Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2020 12 18 Avis CM
Ordre du Jour - 2021 12 17 Avis du Maire
Ordre du Jour - 2021 12 10 Avis du Maire
Conseil Municipal - 2017 04 03 Avis CM
Conseil Municipal - 2025 09 08 Avis CM
Conseil Municipal - CM 02 01 2012 Avis
Conseil Municipal - 2018 01 17 Avis CM
Conseil Municipal - 2018 02 09 Avis CM
Conseil Municipal - 2018 05 04 Avis CM
Conseil Municipal - 2018 07 06 Avis CM
Conseil Municipal - 2018 12 12 Avis CM
Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2018 12 12 Avis CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Grandes et moyennes entreprises,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales
-
Le conseil municipal se réunira à nouveau en mairie,
Mercredi 12 décembre 2018 à 19h00
Affiché le 8 décembre 2018
-
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Attributions de compensation
2. Décision budgétaire modificative n°1, budget principal
3. Décision budgétaire modificative n°1, budget annexe Assainissement
4. Ressourcerie, information du conseil : attribution du lot 5 par le Maire sur délégation du conseil
5. Ressourcerie : bail commercial au profit de la SAS Grange Solaire de la Diège
6. Ressourcerie : modification du lot 3 du marché de travaux
7. Demande de subvention au titre des amendes de police
8. Révision des tarifs communaux : remboursements en cas de restitution de la salle polyvalente dans un état ne correspondant pas à l'état des lieux d'entrée
9. Assainissement : tarif du service pour 2019
10. Assainissement : temps de travail des agents pour le service d'assainissement
11. Ressources humaines : création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe
12. Autorisation d'engagement des dépenses pour 2019
13. DIA : information du conseil sur les décisions prises par le Maire sur délégation
Questions diverses
Le Maire
Jeanine PERRUCHET