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Conseil Municipal - CONVOC CM 25 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 25 09 2023)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Institutions publiques, Justice et droit,
VLLEDE
©
LS
7
Service
Instances
Grigny,
le
19
septembre
2023
ML/AML/PR
.
Mesdames,
Messieurs
Les
Membres
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Conformément
à l’Article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
locales,
j’ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
25
septembre
2023
à
19
heures
En
Mairie
de
Grigny
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
e
Nomination
du
Secrétaire
de
Séance,
e
Décisions
du
Maire,
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03 juillet
2023,
e
Examen
et
vote
des
Délibérations
suivantes
:
Actions
de
solidarité
:
1-
Attribution
de
subventions
suite
au
séisme
au
Maroc
et aux
inondations
en
Lybie,
2
-
Soutien
à
l’association
caritative
«
Les
Restaurants
du
cœur
»
œuvrant
en
direction
des
Grignois,
Hôtel
de
Ville
BP
13
- 91351
Grigny
Cedex
-
Tél.
: 01
69
02
53
53
- Fax
: 01
69
43
60
55
Site
internet
: http://www.grigny91.fr
-
Adresse
électronique
: courriers. ville@grigny91.fr Lutte
contre
la
Pauvreté
:
3-
Approbation
de
la
convention
avec
l'Éducation
Nationale
pour
la
distribution
de
petits
déjeuners
dans
les
écoles
primaires
au
cours
de
l’année
scolaire
2023-2024,
Ville
durable
et Aménagement
Urbain :
4-
Approbation
du
plan
de
gestion
des
lacs
de
Grigny-Viry,
5
-
Avis
sur
la
demande
de
déclaration
d'utilité
publique
dans
le
cadre
de
l'ORCOD-IN
de
Grigny
2,
6 -
Remise
de
dettes
suite
aux
interventions
d’office
effectuées
par
la commune
en
substitution
du
syndicat
principal
de
Grigny
2,
7-
Convention
de
réservation
au
profit
de
la commune
de
149
logements
sur
le
quartier
de
la
Grande
Borne,
à
GRIGNY
(91),
au
sein
du
patrimoine
des
Résidences
Yvelines
Essonne,
dans
le cadre
de
travaux
de
réhabilitation
de
l'ANRU
1 de
744
logements,
8
-
Cession
amiable
d’un
ensemble
de
parcelles
sises
97
chemin
des
Rois,
cadastrées
section
AH
n°27
partie,
185
partie,
186
et
187
partie,
à Monsieur
et Madame
DANG
Christian,
9 -
Avenant
n°1
au
contrat
de
délégation
de
service
public
pour
l’exploitation
des
marchés
communaux
d’approvisionnement
et autres
occupations
commerciales
sur
le territoire
de
la
ville,
Ressources
Humaines
:
10-
Le
Rapport
Social
Unique
(RSU)
2022,
11-
Créations
et suppressions
d'emplois
budgétaires
permanents
à temps
complet.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
se)