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Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 04 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 04 2025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Culture et patrimoine,
\ Sois
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Ÿ 2025-04-10/01 - Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
* 2025-04-10/02 - Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs, APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/03 - Approbation de l'extension du recours aux contrats de vacation à l'ensemble des services de la Commune et fixation de la rémunération afférente, APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/04 — Approbation du régime de rémunération des animateurs vacataires dans le cadre des séjours,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/05 — Approbation et autorisation de signature du protocole d'accord transactionnel ayant pour objet de mettre un terme à la procédure contentieuse engagée par la SFIL/CAFFIL, pour la mise en jeu d'une garantie d'emprunt,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/06 — Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre l'association « Football Club de Soisy-Adilly-Margency — FCSAM » et la ville de Soisy-sous-Montmorency,
APPROUVEE
* 2025-04-10/07 - Subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du Twirling Club Soisy — 3 000€,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/08 - Création d'un règlement intérieur pour le Forum des associations, APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/09 - Abrogation de la délibération n°2025-02-06/06 du 6 février 2025, APPROUVEE
Ÿ_2025-04-10/10 - Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2025, APPROUVEE
Ÿ _2025-04-10/11 — Accord de principe concernant la garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) de l'Oise — opération de construction de logements sociaux au 25 rue de Montmorency,
APPROUVEE Ÿ 2025-04-10/12 - Versement de la subvention de programmation artistique de l'Ecole de Musique de Danse et de Théâtre pour la saison 2025,
APPROUVEE
YŸ 2025-04-10/13 - Collège Descartes — Année scolaire 2024/2025 — Attribution d'une participation exceptionnelle pour un séjour pédagogique,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/14 — Approbation de l'ouverture d'une place d'accueil supplémentaire au sein de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial (EMACF) «Les premiers pas » - avis de l'autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant,
APPROUVEE
Ÿ_2025-04-10/15 - Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition d'un terrain privé à la Commune pour l'installation d'un pigeonnier,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/16 - Approbation et autorisation de signature de la convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de Orange, avenue Jean Jaurès,
APPROUVEE
Ÿ 2025-04-10/17 — Appel à manifestation d'intérêt « aménagement du centre-ville » OAP n°4 — choix du lauréat,
APPROUVEE
Ÿ_2025-04-10/18 — Autorisation de la cession d'un véhicule Renault Master, APPROUVEE
il départemental
Mis en ligne le : Î 5 AVR. 2825
Affiché le: 1 5 AVR, 2025