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Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 16 04 2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
\
S Ï SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
*_2026-04-16/01 - Budget Primitif 2026,
APPROUVEE
Y _ 2026-04-16/02 — Vote des taux d'imposition 2026,
APPROUVEE
* 2026-04-16/03 — Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace
Culturel,
APPROUVEE
*_2026-04-16/04 — Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2026,
APPROUVEE
* 2026-04-16/05 — Approbation et autorisation de signature d'une convention de partenariat entre
la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social SEQENS pour la réalisation de chantiers
éducatifs - année 2026,
APPROUVEE
*_2026-04-16/06 — Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO),
APPROUVEE
* 2026-04-16/07 — Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public
(CDSP),
APPROUVEE
* 2026-04-16/08 — Election des membres de la Commission Communale de Sécurité,
APPROUVEE
* 2026-04-16/09 — Election des délégués de la commune au sein du Syndicat de Communes pour
l'Etude, la Réalisation et la Gestion des Installations Sportives et autres (SCERGIS),
APPROUVEE
*_ 2026-04-16/10 — Election des délégués au sein du SIEREIG,
APPROUVEE
*_ 2026-04-16/11 — Election des délégués au sein du SIGEIF,
APPROUVEE
Ÿ 2026-04-16/12 — Election des délégués au sein du SDEVO,
APPROUVEE
*_2026-04-16/13 — Election des délégués au sein du SIPPEREC,
APPROUVEE
Ÿ_2026-04-16/14 — Election des délégués au sein de l'association SYNCOM,
APPROUVEE2026-04-16/15 — Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration
du Collège Descartes,
APPROUVEE
2026-04-16/16 — Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration
du Collège Schweitzer,
APPROUVEE
2026-04-16/17 — Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils
d'écoles (maternelles et élémentaires),
APPROUVEE
2026-04-16/18 — Election des représentants du conseil municipal au sein de l'Association pour le
Développement des Sports dans la Vallée de Montmorency (ADSVM),
APPROUVEE
2026-04-16/19 — Election des délégués de la commune auprès de l'Ecole de Musique, de Danse
et de Théâtre,
APPROUVEE
2026-04-16/20 — Election des délégués de la commune auprès de l'association « Loisirs et
Culture »,
APPROUVEE
2026-04-16/21 — Election du délégué de la commune auprès de l'Association de Défense et de
Prévention pour la Jeunesse (ADPJ),
APPROUVEE
2026-04-16/22 — Election des délégués de la commune auprès de l'association « Le Club des
Aînés »,
APPROUVEE
2026-04-16/23 — Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'administration de
l'association L'ADAPT, gérant l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT) — Les
Ateliers du Val d'Oise,
APPROUVEE
2026-04-16/24 — Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'Etablissement de la
Résidence pour personnes âgées « Le Boisquillon »,
APPROUVEE
2026-04-16/25 — Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'Etablissement de la
Résidence pour personnes âgées Edmond Dobler de l'AGEFO,
APPROUVEE
2026-04-16/26 — Election d'un « correspondant défense »,
APPROUVEE
2026-04-16/27 — Election d'un représentant des élus au Comité National d'Action Sociale
(CNAS),
APPROUVEE
Mis en ligne le: ? 4 AVR 2026
Affiché le: 2 4 AVR 2056