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Ordre du Jour - Affichage ordre du jour 09 04 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Saint-Denis-les-Ponts.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour 09 04 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
le Mercredi 9 Avril 2025
à 20 heures 30 - salle du Conseil Municipal
c
Ordre du Jour :
Ordre du jour
1. Désignation secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu de la dernière séance
3. Approbation du compte de gestion
4. Compte Administratif
5. Affectation de résultat
6. Vote des taux de la fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025
7. Vote du budget primitif
8. Neutralisation budgétaire des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
9. Accueil de Loisirs Sans Hébergement – tarifs
10. Accueil de Loisirs Sans Hébergement – rémunération animateurs
11. Tarifs restaurant scolaire
12. Tarifs salles des fêtes
13. Profession sports – école maternelle
14. Agence Postale Communale
15. Mutuelle communale
16. Convention communale de coordination renforcée
17. Questions diverses
Le 1er avril 2025
Le Maire,
J-Y PANAIS SEDI 30700 UZES - Réf.308040