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Procès Verbal - p6n8ao3myj8vwg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - p6n8ao3myj8vwg)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Tourisme,
Compte
rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
Mai
2020
Présents
:
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMILLY,
Jean-Denis
PRAT,
Annie
CYGELMAN,
Sylviane
BLANC-MOYNIER
;
Absent
: Nicolas
BARBESIER.
Date
de
Ja Convocation
: 19
Mai
2020.
1/Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9
Mars
2020,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
est approuvé
à l’unanimité
et Monsieur
Jean-Denis
PRAT
est désigné
secrétaire
de
séance.
2/
Travaux
: le
point
sur
les
réalisations
et
projets
en
cours.
Budget
de
l’eau
:
-
Mise
aux
normes
des
compteurs
: Devis
signé
auprès
de
Sopéïi
: en
attente
du
rendez-vous.
-
Mise
aux
normes
des
Captages
: Nettoyage
des
végétaux
et entretien
des
barrières
: devis
en
cours.
-__
Reprise
du
réseau
d’eau
potable
entre
Arvieux
et
la Cassière
et dans
le village
de
la Cassière
: les travaux
par
Allamanno
ont
repris
ce
lundi
25
Mai.
-_
Turbidité
Réservoir
de
Champ
Blanchon
: Données
toujours
en
cours
d'enregistrement
puis
étude
à finir.
-__
Réfection
du
réseau
des
Escoyères
: En
attente
des
subventions.
Budget
général
de
la Commune :
Bâtiments
communaux
:
-
Ancienne
station
épuration.
: En
attente
des
portes
(Hormann)+
traitement
de
la
charpente
métallique
{ent.SPINELLIT)
-
Garage
de
ski
de
fond
: demande
d’isolation
par
la Com
Com
utilisatrice
pour
dameuse
à voir.
-
Local
de
la patinoire.
Etat
des
lieux
à faire
avec
Mme
Vania
Picmard.
Voirie
:
Emplois
en juin
(gros
trous
à boucher
en
régie
: voir
route
du
camping)
+
goudronnage
enrobé
fin
août/septembre
:
la Chalp
Rue
d’aval
(+
pluvial)
du
chemin
de
la Chapelle
à
la rue
du
four
(partie
expropriée)
+
Impasse
Roufine
+
Cour
de
Pécole
et devant
API/OTT
actuel
+
Route
des
Escoyères
en
régie
+
Petites
zones
pour
déneigement.
Voir
avec
la Com
Com
pour
le goudronnage
autour
des
moloks
(prise
en
charge).
Aménagement
village
: devis
signés
: ONF
: Places
à feu
+ bassin
du
Queyron
INEO
: éclairage
public
: extension
le Coin
et éclairage
solaire
aire
de jeux
des
Moulins.
Retenue
collinaire
de
Pra
Premier
pour
agrandissement
réserve
d’eau
:
en
attente
accord
des
propriétaires
sur
proposition
de
la commune
pour
achat
du
terrain
nécessaire.
Centre
d’accueil
de
la Chalp
: Devis
signé
pour
faire
la dalle
dans
le
local
en
rez-de-chaussée.
Restauration
des
deux
derniers
tableaux
de
l’église:
Retard
en
raison
de
la
fermeture
du
CICRP
pendant
le
confinement
+
Pb
sur
le
tableau
«
Saint
Laurent
et
famille
des
donateurs
»
: analyses
plus
pointues
en
cours
car
veulent
rechercher
s’il y a une
peinture
sous
l’actuelle
(repeint).
Enfouissement
ligne
des
Escoyères
: en
cours
d’étude
prévu
cette
année
2020
avec
le
SyYMEO5.
WC
Aires
de jeux :
toilettes
en
bois
sur modèle
de
celui
du
Coin
avec
un
ou
deux
toilettes
: aux
Moulins
et camping.
Microcentrale
hydroélectrique
: Etudes
environnementales
en
cours
pour
un
an.
Aménagement
de
l’Agence
Postale
/ Office
du
tourisme :
les
travaux
doivent
reprendre
le 2 juin
pour
les
lots
1 et
3 +
Façades.
Débroussaillage
: « Lacs
Sentiers
et Rivières
» ont
été
contactés
par
le
CERPAM:
en
attente
de
réponse
pour
le
lot
2,
ouverture
des
parcours
Clos
la Cime
et le Queyron
en juin. Aménagement
de
Pécole
: Devis
signés
avec
les
entreprises
FAURE
Philippe
pour
le mur
et avec
MASSE
pour
les
portails
et brises-vues.
Liaison
inter-
villages
(sentiers,
éclairage)
: Eclairage
à la Chalp
: INEO
et travaux
à la pelle
mécanique
: BLANC
Pascal,
devis
signés.
A
réfléchir
pour
les
panneaux
informatifs
et/ou
tables
d’orientation.
Réfection
route
de
Catinat
: en
attente
de
l’appel
d’offres
>
préparation
ONF
Cabanes
pastorales
transportables
: Devis
signé
auprès
des
Environneurs.
Ont
eu
des
difficultés
en
raison
de
la
crise
sanitaire
pour
l’approvisionnement
des
fournitures
: donc
retard.
On
verra
quand
ils
peuvent
nous
les
livrer
(peut
être
mi-juillet).
Achat
matériel
informatique
mairie
: en
attente
des
subventions
: (déjà
6500
€ du
Département).
Aménagements
équipements
multisports
: en
attente
des
subventions.
Voir
en
plus
pour
passerelle
Himalayenne
à
léchaillon
pour
revenir
sur
Pra
Premier
au-dessus
de
la cascade.
Aménagement
des
abords
de
la
mairie:
En
attente
des
subventions
(DETR:
30
%
56
454
€)
—
Réunion
de
démarrage
du
projet
ce
mardi
26
mai
2020,
avec
le Maitre
d’œuvre
: MG
Concept
Ingénieurie.
3/
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
travaux
d’urgence
—
Mur
du
Veyer
: Suite
à la délibération
du
9 mars
pour
la reprise
du mur
éboulé,
plusieurs
solutions
ont été proposées
par
les
entreprises
et notamment
Maxime
WEILER
avec
4 choix
:
- Murs
en
béton
banché
sur
4 m
et
sur
2
m
de
haut
;
- enrochement
bétonné
sur 2 et 4 ml
de
haut.
Monsieur
le Maire
propose
de
retenir
l’offre
sur
2 m.
de
haut
en
enrochement
bétonné
+ Talus
et
barrière
au-dessus.
Solution
la plus
avantageuse
et
intéressante
d’un
point
de
vue
esthétique
Accord
à l’unanimité
du
Conseil
Municipal
mais
attendre
le retour
de
la demande
de
subvention
auprès
du
Département.
4/
Recours
à
emprunt
: consultation
des
banques
Lors
du
vote
du
budget
des
emprunts
ont
été
prévus.
Le
budget
général
a à ce jour
des
annuités
annuelles
de
21.252,58
€ jusqu’en
2027.
Une
consultation
auprès
des
banques
a été
faite
pour
:
- la réhabilitation
de
la route
forestière
de
Catinat
pour
50.000€
- la réhabilitation
de
l’agence
postale
et du
bureau
tourisme
pour
50.000€
Après
discussion
le
conseil :
-
APPROUVE
la proposition
d'emprunt
pour
ces
2 dossiers.
-
CHARGE
Monsieur
le maire
de
rechercher
la meilleure
proposition
bancaire.
-__
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
correspondants
à ce prêt.
5/ Marché
pour
la
restauration
de
la
Chapelle
des
Escoyères
:
Sur
la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
qui
s’est
réunie
en
début
d’après-midi
suite
à
l’analyse
transmise
par
le
Maître
d'œuvre
: Agence
TRUBERT,
Architecte
en
chef
des
Monuments
historiques.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
Décide
de
retenir
les
entreprises
suivantes
:
Lot
1
Maçonnerie
Pierre
de
taille
: SMBR
pour
un
montant
total
H.T.
de
313
979,29
€
(tranche
ferme
et tranche
optionnelle)
+ 2637,16
€ pour
la restitution
de
l’auvent
sud.
Lot
2 Toiture
Charpente
: EUROTOITURE
: pour
un
montant
total
HT.
de
112
581,79
€
(tranche
ferme
et tranche
optionnelle)
+ 20
8714,50
€ pour
la restitution
de
l’auvent
sud. Déclare
infructueux
:
Le
Lot
3
: Menuiserie
(pas
d’offre).
Le
lot
4 Décors
peints
: Une
offre
non
conforme
et deux
offres
largement
supérieures
à l’estimatif
(+58
et +
74
%
en
plus)
6/ ONF :
- Proposition
d’affouage
Le
bois
façonné,
qui
sera
proposé,
se
trouve
en
bordure
de
la route
de
Catinat .
Il s’agit
d’arbres
qui
doivent
être
coupés
en bordure
de
la route,
avant
les
travaux
de
réfection
de
la route,
prévus
à l’automne.
Pour
le
bois
sur
pied,
il
sera
proposé
d’atribuer
les
mélèzes
déracinés
de
part
et
d’autre
de
la
route
du
Devez
jusque
Larre.
Journée
du
garde
:elle
aura
lieu
le
samedi
20
juin
2020.
Taxe
affouage
:20
E/stère
pour
le
bois
façonné.
Journée
corvée
:88
€
si
elle
n’est
pas
effectuée.
(bois
façonné
ou
affouage
sur
pied)
S’il
y
a beaucoup
d’inscrits
il
est
possible
de
délivrer
du
bois
sur
pied
parcelle
7
au
Bois
Noir
pour
secteur
Brunissard
/ La
Chalp,
et
parcelle
52
à La
Garduère
pour
le
secteur
Arvieux
La
Ville
/ Le
Coin.
Le
conseil
municipal
approuve
ces
décisions
proposées
par
l’Agent
Patrimonial
ONF
—
Daniel
BRUNET.
- Assiette
des
coupes
:
Les
services
de
l’Office
National
des
Forêtpropose
de
passer
les
coupes
prévues
à l'aménagement
forestier
en
2021
: parcelles
forestières
46
et
84.
Le
Conseil
municipal
à
l’unanimité
approuve
l’état
d’assiette
prévu
et demande
à l'ONF
de
procéder
à la désignation
des
coupes
inscrites.
- Exploitation
de
bois
façonné
et
demande
de
financement
auprès
de
Bois
+05 :
L’ONF
par
Mme
Claire
DUBOIS
Responsable
de
la commercialisation
propose
de
faire
effectuer
une
coupe
en
bois
façonné
sous
maîtrise
d’ouvrage
communale
: parcelle
forestière
16
(secteur
des
Aïguillettes).
Le
but
de
cette
coupe
est
l’amélioration
des
peuplements
afin
d’extraire
les
pins
et favoriser
le renouvellement
des
mélèzes.
L'analyse
économique
prévisionnelle
laisse
paraitre
un
faible
rapport
mais
il
est
possible
de
bénéficier
d’une
aide
financière
au
titre
du
programme
Bois+05
—
aide
à l’amélioration
des
peuplements.
L’'ONF
assure
le montage
du
dossier
de
subvention,
l’encadrement
et le suivi
du
chantier
via
une
prestation
d'assistance
technique
à donneur
d’ordre
(3,80 €/MF).
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
approuve
ce projet
et charge
Monsieur
le Maire
d’effectuer
les
démarches
correspondantes.
7/ PARC
NATUREL
REGIONAL
DU
QUEYRAS
:
+
Devis
pour
Pentretien
des
sentiers
:
Le
devis
établi
par
Serge
FARAUT
au
Pare
prévoit
cette
année
15
Journées
de
travail
soit
: 15
X
245
€ =
3675
€
sur
les
sentiers
de
compétence
communale.
Prévoir
entre
autres
: passerelles
sur
Le
sentier
de
Combe
Bonne à
l’endroit
où
il y a la table
+ lames
directionnelles
à remettre
au belvédère
des
Maisons
+
revoir
sur
le
sentier
de
Furfande
un
peu
plus
haut
que
l’Aguitla
+
Sur
la
route
de
Jalleït
après
le bois
Soubeyran
: direction
à indiquer
« le Coin
» « la Chalp
».
-
Reconduction
de
la
convention
triennale
(2020/2022)
pour
l'entretien
des
sentiers
communaux
:
La
précédente
convention
pour
l’entretien
des
sentiers
de
compétence
communale
2017/2019
est
achevée.
Cette
convention
permet
de
clarifier
les
rôles
respectifs
et proposer
un
cadrage
de
l’action
que
les
communes
peuvent
confier
au
Parc.
Il est donc
proposé
de
reconduire
la
convention
pour
une
nouvelle
période
de 3 ans
soit 2020/2022.
Le
conseil
Municipal
à l'unanimité
approuve
le renouvellement
de
cette
convention. 8/
Subventions
aux
associations
suite
à
la
crise
sanitaire :
En
raison
de
la
pandémie
du
COVID
19,
la manifestation
«
le
Grand
Béal
» n’a
pas
pu
avoir
lieu.
Une
subvention
de
3.000€
avait
été
votée.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d’annuler
cette
subvention
pour
2020.
9/
Convention
avec
la
fromagerie
de
Ville
Vieille
pour
l’utilisation
des
caves
de
la
fromagerie
d’Arvieux
:
La
«
SICA
des
alpages
de
Fontantie
»
demande
l’utilisation
des
caves
de
l’ancienne
fromagerie
d’Arvieux
en
raison
de
la baisse
des
ventes
due à
la crise
sanitaire
et donc
à l’augmentation
du
stock :
Le
Conseil
décide
à l’unanimité
de
:
-
Fixer
la durée
pour
une
période
de
4 mois,
renouvelable.
-
Fixer
le montant
de
la redevance
d’occupation
du
local
à 50
€/mois
d’utilisation.
-
Autoriser
le maire
à signer
une
convention
d’utilisation
des
locaux
10/
Convention
avec
la Préfecture
pour
les
logements
saisonniers :
Les
communes
touristiques,
au
sens
du
Code
du
Tourisme,
avaient
l’obligation
de
conclure
avec
l’État
une
« convention
pour
le logement
des
travailleurs
saisonniers
» au
plus
tard
le 28
Décembre
2019.
Dans
ce
cadre,
notre
convention
est
élaborée
en
association
avec
les
différentes
Communes
du
Guillestrois
et du
Queyras
et le soutien
de
la Communauté
de
Communes
du
Guillestrois
Queyras.
La
convention
prend
en
compte
les
objectifs
en
faveur
du
logement
saisonniers
contenus
dans
le
Plan
Départemental
d'Action
pour
le
Logement
et
l’Hébergement
des
Personnes
Défavorisées
(PDALHPD).
Dans
la
perspective
d’une
synthèse
à
l’échelle
intercommunale,
cette
convention
comporte
une
déclinaison
des
besoins,
des
objectifs
et des
moyens
d’action
par
commune.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
accepte
les
termes
de
cette
convention.
11/
VTF
Les
Esquirousses
:
demande
de
réduction
du
loyer
suite
à
la
fermeture
précoce : La
direction
de
VTF
a
fait
une
demande
de
report
des
échéances
de
loyer
pour
l’année
suite
à
la
crise
sanitaire
et en
évoquant
l’ordonnance
2020-316
du
25
mars
2020
qui
fixe
les conditions
de report
des
loyers
afférents
aux
locaux
professionnels
et
commerciaux.
Le
village
de
vacances
les
Esquirousses
a donc
été
fermé
le
15
mars
2020
et les dirigeants
espèrent
ouvrir
début juin.
Ils estiment
— sur
l’ensemble
des
villages
de
vacances
—
une
perte
du
chiffre
d’affaire
de
l’ordre
de
30
%
Le
loyer
demandé
pour
2020
est
de
22.872,71€.
Le
conseil
municipal
à l’unanimité
décide
une
exonération
exceptionnelle
de
loyer
de
3
mois
correspondant
à la fermeture
administrative
du
16
mars
au
16 juin
soit
5
718,15
€.
12/
Remboursement
des
petites
fournitures
pour
la
confection
des
masques
réutilisables
:
Facture
d’une
bobine
d’élastique
pour
fabrication
des
masques
achetée
par
Madame
Annie
CYGELMAN.
Accord
du
Conseil
pour
le remboursement
de
cette
facture
d’un
montant
de
100
€.
Fin
: 22h.30
Fait
à Arvieux,
le
27
mai
2020
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.