Compte-Rendu - 12 JUIN 2020

Documents similaires

Compte-Rendu - 12 JUIN 2020

Compte-Rendu - 26 JUIN 2020

Compte-Rendu - CR 30 JUIN 2017

Compte-Rendu - conseil municipal du 24 juin 2020

Compte-Rendu - CR du 12 janvier 2018

Compte-Rendu - CR du 12 janvier 2018

Compte-Rendu - CR 07 conseil municipal du 14 11 20142312

Compte-Rendu - CR 29 JUIN 2018

unknown - BULLETIN MUNICIPAL JUIN 20144610

Déliberation - Bulletin Municipal Juin 20152747

Compte-Rendu - 12 JUIN 2020 Document publié le Vendredi 12 juin 2020 par la commune de Chastang. Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 JUIN 2020)Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Ruralité, COMMUNE de LE CHASTANG

| COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIP,

du VENDREDI 12 JUIN 2020 Se;

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le Vendredi 12 Juin 2020 à 20 h 00, sous la présidence de Monsieur Florent MOUSSOUR, Maire.

- Etaient présents :

Mesdames FAURET, AURAY, LENEUTRE, FAIVRE, VAUR, LAFONT et TAVET Messieurs MOUSSOUR, RIGOUX, RONIN et BROUSSE

- Date de la convocation : 04 juin 2020

- Secrétaire de séance : Madame Catherine FAURET

>_Ordre du jour :

1- AFFAIRES GENERALES

+ Constitution des commissions communales

+ Constitution de la Commission d’Appel d'Offres

+ Désignation du délégué local CNAS

+ Attribution des indemnités de fonctions aux élus

2-AFFAIRES INTERCOMMUNALES

+ Désignation des délégués aux EPCI

3-QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à ajouter deux points à l’ordre du jour : - Approbation de la convention de mise à disposition d’un local communal - Création d’un poste d’adjoint technique

1-AFFAIRES GENERALES

+ Constitution des commissions communales

Commission Travaux de bâtiments et de voiries

+ Champ d’action : Entretien des bâtiments, location des immeubles, terrains communaux, éclairage public, détermination des budgets, gérer la sécurité routière

Monsieur RIGOUX Cyril > vice-président

Madame AURAY Audrey

Monsieur BROUSSE Raymond

Monsieur RONIN Didier

Commission Fêtes, cérémonies et associations communales

+ _ Champs d’action : repas des ainés, repas ou fêtes de village, cérémonies 8 mai etc, fête de la musique, marché de village, vie sociale, état des lieux de la Salle Polyvalente et associations communales

Monsieur RONIN Didier > vice-président

Madame VAUR Christiane

Madame LAFONT Gisèle

Madame LENEUTRE Héléna

Madame FAURET Catherine

Madame FAIVRE Laura

Madame TAVET Martine

Commission Environnement et agriculture

+ Champs d’action : agriculture, forêts et cours d’eau situés sur la commune (privé ou domaine public), mise en place d’un développement concerté

Monsieur RIGOUX Cyril vice-président

Madame LENEUTRE Héléna

Madame TAVET Martine

Madame FAURET CatherineCommission des Finances :

+ Champs d’action : surveillance, suivi des opérations financières et préparation du budget. AURAY Audrey vice-présidente

FAURET Catherine

VAUR Christiane

LAFONT Gisèle

Commission Communication

+ Champs d’action : améliorer la communication du village, affichage et journal municipal, développement du site internet

FAURET Catherine

AURAY Audrey

TAVET Martine

RIGOUX Cyril

RONIN Didier

LENEUTRE Héléna

FAIVRE Laura

VAUR Christiane

BROUSSE Raymond

LAFONT Gisèle

Commission culture sport jeunesse

+ Champs d’action: développement du sport et de la culture en général, mise en place d'événements

AURAY Audrey vice-présidente

FAIVRE Laura

FAURET Catherine

LAFONT Gisèle

VAUR Christiane

BROUSSE Raymond

Les Commissions sont validées à l’unanimité des membres présents.

+ Rappel de la formalisation des commissions : Il faudra que le vice-président et l’adjoint référent s’accordent sur la date et l'objectif. Un mail devra être adressé au secrétariat qui se chargera d’adresser la convocation à l’ensemble des membres de la commission.

+ Participation des habitants aux commissions communales: Conformément à la réglementation, la participation des habitants aux commissions est illégale. Monsieur Le Maire souhaite qu’un groupe de travail soit constitué pour permettre de connaître les dispositions réglementaires afin de développer la participation des habitants aux décisions et démarches municipales.

Le groupe de travail est ainsi constitué :

MOUSSOUR Florent

RIGOUX Cyril

BROUSSE Raymond

LENEUTRE Héléna

RONIN Didier

+ Constitution de la Commission d’Appel d’Offres

Président : MOUSSOUR Florent

Membres titulaires Membres suppléants

FAURET Catherine VAUR Christiane

BROUSSE Raymond LENEUTRE Héléna

RONIN Didier FAIVRE Laura

La Commission d’appel d'Offres est validée à l’unanimité des membres présents.

+ Désignation du délégué local CNAS (Comité National d’Actions Sociales)

e Déléguée Représentant les élus : Madame Catherine FAURET

e Déléguée Représentant du personnel : Madame Elisabeth CAMMAS

Vote : à l’unanimité des membres présents+ Attribution des indemnités de fonctions aux élus : Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents adopte les indemnités de fonction des adjoints et du conseiller municipal délégué dans les conditions suivantes :

Indemnités des Adjoints

Madame Catherine FAURET 8.00 %

Madame Audrey AURAY 8.00%

Madame Martine TAVET 8.00 %

Indemnité au Conseiller Municipal délégué

[ Monsieur Cyril RIGOUX [ 570% |

2-AFFAIRES INTERCOMMUNALES

+ Désignation des délégués aux EPCI

- Syndicat Intercommunal de la Vallée du Coiroux :

Titulaires Suppléants

MOUSSOUR Florent FAURET Catherine

RONIN Didier RIGOUX Cyril

Vote : à l’unanimité des membres présents

- Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze Titulaires Suppléants

RIGOUX Cyril AURAY Audrey

BROUSSE Raymond FAIVRE Laura

Vote : à l’unanimité des membres présents

+ Convention de mise à disposition de locaux communaux et d’équipements à une association : Monsieur Le Maire fait lecture de la convention de mise à disposition des locaux de l’ancienne école liant la Commune de Le Chastang et l'association Libre comme Une. Le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents adopte les termes de la convention.

+ Création d’un poste adjoint technique à compter du 01 septembre 2020 : Ce poste permettra le recrutement d’un agent contractuel qui remplacera l’agent communal actuel qui a fait valoir ses droits à la retraite au 01 novembre 2020. Le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents de procéder à la création d’un poste d’adjoint technique à compter du 01 septembre 2020 à raison de 23 heures par semaine.

Messieurs RONIN et RIGOUX accompagneront également l’agent communal durant cette période pour permettre la passation du savoir-faire.

3-QUESTIONS DIVERSES

+ Fosse à végétaux : Il est prévu le 27 et 28 juin le broyage des branches qui sera à la disposition des habitants. Une information sera faite.

La commission voiries et bâtiments est chargée de revoir les ouvertures pour en simplifier l’accessibilité.

+ Le prochain Const Municipal est prévu le Vendredi 26 juin 2020 à 20 h 00.

Séance levée à 20/h 90

Le Présidel = La Secrétaire

C.FAURET

ZT