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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 02 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 17 02 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
M O | A N S Le Maire
en entaqne
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Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 11 février 2025
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité(e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se
tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 17 février 2025 à 18h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances ef affaires générales
-__ Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2024
- Examen et vote des comptes financiers uniques 2024
o Budget général et budget annexe
o Affectations du résultat
- Cinéma François Truffaut :
o Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture
o Tarification : confiserie et séances en 3D
o Indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés -__ Acquisition du terrain « Sur le Château » à Mme Christine Coppel - _ ACCA - Opposition cynégétique - Parcelles forestières n°56 (Coteaux du Lizon) et 53 {Ravilloles)
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
-__ Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
- Plan Climat Air Energie Territorial
-_ Retrait de la délibération n°2024-061 du 21 octobre 2024 - Acquisition du bâtiment Sport et Forme
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- Etat Civil - Statistiques 2024 : naissance, mariage, décès
Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
- Carte scolaire 2025
Mairie
2, place Robert Monnier- 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr Commission Travaux - Urbanisme - Environnement
- SIDEC - Syndicat Intercommunal d'Energies, d'Equipement et d'Environnement :
demande de modification de contrat
- Urbanisme : statistiques 2024
- __ Avancement des travaux : rue des Sports, Les Temps d'Art
Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
-__ Habitat et opération façades
4- Questions diverses et communications
En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et
Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransen montagne.fr PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soussigné(e) tonnerre , conseiller municipal de la commune de Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
lundi 17 février 2025 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon collègue Mme OÙ M... pour voter en mon nom au cours de ladite séance.
Signature
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr