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Déliberation - 98567
Document publié le Vendredi 13 novembre 1998 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 98567)
Thèmes du document : Institutions publiques, Droits de l'homme, Féminisme,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 44
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 13 Novembre 1998
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 25 Novembre 1998
SEANCE DU 23 novembre 1998
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
[Annexe]
Président :
M. Bernard BELLEC - Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Claude PAGES, M. Robert LEON, Mme Geneviève PERRIN-GAILLARD, M. Alain BAUDIN, M. Gérard GAUDUCHON, Mme Marie-Josèphe SOULISSE, M. Jean-Claude ALAZARD, Mme Nadine PINSON, M. Jean-Robert BEJUGE, M. Gilles FRAPPIER, Mme Françoise GAILLARD, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard NEBAS
Conseillers :
Mme Jeanine BIMES, Mme Maryse ROUZIER, M. Paul SAMOYAU, M. Luc DELAGARDE, Mme Danielle RICHARD, M. Michel GENDREAU, Mme Chantal BARRE, Mme Françoise BILLY, Mme Annie COUTUREAU, M. Patrick ARNAUD, Mme Patricia LUCAS, M. Pierre STEVENET, M. Pierre GUERIT, Mme Janine LUCAS, M. Jean PILLET, M. Frédéric ROUILLE, M. Claude VITELLINI, Mme Catherine REYSSAT, Mme Marie-Cécile MORISOT, M. Guy-Marie GUERET, M. Alain PAGE, M. Robert PLANTECOTE
Secrétaire de séance : Guy-Marie GUERET
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Christian RIBBE donne pouvoir à M. Bernard BELLEC.
Mme Geneviève RIZZI donne pouvoir à M. Claude PAGES.
Mme Madeleine CHAIGNEAU donne pouvoir à M. Gilles FRAPPIER.
M. Jean-Michel PASSERAULT donne pouvoir à M. Patrick ARNAUD.
Mme Christiane DRAPET donne pouvoir à M. Paul SAMOYAU.
Mme Jacqueline LEFEBVRE donne pouvoir à M. Jean PILLET.
M. Hervé LAMPIN donne pouvoir à M. Pierre STEVENET.
Excusés :
Conseillers :
Mme Claire MINALI-BELLA
DELIBERATION D98432
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 novembre 1998
Direction du Secrétariat Général Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Monsieur le Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Par délibération du 16 Février 1996, la Ville de Niort a désigné Monsieur Bernard BELLEC, Titulaire et Madame Françoise BILLY, Suppléante, au sein du Conseil d'Administration de l'Association Centre d'Information des Droits de la Femme des Deux-Sèvres.
Il existe également au niveau régional, une association fédératrice "Centre Régional d'Information sur les Droits de la Femme de la Région Poitou-Charentes". L'Association se compose, entre autres, des représentants des collectivités publiques contribuant à l'implantation d'un -Centre d'Information sur les Droits de la Femme-.
Je vous propose de désigner un titulaire et un suppléant pour représenter la Ville de Niort au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale de cette association.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- désigner Monsieur Bernard BELLEC, Titulaire et Madame Françoise BILLY, suppléante pour siéger au sein du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale de l'Association "Centre Régional d'Information sur les Droits de la Femme de la Région Poitou-Charentes".
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 43
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Le Maire de Niort
Bernard BELLEC
Ordre du jour