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Déliberation - DM 2023 039
Déliberation - DELIB 2023 009
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 009)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Éducation,
£ \ille
4. .Ecully
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2023-009
SÉANCE DU 13 FEVRIER 2023
Date de convocation du conseil municipal : 6 Février 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL
SECRÉTAIRE ÉLU : Monsieur Jean-Pierre MANIGLIER
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe); M. Loïc ALIRAND (adjoint) ; Mme Emilie ESCOFFIER-CABY (adjointe) ; M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint) ; M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; M. Jean-José GARCIA; M. Emile COHEN; M. Pierre POINSOT; M. Jean-Philippe CORDIN; M. Jean-Pierre MANIGLIER; Mme Martine BIARD; Mme Nicole BRIAND; Mme Marie-Agnès CHALANCON- FERNANDES; M. Damien CADE; Mme Géraldine BALLIGAND; M. Nicolas de GARILHE; Mme Christelle GERIN-EPELY; Mme Olivia ROBERT; M. Damien JACQUEMONT; M. Thibaut LE NORMAND ; Mme Patricia GARCIA.
Membres absents ayant donné pouvoir: Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe) donne pouvoir à M. Sébastien MICHEL (maire) ; M. Raphaël BERGER (adjoint) donne pouvoir à M. Jean-José GARCIA ; Mme Brigitte RAMOND (adjointe) donne pouvoir à M. Loïc ALIRAND (adjoint); Mme Laure DESCHAMPS donne pouvoir à Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe); Mme Isabelle BUSQUET donne pouvoir à M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint); M. Vincent FRIDRICI donne pouvoir à M. Damien JACQUEMONT ; M. Jérôme FRANÇOIS donne pouvoir à Mme Patricia GARCIA.
Membre absent : Mme Florence ASTI-LAPPERRIÈRE.
Nombre de présents : 23
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de votants : 30
Monsieur Claude LARDY et Monsieur Jacques CHEVALEYRE n'ont pas pris part au débat ni au vote puisqu'ils sont adhérents d'une association faisant l'objet d'une demande de subvention.
OBJET BUDGET PRINCIPAL - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES ET PARTICIPATION AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023
Les associations concourent à l'animation et à la vie locale dans des domaines aussi variés que la culture, l'enseignement, la solidarité, le sport, les anciens combattants, l'environnement, la famille et l'économie locale. La commune aide ces associations dans la réalisation de leurs missions, notamment par l'intermédiaire de versement de subventions.
Ville d'Écully — Conseil municipal du 13 février 2023 - délibération n° 2023-009 Ces subventions, que la commune versera pour l'année 2023 aux différentes associations, sont prévues dans un cadre d'intérêt général et local, dont le tableau annexé retrace les principales caractéristiques.
La législation impose la signature d'une convention de moyens et d'objectifs entre la commune et chaque association qui percevra une subvention supérieure à 23 000 € annuels.
Dans ce cadre, des conventions de moyens et d'objectifs ont donc été signées avec les associations suivantes :
Le Centre Social « le Kiosque et l'Arche » ;
L'association Comité de Gestion Sources - Pérollier ;
L'association Halte-Garderie «le Petit Pommier » ;
L'association Éculloise de Musique (A.E.M.) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article L.2311-7 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article 10 de la loi 2000-3214 du 12 avril 2000 relative à l'obligation d'établir une convention de moyens et d'objectifs pour les associations percevant une subvention au-delà de 23 000 euros ;
Vu le décret n°2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 et relative à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
Vu la circulaire du 18 janvier 2012 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations ;
Vu la délibération n°2021-110 du 15 décembre 2021 relative à la convention tripartite entre la Commune d'Ecully, la Caisse d’Allocations Familiales du Rhône et le Centre Social « le Kiosque et l'Arche » pour la période 2022-2028 ;
Vu la délibération n°2022-022 du 8 février 2022 relative à la convention de moyens et d'objectifs entre la Commune d'Écully et l'association Comité de Gestion Sources — Pérollier pour les années 2022- 2024;
Vu la délibération n°2021-114 du 15 décembre 2021 relative à la convention de moyens et d'objectifs entre la Commune d'Écully et l'association Halte-Garderie « le Petit Pommier » pour les années 2022-
2024 ;
Vu la délibération n°2021-113 du 15 décembre 2021 relative à la convention de moyens et d'objectifs entre la Commune d'Écully et l'association Éculloise de Musique (A.E.M) pour les années 2022-2024 ;
Vu la délibération n°2022-079 du 15 décembre 2022 relative à l'autorisation de versement d'acomptes de subventions au Centre Communal d'Action Sociale et à des associations avant le vote du budget primitif 2023 :
Vu le tableau des subventions prévues dans le cadre du vote du budget primitif 2023 annexé à cette délibération :
La Commission Finances du 2 février 2023 entendue ;
Vu les dispositions du Code général des collectivités territoriales ;
Ville d'Écully - Conseil municipal du 43 février 2023 - délibération n° 2023-009 LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir délibéré,
Par 27 voix pour et 3 abstentions (M. Jacquemont, M. Fridrici et M. Le Normand) .
Approuve la liste des organismes bénéficiaires des subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2023, inscrite dans le document ci-annexé, pour un montant cumulé de 1 688 098 € ;
Autorise Monsieur le maire à signer tout document de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération ;
Dit que les dépenses correspondantes relatives aux subventions aux associations, détaillées dans l'état annexé au budget primitif 2023, seront imputées au chapitre 65, aux articles 6574 et 657362, ouverts au budget primitif 2023 ;
Dit que la participation de 297 321 € versée à l'OGEC Sainte Blandine dans le cadre du contrat d'association sera imputée au chapitre 65, aux articles 6558, ouvert au budget primitif 2023.
Ainsi délibéré,
À Ecully, le 13 février 2023
Le secrétaire, Le maire,
ms
Pierre MANIGLIER Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le 2 0 FEV. 2023
Le maire
——
Sébastien MICHEL
Ville d'Écully - Conseil municipal du 13 février 2023 - délibération n° 2023-009 Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
ANCIENS
COMBATTANTS
Le souvenir d'Écully
Entretien des monuments à la
mémoire de soldats, perpétuer
le souvenir, honorer la mémoire
des combattants
1 300 € 650 €
U.N.C. du Rhône
Perpétuer les liens de solidarité
entre les combattants, anciens et
actuels de toutes les guerres
1 200 € 1 200 €
Cadet de la gendarmerie Engagement citoyen - € 500 €
Amicale des sapeurs pompiers
Actions caritatives, financements
projets et travaux pour les
pompiers, actions de cohésion
1 500 € 1 500 €
Total ANCIENS
COMBATTANTS 4 000 € 3 850 €
CULTURE
Académie d'Art et de formation picturale Cours de peinture pour adulte, techniques mixtes 800 € 800 €
Association éculloise de musique (AEM)
Donner un enseignement
musical de qualité
Mettre en place une saison
culturelle annuelle autour de la
musique…
146 000 € 142 000 €
Association sportive et culturelle portugaise d'Écully
Organisation de sorties, voyages
, repas , journée festival
folklorique…
1 500 € 1 200 €
Atelier d'arts et de création d'Écully
Pratique de la peinture, de
l'encadrement, de la reliure, de
la sculpture et du modelage
1 000 € 1 000 €
Cin'Écully
Promotion du cinéma en
particulier films du patrimoine,
organisation de séances
commentées
700 € 700 €
Club H.E.R.V.E Spectacles
Favoriser le développement des
activités sportives en rapport
avec la nature.
Aider l’art et les artistes.
Promouvoir de nouveaux talents.
Favoriser les échanges et la
convivialité. Créer un tissu
relationnel à travers le monde.
Agir concrètement en faveur
d’œuvres humanitaires.
2 100 € 2 100 €
L'Art-Scénic
Animation d'ateliers de théâtre
adultes et ados
mise en scène et représentation
d'un spectacle annuel (au profit
de l'UNICEF)
900 € 900 €
Annexe n°2 Les tréteaux d'Écully
Animation d'd'un groupe
d'adultes et d'adolescents :
animation d'ateliers de théâtre
et mise en scène et
représentation d'un spectacle
annuel
1 000 € - €
Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
Sculpture Taille Directe Association de création de sculpture 5 500 € 5 500 €
Société d'histoire d'Ecully
Recherche sur l'histoire d'Ecully,
conférences, sorties, rédaction
de publications
3 500 € 3 000 €
Zarastro ensemble vocal d'Écully Ensemble vocal 2 000 € 2 000 €
Échappée Belle Pratique de la chanson 600 € - €
Total CULTURE 165 600 € 159 200 € Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
ECONOMIE
LOCALE
Les Commerçants et Artisans d'Écully
Fédérer les commerçants
d'Ecully - proposer des
animations/actions
commerciales
1 500 € 1 500 €
La pépinière de VALPRE
Accompagner la création
d'entreprises (hébergement,
conseils)
5 000 € 4 000 €
Valpré les entretiens
Evènement annuel avec 600
décideurs.
un défi à relever : comment se
redéployer après avoir passé le
cap des 20 ans
1 500 € 1 000 €
Lyon International
Evènements et manifestations
pour l'accueil des étudiants
étrangers
500 € 500 €
Total ECONOMIE
LOCALE 8 500 € 7 000 €
ENSEIGNEMENT
Élémentaire Centre projet pédagogique Coopérative scolaire OCCE 1 700 € 1 697 €
Élémentaire Cerisiers projet école Coopérative scolaire OCCE 1 550 € 1 455 €
Élémentaire Charrière Blanche projet école Coopérative scolaire OCCE 2 473 € 2 520 €
Élémentaire Grandvaux tiers temps vie Coopérative scolaire OCCE 1 512 € 1 430 €
Élémentaire Pérollier projet d'école Coopérative scolaire OCCE 3 720 € 3 720 €
Maternelle Centre projet école Coopérative scolaire OCCE 915 € 880 €
Maternelle Cerisiers projet école Coopérative scolaire OCCE 740 € 720 €
Maternelle Charrière Blanche projet école Coopérative scolaire OCCE 1 406 € 1 229 €
Maternelle Grandvaux projet école Coopérative scolaire OCCE 880 € 890 €
Maternelle Pérollier projet école Coopérative scolaire OCCE 1 676 € 1 630 €
O.G.E.C. Sainte Blandine Organisme de gestion de l'enseignement Catholique 162 004 € 162 004 €
O.G.E.C. Sainte Blandine surcoût maternelles Organisme de gestion de l'enseignement Catholique 135 317 € 135 317 €
Lire et Faire Lire
Appel aux retraités pour
transmettre aux enfants le plaisir
de la lecture
300 € 300 €
EPSA (Ecurie Piston Sport Auto)
Développer au sein de l'Ecole
Centrale de Lyon les sports
mécaniques et l'ingéniérie de
systèmes automaobiles
1 500 € 500 €
Total
ENSEIGNEMENT 315 693 € 314 292 €
ENVIRONNEMENT Société de pêche du Nord-Ouest de Lyon 600 € 600 €
Total
ENVIRONNEMENT 600 € 600 € Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
FAMILLE
ADAPEI 69 Soutien au personne en situation de handicap 1 000 € 1 000 €
APF association de paralysés de France
Association française de défense
et de représentation des
personnes en situation de
handicap et de leurs proches
100 € 100 €
AGSE IIième Ecully Dardilly Scouts d'Europe
Formation des jeunes par la
pratique du scoutisme hérité de
Baden Powel
400 € 400 €
AGSE Ière Ecully Dardilly Scouts d'Europe
Formation des jeunes par la
pratique du scoutisme hérité de
Baden Powel
400 € 400 €
Association des Familles
Association de promotion et de
défense des familles en tant
qu'usagers, consommateurs,
locataires et habitants
750 € 750 €
Halte-garderie Le petit pommier Crèche associative 128 000 € 108 506 €
Scouts et guides de France d'Ecully
Association de jeunesse et
d'éducation populaire 1 000 € 600 €
Subvention exceptionnelle Scouts et guides de France
d'Ecully - € 1 000 €
Scouts unitaires de France Association catholique de scoutisme 2 500 € 2 500 €
Total FAMILLE 134 150 € 115 256 €
SOLIDARITE
Centre social "le Kiosque et l'Arche" Centre social 441 450 € 390 000 €
Comité de gestion Sources-Pérollier
Animation vie sociale au bénéfice
du quartiers Sources Pérollier,
gestion des locaux communs
résidentiels ALLIADE
63 400 € 63 400 €
Ejeda Solidarité Action de solidarité en faveur de l'éducation à Madagascar 500 € 500 €
Les arbres de la solidarité (Foyer ND des SANS ABRIS)
Parrainage arbre, association
œuvrant auprès des publics en
précarité
1 000 € 1 000 €
Le Cèdre
Activités à destination des
retraités (lutte isolement,
prévention, lien social)
2 000 € 2 000 €
Maison du Quartier Loisirs pour les habitants du quartier 3 000 € 3 000 €
Subvention exceptionnelle post COVID maison du quartier 1 500 € - € Mission Locale des Monts d'or et du Lyonnais Insertion sociale et professionnelle des 18/25 ans 2 000 € 1 500 €
Secours catholique - délégation du Rhône Aide et assistance aux plus démunis 1 500 € 1 500 €
Jardins Ouvriers Duchère
Gestion et mise à disposition de
parcelles de jardin pour
particuliers
1 500 € 1 500 €
Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
APESE (Insertion personnes en difficulté) Venir en aide aux personnes en précarité 500 € 500 €
ADMR Aide à domicile pour personnes âgées et personnes handicapées 19 000 € 17 000 €
AEAP Aide à domicile pour personnes âgées et personnes handicapées 11 000 € 11 000 €
Restau du cœur Aide alimentaire et sociale aux plus démunis 2 500 € 2 500 €
Antenne Logement Association d'aide à l'accès au logement aux plus démunis 500 € - €
Association portage de repas (demande exceptionnelle)
Association de portage de repas
aux personnes âgées ou
handicapées
1 000 €
Total SOLIDARITE 551 350 € 496 400 € Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
SPORTS
ARCOL Rugby
Ecole de rugby à partir de 5 ans.
Loisirs et compétition. Equipes
Féminines et masculines rugby
13 500 € 13 500 €
Ass. sportive Lycée Professionnel François CEVERT
Organiser, développer, en
prolongement de l'EPS dans les
heures de la scolarité, la pratique
sportive pour les élèves qui y
adhèrent, représenter
l'établissement dans les épreuves
sportives scolaires
200 € 200 €
Association spéléologique d'Écully Pratique de la spéléologie et de la plongée sous-marine 300 € 300 €
Association sportive Écully Football (ASEF) Apprentissage et formation de joueurs à la pratique du football 17 500 € 17 500 €
BCGO Basket
Apprentissage et pratique du
basketball en observant l'intérêt
des joueurs et des équipes
4 000 € 4 000 €
Écully Basket (arrêt rentrée 2022-2023) Former à tout âge les personnes au basket, loisir et compétition 2 000 € - €
Écully G.R.S
Initier par le jeu à la manipulation
d'engins tels que la corde, le
cerceau ou le ballon à
gymnastique en loisirs et en
compétition
8 000 € 8 000 €
Gymnastique volontaire
A partir de 16 ans, pratique de la
gymnastique douce, dynamique,
renforcement musculaire,
stretching, pilates, marche
sportive
1 500 € 1 500 €
Écully tennis de table Favoriser la pratique du tennis de table en loisir et en compétition 4 200 € 4 200 €
Subvention exceptionnelle Écully tennis de table 5 800 € - €
Escrime Écully Pratique du fleuret et de l'épée en loisir ou compétition 14 000 € 14 000 €
Archer Ecully Dardilly Pratique et formation du tir à l'arc en loisir et en compétition 500 € 500 € Écully Arts Martiaux Pratique du judo, karaté, aïkido, self défense, tai chi chuan 9 600 € 9 600 €
Tennis club d'Écully total Pratique et école du tennis loisir et compétition 5 000 € 3 500 €
Délégations Bénéficiaires Objets SUBVENTION 2022 PROPOSITION
SUBVENTION
2023
Tennis club d'Écully- Périscolaire 1 200 € - €
UODL HAND BALL 500 €
Total SPORTS 87 300 € 77 300 €
Total général hors
CCAS ( des
subventions aux
associations
pérennes )
1 267 193 € 1 173 898 €
CCAS 513 000 € 513 000 €
TOTAL GENERAL (y
compris CCAS) 1 780 193 € 1 686 898 €
Demandes
exceptionnelles
Société de chasse Réguler la faune - € 200 €
Le club de philatélie
Rachat des livres de cotation
perdus pendant le
déménagement
- € 1 000 €
1 780 193 € 1 688 098 € ! " # $ % & ' ( & ) ' ( * ! " # ( " ! " ' " + " ( ( ' ! " ' ( " ( # ! " & * , - . - / 0 1 - . 2 . - 2 - . - / 0 - . 2 . - 2 - . - / 3 1 - . - / $ . . 4 5 ) ' # 6 " ! " ( ( ' ! 7 8 9 : . ; 4 $ - < ; 4 . . = < < $ - . - / . - < / $ - . - / $ . . 4 $ > ? 0
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