Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 30 janvier 2025
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 10 avril 2025
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 02 octobre 2025
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 19 décembre 2024
Compte-Rendu - Affichage CM extérieur 23 mai 2024
Compte-Rendu - Affichage CM extérieur 14 novembre 2024
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 13 novembre2025
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 22 mai 2025
Déliberation - deliberations du cm du 13 mars 2025
Compte-Rendu - Conseil Municipal du 7 mars 2024
Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 13 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-l'Exil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM extérieur 13 mars 2025)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Démocratie,
»
Saint Maurice
14
l'Exil
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
SAINT
MAURICE
L’EXIL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L
121-10
du
Code
des
Collectivités
Territoriales)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
se
réunira
en
Mairie
JEUDI
13
MARS
2025
A
18
HEURES
30
Affiché
le
5
mars
2025
Ordre
du
jour
:
I - DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2025
II - PERSONNEL
COMMUNAL
- CREATION
DE
POSTES
III
- CONTRATS
GROUPES
TITRES
RESTAURANT,
MUTUELLE
SANTE,
ASSURANCE
STATUTAIRE
-
MANDAT
AU
CENTRE
DE
GESTION
DE
L’ISERE
(CDG
38)
IV
- CONVENTION
AVEC
LE
RECTORAT
POUR
LA
PRISE
EN
CHARGE
PAR
L'ETAT
DU
PERSONNEL
AFFECTE
A
L’ACCOMPAGNEMENT
DES
ELEVES
EN
SITUATION
DE
HANDICAP
V
- TARIFS
DES
BADGES
POUR
L’ACCES
A
LA
SALLE
JEUX
DE
RAQUETTES
VI
- INFORMATION
SUR
LE
FINANCEMENT
DE
LA
GESTION
DES
DECHETS
VII
- PROGRAMME
EDUCATIF
TERRITORIAL
(PEDT)
VIII
- TARIF
DU
MARCHE
DE
PLEIN
AIR
IX
- INFORMATIONS
Mairie
- BP
10444
- 38554
St
Maurice
l’Exil
cedex
— Tél
: 04.74.86.23.61
- Fax
: 04.74.86.54.97