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Déliberation - oj
Déliberation - 649 oj
Déliberation - 876 oj cm 161122
Procès Verbal - 979 oj 290623
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 979 oj 290623)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Aydoilles,
MAIRIE
D’AYDOILLES
le
21
Juin
2023
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
JEUDI
29
JUIN
2023
à
20H00
dans
la
salle
de
la
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR
N°
de
Objet
Domaine
Code
délibération
matière
42/2023
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil | Institutions
et
vie
politique
5.2
municipal
du
31
mai
2023
43/2023
Recensement
population
2024
:
Désignation
d'un |
Fonction
publique
4.2.1
coordonnateur
communal
44/2023
Participation
financière
pour
les
cartes
de
transports |
Finances
locales
7.10
scolaires
pour
les
enfants
domiciliés
à
Aydoilles
et
scolarisés
au
collège
et au
lycée
45/2023
Participation
financière
au
Syndicat
Intercommunal
du |
Finances
locales
7.6.1.
Secteur
Scolaire
d'Épinal
pour
2023
46/2023
Convention
F.C.T.V.A.
Occupation
du
domaine
public |
Urbanisme
2.2
routier
départemental
pour
les
travaux
de
marquage
horizontal
de
rive
sur
la
Route
de
Remiremont
sur
le
domaine
public
Départemental
47/2023
Délibération
relative
à l'organisation
du
temps
de
travail
|
Fonction
publique
4.1.8
48/2023
Délibération
ponctuelle
portant
création
d'un
emploi
non
|
Fonction
publique
42.1
permanent
pour
faire
face
à un
besoin
lie à un
accroissement
saisonnier
d'activité
(en
application
de
l'article
L332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique)
49/2023
Modification
du
temps
de
travail
de
l'emploi
permanent
Fonction
publique
4.2.1
d'animateur
périscolaire
et
extrascolaire
dans
le garde
d'adjoint
d'animation
territorial
catégorie
C à temps
non
complet,
23h30
annualisées
50/2023
Délibération
portant
création
d'un
emploi
permanent
Fonction
publique
4.2.1
lorsque
la quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à
50
%
d'un
temps
complet
(inférieure
à 17h30
par
semaine
ou
inférieure
à
10h00
par
semaine
pour
les
assistants
d'enseignement
artistique
ou
inférieure
à
8h00
par
semaine
pour
les
professeurs
d'enseignement
artistique)
(pour
les
communes
> 1000
habitants
ou
groupements
de
communes
regroupant
au
moins
15000
habitants)
(cas
ou
l'emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
1332-8-5°
du
code
général
de
la fondtimre midléqitäirie
- 88600
AYDOILL
S
Tél.
: 03
29
65
78
79
- Fax
: 03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D’AYDOILLES
51/2023
Délibération
portant
création
d'un
emploi
permanent
lorsque
la quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à
50
%
d'un
temps
complet
(inférieure
à
17h30
par
semaine
ou
inférieure
à 10h00
par
semaine
pour
les
assistants
d'enseignement
artistique
ou
inférieure
à
8h00
par
semaine
pour
les
professeurs
d'enseignement
artistique)
(pour
les
communes
> 1000
habitants
ou
groupements
de
communes
regroupant
au
moins
15000
habitants)
(cas
ou
l'emploi
pourrait
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
en
application
de
l'article
1332-8-5°
du
code
général
de
la fonction
publique)
Fonction
publique
4.2.1
52/2023
Recrutement
d'agents
du
service
civique
Fonction
publique
4.2.2
53/2023
Destination
des
produits
des coupes
des
parcelles
11,
16,
20, 21, 27
40
et 41
Domaines
de
compétences
par
thèmes
8.8.4
54/2023
Destination
des
produits
des
coupes
des
parcelles
32a
Domaines
de
compétences
par
thèmes
8.8.4
55/2023
Destination
des
produits
des
coupes
des
parcelles
9 et
26
Domaines
de
compétences
par
thèmes
8.8.4
Questions
et
informations
diverses
Le
Maire
d'AYDOILLE
Stéphane
CHRESMEN
4,
rue
de
la
Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 08
29
65
78
79
- Fax :
03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges@wanadoo.fr