Conseil Municipal - CM+12+04+2018

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Conseil Municipal - CM+12+04+2018 Document publié le Jeudi 8 mars 2018 par la commune de Tilh. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+12+04+2018)Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique, Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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DEPARTEMENT DES LANDES

MAIRIE

DE

TILH

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU DOUZE AVRIL DEUX MIL DIX HUIT

Nombre de conseillers en exercice : 15

Nombre de conseillers présents : 11

Nombre de conseillers votants : 11

L’an deux mil dix-huit, le douze avril à vingt heures, le Conseil Municipal

de la Commune de TILH, dûment convoqué s’est réuni, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean DARRASPEN, Maire.

Etaient présents : M. DARRASPEN Jean, Mme CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette, MM. VELLO Henri, GRIHON Jean-Claude, LALANNE Henry, COUTURE Jean-François, Mme DELMONT Séverine, MM. CASTERA Jacques, DELEPIERRE Arnaud, ALLAL Bruno, BASTIAT Jean.

Etaient excusés : MM. THOUANEL Jacques, SARRAUTE Patrick, Mmes OBLE LE CORRE Christine, TOURNIS Mariannick

Date de la convocation :09/04/2018

Secrétaire de séance : Monsieur BASTIAT Jean.

Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu de la réunion du 08 mars 2018 à 20 heures.

1/ VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le Code Général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et

suivants ainsi que l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d’imposition,

Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal les conditions dans

lesquelles peuvent être fixés les taux des trois taxes directes locales, à savoir la taxe d’habitation, la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe foncière sur les propriétés non bâties.

Après analyse des différents documents financiers 2017 et 2018, MonsieurCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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le Maire, conformément à l’avis unanime de la commission des finances réunie le 4 avril à 20 heures, propose de ne pas augmenter les taux de ces trois taxes cette année.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le Conseil

Municipal décide :

 De maintenir ces taux pour l’année 2018 sans procéder à une augmentation

• Taxe d’habitation = 13, 11 %

• Foncier bâti = 13, 89 %

• Foncier non bâti = 53, 16 %

Il précise que ces taux s’appliquent sur la base d’imposition déterminée

par les services fiscaux de l’Etat, en fonction du bien immobilier.

 D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à la notification de cette délibération à l'administration fiscale.

2/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 :

Vu le rapport de la commission des finances réunie le 4 avril 2018

proposant de maîtriser les dépenses de fonctionnement sur toutes les lignes où cela est possible,

Monsieur le Maire, au regard de ces propositions et de la baisse durable

et importante des dotations de l’Etat (35 000,00 € par rapport à 2017), présente au Conseil Municipal, pour cette année, quelques dépenses de fonctionnement et d’investissement à minima, à savoir :

Porte tiercée cantine scolaire (Ad’ap)

Cage escalier ancienne mairie

Couverture fontaine du Bartillot

Sauteuse cantine scolaire

Achat cuve gasoil

Couteaux du broyeur d’accotement

Marquise nouvelle mairie

Pallox

Plaques noms des salles municipales et arènes

Réparation de la charrette (Bros)

Suspensions diverses pour les cadres

Achat épareuse

Réseau pluvial dans le centre bourg

Le Conseil Municipal de la Commune de Tilh, après avoir écouté l’exposé de la commission des finances et de Monsieur le Maire, à l'unanimité des membres présents, etCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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après en avoir délibéré, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2018 comme suit :

Investissement :

Dépenses : 123 347, 00 Recettes : 162 155, 00 Fonctionnement :

Dépenses : 550 965, 00 Recettes : 550 965, 00

Pour rappel, total budget :

Investissement

Dépenses : 178 457, 00 (dont 55 110, 00 de RAR)

Recettes : 178 457, 00 (dont 16 302, 00 de RAR)

Fonctionnement

Dépenses : 550 965, 00 (dont 0,00 de RAR)

Recettes : 550 965, 00 (dont 0,00 de RAR)

3/ FOND D’EQUIPEMENT DES COMMUNES 2018 :

Monsieur le Maire rappelle après le vote du budget, les différents projets

pour l’année 2018, rentrant dans le cadre des travaux d’édilité pouvant prétendre à une subvention du Fond d’Equipement des Communes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE de présenter les dépenses d’investissement suivantes :

Ad’ap cantine porte tiercée 2 150,00 € HT 2 580,00 € TTC

Ancienne mairie isolation et cage escalier 2 684,00 € HT 3 220,80 € TTC

Sauteuse de la cantine 5 385,00 € HT 6 462,00 € TTC

Cuve fuel spécifique route 729,00 € HT 874,80 € TTC

Marquise arrière mairie 745,00 € HT 894,00 € TTC

Plaques noms des salles et des arènes 375,00 € HT 450,00 € TTCCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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Epareuse SMA 22 000,00 HT 26 400,00 € TTC

TOTAL 34 068,00 € HT 40 881,60 € TTC

4/ PRÊT A MOYEN TERME AUPRES DU CREDIT AGRICOLE D’AQUITAINE :

Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal des différents projets d’investissement pour 2018 (achat d’une épareuse (26 400,00 € TTC), réseau pluvial dans le bourg dans le cadre de l’aménagement (35 352,00 € TTC) dont le coût total s’élève à la somme de 61 752, 00 €.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et les discussions ouvertes sur le sujet :

 Approuve dans le principe, à l’unanimité des membres présents, le projet qui lui est présenté et détermine comme suit les moyens financiers à

envisager pour faire face aux dépenses d’investissement 2018 :

- Autofinancement 11 752, 00 €

- Emprunt à contracter par la Collectivité 50 000, 00 €

SOIT AU TOTAL : 61 752, 00 €

 Et décide de demander au CREDIT AGRICOLE D’AQUITAINE un prêt à moyen terme ayant les caractéristiques suivantes :

- Montant 50 000,00 €

- Taux d’intérêt annuel 1,47 %

- Durée 180 mois

- Echéance : 3 738,67 €

- Périodicité annuelle

- Frais de dossier : 100, 00 €

● Prend l’engagement pendant la durée des prêts de créer et de mettre en recouvrement, les contributions directes nécessaires pour assurer le paiement desdites échéances.

Le Conseil Municipal confère en tant que de besoin toutes délégations

utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de l’emprunt, la signature du contrat de prêt à passer avec l’établissement prêteur, et l’acceptation de toutes les conditions de remboursement qui y sont insérées.Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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Le Receveur est Madame Le Percepteur de Peyrehorade.

5/ DECISION MODIFICATIVE N°1 :

La décision modificative n° 1 de l’exercice 2018 a vocation à ajuster les inscriptions budgétaires du budget primitif, pour tenir compte de la consommation finale effective des crédits, mais aussi des nouveaux engagements. Dans le cadre des dépassements de crédits au chapitre 20 de la section d’investissement concernant l’achat du broyeur dans le cadre du ZERO- PHYTO, l’article 2041481 (chapitre 20) est en dépassement. Il est donc nécessaire d’approvisionner le chapitre 20, afin d’honorer la facture en cours,

INVESTISSEMENT DEPENSES :

Article (Chap.) Montant

2116 (21) : Cimetières -40,00 € 2041481 (20) : Biens mobiliers +40,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des

membres présents, adopte cette décision modificative afin de permettre au comptable de régler la facture due à la commune de Mouscardès dans le cadre d’une convention d’acquisition.

6 / COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION BATIMENTS EN DATE DU LUNDI 30 MARS A 19 HEURES :

Faisant suite à la réunion de la commission bâtiments, diverses propositions de travaux ont été validées par le Conseil Municipal :

 La réfection de la toiture de la fontaine du Bartillot, les plaques en amiante seront récupérées et apportées à la CLTDI de Tartas spécialisée

dans le tri, le traitement et la valorisation des déchets.

 En ce qui concerne la vieille mairie de 1791, afin de terminer sa réhabilitation, il est nécessaire d’isoler et de refaire entièrement la cage

d’escalier et le hall d’entrée au rez-de-chaussée. Des devis seront demandés aux entreprises concernées.

 Les toilettes pour handicapés à l’école, dans le cadre de l’Ad’ap sont reportées à 2019 au regard du coût prévisionnel des travaux. Une participation de l’Intercommunalité pourra ainsi être demandée.

 Les plaques du nom des différentes salles communales seront installées par les employés communaux.

 Les plaques concernant les arènes seront posées par les employés municipaux après accord des familles concernées.Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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 Dans le cadre de l’Ad’ap la porte située côté cour de la cantine sera remplacée par une porte tiercée aux normes « Handicap » par l’entreprise Vincent DUFAU.

7 / EPAREUSE :

Devant la vétusté et l’ancienneté de l’épareuse communale (16 ans

d’âge), le Conseil Municipal, après avoir étudié différentes propositions a porté son choix sur l’épareuse SMA proposée par les Etablissements LANDIMAT à Lamothe (Landes).

8 / ECOLE LA CALANDRETA D’ORTHEZ :

L’école Calendreta d’Orthez est sous contrat d’association avec l’Etat.

Deux enfants de notre commune ont fait le choix d’un enseignement de la langue occitane proposé dans cet établissement. Le reversement d’un forfait scolaire pour ces deux enfants revêt un caractère obligatoire fondé sur le fait que l’aînée était déjà scolarisée dans cette école avant leur arrivée sur Tilh.

Après avoir écouté l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal

décide d’octroyer une aide de 84, 00 € par enfant, somme équivalente au montant en vigueur dans le cadre du SIVU des Arrigans.

9 / BLASON POUR LA COMMUNE :

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal des propositions de

blasons pour notre commune effectuées par mail par Monsieur Jean-François BINON. Cette personne réalise gratuitement ces projets à partir d’un logiciel. Il suffit d’une délibération du Conseil Municipal pour officialiser le modèle choisi. Le Conseil Municipal se prononcera ultérieurement sur l’une des différentes propositions.

10 / CORBILLARD DE LA COMMUNE :

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal accepte de

mettre en vente sur le site « le bon coin » au prix de 500, 00 €, le vieux corbillard datant des années 60, inutilisé depuis lors et entreposé dans le local du cimetière.

11 / PLACE DES ARENES :

Un administré a transmis une demande à Monsieur le Maire afin deCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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baptiser la place des arènes « Jean GAREIN » du nom de l’adjoint au Maire de l’époque, Roger DUBRASQUET. En effet, Monsieur GAREIN, entrepreneur de travaux publics a fortement contribué à la construction de nos arènes Henri Meunier.

Une plaque commémorative a déjà été prévue, rappelant tous les acteurs

ayant participé à la construction de cet édifice, et qui sera mise en place au niveau de l’entrée principale. Le Conseil Municipal décide de ne pas donner suite à cette proposition.

12 / FLEURISSEMENT COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME :

La remise des prix au niveau départemental du label villes et villages

fleuris s’est déroulée le mercredi 31 janvier à l’Atrium de Dax. Madame Bernadette CAMPAGNE-IBARCQ et nos deux employés communaux ont eu l’agréable surprise de se voir attribuer le 3ème prix dans la catégorie des communes de 500 à 1000 habitants.

Ce prix était accompagné d’un chèque de 130,00 €.

Le Conseil Municipal félicite tous les acteurs qui ont contribué à cette

reconnaissance et remercie le Comité départemental du Tourisme pour ces encouragements.

13 / ECOLE A 4 JOURS, RENTREE 2018 :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la validation par le

Directeur académique des services départementaux de l’éducation nationale des Landes (DASEN) de la demande dérogatoire effectuée par le SIVU des Arrigans pour l’organisation du temps scolaire à quatre jours pour une durée de trois années à compter de la rentrée de septembre 2018.

14 / CONCERT ELGARREKIN :

Il est donné rendez-vous aux conseillers municipaux disponibles le 27

avril à 19 heures pour finaliser l’organisation du concert du groupe basque Elgarrekin qui se produira à l’église le 28 avril prochain.

15 / VOIRIE COMMUNAUTAIRE :

Monsieur Henri VELLO effectue un récapitulatif des différents travaux

sur la voirie communale et intercommunale.

Pour 2018, trois chemins ont été retenus dans le cadre de la voirie intercommunale :

 Le chemin d’Andelucq pour partieCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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 Le chemin de la Miellerie pour partie

 Le chemin de Bérot pour partie

En 2019, le chemin de Layan sera prioritaire, la traversée du chemin devra faire l’objet auparavant de travaux de pelle.

Il précise que l’enrobé sera préféré à la solution tri-couches, beaucoup moins résistante, donc durable.

Pour 2018, il a été commandé à l’Intercommunalité :

 4 tonnes d’enrobé à froid

 60 tonnes de cailloux en 0,20

 32 heures de pelle

 Ecobox pour le chemin du Brana et le pont de Larriet.

16 / FORMATION BIO :

Madame Bernadette CAMPAGNE-IBARCQ propose une formation bio

aux membres du Conseil Municipal. Elle sera donnée par le CIVAM BIO à Misson le mercredi 23 mai à 15 heures et aura pour thème « les enjeux de la restauration collective ».

17 / DIVERSES ANIMATIONS PAR L’ASSOCIATION « BIEN-ÊTRE A TILH » :

Madame Bernadette CAMPAGNE-IBARCQ présente aux membres du

Conseil Municipal les différentes manifestations organisées par l’Association « Bien-Etre à Tilh » :

 3 mai à 20 heures : projection du film « Nos enfants nous accuseront » suivi d’un débat.

 6 mai à 9 heures : invitation à la marche avec projet de récoltes de plantes sauvages, se terminant par une collation.

 24 juin : journée Yoga dans la salle des associations et dans la salle polyvalente.

18 / CHAUFFE-EAU CUISINE SALLE POLYVALENTE :

Monsieur Jean BASTIAT signale au Conseil Municipal que la capacité du

chauffe-eau de la cuisine de la salle polyvalente est insuffisante lors de grands repas, notamment pour faire la vaisselle.

Une vérification sera effectuée sur place par les employés communaux et

le Conseil Municipal sera informé de la suite à donner.

19 / LETTRE OUVERTE DU VICE-PRESIDENT DE LA REGION :Commune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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Madame Bernadette CAMPAGNE-IBARCQ rend lecture au Conseil Municipal d’une lettre ouverte émanant de Monsieur Nicolas THIERRY, Vice- Président de la Région chargé de l’environnement, dénonçant notre modèle de développement ayant engendré la destruction des écosystèmes et des habitats naturels, ainsi qu’une pollution généralisée du sol, de l’eau et de l’air. Il précise que « la biodiversité doit, à l’avenir, conditionner toutes les décisions ».

20 / TROUBLES DE VOISINAGE, BRUITS D’ACTIVITES DIVERSES :

Monsieur le Maire rappelle que selon la loi, les nuisances sonores liées

aux bruits de comportement peuvent être sanctionnées dès lors qu'elles troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit. Un courrier a été adressé en ce sens aux habitants du lotissement Grand Cabanne, suite à différentes plaintes enregistrées.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée et ont signé les conseillers présents.

DARRASPEN Jean, CAMPAGNE-IBARCQ Bernadette

VELLO Henri GRIHON Jean Claude

THOUANEL Jacques SARRAUTE Patrick

LALANNE Henry COUTURE Jean-François

DELMONT Séverine OBLE LE CORRE ChristineCommune de TILH –Séance du Conseil Municipal en date du 12/04/2018

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CASTERA Jacques DELEPIERRE Arnaud

TOURNIS Mariannick ALLAL Bruno BASTIAT Jean.