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Compte-Rendu - 6jtu221navdexq2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6jtu221navdexq2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
- Lundi
24 Juin
2019
-
Présents:
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMILLY,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-MOYNIER.
Absente
excusée
: Vanessa
COLLATTI
(pouvoir
à
Marc
BLANC),
Annie
CYGELMAN
(pouvoir
à
Sylviane
BLANC
MOYNIER).
Absent
: Nicolas
BARBESIER.
17 Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil Municipal
du
27 Mai
2019
:
Le
compte
rendu
du
27
Mai
2019
est
approuvé
à l'unanimité.
Sylviane
BLANC
MOYNIER
est désignée
comme
secrétaire
de
séance.
27
Loi
Monfagne
: suite
de
l'enquête
publique
pour
la
régularisation
des
servitudes
du
Domaine
Skiable
:
Madame
Dominique
FAURE
a
terminé
son
enquête
publique
qui
s’est
déroulée
du
6
Mai
au
7
Juin
2019.
Par
ailleurs,
Il convient
de
préciser
également
qu’il
s’agit
d’une
régularisation
sur
les
domaines
de
ski
alpin
et fond
: les passages
sur
pistes
et travaux
ne
concernent
que
les
remontées
et pistes
existantes.
Si de
nouvelles
pistes
et/ou
remontées
mécaniques
devaient
voir
le jour
la servitude
ne
pourrait
pas
être
évoquée
et il conviendrait
de
faire
les
demandes
d’autorisation
adéquates.
Le
Conseil
est d’accord
à
l’unanimité.
37 Réseau
Eau
Potable
-travaux
aux
Escoyéres
ef au
Veyer
- Demande
de
subventions
:
Lors
de
la
réunion
qui
a
eu
lieu
le
6 juin
après
midi,
les
travaux
ont
été
définis
: réservoir
des
Escoyères
pour
pouvoir
raccorder
le
hameau
du
Chatelard
si
cela
s'avère
nécessaire,
la
reprise
de
l’adduction
d’eau,
la
défense
incendie
et
l'alimentation
du
village
du
Veyer.
Il
convient
à
présent
de
faire
les
demandes
de
subventions
nécessaires.
Le
Conseil
est d'accord
à l’unanimité.
47 SyMe
O5
— convention
pour
l'assistance
au
recouvrement
des Redevances
d’Occupation
du
Domaine
Publique
:
Le
SyME
05
propose
une
mutualisation
entre
les communes
adhérentes
au
syndicat
pour
une
assistance
au
recouvrement
des
RODP
dues
par
les opérateurs
de
communications
électroniques.
Le
Conseil
est
d'accord
à l’unanimité.
57
ONF—
coupe
de
bois sur les pistes
de
ski de fond au Planet
:
Dans
le but
d'améliorer
la
qualité
des
pistes
de
ski
de
fond,
il est
nécessaire
de
couper
des
arbres
sur
le
secteur
du
Planet.
Les
services
des
activités
de
pleine
nature
de
la
CCGQ
et
Daniel
BRUNET
se
sont
rendus
sur
place
pour
le
marquage
de
plus
de
500
arbres,
soit+
de
100
m3.
Vu
le volume
de
la
coupe
c’est
une
entreprise
qui
va
leffectuer.
Les
devis
sont
en
cours.
67 Secours
sur pistes
— frais
de
répartition
des frais de secours
sur
pistes
pour
l'hiver 2018/2019
:
Le
montant
de
la prestation
des
secours
sur
pistes
pour
l’hiver
2018/2019
s’élève
à 8
841,20
€ TTC
par
commune. Selon
la
clef
de
répartition
choisie,
la
somme
restante
à verser
par
la
Commune
est
de
3
195.28
€,
aux
communes
d’Abriès-Ristolas,
Aiguilles,
et Château
Ville-Vieille.
Le
Conseil
est d’accord
à l’unanimité.
7/_Intercommunalité
: signature
d’une
convention
pour
la
mise
à
disposition
des
deux
nouveaux
chapiteaux
de
la
Communauté
de
Communes
du
Guillestrois
Queyras
:
La
CCGQ
a fait Pacquisition
de
deux
chapiteaux
(8X8,
et 8X16).
La
CCGQ
propose
de
mettre
gratuitement
à
disposition
aux
communes
du
territoire
les
2
chapiteaux.
Pour
cette
mise
à disposition,
il convient
de
signer
une
convention
de
mise
à disposition
des
chapiteaux.
Le
Conseil
est d’accord
à l’unanimité.
La
séance
est levée
à 21h21
Arvieux,
le 25 Juin
2019,
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND.