
VU la demande formulée par la ville d’Oullins-Pierre-Bénite ; en date du 28/06/2024.
Police du stationnement
Arrêtés du Maire
Police de la circulation
Arrêtés du Président Considérant que pour garantir la sécurité lors de la braderie "LES AUTOMNALES 2024" sur diverses rues à Oullins, 69600 Oullins-Pierre-Bénite, il y a lieu de règlementer le stationnement, d’interdire momentanément la circulation sur ces voies, de mettre en place une déviation et d'autoriser la pose de blocs anti-bélier afin de faciliter la braderie et d’assurer un écoulement satisfaisant du trafic et une sécurisation des piétons ;
ARRÊTE
ARTICLE 1 : STATIONNEMENT
Du vendredi 4 octobre de 22 h 00 au dimanche 6 octobre 2024 à 23 h 59
Le stationnement de tout véhicule est interdit et considéré comme gênant la circulation publique au titre de l’article R417-10 du Code de la Route (mise en fourrière), et réservé au pétitionnaire, sur la zone de stationnement autorisée, des deux côtés de chaque rue mentionnée ci-dessous ;
ARTICLE 1.1 : Stationnements interdits aux usagers :
L’ensemble des stationnements est interdit de chaque côté des voies suivantes :
GRANDE RUE, périmètre de braderie au droit des n° 58 à 177.
Rue de la RÉPUBLIQUE, de la rue Clément Desormes à la rue Charton. Rue MARCEAU, de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue.
Rue FLEURY, de la rue Narcisse Bertholey à la rue Raspail.
Rue Clément DESORMES, sur toute sa longueur.
Rue Jean Jacques ROUSSEAU, du n° 7 à la rue Raspail.
Rue Étienne DOLET, sur toute sa longueur.
Rue du PERRON, de la Grande Rue à la rue Raspail.
Rue de la SARRA, de la rue du Puits de la Sarra à la Grande Rue.
Rue RASPAIL angle de la rue Fleury pour faciliter la giration du camion grande échelle des pompiers, et du n° 43 à 45 réservé au stationnement des taxis.
Rue du BUISSET, sur toute sa longueur, pour faciliter la déviation des bus. Boulevard de L’YZERON, au droit du n° 16, pour faciliter la giration des bus.
ARTICLE 2 : L’interdiction de stationnements interdits dans l’article 1 ne vaut pas pour les articles 2a, 2b et 2c :
ARTICLE 2a : Stationnements réservés aux prestataires de la Ville :
Rue Jean Jacques ROUSSEAU, entre le n° 3 et le n° 7.
ARTICLE 2b : Stationnements réservés aux taxis :
Rue RASPAIL, du n° 43 au n° 45 : Stationnements réservés aux TAXIS afin de libérer le stationnement rue Étienne Dolet. ARTICLE 2c : Stationnements réservés aux forains :
Sur présentation de leur autorisation visible sur le tableau de bord de leur véhicule :
Rue de la RÉPUBLIQUE, côté pair, de la rue Clément Desormes au passage Geneviève Anthonioz de Gaulle.
Rue de la RÉPUBLIQUE, côté impair, de la Grande rue à la rue Charton. Rue FLEURY, côté impair, de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue. Rue FLEURY, des deux côtés, de la Grande rue à la rue Raspail.
Rue MARCEAU, face aux numéros pairs, de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue.
Rue Jean Jacques ROUSSEAU, du n° 7 à la rue Raspail.
Voir Annexe 1 « PLAN DE STATIONNEMENT » récapitulant l’article 1 et l’article 2 et ses paragraphes.
ARTICLE 3 : Stationnements parking Raspail de la Mairie :
Les commerçants, les forains et les usagers ont l’interdiction de stationner sur le parking de la Mairie d’Oullins 34 rue Raspail. Ce parking est réservé uniquement au personnel de la Mairie et aux partenaires de l’organisation de la braderie munis d’une autorisation visible sur le tableau de bord de leur véhicule.
ARTICLE 4 : CIRCULATION
Pour la braderie "LES AUTOMNALES 2024" la circulation se déroule de la façon suivante :
Du samedi 5 octobre de 3 h 00 au dimanche 6 octobre 2024 à 23 h 59
ARTICLE 4.1 : La circulation est interdite dans les deux sens à tous véhicules y compris les engins de déplacement motorisés et non motorisés personnels :
GRANDE RUE, de la rue Pierre Sémard à la rue de la Camille.
Rue ORSEL, partie piétonne, entre la rue Charton et la Grande Rue.
ARTICLE 4.2 : La circulation est interdite dans les deux sens :
GRANDE RUE, de la rue Pierre Sémard à la rue de la Camille.
Rue de la RÉPUBLIQUE, de la place Anatole France à la rue Charton (sauf forains pour stationner).
Rue ORSEL, partie piétonne, entre la rue Charton et la Grande Rue. Rue MARCEAU, de la rue de la République à la rue Raspail (sauf forains pour stationner).
Rue FLEURY, de la rue de la République à la rue Raspail (sauf forains pour stationner).
Rue Clément DESORMES, sur toute sa longueur (sauf forains pour stationner). Rue Jean Jacques ROUSSEAU, sur toute sa longueur (sauf forains pour stationner). Rue Étienne DOLET, sur toute sa longueur. Rue du PERRON, de la Grande Rue à la rue Raspail.
Rue VOLTAIRE, entre le n° 29 à la Grande Rue.
Rue TUPIN, sur toute sa longueur (hors riverains qui sont autorisés à accéder à leurs propriétés).
Rue de la SARRA, de la rue du Professeur Fleming à la Grande Rue (sauf résidents). RUE VICTOR HUGO, au croisement de la rue Voltaire (hors riverains qui sont autorisés à accéder à leurs propriétés).
Changement de sens de circulation :
Rue FLEURY, neutralisation du sens rue de la République direction rue Narcisse Bertholey ; autorisée dans le sens rue Narcisse Bertholey direction rue de la République.
Rue MARCEAU, neutralisation du sens rue Narcisse Bertholey direction rue de la République ; autorisée dans le sens rue de la République direction rue Narcisse Bertholey.
Rue RASPAIL, neutralisation du sens rue du Perron à rue Étienne Dolet ; autorisée dans le sens rue Étienne Dolet à la rue du Perron.
ARTICLE 4.3 : Pour les résidents souhaitant accéder à leur garage :
Pour les voies habituellement en sens unique, la circulation est autorisée en double sens du samedi 5 octobre de 3 h 00 au dimanche 6 octobre 2024 à 23 h 59, sous les conditions ci-après :
Applicable, sur présentation d’un justificatif de domicile du résident possédant un garage sur les voies suivantes :
Rue de la SARRA, entre la Grande Rue à la rue du Professeur Fleming. Rue TUPIN, sur toute sa longueur.
Rue du PERRON de la Grande rue à la rue Raspail.
Rue RASPAIL du n° 1 rue Raspail à la rue Marceau.
Rue MARCEAU de la rue Raspail à la rue Diderot,
Rue de la RÉPUBLIQUE, de la rue Clément Desormes à la rue Marceau et de la Grande Rue à la Rue Charton.
RUE VICTOR HUGO, sur toute sa longueur.
ARTICLE 4.4 : La circulation exceptionnellement autorisée et limitée à 20 km/h :
Pour les usagers, les samedi 5 octobre et dimanche 6 octobre 2024 de 10 h 00 à 23 h 59 :
GRANDE RUE, de la rue de la Camille pour accéder au parking Carrefour Market situé passage des Vignes.
Pour les résidents de la rue Tupin ayant des garages, les samedi 5 octobre et dimanche 6 octobre 2024 de 10 h 00 à 23 h 59 :
Itinéraire : Accès Rue Victor Hugo à partir de la rue Voltaire, Sortie Rue Victor HUGO direction le carrefour des rues de la Camille / du Buisset et Francisque Jomard. ARTICLE 4.5 : Circulation rue du Buisset
Tous les véhicules sont autorisés à emprunter la rue du Buisset à contre-sens.
Voir Annexe 2 « PLAN DE CIRCULATION » récapitule les paragraphes 4.1 à 4.4 de l’article 4.
ARTICLE 5 : DÉVIATIONS
Du samedi 5 octobre de 3 h 00 au dimanche 6 octobre 2024 à 23 h 59
SENS LYON → SAINT-GENIS-LAVAL, les véhicules empruntent le boulevard Émile Zola, le boulevard de l’Yzeron, la rue du BUISSET et la rue de la Camille.
SENS SAINT-GENIS-LAVAL → LYON, les véhicules empruntent à l’entrée d'Oullins la Grande Rue, la rue de la Camille, la rue du Buisset et le boulevard Émile Zola.
Voir Annexe 3 « PLAN DE DÉVIATION » récapitule l’article 5.
ARTICLE 6 : POSE DES BLOCS ANTI-BÉLIER
Du samedi 5 octobre de 3 h 00 au dimanche 6 octobre 2024 à 23 h 59
GRANDE RUE, au droit du n° 58 (3 blocs sont mis en œuvre).
Rue de la RÉPUBLIQUE, aux deux angles de la Grande Rue.
Passage Geneviève Anthonioz DE GAULLE, côté Grande Rue.
Rue DIDEROT, devant le square de la Résistance et angle Grande Rue / rue Parmentier.
Rue MARCEAU, aux deux angles de la Grande Rue.
Rue VOLTAIRE, au droit du numéro 2.
Rue TUPIN, côté Grande Rue.
Rue de la SARRA, entre le n° 3 et le n° 5.
GRANDE RUE, aux numéros 177, 190 et entre le n° 171 et le n° 173 (3 blocs sont mis en œuvre afin de créer une voie d’accès réservé au parking du Carrefour Market situé passage des Vignes).
Voir Annexe 4 « BLOCS ANTI-BÉLIER » récapitule l’ARTICLE 6.
ARTICLE 7 :
L'ensemble des prescriptions des articles précédents n’est pas applicable aux véhicules des services publics, des services de sécurité et d'incendie. ARTICLE 8 :
La Collecte des ordures ménagères du Grand Lyon Métropole se fera le samedi 5 octobre 2024 avant 5 heures.
ARTICLE 9 :
Le présent arrêté est affiché rue Étienne Dolet jouxtant la Mairie d’Oullins-Pierre-Bénite, ainsi que sur les panneaux de la Grande Rue à l’intersection de la rue de la Camille et au carrefour de la rue Pierre Sémard et du boulevard Émile Zola les jours des évènements.
ARTICLE 10 : SIGNALISATION
Une signalisation conforme au code de la route et aux dispositions de la huitième partie du livre 1 de l'instruction interministérielle relative de la signalisation routière, est mise en place par le pétitionnaire 48 heures à l’avance.
La pose de panneaux étant indispensable pour obtenir l’enlèvement d’un véhicule gênant, le pétitionnaire doit demander à la police municipale (tel : 04.37.20.12.00) de constater la conformité de la signalisation dans le délai prescrit.
Le Centre Technique Municipal devra s’assurer que les panneaux de réservation de stationnement avec l’arrêté correspondant, seront maintenus en position depuis la constatation, jusqu’à la fin de l’intervention.
ARTICLE 11 : SÉCURITÉ – DOMMAGES
Le pétitionnaire doit prendre toutes dispositions afin d'assurer le passage et la sécurité des piétons et des vélos ainsi que la libre circulation des véhicules des services publics et des services de sécurité.
Le pétitionnaire demeure responsable de tous les accidents, incidents ou dommages pouvant survenir aux personnes et aux choses du fait de l'autorisation qui lui est accordée.
Le pétitionnaire est responsable de la propreté des lieux.
Cette autorisation est délivrée à titre précaire et pourrait être révoquée à tout moment.
ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉ
Cette autorisation est délivrée à titre personnel et ne peut être cédée. Son titulaire est responsable tant vis-à-vis de la collectivité représentée par le signataire que vis-à-vis des tiers, des accidents de toute nature qui pourraient résulter de la Braderie « LES AUTOMNALES 2024» sur diverses rues à Oullins, 69600 Oullins-Pierre-Bénite. ARTICLE 13 : DATE D’EFFET
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la date de signature de cet acte sous réserve de la mise en place de l’ensemble de la signalisation routière.
ARTICLE 14 : INFRACTION
Les infractions au présent arrêté sont constatées par procès-verbaux dressés par les forces de l’ordre et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 15 : DIFFUSIONS
Le Service départemental d'incendie et de secours.
Les syndicats des transports en commun.
Le service de la collecte des déchets de la Métropole de Lyon.
La Police Municipale d’Oullins.
Et tous les agents de la force publique chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. PLAN STATIONNEMENT
–
BRADERIE « LES PRINTANIERES 2024»
VENDREDI 4 OCT de 22H00 AU DIMANCHE 6 OCT à 23H59
Stationnement interdit aux usagers : interdiction des deux côtés des voies :
GRANDE RUE,
périmètre de braderie : au droit des n° 58 à 177
,
Rue de la
RÉPUBLIQUE
, de la rue Clément Desormes à la rue Charton.
Rue MARCEAU,
de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue.
Rue FLEURY
, de la rue Narcisse Bertholey à la rue Raspail.
Rue Clément DESORMES,
sur toute sa longueur.
Rue Jean Jacques ROUSSEAU,
du n° 7 à la rue Raspail.
Rue Étienne DOLET,
sur toute sa longueur.
Rue du PERRON,
de la Grande Rue à la rue Raspail.
Rue de la SARRA,
de la rue du Puits de la Sarra à la Grande rue.
Rue RASPAIL,
angle de la rue Fleury pour faciliter la giration du camion grande échelle
des pompiers, et du n° 43 à 45 réservé au stationnement de taxis. Rue du BUISSET
, sur toute sa longueur, pour faciliter la déviation des bus.
Boulevard
de L’YZERON
, au droit du n° 16, pour faciliter la giration des bus.
Stationnement réservé aux prestataires de la Ville
:
Entre le n
° 3 et le n
° 7 rue Jean-Jacques Rousseau.
Stationnement réservé aux Taxis :
Rue RASPAIL,
du n
° 43 à 45 : Stationnement réservé aux TAXIS afin de libérer le
stationnement rue Etienne DOLET.
Stationnement réservé aux forains :
Sur présentation de leur autorisation visible sur le tableau de bord de leur véhicule : Rue de la RÉPUBLIQUE
côté pair, de la rue Clément Desormes au passage Geneviève
Anthonioz de Gaulle. Rue de la RÉPUBLIQUE
côté impair, de la Grande rue à la rue Charton.
Rue FLEURY
côté impair, de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue.
Rue FLEURY
des deux côtés, de la Grande rue à la rue Raspail.
Rue MARCEAU
face aux numéros pairs, de la rue Narcisse Bertholey à la Grande rue.
Rue Jean Jacques ROUSSEAU,
du n° 7 à la rue Raspail
.
Stationnement réservé aux prestataires
Annexe 1 de l’arrêté du
Maire ODP24_M-257 Annexe 2 de
l’arrêté du Maire ODP24_M
-257
LA CIRCULATION EST INTERDITE :
PLAN DE CIRCULATION BRADERIE « LES AUTOMNALES 2024 »
SAMEDI 5 OCT de 3H00 AU DIMANCHE 6 OCT à 23H59
Pour les usagers : Circulation interdite dans les deux sens à tous véhicules y compris les engins de déplacement motorisé et non motorisé personnel : GRANDE RUE,
de la rue Pierre Sémard à la rue de la Camille.
Rue ORSEL
, de la Grande rue à la rue Charton.
Dans les deux sens : GRANDE RUE,
de la rue Pierre Sémard à la rue de la Camille.
Rue de la RÉPUBLIQUE,
de la place Anatole France à la rue Charton (sauf forains pour stationner).
Rue ORSEL,
partie piétonne, entre la Charton et la Grande Rue.
Rue MARCEAU,
de la rue de la République à la rue Raspail (sauf forains pour stationner).
Rue FLEURY,
de la rue de la République à la rue Raspail (sauf forains pour stationner).
Rue Clément DESORMES,
sur toute sa longueur (sauf forains pour stationner).
Rue Jean Jacques ROUSSEAU,
sur toute sa longueur (sauf forains pour stationner).
Rue Étienne DOLET,
sur toute sa longueur.
Rue du PERRON,
de la Grande Rue à la rue Raspail.
Rue VOLTAIRE,
entre le n
° 29 à la Grande Rue.
Rue TUPIN,
sur toute sa longueur (hors riverains qui sont autorisés à accéder à leurs propriétés).
Rue de la SARRA
, de la rue du Professeur Fleming à la Grande Rue (sauf résidents).
RUE VICTOR HUGO,
au croisement de la rue Voltaire (hors riverains qui sont autorisés à accéder à leurs propriétés).
Changement de sens de circulation : Rue FLEURY
, neutralisation du sens rue de la République direction rue Narcisse Bertholey
; autorisée dans le sens
rue Narcisse Bertholey direction rue de la République. Rue MARCEAU, neutralisation du sens rue Narcisse Bertholey direction rue de la République
; autorisée dans le
sens rue de la République direction rue Narcisse Bertholey. Rue RASPAIL
, neutralisation du sens rue du Perron à rue Étienne Dolet
; autorisée dans le sens rue Étienne Dolet à
la rue du Perron. Pour les résidents souhaitant accéder à leur garage : Pour les usagers : La circulation exceptionnellement autorisée et limitée à 20 km/h : Pour les usagers :
les 5 et 6 octobre 2024
de 10h00 à 23h59 :
GRANDE RUE
de la rue de la Camille pour accéder au
parking Carrefour Market situé passage des Vignes Pour les résidents de la rue Tupin ayant des garages :
les 5 et 6 octobre 2024
de 10h00 à 23h59 itinéraire : Accès
Rue Victor HUGO
à partir de la rue Voltaire, Sortie
Rue Victor HUGO
direction
le carrefour des rues de la Camille / du Buisset et Francisque Jomard. Pour les voies habituellement en sens unique, la circulation est autorisée en double sens du 5 octobre 2024 de 3H00 au 6 octobre 2024
jusqu’
à 23H59, sous les conditions ci-après :
Applicable
sur présentation d’un justificatif de domicile du
résident ayant un garage :
Rue de la SARRA
, entre la Grande Rue à la rue du Professeur Fleming.
Rue TUPIN
, sur toute sa longueur.
Rue du PERRON
de la Grande rue à la rue Raspail.
Rue RASPAIL
du n° 1 rue Raspail à la rue Marceau.
Rue MARCEAU
de la rue Raspail à la rue Diderot.
Rue de la RÉPUBLIQUE,
de la rue Clément Desormes à la rue Marceau et de Grande Rue à la Rue Charton.
RUE VICTOR HUGO
, sur toute sa longueur.
SENS LYON
SAINT GENIS LAVAL
SAINT GENIS LAVAL
SENS LYON
p
p
p
p
p
p SENS LYON - SAINT GENIS LAVAL,
les
véhicules
empruntent
le
boulevard
Émile
ZOLA,
le
boulevard
de
l’Yzeron,
la rue du BUISSET et la rue de la CAMILLE
SENS SAINT GENIS LAVAL - LYON
,
les véhicules empruntent à
l’entrée d’OULLINS
la Grande Rue, la rue de
la CAMILLE, la rue du BUISSET et le boulevard Emile ZOLA
DEVIATIONS :
Périmètre de la braderie
Annexe 3 de l’arrêté du Maire ODP24_M
-257
PLAN DE DEVIATION
BRADERIE
« LES AUTOMNALES 2024 »
SAMEDI 5 OCT de 3H00 AU DIMANCHE 6 OCT à 23H59 POSE DE BLOCS ANTI-BELIER :
GRANDE RUE,
au droit du n° 58
(3 blocs sont mis en œuvre
).
Rue de la RÉPUBLIQUE,
aux deux angles de la Grande Rue.
Passage Geneviève Anthonioz DE GAULLE
, côté Grande rue.
Rue DIDEROT,
devant le square de la Résistance et angle Grande Rue / rue Parmentier.
Rue MARCEAU,
aux deux angles de la Grande Rue.
Rue VOLTAIRE,
au droit du numéro 2.
Rue TUPIN
, côté Grande Rue.
Rue de la SARRA,
entre le n° 3 et le n° 5.
GRANDE RUE
, aux numéros 177, 190 et entre le n° 171 et le n° 173 (3 blocs sont mis en
œuvre
afin
de créer une voie d’accès réservé au parking du Carrefour Market situé
passage des Vignes).
Annexe 4 de l’arrêté du Maire ODP24_M
-257
SENS LYON
SAINT GENIS LAVAL
SAINT GENIS LAVAL
SENS LYON
p
p
p
p
POSE ET DEPOSE DES BLOCS ANTI-BELIER
SAMEDI 5 OCT de 3H00 AU DIMANCHE 6 OCT à 23H59
3
3 Article dernier
Mesdames, messieurs : le(a) Directeur(trice) Général(e) des Services de la commune de Oullins, le(a)
Directeur(trice) Départemental(e) de la Sécurité Publique, tous agents de la force publique et de la police
municipale, le(a) Directeur(trice) des Services Départemental et Métropolitain d’Incendie et de Secours du
Rhône sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ;
Outre les recours gracieux qui s’exercent dans le même délai, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours
contentieux devant le tribunal administratif de Lyon (Palais de justice Part-Dieu - 184 rue Duguesclin - 69433
LYON CEDEX 03), ou effectué par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr, dans un délai de deux
mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Toute autre information peut être sollicitée auprès du service de la commune.
A Oullins, le 27/08/2024
#signature#
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