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Déliberation - liste des deliberations cm du 13 04 23
Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune de Saint-Doulchard.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 13 04 23)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Institutions publiques,
Affichage :
du : 18 avril 2023
OINT. Doulc hard au : 18 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Ordonnance n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023 à 18 h 30
L'an deux mille vingt-trois, le treize du mois d'avril à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil municipal au nombre de 21 était assemblé en session ordinaire en Mairie, salle du Conseil municipal, après convocation le 7 avril 2023, et affichage le 7 avril 2023 sous la présidence de Monsieur Richard BOUDET, Maire.
PRESENTS :
M. Richard BOUDET - M. Urbain NTARUNDENGA - Mme Valérie CHAPAT - M. Dominique GILLET - M. Bruno MARTINS - M. Christian RAUCAZ - M. André BARBIER - M. Pierre GUILLET - M. Philippe BERGER - Mme Monique BISSONNIER - Mme Marie-France CAILLET - Mme Sophie DOS SANTOS - Mme Marylène BARACHET - Mme Valérie CHANTEFORT - M. Laurent ROUSSAT - M. Sébastien LOISEAU - Mme Christine MALAPERT - Mme Mélanie CELEGATO - M. Kévin HUREAUX - Mme Carole GABARREN {présente à partir de la délibération n° 5) —- Mme Marie RADUJET.
EXCUSÉS :
- Mme Christiane DAUDONNET (pouvoir à Mme Valérie CHAPAT)
- Mme Sylvie LITZLER (pouvoir à M. Dominique GILLET)
- M. Hervé POMMIER (pouvoir à M. Bruno MARTINS)
- Mme Marie-Odile GOUSSARD (pouvoir à Mme Marylène BARACHET)
- Mme Emilie CESCHINA (pouvoir à M. Urbain NTARUNDENGA)
- Mme Nathalie CHEMINOT (pouvoir à M. Christian RAUCAZ)
- M. Thibaut RENAUD (pouvoir à Mme Marie RADUJET)
- M. Maxime GAUTHIER (pouvoir à Mme Carole GABARREN à partir de la délibération n° 5)
formant la majorité des membres en exercice.
Madame Christine MALAPERT a été élue secrétaire.
DECISION DU NUMERO OBJET CONSEIL
1— AFFAIRES FINANCIERES
2023/01 D principal Ville - Approbation du Compte de Gestion de l'exercice Approuvée
Budget annexe Lotissement du Pressoir - Approbation du Compte de ;
2023/02 Gestion de l'exercice 2022 Approuvée
Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle - Approbation du ,
LE Compte de Gestion de l'exercice 2022 | RRTUNES
Budget annexe Locaux commerciaux - Approbation du Compte de ,
2023/04 Gestion de l'exercice 2022 PPProUveR
Budget principal Ville - Vote du Compte Administratif de l'exercice 2022 - :
2000 Approbation des résultats définitifs de clôture 2022 Approuvée
Budget annexe Lotissement du Pressoir - Vote du Compte Administratif |
2023/06 de l'exercice 2022 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2022 Approuvés
Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle - Vote du Compte 2023/07 Administratif de l'exercice 2022 - Approbation des résultats définitifs de Approuvée
clôture 2022
Budget annexe Locaux commerciaux - Vote du Compte Administratif de :
2028/08 l'exercice 2022 - Approbation des résultats définitifs de clôture 2022 Approuvée
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2023/09 Budget principal Ville - Affectation des résultats de clôture 2022 Approuvée
Budget annexe Lotissement du Pressoir - Affectation des résultats de x 2023/10 clôture 2022 Approuvée
Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle - Affectation des x
2028111 résultats de clôture 2022 Approuvée
Budget annexe Locaux commerciaux - Affectation des résuitats de : 2023/12 clôture 2022 Approuvée
2023/13 Autorisations de programme et crédits de paiement 2023 / 2025 — Budget Approuvée primitif 2023
2023/14 Budget principal Ville - Vote du Budget de l'exercice 2023 Approuvée
2023/15 Pos annexe Lotissement du Pressoir - Vote du Budget de l'exercice Approuvée
Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle - Vote du Budget ; 2023/16 l'exercice 2023 Approuvée
2023/17 Budget annexe Locaux commerciaux - Vote du Budget de l'exercice 2023 Approuvée
2023/18 Fiscalité 2023 — Vote des taux des taxes locales Approuvée
Budget annexe Maison de Santé Pluri professionnelle - Budget 2023 - :
2023/19 Subvention de fonctionnement Approuvée
Centre Communal d'Action Sociale — Budget 2023 — Subvention de ;
202920 fonctionnement Approëvée
Fondation du patrimoine — Dispositif collecte-subvention dans le cadre de s 2023/21 la restauration de l’église de Saint-Doulchard Approuvée
IL- SPORTS — ANIMATION — VIE ASSOCIATIVE
2023/22 Subventions aux associations — Année 2023 Approuvée
Fait à Saint-Doulchard, le 18 avril 2023
Liste publiée sur le site internet de la commune le 18 avril 2023
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