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Déliberation - DELIB 2023 015
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune d'Écully.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Éducation,
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LÉCUIIy
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE D'ÉCULLY
N°2023-015
SÉANCE DU 13 FEVRIER 2023
Date de convocation du conseil municipal : 6 Février 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 33
PRÉSIDENT : Monsieur Sébastien MICHEL
SECRÉTAIRE ÉLU : _ Monsieur Jean-Pierre MANIGLIER
Membres présents : M. Sébastien MICHEL (maire) ; Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe) ; M. Loïc ALIRAND (adjoint) ; Mme Emilie ESCOFFIER-CABY (adjointe) ; M. Jean-Jacques MARGAINE (adjoint); Mme Denise MAIGRE (adjointe) ; M. Jean-José GARCIA; M. Emile COHEN; M. Pierre POINSOT; M. Jean-Philippe CORDIN; M. Jean-Pierre MANIGLIER; Mme Martine BIARD ; Mme Nicole BRIAND; Mme Marie-Agnès CHALANCON-FERNANDES; M. Damien CADE ; Mme Géraldine BALLIGAND ; M. Nicolas de GARILHE ; Mme Christelle GERIN-EPELY; Mme Olivia ROBERT; M. Jacques CHEVALEYRE; M. Damien JACQUEMONT; M. Thibaut LE NORMAND; M. Claude LARDY ; Mme Patricia GARCIA.
Membres absents ayant donné pouvoir: Mme Nathalie BRUNEAU (adjointe) donne pouvoir à M. Sébastien MICHEL (maire) ; M. Raphaël BERGER (adjoint) donne pouvoir à M. Jean-José GARCIA ; Mme Brigitte RAMOND (adjointe) donne pouvoir à M. Loïc ALIRAND (adjoint); Mme Laure DESCHAMPS donne pouvoir à Mme Agnès GARDON-CHEMAIN (adjointe) ; M. Vincent FRIDRICI donne pouvoir à M. Damien JACQUEMONT ; Mme Florence ASTI-LAPPERRIÈRE donne pouvoir à M. Claude LARDY ; M. Jérôme FRANÇOIS donne pouvoir à Mme Patricia GARCIA.
Membres absents : M. Christophe MOREL-JOURNEL (adjoint) ; Mme Isabelle BUSQUET.
Nombre de présents : 24
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de votants : 31
OBJET AUTORISATION DE DEPOSER UNE DECLARATION PREALABLE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DE CHARRIERE BLANCHE
La ville d'Ecully s'est engagée dans un projet de réhabilitation énergétique du groupe scolaire de Charrière Blanche afin d'améliorer le confort des usagers et de réduire les consommations énergétiques.
Ville d'Écully — Conseil municipal du 13 février 2023 - délibération n° 2023-015 Trois bâtiments sont concernés par ce programme de travaux :
- L'école maternelle
- L'école élémentaire
- La bâtisse
Par ce projet, la ville ambitionne d'atteindre les objectifs 2050 du décret tertiaire avec la réduction de 60% des consommations énergétiques du groupe scolaire par rapport à l'année de référence 2013 qui a été déterminée en lien avec le SigerLy.
Les travaux prévus sont les suivants :
- Isolation des murs par l'extérieur.
- _ Réfection de l'étanchéité et isolation des toitures terrasses.
- Isolation des planchers bas donnant sur les préaux.
- Remplacement des menuiseries simple vitrage et des portes extérieures.
- Mise en place d'une VMC double-flux dans les écoles.
- Séparation de la production de chauffage des logements.
-__ Mise en place d'une Gestion Technique Centralisée (GTC).
En complément, il est également étudié :
- La mise en place de panneaux photovoltaïques.
- La récupération des eaux pluviales.
- La mise en place de brise-soleils sur les menuiseries extérieures.
- La mise en place de brasseurs d'air dans les salles de classe.
- Le remplacement d'un garde-corps sur la cour maternelle.
-_ L'isolation des vides sanitaires.
- Divers petits travaux d'amélioration.
Les travaux prévus affecteront l'aspect extérieur des bâtiments ce qui rend nécessaire l'obtention d'une autorisation en matière d'urbanisme.
I convient donc d'autoriser Monsieur le Maire à déposer un dossier de déclaration préalable auprès du service urbanisme de la commune.
La Commission Urbanisme et Qualité de Vie du 30 janvier 2023 entendue ;
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après avoir délibéré,
À l'unanimité, par 31 voix pour.
- Autorise Monsieur le Maire à signer et déposer les dossiers d'autorisation de travaux et de déclarations préalables d'urbanisme relatifs à l'opération de réhabilitation énergétique du groupe scolaire de Charrière Blanche.
Ville d'Écully - Conseil municipal du 43 février 2023 - délibération n° 2023-015 Ainsi délibéré,
À Écully, le 13 février 2023
Le secrétaire, Le maire,
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ierre MANIGLIER Sébastien MICHEL
Certifié exécutoire le 2 0 FEV. 2073
Le maire
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Sébastien MICHEL
Ville d'Écully - Conseil municipal du 13 février 2023 - délibération n° 2023-015 ! " # ! ! " $ % # " % & % ! # % ! ' ( ! " ) & % " ! * " + ! , # ! $ % ! ! - ) . ! / % $ ) ! 0 1 2 3 4 3 2 4 2 3 2 5 0 2 3 4 3 2 4 2 3 2 5 6 1 2 3 2 5 7 3 8 9 : ' % ; $ ! $ " < = > 3 ? @ 7 2 8 ? @ 3 3 A 8 8 7 2 3 2 5 3 2 8 5 7 2 3 2 5 7 3 8 9 7 B C 0
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