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Déliberation - oj
Déliberation - 772 oj
Déliberation - 649 oj
Déliberation - 816 oj 150622
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D’AYDOILLES
Aydoilles,
le 09
Juin
2022
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MERCREDI
15
JUIN
2022
à
20H30
dans
la
salle
de
la
Mairie.
N°
de
délibération
Objet
Domaine
Code matière
41/2022
Avenant
n°1
à
l'acte
d'engagement
de
restauration
entré
en
vigueur
le
1°
septembre
2021
suite
à
la
signature
du
marché
pour
la
fourniture
et
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
la
restauration
scolaire
et
l'accueil
de
loisirs
sans
hébergement
avec
Estredia
Commande
publique
11.2
42/2022
Tarifs
du
restaurant
scolaire,
de
l'accueil
de
loisirs
périscolaire
et
des
mercredis
récréatifs
à compter
de
la
rentrée
scolaire
2022/2023
Finances
locales
7.1.2.2
43/2022
Règlement
intérieur
du
restaurant
scolaire,
de
l'accueil
de
loisirs
périscolaire
et
des
mercredis
récréatifs
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2022/2023
Domaines
de
compétences
par
thèmes
8.1.3
44/2022
Participation
financière
pour
les
cartes
de
transports
scolaires
pour
les
enfants
domiciliés
à
Aydoilles
et scolarisés
au
collège
et
au
lycée
Finances
locales
7.10
45/2022
Vente
de
la parcelle
communale
ZA
79
à
Met
Mme
LACÔTE
Christian
Finances
locales
7.10
46/2022
Tarifs
2022
des
encarts
publicitaires
pour
le
bulletin
communal
Finances
locales
7.10
47/2022
Dépôt
d'un
dossier
de
demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
(dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux)
et/ou
DSIL
(dotation
de
soutien
à ‘investissement
local)
Finances
locales
7.511
48/2022
Décision
modificative
dans
le
budget
principal
communal
2022
Finances
locales
7112
49/2022
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
d'Aydoilles
et
l'association
MUTUAC
Autres
domaines
compétences
de
9.13
4, rue
de
la Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 03
29
65
78
79
- Fax :
03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D’AYDOILLES
50/2022
Création
d'un
emploi
permanent
à
temps
complet
(ATSEM)
Fonction
publique
411
51/2022
Création
d'un
emploi
permanent
dans
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
10000
habitants
dont
la
création
ou
la suppression
dépend
de
la décision
d'une
autorité
qui
s'impose
à la collectivité
ou
à
l'établissement
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d'un
service
public
(cas
où
l'emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
L.332-8-6°
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique)
Fonction
publique
4.21
52/2022
Délibération
portant
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à un accroissement
temporaire
d'activité
(Article
|. 332-23
1° du
code
général
de
la fonction
publique)
Fonction
publique
4.2.1
53/2022
Destination
des
produits
des
coupes
de
la parcelle
42
Domaines
de
compétences
par
thèmes
8.84
Questions
et
informations
diverses
4,
rue
de
la
Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél,
: 03
29
65
78
79
- Fax
: 03
29
65
76
44
- Courilel
: Aydollles-vosges@wanadoo.fr