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Conseil Municipal - CONVOC CM 12 12 2022
Conseil Municipal - CONVOC CM 04 07 2022
Conseil Municipal - CONVOC CM 31 01 2022
Déliberation - DEL 2023 122 Adoption de la CTG 2023 2026 tampon
Conseil Municipal - CONVOC CM 03 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 03 10 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Inégalités sociales,
VLLEDE
©
)
7
Service
Instances
Grigny,
le 27
septembre
2022
ML/AML/PR
Mesdames,
Messieurs
Les
Membres
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Conformément
à l’Article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
locales,
j’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
03
octobre
2022
- à
19
heures
00
En
Mairie
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
e
Nomination
du
Secrétaire
de
Séance,
e
Décisions
du
Maire,
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
04 juillet
2022.
DÉLIBÉRATIONS
1-
Motion
pour
la défense
des
Finances
communales
2-
Stratégie
territorialisée
de
lutte
contre
la pauvreté
: demande
de
subvention
en
vue
de
la mise
en
œuvre
d’un
Observatoire
dédié
3-
Présentation
des
projets
sociaux
de
la Maison
de
Quartier
Marie
CURIE
-— Grande
Borne
et de
la maison
de
quartier
Pablo
PICASSO
-demande
de
renouvellement
des
centres
sociaux
auprès
de
la Commission
d’Action
Sociale
de
la Caisse
d’allocations
familiales
(2023-2026)
4-
Conventions
CAF
- Fonds
Publics
&
Territoires
2022
5-
Avenant
portant
prolongation
de
durée
de
la
convention
cadre
d’utilisation
de
l’abattement
de
la taxe
foncière
sur
les
propriétés
baties
Hôtel
de
Ville
BP
13
- 91351
Grigny
Cedex
-
Tél. : 01
69
02
53
53
- Fax:
01
69
43
60
55
Site-internet-:http://www.grigny91.fr…-Adresse.électronique.:.courriers.ville@grigny91.fr ON ï
Avis
sur
les
études
d’impact
environnemental
de
l'ORCOD-IN
de
Grigny
I
SI 1
Acquisition
amiable,
à l’euro
symbolique,
des
parcelles
cadastrées
section
AK
n°119,
120
et
164
formant
partie
du
terrain
d’assiette
de
la ruelle
du
Curé
et de
la rue
du
Regard
8-
Renouvellement
de
la labellisation
du
Point
Information
Jeunesse
9
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la convention
pluriannuelle
pour
les
années
2022-2023-2024
avec
la Philharmonie
de
Paris
10- Annulation
et remplacement
de
la délibération
n°
DEL-2022-046
en
date
du
4 avril
2022
fixant
la durée
des
cycles
de
travail
et l’organisation
du
temps
de
travail
et
adoptant
le règlement
11-
Créations
d’emplois
budgétaires
permanents
à temps
complet
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Philippe
RIO