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Conseil Municipal - viewfilesecure.php?idtf=12178&path=CM 4 juillet 20
Procès Verbal - pv cm 4 juillet 2020
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 4 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 Juillet
2020
Le
procès-verbal
a
été
modifié
suite
aux
remarques
de
M.
PLOTON
concernant
la
délibération
du
nombre
d’adjoint
et
son
intervention
à
ce
sujet.
(page
7)
Nbre
de
Conseillers
:
29
En
Exercice
:
29
Présents
:
26
Procurations
:
3
Absents
excusés
3
Absents
:
0
L'an
DEUX
MIL
VINGT,
le
QUATRE
JUILLET
à
10
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
François
Mitterrand-
Parc
de
l'Orgère,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Paul
GOUT,
Doyen
du
Conseil
Municipal
Date
de
Convocation
: 29
juin
2020
ETAIENT
_PRESENTS:
Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
TOURE
Moussokro,
LAVOST
Laurent,
GRASSO
Angélique,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLE
Audrey,
FOUCHET
Joël,
ROLA
Manuela,
FONTAINE
Jean-Luc,
COBACHO
Bernadette,
MARTIN
Jean-Christophe,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
COUVERT
Laurent,
REY
Chantal,
LEO
Stéphane,
BELLOTEAU
Eliane,
BAUX
Anthony,
,
KUMPF
Marc,
JORDON
Doris,
FERNANDES-MARTINS
Dinis,
SCHNEIDER
Stéphanie,
BARBIERI
Jérôme,
PETTI
Lydie,
ZITI
Tahar,
GOMMET
Catherine,
PLOTON
Eudovic
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Madame
GINEVRA
Marie
Isabelle
à
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie
Madame
GARDELLIN
Liliane
à
Monsieur
BARBIERI
Jérôme
Monsieur
ZERIZER
Ali
à
Madame
PETTI
Lydie
ETAIT
ABSENT
:
KA ACA
RE HA
HEAR
ARR
AAA
A AOR
AR
RO
A ARE
Ouverture
de
séance
à
10h30.
En
application
de
l'article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Monsieur
GOUT
Jean-Paul,
procède
à
l'appel
des
nouveaux
élus
en
tant
que
doyen
de
l'assemblée.
|
proclame
le
conseil
municipal
installé.
Conformément
à
l'ordonnance
n°
2020-562
du
13
mai
2020
visant
à
adapter
le
fonctionnement
des
institutions
locales
et
l'exercice
des
compétences
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
locaux
à
la
prolongation
de
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le
cadre
de
l'épidémie
de
covid-19,
le
quorum
est
réduit
à
10
et
est
atteint.
1.
Installation
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
des
articles
L
2122-15
et
R
2121-4
code
général
des
collectivités
territoriales
et jusqu’à l'élection
du
Maire
et
de
ses
adjoints,
Monsieur
GOUT
Jean
Paul
dresse
l'ordre
des
conseillers
municipaux
qui
est
déterminé
en
fonction
du
mode
de
scrutin
et
des
résultats
des
élections
par
la
priorité
d'âge.
Pour
les
communes
de
3.500
habitants
et
plus
où
les
conseillers
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
deux
tours,
chaque
conseiller
élu
le
même
jour
est
réputé
élu
avec
le
nombre
de
voix
recueillies
par
la
liste
sur
laquelle
il a
figuré.
Pour
les
conseillers
appartenant
à
une
même
liste,
l'ordre
du
tableau
est
déterminé
par
l'âge
des
candidats
(et
non
par
leur
rang
de
présentation
sur
la
liste).
Le
tableau
se
trouve
établi
comme
suit
par
âge
des
candidats
sur
la
liste
:
N°
NOM
-
N°
NOM
-
N°
NOM
-
PRENOM
PRENOM
PRENOM
4
Jean
Paul
GOUT
11
Laurent
LAVOST
21
Fatima
Maria
DE
ENSEMBLE
FOUR
DYNAMIQUE RIVES
2
Jean-Luc
12
Manuela
ROLA
22
Anthony
BAUX
FONTAINE
3
Eklane
13
Marie
Isabelle
BELLOTEAU
GINEVRA
4
Joel
FOUCHET
14
Julien
STEVANT
5
Chantal
REY
15
Jean
Christophe
MARTIN
6
Marc
José
Pierre
16
Stéphane
LEO
7
Doris
JORDON
17
Angélique GRASSO
8
Bernadette
18
Dinis
CABACHO
FERNANDES MARTINS
9
Laurent
COUVERT |
19
Stéphanie SCHNEIDER
40
Moussokro
20
Audrey
TOURE
ENDERLE
RIVES
GAUCHE
N°
NOM
-
N°
NOM
-
N°
NOM
-
PRENOM
PRENOM
PRENOM
1
Liliane
3 Tahar
ZITI
5
Lydie
PETTI
GARDELLIN
2 Ali ZERIZER
4
Jérôme
BARBIERI
RIVES
N°
NOM -
N°
NOM -
TRANSPARENCE
PRENOM
PRENOM
1
Catherine
1-
Ludovic
PLOTON
GOMMET
Appel
des
nouveaux
élus
afin
de
procéder
à
leurs
installations,
Jean
Paul
Gout
exprime
qu'il
est
encore
en
tête
car
il est
le plus
vieux.
Il procède
à
l'appel
dans
l’ordre
de
la
délibération
jointe
au
dossier.
Monsieur
Jean
Paul
GOUT,
doyen
d'âge,
proclame
le
conseil
municipal
installé. 2.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
Séance
Conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
«
au
début
de
chacune
de
ses
séances,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
1
peut
adjoindre
à
ce
ou
ces
secrétaires
des
auxiliaires,
pris
en
dehors
de
ses
membres,
qui
assistent
aux
séances
sans
participer
aux
délibérations
».
ll
est
proposé
de
désigner
un
conseiller
municipal
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaires
pour
cette
séance
d'installation
du
conseil
municipal
et
deux
conseillers
pour
remplir
les
fonctions
d'assesseurs,
qui
formeront
ainsi
le
bureau
de
l'élection.
Le
secrétaire
de
séance :
Monsieur
BAUX
Anthony
Les
assesseurs :
Madame
ENDERLE
Audrey
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DÉCIDE
à
l’unanimité
DE
NOMMER
Le
secrétaire
de
séance :
Monsieur
BAUX
Anthony
Les
assesseurs :
Madame
ENDERLE
Audrey
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie
Monsieur
Jean
Paul
GOUT
informe
que
Monsieur
Anthony
BEAU
est
le
benjamin
de
cette
assemblée. Du
fait
des
élections
à
venir
dans
l'ordre
du
jour,
il
propose
la
désignation
de
Madame
ENDERLE
Audrey
et
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie.
3.
Élection
du
Maire
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
farticle
L.2121-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
première
réunion
du
conseil
municipal
se
tient
de
plein
droit
au
plus
tôt
le
vendredi
et
au
plus
tard
le
dimanche
suivant
le
tour
de
scrutin
à
l'issue
duquel
le
conseil
a
été
élu
au
complet,
VU
l'article
L.2122-12
du
CGCT
sur
la
publicité
relative
à
l'élection
du
maire
par
voie
d'affichage
dans
les
24
heures.
VU
l'article
R.2122-1
du
CGCT
relatif
au
résultat
de
l'élection
affiché
à
la
porte
de
la
mairie.
VU
farticle
L
2122-4-1
qui
dispose
que
le
conseiller
municipal
qui
n'a
pas
la
nationalité
française
ne
peut
être
élu
maire,
ni
en
exercer
même
temporairement
des
fonctions
»
VU
l’article
L
2122-7
:«
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
à
la
majorité
absolue.
Si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
».
VU
les
articles
L 2122-1
à
L'2122-17,
CONSIDERANT
les
règles
de
majorité
:
-
la
majorité
absolue
correspond
à
la
moitié
des
suffrages
exprimés
plus
un.
-
La
majorité
relative
correspond
au
nombre
des
suffrages
supérieurs
aux
autres
et
n’atteignant
pas
nécessairement
la
moitié
des
suffrages
exprimés. Le
conseil
municipal
est
invité
à
procéder
au
scrutin
secret
à
l'élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
précisées
ci-dessus
et
à
déposer
son
bulletin
de
vote
dans
lurne
qui
est
présentée. Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
a
remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur
papier
blanc.
les
résultats
sont
les
suivants
:
a
:Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b
: nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 29
c:
nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
ou
blancs
: 7
d
: nombre
de
suffrages
exprimés
(b
—
c)
: 22
e
: majorité
absolue
: 10
NOM
ET
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
EN
CHIFFRE
EN
TOUTES
LETTRES
STEVANT
Julien
22
Vingt
deux
Monsieur
STEVANT
Julien
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé(e)
maire
et
est
immédiatement
installé(e).
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
nous
allons
procéder
à
l'élection
du
Maire
de
la
commune.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT,
lit
le
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
conseil
municipal
est
invité
à
procéder
à
l'élection
du
Maire,
à
bulletin
secret,
conformément
aux
dispositions
du
CGCT.
Vous
êtes
donc
invité
à
déposer
votre
vote
dans
l'ume.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT,
procède
à
l'appel
afin
que
chaque
conseiller
du
plus
ancien
au
plus
jeune
puisse
aller
voter.
Il
y
a
à
disposition
une
enveloppe
et
un
isoloir
et
une
urne.
Intervention
de
Monsieur
BARBIER!
Jérôme
:
est-ce
qu’il
peut
y
avoir
des
déclarations
de
candidatures
et
des
explications
de
vote
avant
l'élection.
Je
laisse
la
place
à
qui
la
veut
et
je
la
prendrai
après.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
C’est
la
première
fois
que
je
me
trouve
de
ce
côté,
cela
fait
31
ans
que
j'étais
de
l’autre
côté.
Avant
de
procéder
à
l'élection
du
Maire,
il
faut
des
candidats.
Qui
est
candidat
à
la
fonction
de
Maire
de
la
commune
de
Rives
?
Monsieur
Julien
STEVANT
se
présente.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
Y
a-t-il
d'autres
candidats
?
Est-ce
que
l'opposition
présente
un
ou
des
candidats.
Monsieur
Jérôme
BARBIERI:
On
ne
présente
pas
de
candidats
mais
peut-on
avoir
une
explication
quand
même.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
Maintenant
?
Monsieur
Jérôme
BARBIER!
: Non
pas
maintenant
ou
après
l'élection
si
vous
le
voulez.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
: nous
avons
un
candidat,
Monsieur
Julien
STEVANT
et
à
l'issue
de
l'élection,
Monsieur
Jérôme
BARBIERI,
prendra
la
parole
ainsi
que
Monsieur
PLOTON
Ludovic.
Monsieur
PLOTON
Ludovic
: je
souhaite
aussi
avoir
une
explication
de
vote.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
nous
procédons
à
l'élection
et
vous
prendrez
la
parole.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
procède
à
l'appel
des
conseillers
pour
le
vote.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
demande
aux
assesseurs,
Mesdames
ENDERLE
et
SCHNEIDER
de
procéder
au
dépouillement.
Proclamation
des
résultats
:
29
bulletins
trouvés
dans
l’urne,
0
nuls,
7
blancs
et
22
voix
pour
Monsieur
Julien
STEVANT,
soit
22
suffrages
exprimés. Monsieur
informe
que
Monsieur
Julien
STEVANT
a
obtenu
22
voix,
et
il est
élu
Maire
de
Rives.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
prend
la
parole
:
Julien
quand
je
suis
allé
te
chercher
au
mois
d'octobre
2019
pour
te
proposer
de
prendre
la
tête
d’une
équipe
que
j'essayais
de
constituer,
on
espérait
bien
en
arriver
là,
mais
on
en
était
pas
sûr.
Alors
qu'on
y
soit
aujourd'hui
c'est
quand
même
une
grosse
émotion,
pour
des
tas
de
raisons.
J'en
suis
très
ému
personnellement.
Tout
le
monde
sait
que
j'ai
siégé
pendant
très
longtemps
dans
l'opposition
et
me
retrouver
du
bon
côté,
ça
fait
quand
même
plaisir,
même
si
j'ai
passé
l’âge
de
l'exubérance.
Les
résultats
qu'on
a
obtenus,
on
a
quand
même
pas
eu
un
résultat
triomphal,
on
sait
très
bien
lire
les
chiffres,
on
n'a
pas
eu
la
majorité
absolue.
Je
ne
ferai
pas
de
discours
sur
le
nombre
de
votant,
il
est
ce
qu'il
est,
les
gens
qui
n'ont
pas
voulu
venir
voter
c'est
leur
droit.
On
doit
tenir
compte
de
ceux
qui
sont
venus
voter,
on
n'a
pas
eu
la
majorité
avec
46
%.
Ça
doit
nous
donner
beaucoup
d'humilité,
il faudra
faire
attention.
Alors
ce
que
je
vais
dire
ne
plaira
peut-être
pas
à
tout
le
monde,
mais
vu
mon
âge
je
le
dis
quand
même.
Je
voudrai
rendre
hommage
au
Maire
sortant.
Je
déplore,
vraiment
je
déplore
qu'il
ait
utilisé
des
attaques
personnelles
pendant
la
campagne
et
surtout
les
derniers
jours.
Ça
ne
l'a
pas
grandi,
ça
ne
lui
a
pas
servi
mais
moi
j'ai
été
pendant
25
ans
un
adversaire
acharné
et
sans
concession
d'Alain
DEZEMPTE.
Tout
le
monde
le
sait,
et
fous
ceux
qui
venaient
au
conseil
l'ont
constaté.
C'était
néanmoins
mon
ami,
on
me
l’a
parfois
reproché,
on
n'a
dit
que
j'étais
trop
proche
du
maire
alors
que
parfois
on
s’«
engueulait
»
mais
les
hommes
font
leurs
choix,
on
est
pas
obligé
de
s’
«
engueuler
»
parce
qu'on
pas
du
même
bord
ou
sur
le
même
banc
au
conseil
municipal.
Je
répète,
je
déplore
ce
qui
s'est
passé
pendant
la
campagne
mais
je
souhaite
rendre
hommage
à
Alain
DEZEMPTE,
parce
qu'on
n'est
pas
Maire
d'une
commune
pendant
25
ans
par
hasard,
je
crois
que
c'est
lui
qui
a
été
maire
le
plus
longtemps,
c'est
à
vérifier.
Je
crois
qu’il
l'a
été
plus
longtemps
que
Monsieur
Séraphin
BUISSET
et
ça
mérite
le
respect.
Et
pour
terminer,
pour
mon
ami
Julien
qui
accède
à
cette
mission,
au
combien
lourde,
on
en
fait
l'expérience.
Julien,
je
vais
te
donner
un
conseil
car
j'ai
l'âge
d'être
fon
père
: fait
attention,
ne
cède
pas
à
l'ivresse
de
la
victoire,
ce
n'est
parce
que
des
gens
vont
te
montrer
de
la
déférence,
méfie-toi
de
la
victoire
qui
te
fais
croire
que
d'un
seul
coup
tu
es
devenu
le
«
big
boss
»
du
village. Ne
confonds
surtout
pas
la
collectivité
avec
une
entreprise.
Dans
une
entreprise
il
y
a
un
«
big
boss
»,
il
paye
ses
collaborateurs,
il
a
des
salariés.
Dans
une
collectivité,
il
y
a
un
capitaine
d'équipe
qui
travaille
avec
des
bénévoles,
que
nous
sommes
ainsi
que
dans
la
minorité.
Ça
n'a
rien
à
voir
avec
une
entreprise,
c'est
pas
une
gestion
d'entreprise.
Je
sais
que
parfois,
on
a
tendance,
et
les
textes
et
la
déférence
populaire
vous
y
pousse,
on
à
tendance
à
croire
que
les
Maires
sont
les
chefs
du
village.
Julien
tu
n'es
pas
chef
du
village,
tu
es
Maire
de
la
commune
de
Rives
ef
fu
es
capitaine
d'une
équipe
sur
qui
tu
dois
appuyer
et
qui
fa
déléguée
momentanément
un
pouvoir.
Je
dis
momentanément
parce
que
n'oubliez
jamais
qu'il
n'y
a
rien
de
moins
pérenne
qu'une
fonction
d'élu,
nous
sommes
là
pour
un
certain
temps.
Restons
modestes,
voilà
ce
que
je
voulais
te
dire
et
je
te
consacre
Maire
de
Rives. Monsieur
Jean-Paul
GOUT,
remet
l'écharpe
tricolore
à
Monsieur
Julien
STEVANT.
Monsieur
Julien
STEVANT
prend
la
parole.
C’est
beaucoup
d'émotion
pour
moi
aussi,
merci
de
m'avoir
élu
Maire.
Je
remercie
personnellement
et
chaleureusement
mon
équipe
qui
était
très
motivée,
qui
nous
a
emmené
dans
cette
belle
aventure.
Merci
Jean-Paul
pour
ce
bel
hommage
au
maire
sortant,
et
aussi
pour
fon
amitié
et
tous
tes
conseils. Nous
souhaitons
le
meilleur
pour
les
habitants
de
cette
ville
et
nous
serons
justes
avec
fout
le
monde. Monsieur
Jérôme
BARBIER!
souhaite
prendre
la
parole
:
Mesdames
et
Messieurs,
Le
groupe
Rives
Gauche,
rassemblement
des
forces
de
progrès
souhaitait
au
début
de
cette
intervention
exprimer
sa
gratitude
et
son
respect
envers
Alain
DEZEMPTE,
maire
de
la
commune
de
Rives
du
24 juin
1995
au
3 juillet
2020.
Il
a
été
travailleur
acharné,
passionné
par
les
Rivoises
et
les
Rivois
et
l'histoire
de
notre
ville
comme
de
son
avenir
et
de
son
développement.
Avec
ce
début
de
mandat
se
closent
ses
mandatures,
les
plus
longues
pour
un
maire
sur
notre
commune
depuis
la
troisième
République. La
fonction
de
Maire
n'est
pas
toujours
aisée,
elle
comprend
notamment
le
contact
direct
avec
la
population,
les
questions
quotidiennes
et
les
moments
les
plus
difficiles
de
crise
ou
les
malheurs
touchant
des
familles
en
les
plaçant
dans
les
plus
grandes
détresses
ou
le
désespoir.
Alain
a
toujours
été,
en
toute
discrétion
sur
tous
les
fronts
des
humanités
auprès
des
Rivoises
et des
Rivois
Nous
exprimons
également
notre
fierté
pour
son
bilan
et
celui
de
ses
équipes
successives,
qui
ont
fait de
Rives
une
ville
dynamique,
attractive
et solidaire.
Nous
sommes
fiers
de
ce
que
nous
laissons
aux
Rivoises
et
aux
Rivois
et
continuerons
à
le
défendre
au
sein
de
ce
conseil
municipal
comme
auprès
de
nos
concitoyens.
Ce
conseil
municipal
d'installation
est
bien
évidemment
l'occasion
pour
nous
tous
et
toutes
de
préciser
nos
intentions
d'action
durant
ce
nouveau
mandat.
Nous
serons
bien
sûr
aux
côtés
de
nos
concitoyens,
de
nos
associations,
de
toutes
les
générations,
de
toutes
celles
et
tous
ceux
qui
font
de
Rives
une
ville
ouverte
et plurielle.
Nous
agirons
dans
cette
instance
de
manière
constructive
quand
cela
sera
possible,
et
nous
nous
opposerons
quand
cela
sera
nécessaire.
Votre
liste
est
arrivée
en
tête
au
deuxième
tour
et
respectant
les
résultats
du
second
tour
de
ces
élections,
Le
groupe
Rives
Gauche
ne
présentera
pas
de
candidature
au
poste
de
Maire.
Nous
souhaitions
cependant
vous
faire
part
que
nous
avons
été
choqués
par
la
publication
sur
la
page
facebook
de
la
ville
d’une
photo
devant
la
mairie
de
l'équipe
majoritaire,
avec
des
membres
de
Ja
liste
du
premier
tour
et
de
la
famille,
et
ce,
avant
le
conseil
d'installation.
Nous
avons
bien
noté
l'humilité
avec
laquelle
vous
semblez
présenter
les
résultats
de
cette
élection.
Mais
cette
photographie
oublie
l'existence
de
l'opposition
et
n'est
pas
respectueuse
de
la
tradition
républicaine.
Certains
membres
de
la
nouvelle
équipe
majoritaire
nous
ont
souvent
fait
remarquer
sur
nous
n'avions
pas
été
élus
par
une
majorité
de
Rivoises
et
Rivois
en
2014,
malgré
près
de
55%
des
voix.
Nous
nous
permettons
donc
à
notre
four
de
vous
faire
remarquer
que
vous
n'avez
été
élus
que
par
46
%
de
Rivoises
et
Rivois
au
deuxième
tour,
et
qu'à
ce
titre,
l'absence
de
l'opposition
sur
cette
photographie
est
un
manque
de
respect
pour
toutes
les
autres
Rivoises
et Rivois. Dans
nos
différents
mandats,
nous
avions
toujours
été
respectueux
de
nos
oppositions
et
souhaitons
qu'il
en
soit
de
même
aujourd'hui.
L'enthousiasme
d'une
victoire
ne
doit
pas
faire
oublier
qu'une
élection
est
une
prise
de
responsabilité
envers
tous
les
habitants
de
la
commune,
quels
qu'ils
soient
et
quel
qu'ait
été
leur
vote.
Monsieur
Ludovic
PLOTON
:
Considérant
qu'une
large
part
des
Rivoises
et
des
Rivois
a
choisi
une
autre
liste
que
la
nôtre,
nous
r'avons
pas
porté
de
candidature
contraire
à
la
vôtre,
qui
aurait
été
en
contradiction
avec
ce
choix.
Néanmoins,
nous
tenons,
par
cette
expression,
à
affirmer
notre
rôle
d'opposition
constructive,
portés
par
la
confiance
que
nous
ont
témoignée
les
électeurs
qui
nous
ont
fait
l'honneur
de
voter
pour
notre
liste.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
Jérôme,
la
photo,
je
n'étais
pas
au
courant.
C'était
une
photo
privée
qui
a
été
mise
sur
la
page
Facebook,
de
l'un
d'entre
nous
mais
certainement
pas
de
la
mairie.
J'apprends
à
l'instant
qu'elle
s’est
retrouvée
sur
le
site
de
la
mairie,
on
sait
pas
comment
mais
en
tout
cas
ce
n'est
pas
nous
qui
l'avons
mise.
Cette
histoire
n'a
aucune
signification,
ni
aucune
portée,
j'espère
Jérôme.
je
te
fais
confiance
et
je
te
connais,
j'espère
dans
le
courant
du
mandat,
que
tu
auras
d’autres
points
attaques
plus
sérieux
que
celui-ci.
J'ai
été
31
ans
sur
le
banc
de
l'opposition
moins
6
car
j'ai
eu
un
mandat
ou
j'ai
collaboré
avec
Monsieur
RETTEMEYER
et
cela
me
l'a
été
reproché.
Je
sais
que
ce
n'est
pas
marrant
d'être
dans
l’opposition,
c’est
frustrant
on
n'a
pas
les
manettes
mais
enfin,
j'espère
qu'on
ne
va
pas
commencer
ce
mandat
avec
des
escarmouches
avec
des
combats
qui
n'intéressent
personne.
4.
Détermination
du
nombre
d’adjoint
VU
l'article
L2122-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
:
«Ii
y
a,
dans
chaque
commune,
un
maire
et
un
où
plusieurs
adjoints
élus
parmi
les
membres
du
conseil
municipal
».
VU
l'article
L2122-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
qui
dispose
:
«
Le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
».
CONSIDERANT
que
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint,
CONSIDERANT
que
le
pourcentage
de
30%
constitue
une
limite
maximale
à
ne
pas
dépasser,
il
n’est
donc
pas
possible
d’arrondir
à
l’entier
supérieur
le
résultat
du
calcul.
CONSIDERANT
que
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
de
la
ville
de
Rives
est
de
29,
CONSIDERANT
qu'il
ne
peut
y
avoir
plus
de
8
adjoints
au
maire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
par
27
«
voix
pour
»,
2
«
abstentions
»
(GOMMET
Catherine,
PLOTON
Ludovic)
- De
fixer
à
sept
(7)
le
nombre
des
adjoints
au
Maire
de
la
ville
de
Rives
Monsieur
Julien
STEVANT,
élu
Maire,
préside
la
séance
du
conseil
municipal
Monsieur
Julien
STEVANT:
avant
de
procéder
à
l'élection
des
adjoints,
le
conseil
doit
déterminer
le
nombre
d'adjoints
en
application
du
CGCT,
je
vous
informe
que
le
conseil
municipal
détermine
librement
le
nombre
de
ses
adjoints
au
maire,
ce
nombre
ne
peux
pas
excéder
8
adjoints,
je
vous
propose
de
fixer
à
7
le
nombre
d'adjoints
au
maire
et
je
vous
propose
de
décider
que
la
prise
de
fonction
en
temps
qu'adjoints,
intervient
le
jour
de
l'élection. Ludovic
PLOTON
:Constatant
que
la
fixation
à
7
du
nombre
d’adjoints
répond
parfaitement
aux
principes
posés
par
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
nous
ne
nous
opposons
donc
pas
à
ce
choix.
Pour
autant,
nous
resterons
extrêmement
attentifs
quant
à
l'enveloppe
globale
allouée
aux
indemnités
du
maire,
des
adjoints
et
des
délégués,
qui
seront
vraisemblablement
présentées
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Ceci
afin
que
nous
puissions
être
assurés
de
la
parfaite
cohérence
de
votre
position
avec
celle,
constante,
prise
par
votre
groupe
lorsqu'il
était
dans
l'opposition.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
: Il
s'agit
d’une
inquiétude
de
votre
part.
Personne
ici,
ne
s'est
fait
élire
en
visant
quelques
indemnités
que
ce
soient.
Les
indemnités
sont
prévues
par
la
loi,
elles
ne
sont
pas
trop
élevées.
Celui
qui
attendrait
cela
pour
vivre
se
retrouverait
vite
au
RSA.
J'ai
toujours
plaidé
pour
une
baisse
des
indemnités
et
surtout
pour
la
suppression
des
15
%
majoration
de
chef-lieu
quand
la
ville
de
Rives
a
perdu
cette
qualité.
Cette
majoration
n’est
plus
applicable
aujourd'hui,
donc
les
indemnités
vont
obligatoirement
baisser.
L'enveloppe
des
indemnités
ne
va
pas
augmenter,
par
contre,
les
indemnités
seront
versées
peut-être
à
plus
de
monde.
Chacun
touchera
moins
d'indemnités
que
nos
prédécesseurs. Monsieur
Ludovic
PLOTON
: C'est
l'enveloppe
globale
qui
est
importante.
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
:
l'enveloppe
globale
n'a
pas
encore
été
votée.
On
en
hérite.
Vous
verrez
au
prochain
budget
et
sur
le
prochain
budget,
vous
pendrez
la
parole
pour
dire
que
nous
sommes
des
gens
marqués
par
la
vénalité.
5.
Election
des
adjoints
Monsieur
le
maire
rappelle
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et
L.2122-7-2
du
C.G.C.T.).
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L
2122-2
et
suivant
;
VU
l’article
L.2122-4-1
du
CGCT,
seuls
les
conseillers
municipaux
de
nationalité
française
peuvent
être
élus
adjoints.
VU
l’article
L.2122-12
du
CGCT
sur
la
publicité
relative
à
l'élection
des
adjoints
par
voie
d'affichage
dans
les
24
heures.
VU
l’article
R.2122-1
du
CGCT
relatif
au
résultat
de
l'élection
affiché
à
la
porte
de
la
mairie.
CONSIDERANT
que
les
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
CONSIDERANT
que
le
dépôt
de
la
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
sera
matérialisé
par
le
dépôt
d’un
bulletin
de
vote.
CONSIDERANT
la/les
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
déposées.
CONSIDERANT
le
tableau
ci-dessous
et
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste. CONSIDERANT
qu'il
est
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
pour
l'élection
du
Maire
et
dans
les
conditions
rappelées
pour
l'élection
du
maire.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
sont
les
suivants
a
:Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:Ü
b
:nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:29
c
:nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
ou
blancs
:8
d
:nombre
de
suffrages
exprimés
(b
—
c)
:21
e
:majorité
absolue
:10
NOM
ET
PRENOM
DE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CHAQUE
CANDIDAT
EN
CHIFFRE
EN
TOUTES
PLACE
EN
TETE
DE
LISTE
LETTRES
{par
ordre
alphabétique)
LAVOST
Laurent
21
Vingt
et
un
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
- ELIT
la
liste
de
Monsieur
LAVOST
Laurent
- PROCLAME
ADJOINTS
ET
INSTALLE
IMMEDIATEMENT
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Monsieur
LAVOST
Laurent
-
PREND
RANG
dans
l'ordre
suivant
:
1®"
adjoint
Monsieur
LAVOST
Laurent
2éme
adjoint
Madame
TOURE
Moussokro
3éme
adjoint
Monsieur
Gout
Jean
Paul
4éme
adjoint
Madame
ENDERLE
Audrey
5éme
adjoint
Monsieur
MARTIN
Jean
Christophe
éme
adjoint
Madame
GRASSO
Angéiique
7éme
adjoint
Monsieur
COUVERT
Laurent
-M.
LE
MAIRE
donne
lecture
des
7
délégations
qu'il
souhaite
confier
aux
adjoints
:
DELEGATIONS
1e"
adjoint
Sécurité
civile,
publique,
médiateur
social
et
protocole
2éme
adjoint
Affaires
sociales
3éme
adjoint
Aménagement,
à
l'urbanisme
et
aux
travaux
4ëme
adjoint
Education,
petite
enfance
et
bien
être
5éme
adjoint
Finances
6éme
adjoint
Développement
économique,
conseil
de
quartier
et
bien
vivre
7éme
adjoint
Jeunesse,
à
la
culture,
à
lanimation
et
au
patrimoine
Monsieur
Julien
STEVANT
mentionne
que
conformément
au
CGCT
et
dans
les
communes
de
plus
de
3500
habitants
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue
et
demande
si
il y
a
des
listes
candidates
?
n'y
en
a
qu'une.
L'opposition
ne
propose
pas
de
liste.
Monsieur
Julien
STEVANT
propose
la liste
Ensemble
Dynamique
Rives
avec :
1-
Monsieur
LAVOST
Laurent,
2-
Madame
MOSSOKO
Touré,
3-
Monsieur
GOUT
Jean-Paul,
4-
Madame
ENDERLE
Audrey, 5-
Monsieur
MARTIN
Jean-Christophe,
6-
Madame
GRASSO
Angélique,
7-
Monsieur
COUVERT
Laurent
;
Il
procède
au
vote,
informe
que
des
bulletins
sont
à
disposition,
et
demande
d'indiquer
sur
les
bulletins
le
nom
de
la
liste.
Merci
de
vous
lever
dans
l’ordre
du
nouveau
conseil.
Monsieur
Julien
STEVANT,
procède
à
l'appel.
Les
assesseurs
procèdent
alors
au
dépouillement
Monsieur
Julien
STEVANT,
annonce
les
résultats
:
21
suffrages
exprimés
pour
la
liste
Ensemble
Dynamique
Rives
avec
en
tête
des
adjoints
Monsieur
Laurent
LAVOST.
Monsieur
Julien
STEVANT
informe
que
:
- Monsieur
Laurent
LAVOST
est
désigné
comme
1er
adjoint
à
la
Sécurité
Civile
Publique,
Médiateur
social
et
Protocole,
+ Madame
MOUSSOCRO
Touré
est
désignée
2ème
adjoint
aux
Affaires
Sociales,
.« Monsieur
Gout
Jean-Paul
est
désigné
3ème
adjoint
à
l'Aménagement,
l'Urbanisme,
Travaux,
+ Madame
ENDERLE
Audrey
est
désignée
4ème
adjoint
à
l'Education,
la
Petite
Enfance
et
le
bien-être + Monsieur
MARTIN
Jean-Christophe
est
désigné
5ème
adjoint
aux
Finances,
« Madame
GRASSO
Angélique
est
désignée
6ème
adjoint
au
Dévelopoement
économique,
Conseil
des
quartiers
et
bien-vivre,
+ Monsieur
COUVERT
Laurent
est
désigné
7ème
adjoint
à
la
Jeunesse,
Culture,
à
l'animation
et
Patrimoine. Monsieur
Julien
STEVANT,
remet
l'écharpe
d'élu
au
1er
adjoint,
Monsieur
Laurent
LAVOST.
6.
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
Conformément
à
l’article
L1111-1-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(C.G.C.T.)
issu
de
la
Loi
n°
2015-366
du
31
mars
2015
visant
à
faciliter
l'exercice,
par
les
élus
locaux,
de
leur
mandat,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
charte
de
l'élu
local
retranscrite
ci-dessous.
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier.
3.
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
4.
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions. 6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a
été
désigné.
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
Il
a
été
remis
à
chaque
conseiller
municipal,
copie
de
la
charte
accompagnée
du
chapitre
du
C.G.C.T.
consacré
aux
«
Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
»
(articles
L2123-1
à
L2123-35
et
R2123-1
à
D2123-28).
10 Monsieur
Laurent
LAVOST
lit
la
charte
des
élus.
Lecture
des
7
articles
de
la
charte
des
élus.
7.
Fixation
du
nombre
de
membres
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
C.C.ASS
de
la
ville
de
Rives
et
élection
en
son
sein
des
représentants
du
Conseil
Municipal Dès
son
renouvellement,
le
conseil
municipal
procède,
dans
un
délai
maximum
de
deux
mois,
à
l'élection
des
nouveaux
membres
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale. En
application
de
la
loi
d'Administration
Territoriale
du
6
février
1992
et
du
décret
n°
95-562
du
6
mai
1995
modifié
par
le
décret
N°
2000-6
du
4
janvier
2000,
le
conseil
d'administration
du
CCAS
comprend
de
droit
le
maire
qui
en
est
le
président
et,
en
nombre
égal,
au
maximum
huit
membres
élus
en
son
sein
par
le
conseil
municipal
et
huit
membres
nommés
par
le
maire
parmi
les
personnes
non
membres
du
conseil
municipal.
Parmi
ces
derniers
membres
doivent
obligatoirement
figurer
un
représentant
:
-
des
associations
familiales
désigné
sur
proposition
de
l’'UDAF
(union
départementale
des
associations
familiales),
- des
associations
de
retraités
et
de
personnes
âgées
du
département,
- des
associations
de
personnes
handicapées
du
département,
- et
des
associations
qui
œuvrent
dans
le
domaine
de
l'insertion
et
de
la
lutte
contre
les
exclusions. Les
représentants
de
la
société
civile
sont
nommés
par
arrêté
du
maire.
Le
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
est
fixé
par
délibération
du
conseil
municipal,
dans
la
limite
indiquée
ci-dessus.
Les
membres
élus
en
son
sein
par
le
conseil
municipal
le
sont
au
scrutin
de
liste,
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste“.
Le
scrutin
est
secret.
Chaque
conseiller
municipal
ou
groupe
de
conseillers
municipaux
peut
présenter
une
liste
de
candidats. Les
sièges
sont
attribués
aux
candidats
d'après
l'ordre
de
présentation
sur
chaque
liste.
L'article
9
indique
que
le
ou
les
sièges
laissés
vacants
par
un
ou
plusieurs
conseillers
municipaux,
pour
quelque
cause
que
ce
soit,
sont
pourvus
dans
l'ordre
de
la
liste
à
laquelle
appartiennent
le
ou
les
intéressés.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le
décret
n°
95-562
du
6
mai
1995
relatif
aux
centres
communaux
d'action
sociale,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBÈRE,
DECIDE
par
27
«
voix
pour
»,
2
«
abstentions
»
(GOMMET
Catherine,
PLOTON
Ludovic)
De
Fixe
à
14
(16
maximum)
le
nombre
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
dont
7
maximum
issus
du
Conseil
Municipal
(rappel
mandat
précèdent
: 16
membres
au
total
du
CCAS
dont
8
Représentants
du
Conseil
Municipal,
De
Procède
à
l'élection
de
ses
représentants
au
sein
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
scrutin
secret.
LISTES
:
N°
NOM-
PRENOM
N°
NOM-
PRENOM
D
AMIQUE
1 TOURE
Moussokro
5 LAVOST
Laurent
ENSEMBLE
2
ENDERLE
Audrey
3
MOURA
DE
SOUSA
Fatima
Maria
4 SCHNEIDER
Stéphanie
N°
NOM-
PRENOM
N°
NOM-
PRENOM
4 PETTI
Lydie
5 GARDELLIN
Liliane
11 RIVES
GAUCHE
2
BARBIERI
Jérôme
3 ZERIZER
AÏ
4
ZITY
Tahar
RIVES
N°
NOM-
PRENOM
N°
NOM
-
PRENOM
TRANSPARENCE
4 GOMMET
Catherine
2
PLOTON
Ludovis
D'ELIRE
les
membres
du
conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'administration
du
CCAS
au
scrutin
proportionnel
au
plus
fort
reste.
Le
maire,
M.
STEVANT
Julien,
est
président
de
droit.
N°
NOM
-
PRENOM
N°
NOM
-
PRENOM
EN AMIQUE
1 TOURE
Moussokro
4 SCHNEIDER
Stéphanie
ENSEMBLE
2
ENDERLE
Audrey
5
LAVOST
Laurent
3
MOURA
DE
SOUSA
Fatima
Maria
RIVES
GAUCHE
6ZITI
Tahar
RIVES
7
GOMMET
Catherine
TRANSPARENCE Monsieur
Julien
STEVANT
procède
au
vote
des
membres
du
CA
du
CCAS.
Le
règlement
mentionne
que
Monsieur
le
Maire
est
le
président
de
droit,
et
qu'il
est
possible
d'élire
au
maximum
8
membres
au
sein
du
conseil
municipal
ainsi
que
ceux
de
la
société
civile.
Monsieur
Julien
STEVANT
propose
d'élire
7
membres.
Monsieur
Julien
STEVANT
propose
la
liste
Ensemble
Dynamique
RIVES
:
Madame
MOUSSOKRO
Touré,
Madame
ENDERLE
Audrey,
Madame
MOURA
DE
SOUSA
Fatima,
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie,
Monsieur
LAVOST
Laurent
;
Monsieur
Julien
STEVANT,
informe
l'opposition
qu'ils
ont
droit
à
un
siège.
Monsieur
Jérôme
BARBIERI
demande
s'ils
peuvent
proposer
une
liste
:
Madame
PETTI,
Monsieur
BARBIERI,
Monsieur
ZERIZER,
Monsieur
ZITI,
Madame
GARDELLIN.
Madame
Catherine
GOMMET,
présente
aussi
sa
liste
: Rives
en
transparence.
Monsieur
Julien
STEVANT
demande
à
ce
qu'on
procède
au
vote,
appel
de
la
liste.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Proclamation
du
résultat
: 29
votants,
Ensemble
Dynamique
Rives,
22
Rives
Gauche
&,
Rives
en
Transparence
2.
Désignation
des
sièges
:
5
sièges
pour
Ensemble
Dynamique
Rives,
1 siège
pour
Rives
Gauche,
1 siège
pour
Rives
en
Transparence.
42 Les
membres
du
CA
au
CCAS
sont
donc
:
Monsieur
Julien
STEVANT
président
de
droit,
Madame
MOUSSOKRO
Touré,
Madame
ENDERLE
Audrey,
Madame
MOURA
DE
SOUSA
Fatima,
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie,
Monsieur
LAVOST
Laurent
;
Monsieur
ZITI
Tahar
Madame
GOMME
Catherine
Se NS À À © ND n 8.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
de
Bièvre
Créé
le
22
mars
1937,
ce
syndicat
à
vocations
multiples
a
pour
but
de
mettre
au
service
des
Communes
syndiquées,
le
matériel
nécessaire
au
maintien
de
la
sécurité,
et
à
l'entretien
des
voiries
et
espaces
publics
des
communes.
Le
siège
du
syndicat
est
situé
à
la
Mairie
de
Rives
Place
de
la
Libération
38140
Rives
Cedex
Composition : >
2
délégués
titulaires
et
2
suppléants
par
Commune
Demande
du
Conseil
Municipal
que
le
vote
se
fasse
à
main
levée
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
à
l’unanimité
Que
le
vote
se
fasse
à
main
levée
Vote
des
1er
déléqués
titulaires
et
suppléants
Candidatures
:
4er Délégué(e)
M.
LEO
Stéphane
titulaire
/
M.
KUMPF
Marc,
José,
Pierre
Délégué(e) suppléant(e)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
par
22
«
voix
pour
»,
7
«
abstentions
»
(GARDELLIN
Liliane,
ZITI
Tahar,
Lydie
PETTI,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
GOMMET
Catherine,
PLOTON
Ludovic)
DE
PROCLAMER
:
- M.
LEO
Stéphane
membre
titulaire.
- M.
KUMPF
Marc,
José,
Pierre
membre
suppléant.
Election
des
2°"°
déléqués
titulaires
et
suppléants
Candidatures
:
2ème
A
Mme
REY
Chantal
Délégué(e)
M. FONTAINE Jean Luc
titulaire
}
Délégué(e)
13 Î
suppléant(e)
|
|
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
par
22
«
voix
pour
»,
7
«
abstentions
»
(GARDELLIN
Liliane,
ZITI
Tahar,
Lydie
PETTI,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
GOMMET
Catherine,
PLOTON
Eudovic)
DE
PROCLAMER
:
- Mme
REY
Chantal
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
titulaire.
- M.
FONTAINR
Jean
Luc
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamé
membre
suppléant.
Monsieur
STEVANT
Julien
demande
s'il
y
a
d'autres
candidats.
Aucun
candidat.
il propose
le
vote
du
1er
délégué
et
de
son
suppléant
:
Monsieur
LEO
Stéphane
et
Monsieur
Marc-José
Pierre
KUMP
sera
suppléant
pour
Ensemble
Dynamique
Rives.
Le
conseil
municipal
souhaite
que
le
vote
se
fasse
à
main
levée.
Monsieur
STEVANT
Julien
demande
à
ce
que
le
conseil
se
prononce
sur
cette
décision
de
vote
à
main
levée
: UNANIMITE
Résultats
des
représentants
au
SIB
7 Abstentions
(l'opposition)
22
pour
Au
vu
des
résultats,
sont
élus
en
1er
délégué
: Monsieur
Léo
STEPHAN
et
Monsieur
Marc-José
KUMPF
est
nommé
suppléant.
Vote
du
2ème
déléqué
et du
2ème
suppléant
Madame
Chantal
REY
en
2ème
déléguée
titulaire
et
Monsieur
Jean
Luc
FONTAINE
en
2ème
délégué
suppléant.
Monsieur
Julien
STEVANT
demande
s'il
y
a
d'autres
candidats.
Pas
de
nouveaux
candidats.
I!
procède
au
vote
à
main
levé.
Résultats
:
7 abstentions 22
pour
Au
vu
des
résultats,
sont
élus
Madame
Chantal
REY
en
2ème
déléguée
titulaire
et
Monsieur
Jean
Luc
FONTAINE
Jean-Luc
2ème
délégué
suppléant.
9.
Désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
Créé
le
17
mai
1973,
le
Syndicat
Intercommunal
Scolaire,
dont
le
siège
est
situé
à
la
Mairie
de
Rives
Place
de
la
Libération
38140
Rives,
a
pour
objet
les
missions
suivantes
:
- La
gestion,
l'entretien
et
la
réhabilitation
du
gymnase
intercommunal
scolaire
situé
avenue
Jean
Jaurès
ainsi
que
le
nouveau
plateau
sportif
situé
avenue
Henri
Guillot
à
Rives
- La
participation
à
la
vie
scolaire,
aux
activités
sportives
et
culturelles
des
élèves
au
sein
du
collège
Composition
:
>
2
délégués
titulaires
et
2
délégués
suppléants
par
Commune
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
14 DECIDE
à
l'unanimité
Que
le vote
se
fasse
à
main
levée
Election
des
1er
déléqués
titulaires
et
suppléants
Candidatures :
4er Délégué(e)
M.
GOUT
Jean
Paul
titulaire
Î
Mme
ENDERLE
Audrey
Délégué(e) suppléant(e)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
par
22
«
voix
pour
»,
7
«
abstentions
»
(GARDELLIN
Liliane,
ZITI
Tahar,
Lydie
PETTI,
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
GOMMET
Catherine,
PLOTON
Ludovic)
DE
PROCLAMER
:
- M.
GOUT
Jean
Paul
ayant
obtenu
la
majorité,
a
été
proclamé
membre
titulaire.
- Mme
ENDERLE
Audrey
ayant
obtenu
la
majorité,
a
été
proclamée
membre
suppléant(e).
Election
des
2°"°
délégués
titulaires
et
suppléants
Candidatures :
2ème
Dékgue(e)
/
Mme
TOURE
Moussokro
Lien
Mme
JORDON
Doris
Délégué(e) suppléant(e)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
DECIDE
par
22
«
voix
pour
»,
7
«
abstentions
»
(GARDELLIN
Liliane,
ZITI
Tahar,
Lydie
PETTI,
ZÉRIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
GOMMET
Catherine,
PLOTON
Ludovic)
DE
PROCLAMER
:
- Mme
TOURE
Moussokro
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
titulaire.
- Mme
JORDON
Doris
ayant
obtenu
la
majorité
a
été
proclamée
membre
suppléante.
Monsieur
Julien
STEVANT,
procède
à
l'élection
des
représentant
du
SIS.
Il propose
la
désignation
des
délégués.
Demande
s'il
y
a
des
candidats,
pas
de
candidats.
Proposition
de
nommer
comme
1er
délégué
titulaire
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
et
1er
délégué
suppléant
Madame
Audrey
ENDERLE.
Au
vu
des
résultats
sont
élus
1er
délégué
titulaire
Monsieur
Jean-Paul
GOUT
et
Madame
Audrey
ENDERLE
suppléante.
Concernant
le
vote
du
2ème
délégué
titulaire
et
suppléant
sont
proposés,
Madame
Moussokro
TOURE
ère
déléguée
titulaire
et
Madame
Doris
JORDON,
2ème
déléguée
suppléante
et
demande
au
conseil
municipal
s'il
y
a
des
candidats.
Aucune
candidature.
Au
vu
des
résultats
sont
élus
2ème
déléguée
titulaire
Madame
Moussokro
TOURE
et
Madame
Doris
JORDON,
déléguée
suppléante.
15 Monsieur
Julien
STEVANT
demande
s'il y a
des
questions
dans
la
salle.
Monsieur
Ludovic
PLOTON,
souhaite
prendre
la
parole.
Il
mentionne
avoir
une
très
courte
intervention
constituée
d’un
point
de
vigilance
et
d’un
questionnement.
Monsieur
Ludovic
PLOTON
:
Un
point
de
vigilance,
tout
d'abord,
sur
la
gestion
du
personnel.
Vous
savez
certainement
que
plusieurs
agents
sont
ou
ont
été
en
souffrance
et
que
certains
autres,
sans
en
être
à
ce
stade,
expriment
un
réel
mal-être
au
travail.
Il est
de
votre
responsabilité
légale
de
protéger
la
santé
des
personnels
de
la
ville
de
Rives.
En
ce
sens,
nous
serons
particulièrement
vigilants
quant
aux
actions
que
vous
entendez
mener
dans
l'amélioration
de
leurs
conditions
de
vie
au
travail,
ceci
afin
de
recréer
rapidement
une
ambiance
de
travail
sereine
pour
l'ensemble
du
personnel.
Cette
obligation
n'étant
pas
une
obligation
de
moyen,
mais
de
résultat,
vous
ne
devez
pas
diminuer
le
risque,
mais
vous
devez
l'empêcher.
Par
ailleurs,
la
ville
de
Rives
doit
être
une
des
très
rares
communes
(peut-être
3)
de
taille
identique
ou
supérieure
à
ne
pas
avoir
arrêté
le
compte
administratif
2019,
donc
à
ne
pas
avoir
présenté
l'exécution
du
budget
2019.
Alors
que
la
moitié
de
l’année
2020
est
déjà
derrière
nous,
pourriez-vous
nous
en
préciser
la
date
cible,
de
même
que
celles
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
et
de
la
mise
au
vote
du
Budget
Primitif
2020,
dont
la
date
butoir
de
vote
a
été
repoussée
au
31
juillet
2020,
suite
à
la
crise
sanitaire
?
Monsieur
Julien
STEVANT:
Concernant
le
personnel,
nous
allons
faire
le
nécessaire
et
pour
le
bien-être
au
travail,
nous
veillerons
à
la
sécurité
des
agents.
Pour
le
budget,
vous
savez
que
nous
ne
sommes
pas
encore
à
la
mairie,
le
budget
sera
voté
avant
le
31
juillet
et
donc
nous
aurons
deux
autres
conseils
avant
ces
dates
et
vous
y
serez
convoqués.
Les
dates
ne
sont
pas
encore
connues.
Madame
Lydie
PETTI,
demande
quelle
est
la
position
de
Monsieur
le
Maire
sur
l'ouverture
de
la
piscine. Monsieur
Julien
STEVANT,
informe
Madame
PETTI,
qu'à
partir
de
lundi,
il se
renseignera
sur
la
crise
sanitaire,
le
fonctionnement
et les
mesures
de
distanciations.
Surtout
l’état
de
la piscine.
11
est
constaté
qu'il
y avait
beaucoup
de
travaux
à
faire.
ARR
RE
DK
D
EH
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
clos,
La
séance
est
levée
à
12h15
=
Le
Maire,
16