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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CCAS du 10 12 25)
Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
Affichage :
ville de du: 1? DEC, 2075
AINTS Doulchard au: 12H, 706
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Avenue du Général de Gaulle
18230 Saint-Doulchard
Tél. : 02 48 23 52 52
Fax. : 02 48 24 81 29
www.mairie-saintdoulchard.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DU 10 DECEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le dix du mois décembre à neuf heures, le Conseil d'Administration du CCAS au nombre de 9 personnes s’est réuni en assemblée ordinaire, salle du Conseil municipal de la Mairie, après convocation le 5 décembre 2025, et affichage le 5 décembre 2025 sous la
présidence de Monsieur Richard BOUDET.
PRESENTS :
M. Richard BOUDET - Mme Christiane DAUDONNET - Mme Mélanie CELEGATO - M. Philippe BERGER - Mme Lydie LE STRAT - Mme Claude COZETTE - Mme Nicole MASSICOT - M. Jacques VOINOT- Mme Josette LECAS
EXCUSEES :
- Mme Marylène BARACHET, donne pouvoir à M. Richard BOUDET
- Mme Marie-France CAILLET, donne pouvoir à Mme Christiane DAUDONNET - Mme Sophie DOS SANTOS, donne pouvoir à Mme Mélanie CELEGATO - Mme Paulette DARNEAU, donne pouvoir à M. Philippe BERGER
- Mme Gilberte DAVIER, donne pouvoir à Mme Lydie LE STRAT
ABSENTE : - Mme Carole GABARREN
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Josette LECAS a été élue secrétaire de séance.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Résidence autonomie Hector Bernard — actualisation du projet : 2025/01 d'établissement Approuvée
Il - FINANCES
2 Décision modificative n°1 - budget annexe de la résidence autonomie ; 2025/02 Hector Bernard Approuvée
2025/03 Débat d'orientations budgétaires - Exercice 2026 - Budget du C.C.AS. et Prend acte budget annexe de la résidence autonomie Hector Bernard
2025/04 | Budget du CCAS - Exercice 2026 - Ouverture anticipée de crédits Approuvée
Budget annexe de la résidence autonomie Hector Bernard - Exercice 2025/05 2026 - Ouverture anticipée de crédits Approuvés
Ill - RESSOURCES HUMAINES
Délibération portant modification du tableau des effectifs des emplois : 2025/06 permanents à temps complet et à temps non complet Approuvée Renouvellement du Comité Social Territorial commun entre la commune , 2025/07 |étie C.C.AS. de la ville de Saint-Doulchard ppProuvés 2025/08 | IV - AIDES FINANCIERES Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le
V2 DE NE Le Président du C.C.A.Snmunal d'a,
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LE — © — Richard BOUDET Ce Un s x
12 DEC. 2035 AINT-DOULC
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Liste publiée sur le site internet de la commune le