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Procès Verbal - rxis9nc5qbhs0uk
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - rxis9nc5qbhs0uk)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Handicap et inclusivité,
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
29
Avril
2019
à 20h30
Présents:
CHABRAND
Philippe,
BLANC
Christian,
BLANC
Marc
(Pouvoir
de
COLLATTI
Vanessa),
MEISSIMILLY
Nicolas,
PRAT
Jean-Denis,
BLANC
MOYNIER
Sylviane
(pouvoir
de
CYGELMAN
Annie).
Absents
excusés
: COLLATTI
Vanessa
(pouvoir
à
Marc
BLANC),
CYGELMAN
Annie
(pouvoir
donné
à
BLANC
MOYNIER
Sylviane).
Absent:
Nicolas
BARBESIER.
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
Mars
2019
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
compte
rendu
est approuvé
à l’unanimité
et Monsieur
Marc
BLANC
est
désigné
secrétaire
de
séance.
2)
Centre
de
gestion
des
Hautes-Alpes
: contrat
groupé
prévoyance
Les
collectivités
territoriales
peuvent
contribuer
au
financement
des
garanties
de
protection
sociale
complémentaire
de
leurs
agents.
L’adhésion
à
une
protection
sociale
complémentaire
est
facultative
pour
les
agents.
La
Commune
d’ARVIEUX
propose
déjà
cette
protection
à ses
agents.
Le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
décide
de
missionner
le
CDG
05
dans
le
cadre
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
« Prévoyance
»
afin
de
mener
pour
son
compte
la
procédure
de
mise
en
concurrence
nécessaire.
3/
Chapelle
de
Villargaudin
: demande
de
classement
aux
monuments
historiques
Monsieur
le
maire
indique
que
l'édifice
de
la
chapelle
n'est
pas
protégé
au
titre
des
monuments
historiques.
Le
conseil
demande
le classement
de
la chapelle
de
Villargaudin
à l’unanimité
compte
tenu
du
caractère
particulier
de
cet
édifice
auprès
de
la DRAC
PACA.
4)
Réseau
eau
potable
: travaux
aux
Escoyères
et au
Veyer
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Cabinet
Hydrétudes
a
été
missionné
pour
assurer
l’assistance
à
Maître
d'ouvrage
dans
le
cadre
du
projet
de
reprise
du
réseau
d’eau
potable
et
défense
incendie
sur
le
secteur
des
Escoyères/Le
Veyer
compte
tenu
des
difficultés
rencontrées
dans
la
distribution
d’eau
potable
sur
ces
villages. Le
conseil
municipal,
à
Punanimité,
décide
de
programmer
une
réunion
avec
le
cabinet
Hydrétudes
pour
discuter
de
chaque
possibilité
avant
de
prendre
la meilleure
solution.
5/
Chapelle
des
Escoyères
: programme
de
travaux
ct demande
de
subventions
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
la
mission
de
diagnostic
confié
au
Groupement
TRUBERT
pour
avoir
un
état
des
lieux
précis
du
bâtiment
et évaluer
les travaux
à entreprendre
sur
ce
bâtiment
qui
est
classé
Monument
Historique.
Le
diagnostic
est
validé
et
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
charge
le
maire
de
faire
les
demandes
de
subventions
possibles
pour
permettre
la restauration
de
la chapelle
des
Escoyères.
6/
Réserve
collinaire
: orientations
à
prendre
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
le
projet
de
création
d’un
plan
d’eau
multifonctions
au
niveau
du
camping
de
Brunissard
: Plan
d’eau
d’été,
pico
centrale
et réserve
complémentaire
pour
la neige
de
culture.
Le
conseil
municipal
abandonne
le
projet
de
plan
d’eau
et
pico
centrale
tels
qu’ils
étaient
prévus
au
camping,
et
convient
de
relancer
le
cabinet
d’études
afin
de
faire
avancer
ce
projet
dans
les
meilleurs
délais.
7/
O.N.F.
: coupes
pour
l'exercice
2020
L’ONF
propose
l’état
d’assiette
des
coupes
pour
2020;
Sont
prévues:
parcelles
5,6,9
et
119:
coupes
destinées
à
l’affouage.
Parcelle
19
: report
de
la
coupe
dans
l’attente
des
débouchés
bois
énergie
; Parcelle
42
: réduction
de
surface
et
parcelle
56
suppression
de
la
coupe
en
raison
de
son
faible
volume.
L’état
d’assiette
ainsi
proposé
est
accepté
à l’unanimité.
8/
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois-Queyras
: modification
des
statuts.
Monsieur
le
Maire
présente
la
délibération
adoptée
par
la
Communauté
de
Communes
qui
porte
principalement
sur
la
modification
des
compétences
obligatoires
et
optionnelles
dans
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois-Queyras.
Ces
modifications
sont
acceptées
et approuvées
à l’unanimité
des
membres
présents. 9/
Tour
du
Queyras
à
cheval
: inscription
au
PDIPR
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenage
et
de
Randonnée
des
Hautes-Alpes
;
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Comité
Département
de
Tourisme
Equestre
des
Hautes-Alpes
a
sollicité
la
commune,
pour
l'inscription
d'itinéraires
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et Randonnée
(PDIPR).
Le
conseil
à
l’unanimité
est
d’accord
pour
promouvoir
cette
activité
et
approuve
le
tour
du
Queyras
à
cheval
avec
son
inscription
au
PDIPR,
et demande
néanmoins
des
explications
sur
les
points
6 et
8.
Fin
de
séance
: 23h00
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.