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Convocation - Convocation Conseil Municipal 23 02 2026
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 23 02 2026)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Budget,
M O | AY N S Le Maire
en entadne
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Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 17 février 2026
Objet : Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 23 février 2026 à 18h30
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Finances et affaires générales
-__ Examen ef vote des budgets primitifs 2026
o Budget général - Budgets annexe eau potable et Lotissement Le Moulin -__ Contributions directes : vote des taux (Taxe Foncier Bâti, Taxe Foncier Non Bâti - Taxe d'habitation Résidences Secondaires)
- Aménagement urbain et paysager - Rüe du Jura et Allée des Lutins : plan de financement prévisionnel
-_ Lotissement Les Cueilles - Financement général et définitif
-__ Cessions de terrains :
o M. Millet Bruno - Le Parchy
o EIRL Güillemin Pascal - Rue Charles Favre
Tarifs municipaux 2026 -— Location de matériel technique
2. Terre d'Emeraude Communauté - Affaires générales
- Informations diverses
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- _ Elections municipales : tenue des bureaux de vote et dépouillement
Commission Education - Culture - Vie associative et sportive
- Ecole privée Saint-Joseph - Forfait communal 2026
Commission Travaux — Urbanisme - Environnement
- __ SICTOM du Haut Jura — Rapport d'activité 2025
Commission Cadre de Vie - Relations Commerces et Artisanat
-__ Opération façades — Entretiens WOW du 13 février 2026
4 - Questions diverses et communications
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
ll En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
lu PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soussigné{e) conseiller municipal de la commune de
Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le lundi 23 février 2026 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon collègue
Mme OÙ M... iii pour voter en mon nom au cours de ladite séance.
Signature
Mairie
= 2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne 03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr