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Déliberation - D2026 26 tampon 4 1
Déliberation - D2026 32 tampon 2
Déliberation - D2026 07 tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cattenières.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 07 tampon 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
12/03/2026
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
12/03/2026 CS
L
n
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATK2,927219201880
20260228 D90S 07 0e
SÉANCE
DU
28
FEVRIER
2026
Date
de
la
convocation
:
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
huit
février
à neuf
heures,
les
membres
24 février
2026
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis,
salle
du
Conseil
en
Mairie
de
Cattenières,
sous
la
présidence
de
Daniel
|
FORRIERES,
Maire
EFFECTIF
LEGAL
: 15
|
Etaient
présents:
Christophe
BOUTHORS;
Daniel
FORRIERES:
ÉFFECTIF
EN EXERCICE
: 14!
fine
HERMAN,
Roselne
HODIN,
Mikaël LANCEL,
Céline MARELLI
EFFECTIF
VOTANT
: 8
Véronique
BANSE,
Francine
SEDENT
Etaient
absents
:
Raphaël
CANTA,
Damien
BARDOUX,
Sabrina
CARDON,
Vincent
WIART,
David
HEGO,
José-Manuel
LERICHE,
Secrétaire
de
séance
: Céline
MARELLI
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
:
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
16
JANVIER
2026
ET
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Numéro
de
la
délibération
: 2026-07
Annexe
: Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
16
Janvier
2026.
Conformément
aux
dispositions
législatives
en
vigueur,
Monsieur
le Maire
:
-
Ouvre
la séance
-
Annonce
qu'aucun
pouvoir
n'a été
reçu
:
À l'unanimité,
le conseil
Municipal
:
-
Désigne
Céline
MARELLI
comme
secrétaire
de
séance
-
Approuve
le Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
Municipal
du
16 Janvier
2026.
La
liste
des
délibérations
examinées
en
séance
de
Conseil
Municipal
peut
être
consultée
sur
le
site
de
la
ville
de
Cattenières
(communes-cattenieres.fr)
Certifié
conforme,
Fait et délibéré en séance
du jour, mois
et an
ci-dessus
mentionné,
Le secrétaire
de
séance,
Le
Maire,