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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 6 fevrier liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Démocratie,
\ Sois
SOUS-MONTMORENCY
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
* 2025-02-06/01 - Approbation de l'instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées,
APPROUVEE
Ÿ 2025-02-06/02 - Reprise anticipée du résultat 2024 de la ville au Budget primitif 2025, APPROUVEE
Y 2025-02-06/03 - Budget Primitif 2025,
APPROUVEE
*_2025-02-06/04 — Vote des taux d'imposition 2025,
APPROUVEE
* 2025-02-06/05 — Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace culturel,
APPROUVEE
Ÿ_ 2025-02-06/06 — Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2025, APPROUVEE
Ÿ 2025-02-06/07 - Convention de co-financement relative aux travaux de requalification de l'avenue du Général Leclerc (RD 928), section avenue du Général de Gaulle et rue des Fanaudes,
APPROUVEE
Ÿ 2025-02-06/08 - Approbation de la dissolution de la Caisse des Ecoles, APPROUVEE
* 2025-02-06/09 - Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social SEQENS pour la réalisation de chantiers éducatifs,
APPROUVEE
Ÿ 2025-02-06/10 - Tarifs et durées des concessions inhérents au cimetière, APPROUVEE
Y_ 2025-02-06/11 - Approbation de la dénomination des espaces intérieurs du Trèfle, APPROUVEE Y_ 2025-02-06/12 - Création des règlements intérieurs de l'espace culturel Le Trèfle et de sa médiathèque ,
APPROUVEE
Ÿ_2025-02-06/13 - Approbation des horaires d'ouverture et de la tarification du parking de l'espace culturel Le Trèfle,
APPROUVEE
Mis en ligne le: 1 2 FEV, 2995
STREHAIANO Affiché le: {2 FEV,
2995