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Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
M O | A N S Le Maire
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Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 20 janvier 2026
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 26 janvier 2026 à 18h30.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances et affaires générales
-__ Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025
-__ Examen et vote des comptes financiers uniques 2025
o Budget général et budgets annexe
o Affectations du résultat
-__ Personnel - Créations ef suppression de postes
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
-__ Petites Villes de Demain - Convention Opération de Revitalisation du territoire TEC — Moirans-en-Montagne - Arinthod : avenant n°1
- Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la Petite Montagne arrêté - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Jura Sud arrêté
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- Etat Civil - Statistiques 2025 : naissance, mariage, décès
Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
-__ Métiers d'Art : JEMA 2026 et Ateliers d'Art de France
Commission Travaux -— Urbanisme - Environnement
- Parc naturel régional du Haut Jura — Révision de la charte et renouvellement du
classement : enquête publique
- Urbanisme : statistiques 2025
Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
- Décorations de Noël - Sur les pas de Daniel Combe
4 - Questions diverses et communications
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
wWww.moiransenmontagne.fr En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et Cher[e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
régoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
JS, SOUSSIONS(S) 24 auvcn srarene ane aus ae gran ave menton sun conseiller municipal de la commune de
Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
lundi 26 janvier 2026 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon collègue
Mme OÙ M... pour voter en mon nom au cours de ladite séance.
Signature
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr