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Déliberation - liste des deliberations du ccas du 14 04 23
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du ccas du 14 04 23)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques,
ARESQ AVR. 2023 JAN AA £ ville de
aINT. Doulcharo
au :
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Avenue du Général de Gaulle
18230 Saint-Doulchard
Tél. : 02 48 23 52 52
Fax. : 02 48 24 81 29
www.mairie-saintdoulchard.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 14 AVRIL 2023 A 14 H 30
MEMER=SIEN NOMBRE DE NOMBRE NOMBRE NOMBRE DE EXERCICE PRÉSENTS D'EXCUSÉS D'ABSENT VOTANTS
15 10 5 0 15
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze du mois d'avril à quatorze heures et trente minutes, le Conseil d'Administration du CCAS au nombre de dix personnes s’est réuni en assemblée ordinaire, salle du Conseil municipal de la Mairie, après convocation le 7 avril 2023, et affichage le 7 avril 2023 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET.
PRÉSENTS :
M. Richard BOUDET - Mme Marie-France CAILLET - Mme Sophie DOS SANTOS - Mme Mélanie CELEGATO - M. Philippe BERGER - Mme Paulette DARNEAU - Mme Lydie LE STRAT - Mme Gilberte DAVIER - M. Jacques VOINOT - Mme Carole GABARREN.
EXCUSÉES :
- Mme Christiane DAUDONNET (donne pouvoir à Mme Marie-France CAILLET) - Mme Marylène BARACHET (donne pouvoir à Mme Sophie DOS SANTOS) - Mme Claude COZETTE {donne pouvoir à Mme Mélanie CELEGATO)
- Mme Nicole MASSICOT {donne pouvoir à M. Philippe BERGER)
-Mme Josette L ECAS (donne pouvoir à Mme Paulette DARNEAU)
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Lydie LE STRAT a été élue secrétaire de séance.
DECISION NUMERO OBJET DU CONSEIL
1 - FINANCES
Budget principal C.C.A.S - Approbation du Compte de Gestion de : 2023/01 l'exercice 2022 Approuvée
Budget annexe résidence autonomie Hector Bernard - Approbation du : 2023/02 Compte de Gestion de l'exercice 2022 Approuvée
Budget principal C.C.A.S - Vote du Compte Administratif de l'exercice :
202508 2022 -Approbation des résultats définitifs de clôture 2022 Approuvée
Budget annexe résidence autonomie Hector Bernard - Vote du Compte
2023/04 Administratif de l'exercice 2022 - Approbation des résultats définitifs de Approuvée clôture 2022
Budget principal C.C.A.S. - Affectation des résultats définitifs de clôture 2 2023/05 de l'exercice 2022 Approuvée
page 1 sur 2
2023/06 Budget annexe résidence autonomie Hector Bernard - Affectation des
résultats définitifs de clôture de l'exercice 2022 Approuvée
Budget Annexe Résidence Autonomie Hector Bernard - Autorisations de x
2023/07 | Programme et Crédits de Paiement 2023 / 2024 - Budget Primitif 2023 Approuvée
2023/08 Budget principal C.C.A.S. - Vote du Budget de l'exercice 2023 Approuvée
Budget principal C.C.A.S. - Financement de la section de fonctionnement :
As 2023 Subvention de fonctionnement du budget de la ville Approuvée
2023/10 Budget annexe résidence autonomie Hector Bernard - Vote du Budget de Approuvée
l'exercice 2023 Fait à Saint-Doulchard, le 19 AVR. 2073
Le Président du C.C.A.:S,
Liste publiée sur le site internet de la commune le 19 ANR. 2073
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