Compte-Rendu - Compte rendu CM 220406 vf

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 220406 vf Document publié le Mercredi 2 mars 2022 par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 220406 vf)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Transports, Conseil du 2 mars 2022 1

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE SAINTE CROIX SUR MER

SEANCE DU 6 AVRIL 2022

Convocation : 31 mars 2022

Membres : 11 ; Présents : 7 ; Absents : 4 ; Votants : 9 ; Public : 0

L’an deux mille vingt-deux, le 6 avril à vingt heures.

Présents : Isabelle AUBRY, Thierry COIFFIER, Pauline DEVOS, Jessica HUYGHE, Éric LECHEMINANT, Guillaume

LEMENAGER et Dominique POTIER.

Absents : Grégory THOUIN, Fanny MESNIL

Absents excusés: Claire GARRIGUE (procuration à Pauline DEVOS) ; Denis FERDY (procuration à Guillaume

LEMENAGER).

Secrétaire de séance : Guillaume LEMENAGER

Le quorum est atteint.

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un(e) secrétaire

2. Approbation du compte-rendu du dernier Conseil municipal par les personnes concernées

3. Travaux 2022

3.1. Travaux de voirie

3.2. Travaux d’embellissements

3.3. Travaux d’effacement des réseaux

4. Budget 2022

4.1. Présentation du budget 2022

4.2. Détail des subventions proposées

4.3. Vote de l’affectation du résultat

4.4. Vote du taux des taxes directes locales

4.5. Vote du budget primitif 2022

5. Adhésion de la Communauté de Commune Bayeux Intercom au SDEC Energie

6. Préparation des élections présidentielles des 10 et 24 avril

7. Activités des Commissions STM et communales

8. Questions diverses

8.1. Conseil en énergie partagée de SDEC Energie

8.2. Proposition de concert de l’ADTLB

8.3. Recrutement d’une secrétaire de mairieConseil du 2 mars 2022 2

1 DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE

Guillaume LEMENAGER est désigné secrétaire de séance. Le compte-rendu de la séance est rédigé par

Dominique POTIER.

2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL

Décision

Le compte-rendu du conseil du 2 mars 2022 est approuvé à l’unanimité des présents et représentés et signé.

Thierry COIFFIER signale que les comptes-rendus du Conseil ne sont pas diffusés aux membres du Conseil et

exprime son étonnement et son insatisfaction devant cette situation.

Le Maire indique qu’il regrette cette situation et s’en excuse. Il va s’assurer qu’elle sera corrigée.

3 TRAVAUX 2022

3.1 Travaux de voirie

Guillaume LEMENAGER fait part des travaux de voirie proposés :

- Installation d’un STOP rue des Moulins au croisement de la route de Graye-sur-Mer pour un montant de

684 € TTC;

- Pose d’un coussin berlinois route de Graye-sur-Mer avant le croisement avec la rue des Moulins, pour

un montant de 2500,20 € TTC;

- Aménagement et marquage d’une bande de circulation piétons sur le côté droit de la rue de la Bécasse

jusqu’à l’entrée du cimetière, pour un montant de 6769,44 € TTC.

La discussion porte principalement sur l’aménagement et marquage d’une bande de circulation piétons sur

le côté droit de la rue de la Bécasse jusqu’à l’entrée du cimetière. Elle fait apparaître la nécessité de clarifier

les points suivants :

- Accord des propriétaires des talus du côté droit de la rue pour procéder à un décaissement partiel

d’environ 0,20 m de largeur;

- Coordination à faire avec le planning d’effacement des réseaux de la rue de la Bécasse.

Afin de clarifier ces points, le Conseil décide de reporter le projet en 2023.

Les travaux concernant l’installation d’un STOP rue des Moulins et la pose d’un coussin berlinois route de

Graye-sur-Mer sont retenus pour les montants indiqués.

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve les travaux concernant l’installation d’un

STOP rue des Moulins et la pose d’un coussin berlinois route de Graye-sur-Mer pour les montants indiqués,

soit un total de 3184,20 € TTC. Il autorise le Maire à demander une subvention au titre des Amendes de

Police pour le financement de ces travauxConseil du 2 mars 2022 3

3.2 Travaux d’embellissements

Pauline DEVOS et Dominique POTIER présentent les travaux d’embellissements proposés suite aux visites et

réflexions menées en commun par Claire GARRIGUE, Pauline DEVOS, Thierry Coiffier et Dominique POTIER.

Ils portent sur :

Aménagement de la place

il s’agit de créer un espace convivial de rencontre autour de l’arbre de Judée de la place par les

aménagements suivants :

- Installation d’un banc en bois, de dimensions 2,20x2,20 m, autour de l’arbre;

- Déplacement des panneaux signalétiques vers la gauche;

- Remplacement de la poubelle en pierre reconstituée par une poubelle en bois;

- Suppression du banc en pierre reconstituée;

- En face de la place, devant et sur le côté du transformateur à gauche de l’abribus, installation de

jardinières en bois plantées d’arbustes fleuris (5 jardinières de dimension 0,60x0,40x0,50).

Plantation de deux massifs (horte nsias blancs) dans le cimetière

- Végétalisation de l’espace de l’ancien monument aux morts et l’espace en surplomb de la rue de la

Bécasse par la plantation de massif d’hortensias blanc (respectivement 7 et 5 pieds).

Plantation d'arbres autour de la Mare-au-Roy

Il est proposé de végétaliser la place de la Mare-au-Roy par les aménagements suivants :

- Plantation de deux arbres, aubépine variété Paul Scarlet, un de chaque côté de la place à l’entrée par la

route de Ver;

- Pose d’une jardinière plantée d’arbustes fleuris, de dimension 150x75x60, devant le mur du 2 rue de la

Mare-au-Roy.

Clos Saint-Martin

Les aménagements végétaux suivants sont proposés :

- Mise développement libre des haies séparatives entre le cimetière et le terrain de sport afin de mieux

isoler le cimetière de son environnement (réalisée sans coût dans le cadre du contrat d’entretien

existant avec l’entreprise Leblois Environnement);

- Plantation d’arbustes – cyprès – de part et d’autre de la grille d’entrée du cimetière.

Replantation de couvre-sols sur le talus de la rue de Colombiers

- Regarnissage à faire des couvre-sols sur le talus droit de la rue de Colombiers (réalisé sans coût dans le

cadre du contrat d’entretien existant avec l’entreprise Leblois Environnement).

Dispersion de bulbes fleuris dans l'ensemble des rues et talus

- Plantation à l’automne prochain de 300 bulbes fleuris dans le village, plantation qui sera faite sous la

forme d’un atelier participatif des habitants.

L’ensemble de ces aménagements – mobilier urbain et plantations – ont fait l’objet des devis suivants :

- Plantations : devis de l’entreprise Leblois Environnement pour un montant de 2983,80 € TTC;

- Mobilier urbain : devis de l’Association FAIRE AILLEURS pour un montant de 4345,18 € TTC.

DécisionConseil du 2 mars 2022 4

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve les travaux d’embellissements proposés pour

un montant maximum de dépenses de 8 800 € TTC. Il autorise le Maire à demander une subvention au titre

de la Dotation d’équipements des territoires ruraux (DETR) pour le financement de ces travaux

3.3 Travaux d’effacement des réseaux

Guillaume LEMENAGER fait part des modifications de circulation imposées par les travaux d’effacement des

réseaux :

- Les travaux (ouverture de la tranchée) débuteront le 2 mai à Sainte-Croix-sur-Mer;

- Ils se dérouleront pendant 7 semaines depuis le 2 rue de la Bécasse, puis sur toute la longueur de la rue

de Banville jusqu’au panneau de sortie du village en direction de Banville (voir image ci-dessous);

- Les transports scolaires et autres seront modifiés ou interrompus sur la commune pendant cette

période;

- Les transports pourront reprendre en partie quand la tranche rue de la Bécasse / croisement de la rue

de Banville et de la rue de Colombiers sera terminée;

- RPI et STM informeront les parents d’élèves par l'intermédiaire des écoles;

- Les alternatives mises en place par les transports NOMAD (Bus Vert) pour les lignes scolaires et

régulières seront communiquées à la Mairie et consultables sur le site NOMAD;

- Sur Banville, sont prévus 12 semaines de travaux : de fin juin au 5 août ; du 22 au 28 août au 15 octobre.

Les habitants seront informés de cette situation par un flyer remis aux habitants d’une part à l’occasion des

élections du 10 avril, d’autre part par distribution dans les boîtes à lettre.

4 BUDGET 2022

4.1 Présentation du budget 2022

Isabelle AUBRY présente le budget au Conseil :

- Les travaux d’effacement du réseau (SDEC) sont prévus en section de fonctionnement.

- L’aménagement de la place (banc, poubelle et jardinières) ainsi que la pose d’un panneau stop et d’unConseil du 2 mars 2022 5

coussin berlinois rue de Graye sont eux prévus en section d’investissement.

- Concernant les recettes de fonctionnement, elle précise la baisse de l’attribution de compensation de

STM, due au coût de l’élaboration du PLUi.

4.2 Détail des subventions proposées

Les subventions suivantes sont proposées :

Association Subvention Proposée

ADTLB 150,00 €

APE 200,00 €

ASCPA 200,00 €

P'tit Troc'Heure 300,00 €

Ass. Omnisports Collège Quintefeuille 100,00 €

Football Club Côte de Nacre 100,00 €

Orchestre Philarmonique de

Courseulles 50,00 €

Société de Chasse 200,00 €

Office Courseullais des Sports 150,00 €

Tennis Club de Creully 150,00 €

Ukraine 250,00 €

Total 1 850,00 €

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve les subventions proposées.

4.3 Vote de l’affectation du résultat

Isabelle AUBRY présente au Conseil l’affectation du résultat de la section de fonctionnement 2021, soit la

somme de 122 069.26 €, de la façon suivante :

- Affectation au R 1068 : 29 142.80 € (réserve en investissement)

- Report en fonctionnement au 002 : 92 926.46 €

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve l’affectation du résultat proposé.

4.4 Vote du taux des taxes directes locales

Isabelle AUBRY propose de maintenir le taux des taxes directes locales :

- Taxe foncière (bâti) : 33.10 %

- Taxe foncière (non bâti) : 17.80 %

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve le maintien du taux des taxes directes locales,

soit : taux de taxe foncière bâti de 33.10 % ; taux de taxe foncière non bâti de 17.80 % .

4.5 Vote du budget primitif 2022

Les membres du conseil votent ensuite le budget primitif 2022 :Conseil du 2 mars 2022 6

- SECTION DE FONCTIONNEMENT : Dépenses : 133 619.37 €; Recettes : 226 548.46 €

- SECTION D’INVESTISSEMENT : Dépenses/ Recettes : 54 424.80 €

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve le budget primitif 2022 proposé.

5 ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE BAYEUX INTERCOM AU SDEC ENERGIE

Guillaume LEMENAGER fait part du projet d’adhésion de la Communauté de Commune Bayeux Intercom au

SDEC Energie et de l’accord demandé par SDEC Energie aux communes adhérentes, dont Sainte-Croix-sur-

Mer, pour ce projet.

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve l’adhésion de la Communauté de Commune

Bayeux Intercom au SDEC Energie.

6 PREPARATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DES 10 ET 24 AVRIL

Guillaume LEMENAGER fait part de l’organisation des élections des 10 et 24 avril :

- Le bureau de vote sera installé dans la salle municipale,

- Le président et le vice-président pour le 10 avril seront respectivement Guillaume LEMENAGER et

Dominique POTIER,

- La composition du bureau de vote pour le 10 avril est complétée en séance comme suit :

08H00 – 10H45 Denis Ferdy, Gregory Thouin, Claire Garrigue

10H45 – 13H30 Isabelle Aubry, Pauline Devos, Dominique Potier

13H30 – 16h15 Thierry Coiffier, Claudine Coiffier, Yves Sérard

16h15 – 19H00 Eric Lecheminant, Guillaume Leménager, Laurent Françoise

Eric LECHEMINANT signale que les membres du Conseil n’ont pas reçu le tableau de composition du bureau

de vote. Ils n’ont donc pas pu exprimer leur choix de part de participation et s’étonne de cette situation.

Le Maire exprime son regret de cette situation, s’en excuse et indique qu’elle sera corrigée pour le vote du

24 avril.

Il propose par ailleurs que pour les prochaines élections législatives, le bureau de vote soit rétabli comme

par le passé dans la salle de réunion de la Mairie, si les conditions sanitaires le permettent.

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve l’installation du bureau de vote pour les

prochaines élections législatives dans la salle de réunion de la Mairie, si les conditions sanitaires le

permettent.

7 ACTIVITES DES COMMISSIONS STM ET COMMUNALES

Commission affaires culturelles et gestion du patrimoine de STM

Jessica HUYGHE a participé (partiellement) ce jour à la Commission Affaires culturelles et gestion du

patrimoine de STM. Elle rend compte des principaux points à l’ordre du jour de cette réunion :Conseil du 2 mars 2022 7

- Programme Culturel 2022;

- Budget;

- Restitution des travaux des différents groupes de travail dans le cadre du contrat de développement

culturel avec le département.

Commission Finance de STM

Dominique POTIER a participé à la réunion de la Commission Finance de STM du 4 avril comme remplaçant

de Grégory THOUIN, indisponible. Cette réunion était pour l’essentiel consacrée au budget primitif 2022 de

STM et à la proposition d’une augmentation de 2 points de la taxe foncière pour équilibrer ce budget.

La majorité des communes représentées ont exprimé leur désaccord sur cette augmentation. Malgré cet

avis, le président de la commission, Christian GUESDON a maintenu sa proposition, refusant d’entendre les

arguments de l’assemblée. In fine, des coupures dans le budget ont été proposées par le président, au

détriment des communes – décalage d’un projet de Fontenay-le-Pesnel, amputation du budget de voirie,

suppression du poste de dumiste – sans que des économies sur la structure de STM soient recherchées, et

un compromis d’augmentation de 1 point de la taxe foncière a été proposé que Sainte-Croix-sur-Mer n’a pas

voté.

Dominique POTIER demande au Maire de faire part au président de STM du fonctionnement peu

démocratique de cette Commission. Plusieurs membres du Conseil confirment le manque de dialogue au

sein des Commissions STM.

8 QUESTIONS DIVERSES

8.1 Conseil en énergie partagée de SDEC Energie

Jessica HUYGHE présente le nouveau service de « Conseil en énergie partagée » proposé par SDEC Energie.

La commune étant déjà adhérente à l’ancien service « Conseil en Energie Partagé », le SDEC Energie propose

à la commune d’adhérer au nouveau service « Conseil en Energie Partagé ». Celui-ci est réparti en trois

niveaux :

- Niveau 1 : Suivre les consommations et dépenses d’énergies de l’ensemble du patrimoine bâti de la

commune grâce à la mise à disposition d’un logiciel

- Niveau 2 : Définir une stratégie de rénovation pertinente, un estimatif des coûts des travaux et les

subventions mobilisables

- Niveau 3 (à titre expérimental pour le moment) : Réaliser les marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux

nécessaires à la réalisation du projet, suivre les travaux

Dans le cas de Sainte-Croix-sur-Mer, l’adhésion au service pour les Niveaux 1 et 2 ne changera pas la

contribution financière déjà validée dans le cadre de l’ancien accompagnement soit 375 €/an à la charge de

la collectivité pendant les trois années restantes (jusqu’en 2024).

Deux coûts supplémentaires peuvent s’ajouter si :

- Pour le Niveau 1 : la commune souhaite ajouter d’autres bâtiments communaux. Dans ce cas, pour

chaque bâtiment ajouté, le coût est de 50 €/an, aidé à 80% par le SDEC ENERGIE.

- Pour le Niveau 2 : la commune souhaite réaliser un audit énergétique sur l’un de ces bâtiments (la salle

des fêtes par exemple), le coût de l’audit sera à la charge de la collectivité, aidé à 80% par le SDEC

ENERGIE. Celui-ci dépend de la surface du bâtiment. Pour un bâtiment de 200 m², l’ordre de grandeur

est de 1400-1600 €, aidé à 80%.Conseil du 2 mars 2022 8

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve l’adhésion au nouveau service de « Conseil

en énergie partagée » proposé par SDEC Energie.

8.2 Proposition de concert de l’ADTLB

Dominique POTIER fait part de la proposition de concert dans l’église de la commune faite par Christian

NISEE, président de l’ADTLB.

Le choix sera à faire entre les propositions suivantes :

- Pièces du XVIIIème pour instruments à vents (Ensemble INTEMPORALIS)

- Madrigaux de Vivaldi, chanteurs accompagnés au théorbe et luth

Le Conseil exprime une préférence pour la seconde proposition. Le choix finalisé en fonction des dates de

disponibilité des musiciens, à préciser par l’ADTLB. L’ADTLB prendra à sa charge l’organisation du concert.

8.3 Recrutement d’une secrétaire

Pour la secrétaire en poste actuellement, le contrat de Laure NOBLET.

En accord avec Monsieur le Maire Guillaume LEMENAGER de ne pas renouveler son contrat qui s’achèvera

9 août 2022. Le Maire propose de recruter dès que possible une nouvelle secrétaire afin d’assurer une bonne

transmission des dossiers.

Décision

A l’unanimité des présents et représentés, le Conseil approuve le recrutement d’une nouvelle secrétaire

avant la fin du contrat de Laure NOBLET.

La séance est terminée à 22h

Le Maire La secrétaire de séance

Guillaume LEMENAGER