Compte-Rendu - CR du 19 juin 2025

Documents similaires

Compte-Rendu - CR du 15 mai 2025

Procès Verbal - PV du 19 juin 2025

Compte-Rendu - CR du 20 fevrier 2025

Compte-Rendu - CR du 22 juillet 2025

Compte-Rendu - CR du 12 decembre 2024

Compte-Rendu - CR du 06 juin 2024

Procès Verbal - PV du 02 MAI 2024

Procès Verbal - PV du 22 juin 2023

Déliberation - Conseil munic du 19 nov 2020

Compte-Rendu - CR du 20 novembre 2025

Compte-Rendu - CR du 19 juin 2025 Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Marcols-les-Eaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 19 juin 2025)Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Ruralité, DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

____________________________________________________________________________________

Page 1 sur 3

Séance du Conseil municipal du 19 juin 2025

COMPTE- RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 juin 2025

L’an deux mille vingt-cinq et le dix-neuf du mois de juin, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune de Marcols Les Eaux, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du conseil municipal, sous la présidence de François BLACHE, Maire.

Date de la convocation du Conseil municipal : 12 juin 2025

Présents : François BLACHE, Anne-Marie ROUDIL, Jérôme VIALLE, Baptiste BONNET, Sabine VIALLE, Claire JOUY, Marc BOUCHET

Excusés : Lionel VIALLE, procuration à Sabine VIALLE

Absents : Julien BONNET

Secrétaire de séance : Claire JOUY

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer

Lecture du compte-rendu du 15 mai 2025, approbation à l’unanimité

En ouverture de séance le maire informe le conseil municipal d’une décision de virement de crédit (Virement de crédit N°1), qu’il a prise le 26 mai 2025 afin de palier à une absence de crédit ouvert au chapitre 673. Comme le permet la nomenclature M57 :

D2025-026/ Retrait de la parcelle E145 de l’arrêté d’incorporation des biens sans maître dans le domaine communal

En exercice : 09 ; présents : 7 ; représentés : 1 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 5

Autorisation au Maire de prendre un arrêté modifiant la liste des biens incorporés dans le domaine communal, retrait de la parcelle cadastrée E145.

D2025-027/ Mise en place d’un règlement, d’un contrat de location et des tarifs de location pour l’utilisation du nouveau chapiteau

En exercice : 09 ; présents : 7 ; représentés : 1 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 5

Accord à l’unanimité, mise en place d’un règlement d’utilisation et d’un contrat de location. Tarif de location 100€/week-end pour les associations de la commune n’ayant pas participé au financement. Gratuité pour les associations ayant financé le chapiteau. Caution établie à 500€ pour tous les utilisateurs. Présence obligatoire d’un élu ou d’un agent technique pour le montage et le démontage du chapiteau

D2025-028/ Déclassement d’une partie d’une voie communale, VC N°101 impasse de Bourboulas/ conclusion de l’enquête publique

En exercice : 09 ; présents : 7 ; représentés : 1 ; votants : 08 ; pour :05 ; contre 1 (Marc BOUCHET) ; abstentions : 2 (Baptiste BONNET, Claire JOUY)

Majorité absolue : 5

Avis favorable à la majorité pour la poursuite du déclassement. Avis conforme à l’avis du commissaire enquêteur. Déclassement de la voie au droit des parcelles E585 et E 588. Poursuite

Section de fonctionnement

Chap Sens Nature Libellé Fonction/Service Montant

011 Dépenses 60623 Alimentation -200 €

67 Dépenses 673 Titres annulés sur exercice

antérieur

+ 200€

Total 0,00 €DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

____________________________________________________________________________________

Page 2 sur 3

Séance du Conseil municipal du 19 juin 2025

des démarches administratives, choix du géomètre, création de l’aire de retournement. Il est précisé, conformément à l’avis du commissaire enquêteur, que l’aire de retournement devra être crée avant la cession de la parcelle.

D2025-029/ Modification de la demande de subvention ATOUT RURALITE 2025/ Pacte routier

En exercice : 09 ; présents : 7 ; représentés : 1 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 5

Avis favorable à l’unanimité, retrait de la demande et du plan de financement de la partie liée à a mise en priorité de la Départementale en agglomération. Cette mesure est déconseillée en terme de sécurité par les services du Département et du CEREMA.

D2025-030/ Campagne de stérilisation des chats 2025

En exercice : 09 ; présents : 7 ; représentés : 1 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 5

Approuvé à l’unanimité, mise en place d’une campagne jusqu’à la fin de l’année 2025, demande de soutien à la fondation Brigitte Bardot. Elu référent, Mme Sabine VIALLE

Questions diverses

• Travaux en cours / installation photovoltaïque : le SDE07 a lancé le marché public afin de sélectionner les entreprises, limite de dépôt des offres le 30 juin à midi. Démarrage des travaux de réfection de la toiture en septembre 2025.

• Travaux en cours / voirie : Le chantier de création d’un accès et de bétonnage de passage de roues la Croze est terminé, les travaux de réfection de voirie et de goudronnage vont commencer lundi 23 juin.

• Fonds de concours CAPCA : les dossiers présentés au Fonds de concours CAPCA doivent être déposés avant le 30 juin 2025. Il est décidé d’inscrire le financement de la passerelle chemin des Marcolais et l’achat du nouveau chapiteau. • Chemin de randonnée John Brough : Le balisage a été réalisé, le chemin sera opérationnel pour début de juillet, la CAPCA va éditer une plaquette d’information. A terme le chemin pourrait être inscrit au PIPDR et entretenu par les brigades vertes. La journée de bénévolat pour le débroussaillage a été réussie, les bénévoles étaient nombreux et le travail très concluant. La table de pique-nique prévue sera installée plus en amont du rocher afin de conserver l’esprit mémoriel du lieu. Les conventions seront signées rapidement avec la CAPCA et la mairie pour les propriétés traversées par l’itinéraire balisé. Un groupe d’étudiants du lycée agricole, dans le cadre de son projet de fin d’études, travaille à la recherche des informations historiques afin de réaliser à terme des panneaux explicatifs des lieux et de l’accident et la réalisation d’un audio-guide pour la totalité du parcours.

• Travaux forestiers / Chemin de Don : L’ASA des Ribiers entreprend des travaux d’abattage et d’exploitation forestière à compter du 30 juin 2025. Les volumes exploités sont conséquents. Le chemin balisé du rocher de Don traverse la partie exploitée sur le retour. Afin de sécuriser totalement le passage des marcheurs il a été décidé en concertation avec la CAPCA de condamner la partie concernée par les travaux forestiers durant le chantier d’abattage. Les randonneurs pourront emprunter le chemin en aller/retour de puis le village. L’affichage sera modifié en conséquence. • Saison camping 2025 : les structures sont bien louées, le camping est fréquenté. Le gérant débutera le 1er juillet jusqu’au 31 août. Le chiffre d’affaires au 19 juin est de 3 500€.

Concernant le camping Jérôme VIALLE signale que le local « accueil » récemment aménagé n’a pas d’autre vocation que l’accueil des campeurs. Les clés de ce local ne doivent pas être prêtées aux locataires de la salle des fêtes.

Il est également demandé de modifier le règlement de location des tentes et mobil ’home afin de restreindre les plages d’arrivée et de départ. Les horaires ne sont pas assez précis, les départs et arrivées sont aléatoires ce qui complique la gestion de l’accueil. • Portage des repas à domicile : le nombre de repas passe à douze pour l’été, un poste est créé, embauche de Mr Guyaume Blachier 2h/jour, à compter du 1er juillet jusqu’au 31 août. Cette dépense est affectée au budget du CCAS.

• 12 juillet : tir du feu d’artifice et bal organisé par l’AICG, les pompiers assureront la sécurité du tir du feuDEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX

REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

____________________________________________________________________________________

Page 3 sur 3

Séance du Conseil municipal du 19 juin 2025

• Ecole : les enfants ont réalisé une campagne de nettoyage du village ce jeudi 19 juin, ils ont été accueillis à la mairie pour un goûter, ils signalent qu’ils trouvent encore beaucoup de mégots aux alentours de la salle des fêtes. Il est décidé d’inscrire au règlement de la salle des fêtes l’obligation de mettre à disposition des utilisateurs des cendriers. Si la présence importante de mégots est constatée après une location la caution ménage de la salle sera gardée.

• Cinéma en plein-air : la séance aura lieu le jeudi 03 juillet à Gourjatoux • Fibre optique : les premières habitations seront raccordables au réseau à compter de mi- août, selon le courrier arrivé en mairie cette semaine. Certains points de blocage sont résiduels sur la commune mais la majeure partie des points seront opérationnels rapidement.