Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 98567
Déliberation - 63 d1435571895768 210
Déliberation - 64 d1414403877065 433
Conseil Municipal - acte 00126762 D
Conseil Municipal - acte 00132689 D
Acte - 32 d1736953244121
unknown - DEL145 2023 Motion dappel Societe landaise sans vi
Déliberation - 10 04
Déliberation - Délibérations+du+20+octobre+2023
Conseil Municipal - 231221 14 Signature de l’appel « Pour une société
Déliberation - 20090066
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20090066)
Thèmes du document : Institutions publiques, Droits de l'homme, Féminisme,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 24 mars 2009
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 6 avril 2009
SEANCE DU 30 MARS 2009
R E P R E S E N T A T I O N D A N S L E S O R G A N I S M E S
E X T E R I E U R S - A S S O C I A T I O N S -
M O D I F I C A T I O N
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 06 avril 2009
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Mme Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, pour l’approbation des comptes administratifs
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU -
Conseillers :
M. Bernard JOURDAIN - M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain BAUDIN - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Emmanuelle PARENT - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN -
Secrétaire de séance : M. Michel GENDREAU -
Excusés ayant donné pouvoir :
- Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN
- Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Jérôme BALOGE - CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2009
DELIBERATION D20090122
SECRETARIAT GENERAL REPRESENTATION DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - ASSOCIATIONS - MODIFICATION
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2121-33 du code général des collectivités territoriales selon lequel le Conseil municipal procède à la désignation des ses membres ou de délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs ;
Vu la délibération du Conseil municipal du 31 mars 2008, désignant les délégués de la Ville de Niort au sein des associations ;
Considérant qu’il convient de modifier les désignations des délégués de la Ville de Niort pour les associations suivantes :
- Association Cités Unies France Villes Jumelées,
- Association coopération et amitié en Deux-Sèvres Biala Podlaska,
- Fédération mondiale des Villes Jumelées,
- ASFODEP,
- Office de Tourisme de Niort,
- Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles des Deux-Sèvres (CIDF 79) - Association Départementale des Pupilles de l’enseignement public (PEP 79) - G P A (Groupement PEP 79 et APAJH – Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés) - Société d’horticulture des Deux-Sèvres
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Désigner les délégués de la Ville de Niort au sein des associations ci-dessous ;
Il a été procédé à ces désignations par vote à main levée, après que le Conseil en ait décidé ainsi à l’unanimité, et ainsi que le permet l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales. Ont été désignés :
- Monsieur Alain PIVETEAU pour l’association Cités Unies France Villes Jumelées (AG) en remplacement de Madame Josiane METAYER,
- Monsieur Alain PIVETEAU pour l’association coopération et amitié en Deux-Sèvres Biala Podlaska (AG), en remplacement de Madame Josiane METAYER,
- Monsieur Alain PIVETEAU pour la Fédération mondiale des Villes Jumelées (AG), en remplacement de Madame Josiane METAYER,
- Monsieur Jean-Claude SUREAU pour l’ASFODEP (CA + AG) en remplacement de Madame Anne LABBE,
- Madame Anne LABBE pour l’Office de Tourisme de Niort (CA + AG) en remplacement de Monsieur Denis THOMMEROT.
- Madame Gaëlle MANGIN pour le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles des Deux-Sèvres (CIDF 79)
- Madame Nicole IZORE pour l’Association Départementale des Pupilles de l’enseignement public (PEP 79)
- Madame Nicole IZORE pour le G P A (Groupement PEP 79 et APAJH – Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés)
- Monsieur Frank MICHEL pour la Société d’horticulture des Deux-Sèvres (AG)
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort,
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD